Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

39- 1997, DFAECG 93 - Approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1998.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 1997



M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l'examen du projet de délibération DFAECG 93 relatif à l'approbation du tableau de roulement des fêtes foraines de 1998.
La parole est à M. REY.
M. Gérard REY. - On ne m'a pas répondu à la question précédente concernant la durée du marché !
Monsieur le Maire, mes chers collègues, j'interviens sur le projet de délibération relatif au tableau de roulement des fêtes foraines de Paris, et tout particulièrement sur la suppression du tableau de la Foire du Trône et de la Fête à Neu-Neu. Ces deux manifestations sont les plus importantes. Ces deux fêtes constituent, pour des centaines de milliers de visiteurs, un loisir populaire et accessible. Pour les forains, la Foire du Trône à elle seule génère la moitié de leur chiffre d'affaires annuel. Plus de 1.000 personnes sont directement concernées, comme le précisent les Syndicats de forains.
Cette fête a un impact économique essentiel notamment pour la rentabilité des investissements réalisés par les artisans forains. Or, contrairement aux autres années et aux projets soumis aux Conseils d'arrondissement, le tableau de roulement que l'on nous propose d'adopter ne comprend ni la Foire du Trône ni la Fête à Neu-Neu.
Vous avez décidé autoritairement, sans concertation avec le monde forain de supprimer ces deux événements du tableau de roulement.
Je dis sans concertation, pourquoi ? Une pseudo réunion, prévue le 13 novembre dernier a été annulée à la dernière minute. Elle s'est tenue le lendemain en l'absence de nombreux syndicats et Comités représentatifs, tels que :
- le S.N.F. (Syndicat national des Professionnels forains) ;
- l'A.D.I.F.F. (Association de Défense des Industriels forains) ;
et le seul comité des élus des forains de la Foire du Trône : le Comité de promotion et de publicité des foires et des fêtes foraines.
Seuls, les amis de M. CAMPION à travers le monde Festif et le S.N.F. (Syndicat national des Professionnels forains), ont été invités.
Vous avez donc sélectionné vos interlocuteurs en fonction de vos amitiés politiques.
M. LEBAN, animateur de cette réunion, a annoncé " la sortie " du tableau de roulement de la Foire du Trône et de la Fête à Neu-Neu avant même d'avoir écouté les forains présents, avant même d'avoir consulté le Conseil de Paris.
Mais tous ont réagi énergiquement et ont exigé des explications sur cette décision. Nous constatons que ladite décision est contraire à l'engagement que le Maire avait contracté par le Protocole en date du 15 décembre 1993. Celui-ci garantissait la pérennité de la Foire du Trône pendant dix ans. Certes, il contenait une clause de révocabilité, mais aucun élément nouveau et significatif n'est intervenu justifiant le recours à une telle disposition.
Bien sûr, il ne s'agit pas de nier la véracité des nuisances et la bonne foi des riverains. Il existe de réels inconvénients tels que :
- des nuisances sonores ;
- des problèmes de stationnement et de circulation ;
- des incivilités hélas habituelles lors de telles manifestations populaires réunissant un si grand nombre de personnes.
Mais d'une manière générale, si chaque fois qu'une manifestation, un événement, une réunion publique posant des problèmes divers d'organisation et d'environnement (sonore, sûreté urbaine, etc) devait être supprimée, il faudrait tout arrêter à Paris.
Lors des matchs du P.S.G., on renverse des voitures par exemple. Les diverses manifestations syndicales ou politiques de protestation (+ 4.000 par an) seraient ramené à une politique que je qualifierai de " chilienne ".
Or, tout ceci n'est pas insoluble. Il est possible de faire face aux inconvénients réels par l'application effective de la réglementation prévue en la matière (Règlement préfectoral et municipal du Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris du 13 janvier 1984).
