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Decembre 2006
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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2006


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2006, DDEE 19 - Subvention de fonctionnement à l?association Alternord au titre de l?exercice 2006 pour son projet d?aide à la recherche d?emploi par les nouvelles technologies. Montant : 3.000 euros.

2006, SG 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société Kaméléon, relative à l?expérimentation ?Paris Bluetooth?.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2006, DJS 504 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l?article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d?animation Marc Sangnier (14e).

2006, DJS 507 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l?article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d?animation Point du Jour situé 1-9, rue du Général Malleterre et 2-6, rue du Général Niox (16e) et de l?antenne Mesnil-Saint-Didier, 25 rue Mesnil (16e).

2006, DJS 516 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Centre Français de Protection de l?Enfance? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 524 - Subvention à l?association ?L?Art du Possible? (11e) dans le cadre de la politique de la Ville. Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 529 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de maîtrise d?ouvrage signée avec la SEMIDEP concernant la prolongation du délai de réalisation d?un centre d?animation dans le réaménagement de l?Ilot Stinville-Montgallet (12e). - Autorisation à la SEMIDEP de signer un contrat de transaction avec la société DEMATHIEU et BARD.

2006, DJS 540 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché relatif à la gestion du centre musical Fleury Goutte d?Or (18e).

2006, DJS 547 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l?article 30 du code des marchés publics, avec l?association ?ACTISCE? pour assurer la gestion du centre Saint Michel situé 9, place Saint-Michel (6e) et de ses deux annexes situées 19 bis, rue Hautefeuille (6e) et 105, avenue de la Bourdonnais (7e).

2006, DJS 550 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 21 avril 2004 entre la Ville de Paris et l?association ?Club Recherche et Loisirs 10e? pour la gestion des centres d?animation Château Landon, 31, rue Château-Landon, Grange aux Belles, 55-59, rue de la Grange-aux-Belles, Jemmapes, 116, quai de Jemmapes et Jean Verdier, 11, rue de Lancry (10e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DVD 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie des Eaux de Paris la convention d?hébergement de répéteurs ARCHE sur les supports d?éclairage public de la Ville de Paris.

2006, DVD 222 - Approbation du principe et des modalités de l?acquisition de projecteurs pour les illuminations pérennes des monuments parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2006, DVD 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché de fourniture de barrières anticrues.

2006, DVD 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre pour la conception et la réalisation de la mise en conformité du passage souterrain Parc des Princes du boulevard périphérique (16e).

2006, DVD 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d?une part, de souscrire un avenant n° 2 marché de travaux principaux pour la couverture du boulevard périphérique dans le secteur ?Lilas? (19e et 20e) et, d?autre part, de solliciter les subventions auprès des co-financeurs, Etat et Région d?Ile-de-France, dans le cadre du contrat de plan 2000-2006.

2006, DVD 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux de voirie relatif à l?aménagement des voies du parvis de la gare du Nord (10e).

2006, DVD 276 - Autorisation à la SEM Parie Centre, mandataire de la Ville de Paris, de signer le marché de prestations de services passé suivant la procédure d?appel d?offres ouvert en vue d?assurer l?exploitation technique et la maintenance des installations techniques et des équipements des secteurs Bourse, Saint-Eustache, Bâtiment Lescot, voirie souterraine du Forum des Halles (1er).

2006, DVD 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DVD 289 - Autorisation à la SEM Paris Centre, mandataire de la Ville de Paris, de signer le marché de prestations de service passé suivant la procédure d?appel d?offres ouvert en vue d?assurer la maintenance complète des ascenseurs, monte-charges, élévateurs et escaliers mécaniques du secteur Bourse, Saint-Eustache et du bâtiment Lescot du Forum des Halles (1er).

2006, DVD 292 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DVD 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux d?infrastructure du secteur 3 dans le cadre de l?opération Tramway des Maréchaux Sud (13e).

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DPVI 127 - Subvention à l?association ?Art en Exil? qui mène des actions spécifiques d?accès aux droits pour favoriser l?Intégration à Paris. - Montant : 2.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2006, DU 162 - Approbation des éléments financiers des traités de concession d?aménagement arrêtés au 31 décembre 2005. - Approbation des avenants à 3 traités de concession et autorisation à M. le Maire de Paris de les signer aux fins d?approuver le montant de la participation municipale arrêtée au 31 décembre 2005 et/ou de proroger leur durée.

