Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

47- Clôture de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 1996



M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - Mes chers collègues, l'ordre du jour est épuisé.
Je vous indique que notre prochaine séance aura lieu le lundi 16 décembre 1996.
Mes chers collègues, la séance est levée.
(La séance est levée le mardi 26 novembre 1996 à zéro heure vingt-cinq minutes).