Il est même possible d'améliorer la dite réglementation en s'inspirant des règlements existants dans d'autres villes, organisant les mêmes manifestations dans les mêmes conditions avec les mêmes forains. Par exemple, la Foire de Rouen ou la Fête des Loges à Saint-Germain-en-Laye dont le Maire est Michel PERICARD que vous ne taxerez pas, je suppose, de complaisance.
Il s'agit en réalité :
- de rompre avec le laxisme ambiant ;
- de redonner à la Foire du Trône son caractère familial, populaire et paisible par une stricte application du règlement notamment par des mesures enjoignant :
- d'arrêter toute musique à l'heure prévue ;
- d'empêcher l'installation de manèges 3 semaines avant la date d'ouverture - le texte prévoit 3 jours ;
- de fermer les manèges à l'heure prévue par le règlement ;
- de contrôler en journée le volume sonore, etc...
Tout cela est possible, cela nécessite la simple volonté des autorités compétentes. Face à ce problème, qu'avez-vous fait ? Rien ! Hormis la rédaction de voeux pieux ! Le Préfet a envoyé des policiers depuis 2 ans.
Mais aucun élu de la majorité municipale ne daigne venir visiter, s'enquérir, proposer, décider. Le Maire du 12e arrondissement refuse de participer à l'inauguration de la Foire du Trône. Vous avez laissé se dégrader la situation depuis des années. Aujourd'hui votre seule réponse, c'est le retrait du tableau de roulement d'une fête millénaire conduisant à son extinction. Par votre propre incompétence, vous privez les Parisiens et les habitants d'Ile-de-France d'un lieu festif.
La Foire du Trône est une foire du Paris populaire qui s'adresse essentiellement à un public pour lequel elle constitue un rare moment de détente et de divertissement. Ainsi donc vous voudrez transformer encore une fois Paris en une ville sans couleur, sans vie, en un mot aseptisée. Ne vous étonnez pas alors d'assister à des rassemblements spontanés de jeunes et de moins jeunes cherchant à se divertir et pouvant conduire à des dérives regrettables en l'absence de lieux adaptés.
Depuis 12 ans, les élus majoritaires du 12e arrondissement émettent des voeux demandant le départ de la Foire du Trône. Le Député De GAULLE est devenu récemment également le champion de l'anti-Foire du Trône pourtant partie intégrante du patrimoine historique de Paris.
N'est pas héritier qui veut !
La duplicité des élus majoritaires du 12e arrondissement est plus attérante qu'amusante. Donc depuis 12 ans, hurlant, vociférant, pétitionnant dans le 12e arrondissement, ils ont voté comme un seul homme, sans dire mot le tableau de roulement au Conseil de Paris.
Ce petit jeu connaît aujourd'hui ses limites !
En fait, vous n'aimez pas voir les gens s'amuser surtout quand ils sont jeunes.
Vous n'aimez pas voir les familles se distraire surtout quand elles sont populaires.
En revanche, vous savez bien utiliser à des fins politiciennes, le légitime mécontentement des riverains de la Foire du Trône dont vous êtes par ailleurs les principaux instigateurs. Mais vous restez comptables de cet état de fait inacceptable.
En conclusion, nous vous demandons :
1 - de réintégrer dans le tableau de roulement la Foire du Trône et la Fête à Neuneu ;
2 - d'organiser dans la transparence totale une concertation réelle avec tous les représentants du monde forain, avec tous les représentants des groupes politiques du Conseil et avec les associations riveraines ;
3 - nous vous demandons également de faire appliquer et respecter le règlement forain, de réaffirmer l'autorité municipale en concertation avec le Préfet. Vous aurez sur ce point le soutien de la majorité des forains ;
4 - de plus, de supprimer, les extensions exceptionnelles que vous avez autorisé en 1997 comme :
- la création de la Foire bis à Neuneu contre l'avis du Maire du 16e arrondissement ;
- l'extension de la Foire du Trône par une Foire dite " au pain d'épices ".