2006, DU 181 - Déclassement de la parcelle cadastrée 19 03 DP 2 [emprise foncière de la crèche et du jardin d?enfants située 23 et 25 avenue René-Fonck (19e)]. - Cession de la parcelle cadastrée 19 03 DP 2 à la SEMAVIP. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les permis de démolir et de construire sur la parcelle cadastrée 19 03 DP 2. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer toutes les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la réalisation du programme de l?opération dans le cadre du traité de concession de la ZAC ?Porte des Lilas? conclu le 19 mai 1994 modifié par avenants des 16 mars 2001, 8 octobre 2002 et 5 juin 2003.

2006, DU 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché négocié passé en application de l?article 35-III-4° du Code des marchés publics portant le numéro national d?identification 0660047 souscrit auprès de M. Emmanuel CAIRO ayant pour objet des prestations intellectuelles d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour le pré prototypage d?un banc double et d?un fauteuil présélectionnés dans le cadre de la consultation lancée pour la conception d?une nouvelle ligne contemporaine de bancs à Paris.

2006, DU - DF 207 - Opération ?Promenade Plantée? (12e). - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

2006, DU 216 - Suppression de quatre Zones d?Aménagement Concerté : ZAC ?Chalon? (12e), ZAC ?Bercy? (12e), ZAC ?Moskova (18e), ZAC ?Flandre Sud? (19e).

2006, DU 185 - Attribution de la dénomination ?rue Jeanne Chauvin? à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC ?Paris Rive Gauche?.

2006, DU 190 - Attribution de la dénomination ?rue Nicole Reine Lepaute? à une voie située dans le 13e arrondissement de Paris.

2006, DU 246 - Attribution de la dénomination ?place Emmanuel Levinas? à un espace situé dans le 5e arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, DU 94 - GPRU Site des Olympiades (13e). Passation avec l?ASIGN d?une convention relative à l?amélioration du site pour les années 2006-2007 : investigations techniques complémentaires au droit des accès Tolbiac et Nationale ; achèvement des études et réalisation des travaux de réaménagement de l?accès Tolbiac.

M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

2006, DU - DDATC 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché attribué au groupement conjoint constitué par la SARL ?Trévelo et Viger-Kholer architectes associés? (mandataire commun), la SARL ?Agence TER?, la SA ?Berim? et SAS RFR ayant pour objet les prestations intellectuelles d?étude de l?insertion du périphérique et des potentialités de couverture. - Autorisation à M. le Maire de Paris d?établir un avenant à la convention signée au titre du contrat particulier avec le Président du Conseil général concernant l?étude citée ci-dessus.

M. Jean-Pierre CAFFET, M. Pierre MANSAT, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

2006, DPP 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d?objectif signée avec l?Association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 9.000 euros.

2006, DPP 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?l?Estran?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 26.000 euros.

2006, PP 110 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de Police au titre de l?année 2006.

2006, PP 111 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.

2006, PP 114 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 3 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement solidaire composé du cabinet ?Gestin & Lecuyer?, architecte mandataire, de l?économiste Gay Puig et du bureau d?études techniques CET Ingénierie pour la réhabilitation complète des façades et des dallages des sous-sols du poste de commandement de compagnie sis 2, allée du Chêne-Pointu, 93390 Clichy-sous-Bois. - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 144.000 euros pour financer cette opération.

2006, PP 115 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour l?entretien des articles textiles de la Préfecture de police.

2006, PP 116 - Construction d?un centre de secours et de lutte contre l?incendie avec 35 logements pour la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 10 bis à 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, la société Icade G3A de signer l?avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre.

2006, PP 117 - Maîtrise d?oeuvre pour le nettoyage, le ravalement, la restauration des façades, la mise aux normes des gardes corps et le remplacement des menuiseries extérieures de l? îlot de la caserne Champerret, place Jules-Renard (17e). Approbation du principe de l?opération. - Approbation du principe de rémunération des membres de la commission composée comme un jury n?ayant pas de fonction dans l?administration.

2006, PP 118 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour les travaux de maçonnerie à exécuter pour le compte de la Préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre du Code de la construction et de l?habitation ou des articles L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code général des collectivités territoriales.

2006, PP 119 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour l?exécution d?office de travaux de démolition d?immeubles ayant fait l?objet d?un arrêté de péril en application des articles L. 511-1 à L. 511-6 du Code de la construction et de l?habitation.

2006, SG 167 - Approbation du principe et des modalités de services de traiteur pour les réceptions organisées à l?Hôtel de Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 87 - Subvention à l?association ?Arènes et Stades?  (18e). - Montant : 6.100 euros.

2006, DJS 124 - Subvention de fonctionnement au PUC Omnisports pour la saison sportive 2006-2007. - Approbation de la convention d?objectifs afférente. - Montant : 330.000 euros.

2006, DJS 138 - Subvention de fonctionnement à l?association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris au titre de la saison sportive 20062007. - Approbation de la convention d?objectifs afférente. Montant : 156.000 euros.

2006, DJS 143 - Subvention de fonctionnement à la S.A.S.P. Stade Français C. A. S. G. Paris. - Montant : 658.580 euros.

2006, DJS 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l??Association Sportive du Bon Conseil? (7e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2006, DJS 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Olympique Paris XV? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2006, DJS 223 - Subvention d?aide au projet à la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l?organisation du 5e tournoi féminin de Paris Ile de France du 3 au 5 novembre 2006 à la Halle Carpentier. - Approbation de la convention afférente. Montant : 25.100 euros.

2006, DJS 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le G. I. P. Coupe du Monde de rugby 2007 et la Société d?exploitation Sports et Evénements (SESE) pour la mise à disposition du Parc des Princes durant la coupe du Monde de rugby qui se déroulera du 7 septembre au 20 octobre 2007.

2006, DJS 468 - Approbation de la convention d?occupation du domaine public du centre équestre de la Cartoucherie, route du Champ-de-Manoeuvre, bois de Vincennes (12e) à conclure avec la société Cheval Loisirs Campagne.

2006, DJS 479 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association sportive scolaire du collège Camille Claudel (13e). - Montant : 2.300 euros.

2006, DJS 486 - Subvention annuelle de fonctionnement au ?Sporting Club Nord Parisien? (19e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DJS 492 - Subvention à l?association ?Afghanes, Afghans, Après Athènes 2004?. - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 494 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d?offres ouvert pour la réfection du revêtement synthétique de la piste, du football à 7 et du basket au centre sportif Elisabeth 7-15 avenue Paul Appel (14e).

2006, DJS 527 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive parisienne dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant : 8.000 euros.

2006, DJS 530 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de maîtrise d?ouvrage signée avec la SAGI concernant la construction de 3 salles de sport avec leurs annexes dans la ZAC ?Didot? (14e). Autorisation à la SAGI de signer un contrat de transaction avec la société de travaux BAUDIN-CHATEAUNEUF.

2006, DJS 531 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. - Montant total : 7.000 euros.

2006, DJS 532 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35.1.5° du code des marchés publics et de déposer une demande de permis de construire pour la création d?une couverture de 2 courts de tennis au centre sportif Jules Ladoumègue (19e).

2006, DJS 534 - Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Basket Racing. - Montant : 487.837 euros.

2006, DJS 537 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure d?appel d?offres ouvert pour un accord-cadre en neuf lots afin de réaliser des travaux d?amélioration d?entretien et de maintenance dans les établissements gérés par la Direction de la Jeunesse et des Sports.

2006, DJS 541 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d?un local associatif au dessus de l?accueil du stade Didot 20, avenue Marc Sangnier (14e).

2006, DJS 542 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d?un bâtiment d?accueil au centre sportif Georges Carpentier (13e).

2006, DJS 543 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour l?extension des vestiaires du stade Tour à Parachutes (13e).

2006, DJS 544 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d?un local de rangement stockage et de bureaux au terrain de boules Elisabeth (14e).

2006, DJS 546 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé en vue de l?exploitation des 2 patinoires temporaires installées à Paris durant les trois saisons hivernales 2005-2006, 2006-2007 et 2007-2008.

2006, DJS 548 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de prestation de service pour l?organisation, l?animation et l?encadrement d?activités sportives et de loisirs au sein de l?espace de remise en forme du stade Sébastien-Charléty (13e).

2006, DPA 277 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant l?aménagement d?un gymnase dans les anciens locaux du ?stadium 13?, 66, avenue d?Ivry (13e).

2006, DPA 296 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création de la Maison des Ensembles, 3-5 rue d?Aligre (12e).

2006, DPA 334 - Approbation du principe d?indemnisation de la Ville de Paris en raison des préjudices subis par elle lors des travaux de reconstruction du stade Charléty, 99, boulevard Kellermann (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DJS 471 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d?offres ouvert, à lot unique, afin de réaliser les travaux de rénovation des vestiaires du gymnase haut, des vestiaires de foot et la création de vestiaires dans le bâtiment annexe du centre sportif Bertrand Dauvin (18e).