Deux manifestations non inscrites par ailleurs au tableau de roulement.
5 - En ce qui concerne l'organisation future des fêtes foraines à Paris, il apparaît indispensable que la Ville assume pleinement ses responsabilités et qu'en aucun cas elle invente une concession, un affermage et qu'elle délègue par là même une nouvelle fois ses pouvoirs pour des raisons idéologiques ou financières.
Nous exigeons une transparence financière totale sous contrôle directe de la Ville. Cela évitera par exemple qu'on se pose des questions sur la différence du prix du kilowatt facturé aux forains selon qu'ils se trouvent à la Fête à Neuneu. 0,26 F le kilowatt/heure ou à la pelouse de Reuilly, Foire du Trône 0,35 F le kilowatt/heure.
Les intérêts particuliers, chentélistes ou politiciens ne doivent pas interférer dans les choix relatifs à la future organisation des fêtes foraines.
Ainsi, il est hors de question d'accepter l'affermage des fêtes foraines à Paris. Cette forme juridique, l'affermage, ne permet plus d'assurer l'organisation de la profession à travers l'exigibilité pour les exploitants du livret forain.
Le livret forain est la seule garantie du statut professionnel et assurant pour les visiteurs le respect des normes de sécurité.
Enfin, tous les élus ont été informés de cette situation.
- Si vous acceptez de réintégrer les deux manifestations Fête à Neuneu et Foire du Trône au tableau de roulement ;
- si vous vous engagez à réaliser une réelle concertation précédemment définie ;
- si vous décidez dès cette année de faire appliquer la réglementation existante.
Nous voterons pour le tableau de roulement.
Dans le cas contraire, nous voterons contre et vous assumerez devant les forains et les Parisiens votre décision.
Tout ceci n'est pas insoluble. Il est fort possible de faire face à ces inconvénients réels par l'application de la réglementation prévue en la matière. Il est possible de s'inspirer de règlements existant dans les autres villes.
Il s'agit de rompre avec le laxisme existant, de redonner à la Foire du Trône son caractère familial, populaire et paisible par des mesures prévoyant l'arrêt de la musique, de contrôler en journée le volume sonore, etc.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Merci, Monsieur REY.
Madame Soizik MOREAU, vous avez la parole.
Mme Soizik MOREAU. - Le groupe du Mouvement des citoyens renonce à son temps de parole et ne fera pas son intervention.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Merci, Madame MOREAU.
Monsieur FINEL, vous avez la parole.
M. Lucien FINEL, maire du 4e arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire.
Je voudrais rappeler que le Conseil du 4e arrondissement a demandé, à l'unanimité, que, seuls, soient autorisés les manèges traditionnels destinés aux jeunes enfants et que les baraques situées sur la place Saint-Paul ne figurent plus au tableau des fêtes foraines.
Or, je constate que dans ce tableau de roulement, on a en effet supprimé les grands jeux de la place de la Bastille, mais on semble vouloir les remplacer par des baraques. Je dois vous préciser que je ne pourrai accepter, dans aucun cas, de nouvelles baraques sur la place Saint-Paul, compte tenu de l'état de délabrement dans lequel se trouvent celles qui sont actuellement installées.
Je vous demande, Monsieur le Maire, de faire procéder à la modification de ce tableau de roulement dans le sens que je souhaite.
Je vous en remercie.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Je donne la parole à M. PERNIN.
M. Jean-François PERNIN, maire du 12e arrondissement. - Monsieur le Maire, mes chers collègues, en juin 1995, lors de la campagne électorale des élections municipales, j'avais annoncé comme l'un des points forts de mon programme, le déplacement de la Foire du Trône. Cette détermination n'était pas motivée par le rejet des activités festives. Elle était, à mes yeux, la conséquence incontournable d'une dérive excessive de cette manifestation durant deux mois. L'insécurité grandissante, les nuisances sonores, tout autant que la circulation automobile difficile, rendaient la vie impossible, non seulement aux riverains, mais également à la quasi-totalité des habitants de notre arrondissement.
Cette situation est d'autant plus insupportable que les obligations du cahier des charges des forains n'étaient pas respectées : les dépassements d'horaire causant des nuisances sonores excessives pour les riverains étaient monnaie courante.
De plus, le cadre de deux mois consenti à la fête était rarement respecté. Il convenait donc d'agir avec tact et fermeté. C'est pourquoi dès mon élection, j'ai demandé à mes collaborateurs de travailler à ce projet en étroite collaboration avec le Cabinet du Maire de Paris.
Une première étude a permis de dresser un bilan réaliste du fonctionnement de la foire du Trône au regard de la réglementation en vigueur. Le réalisme de ses conclusions était très éloquent et, de fait, cette foire s'apparentait plus à la cour des miracles qu'à une paisible fête foraine familiale. Les emplacements des métiers, les horaires et les niveaux sonores n'étaient pas respectés. Les forces de police absentes, abandonnaient le terrain à l'anarchie, au règne des gros-bras. Le site de la Foire du Trône devenait un sanctuaire. Situation inadmissible dans un état de droit.
Un plan d'action en trois étapes fut donc mis en oeuvre de façon pragmatique et conciliante
La première étape consistait à faire respecter les horaires, les deux mois d'occupation et la sécurité.
Peine perdue ! Malgré les considérables efforts déployés par la Préfecture de police, et je tiens à rendre hommage au courage et à la témérité des forces de police, même si le résultat escompté n'étaient pas toujours au rendez-vous.
La deuxième étape a consisté à démystifier le caractère social de cette fête dont les recettes permettaient, en principe, de financer la restauration scolaire et les vacances des enfants du 12e arrondissement. En effet, une juste appréciation financière de la réalité suffisait à démontrer que les coûts induits par la réfection de la pelouse de Reuilly après la tenue de la Foire du Trône étaient nettement supérieurs aux recettes perçues par la caisse des écoles du 12e arrondissement.
Cet organisme devait donc être déchargé de cette tâche au profit de la Ville de Paris, moyennant une compensation financière. Le principe en fut adopté en fin 1996, la Direction des Finances et des Affaires économiques de la Ville devant en hériter, au même titre que la gestion des marchés et des brocantes sur la voie publique.
La troisième étape en découlait logiquement. Il s'agissait d'obtenir le retrait de la Foire du Trône du tableau de roulement, qui permet aux forains de globaliser l'ensemble des fêtes foraines parisiennes durant une année, par un vote unique du Conseil de Paris. Ce fut chose faite lors du conseil d'arrondissement du 10 novembre dernier.
Ce tableau de roulement est aujourd'hui soumis à notre approbation. En acceptant celui-ci, la Foire du Trône devient un événement exceptionnel que seul le Maire de Paris peut autoriser, comme toute occupation privative du domaine public dont il est, rappelons-le, le gardien.
Monsieur le Maire, mes chers collègues, je crois qu'il est grand temps que la Ville de Paris trouve rapidement un autre site pour la Foire du Trône. La pelouse de Reuilly doit être restituée à ses promeneurs et à ses enfants grâce au reboisement et à l'aménagement de terrains de jeux pour les jeunes. La pelouse de Reuilly existe. Faisons en sorte qu'elle ne s'appelle pas la pelouse de la Foire du Trône.
Il est temps en effet que l'arrondissement retrouve le calme et la sérénité au bénéfice de ses administrés et que les Parisiennes et les Parisiens puissent reprendre possession d'une Pelouse et d'un Bois qui leur sont chers. Le déplacement de la Foire du Trône en est donc un enjeu majeur.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Merci, Monsieur PERNIN.
La parole est à M. BURRIEZ.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, adjoint. - Monsieur le Maire, j'essaierai d'être bref dans les deux minutes que vous m'accordez à cette heure tardive.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Merci.
M. Jean-Pierre BURRIEZ, adjoint. - Je suis un peu surpris de la réaction, tout à l'heure, de notre collègue REY qui, si mes souvenirs sont exacts, est également élu du 12e arrondissement.
Je suis également un peu surpris du raccourci de l'orateur précédent puisque le dossier remonte à une date antérieure à votre élection de 1995, mon cher collègue, il remonte à 1989 et à l'époque, le conseil du 12e, à l'unanimité, le groupe socialiste n'ayant pas pris part au vote, si mes souvenirs sont exacts, avait demandé au Maire de Paris de trouver un terrain de substitution.
Jean de GAULLE, à mes côtés, lorsqu'il a été élu député en 1993, a fait la même démarche auprès de votre prédécesseur, démarche que nous avons renouvelée au mois de septembre dernier et c'est avec plaisir que nous voyons que vous avez pris la décision, Monsieur le Maire, de retirer la Foire du Trône du tableau de roulement des fêtes foraines et d'exaucer le souhait d'avoir un terrain de substitution.
Voilà, Monsieur le Maire, j'ai essayé d'être le plus bref possible.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Merci, Monsieur BURRIEZ.
M. LEBAN, pour répondre aux orateurs, rapidement.
M. Gérard LEBAN, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Merci, Monsieur le Maire. Je répondrai d'abord à M. REY.
Il n'est pas question de supprimer des fêtes foraines. Il est simplement question, pour les deux fêtes du bois de Vincennes et du bois de Boulogne, de revoir l'organisation et la gestion, notamment parce qu'au bois de Vincennes nous avons eu un certain nombre de problèmes, de bruit mais aussi d'insécurité. Songez qu'il y a un escadron de C.R.S., constamment, sur la place de la Foire du Trône.
Mais il n'est pas question de supprimer les fêtes.
Premièrement, pour 1998, il n'y a pas de changement, sauf peut-être dans la gestion qui pourra être prise en compte directement par nos services. Deuxièmement, le Maire de Paris a demandé à M. Jean MATTÉOLI, président du Conseil Economique et Social, de désigner une personnalité extérieure à la Ville de Paris, pour présider une commission dans laquelle siégeront toutes les organisations foraines représentatives.
Je signalerai à M. REY, et je demanderai à ses collègues de le lui dire, qu'il n'y a pas eu de changement de date pour la dernière réunion de la commission consultative. Elle s'est tenue comme d'habitude et j'ai même autorisé des syndicats ou des associations qui ne sont pas représentatives à y siéger. Car seuls sont conviés à cette réunion les syndicats qui ont signé la convention tripartite de 1993.
Ainsi, les organisations de forains se retrouveront autour du président au sein de cette nouvelle commission, dans les jours à venir. Ils se pencheront sur le devenir des deux fêtes pour qu'il y ait plus de sécurité, qu'il n'y ait aucune nuisance et que les familles puissent y revenir calmement, point à la ligne. Mais je répète, il n'est pas question de faire disparaître des fêtes. Nous sommes pour la fête à Paris. Au contraire, on la développera.
Je souhaite répondre à M. FINEL en ce qui concerne le 4e arrondissement. Nous avons bien noté son souhait pour la place de la Bastille de ne voir que des manèges enfantins. On a donc informé ceux qui exploitent actuellement des manèges différents, afin qu'ils trouvent une solution. Nous allons donc avoir une période transitoire.
En ce qui concerne les baraques, nous en avons déjà supprimé un certain nombre. Les autres sont encore des baraques prioritaires pour lesquelles il faut des emplacements de substitution mais tout devrait rentrer dans l'ordre dans les mois à venir. Voilà, Monsieur le Maire.
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Merci, Monsieur LEBAN.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAECG 93.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, le groupe socialiste et apparentés ayant voté contre, MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN s'étant abstenus. (1997, DFAECG 93).