2006, DJS 521 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite entre la Ville de Paris, l?association sportive Hand Jeunes de Paris et l?Institut d?Education Sensorielle.

M. Pascal CHERKI, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2006, DDEE 131 - Subvention à l?association de commerçants du 16e arrondissement ?Comité d?Initiatives de Passy? pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2005 et signature d?une convention correspondante. - Montant : 47.000 euros.

2006, DDEE 203 - Subvention à l?association Equiterre (20e) pour l?organisation du ?Printemps du commerce équitable? qui s?est déroulée du 17 au 20 mai 2006 dans le 18e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2006, DDEE 241 - Subvention à une association de commerçants du 12e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 2.160 euros.

2006, DDEE 246 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Les Boutiques Jean Laporte sise 12, place Vendôme (1er) pour l?exploitation d?une boutique de parfumerie ?L?Artisan Parfumeur? située 32, rue du Bourg-Tibourg (4e).

2006, DDEE 251 - Indemnisation amiable d?une entreprise en réparation de préjudice qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 253 - Indemnisation amiable d?une entreprise, en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 254 - Subvention à une association de commerçants du 4e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006 dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 6.859 euros.

2006, DDEE 256 - Subvention à une association de commerçants du 5e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006 dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 30.000 euros.

2006, DDEE 257 - Subvention à une association de commerçants du 6e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006 dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 15.000 euros.

2006, DDEE 258 - Subvention à une association de commerçants du 8e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006 dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 20.000 euros.

2006, DDEE 259 - Subvention à une association de commerçants du 10e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006 dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 3.500 euros.

2006, DDEE 260 - Subventions à 2 associations de commerçants du 14e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006 dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant total : 30.900 euros.

2006, DDEE 261 - Subventions à 3 associations de commerçants du 15e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006 dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant total : 68.900 euros.

2006, DDEE 262 - Subventions à 2 associations de commerçants du 17e arrondissement et du 18e arrondissement pour les la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006 dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant total : 36.500 euros.

2006, DDEE 263 - Subvention à une association de commerçants du 19e arrondissement pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006 dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 41.000 euros.

2006, DDEE 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association de commerçants ?Comité des Champs-Elysées? prévoyant l?attribution d?une subvention au titre des illuminations de l?avenue des Champs-Elysées à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 165.000 euros.

2006, DDEE 265 - Subvention à l?association Paris-Equitable (93107 Montreuil) pour aider son projet de soutien au commerce équitable sur les marchés de Paris. - Montant : 7.800 euros.

2006, DU - DF 71 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession d?une parcelle construite à usage de local commercial située 9, quai Louis-Blériot (16e).

2006, DU 244 - Vente à la SEMAEST d?un immeuble acquis par la Ville de Paris situé 37, rue Bisson (20e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SAGEP-EAU DE PARIS d?un permis de construire pour le réaménagement en bureaux d?une partie du premier étage de l?immeuble ?Wallace? situé 152 avenue Paul-Vaillant Couturier (14e).

2006, DU - DF 139 - Cession de gré à gré de peupleraies situées à Mitry-Mory (Seine-et-Marne).

2006, DU - DF 204 - Cession d?un terrain municipal situé à Montry (Seine-et-Marne).

2006, DVD 115 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d?entretien des plantations et espaces verts situés sur les berges du réseau fluvial de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant.

2006, DVD 118 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux sur les ouvrages et terrains gérés par le service des canaux de la Ville de Paris (2 lots). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.

2006, DVD 277 - Subvention à l?association ?La Marche de La Bièvre? au titre de l?exercice 2006. - Montant : 500 euros.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat en vue d?un soutien à la collecte sélective des emballages ménagers avec la société Eco-Emballages.

2006, DPE 73 - Avis du Conseil de Paris sur le rapport annuel 2005 sur le prix et la qualité du service public d?élimination des déchets à Paris.

2006, DPE 82 - Subvention à l?association ?Ecolistic? (20e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DPE 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Union des regroupements d?achats publics (UGAP) une convention définissant les modalités particulières de recours à l?UGAP par les directions de la Ville de Paris pour la satisfaction de leurs besoins en véhicules terrestres.

2006, DPE 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l?article 30 du code des marchés publics avec l?association de préfiguration de régie de quartier ?3e Arts-et-Métiers? pour l?insertion professionnelle d?habitants du 3e arrondissement  rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d?appui consistant en diverses tâches de nettoiement.

2006, DPE 129 - Prise en compte des références au nouveau Code des marchés publics dans la délibération 2006 DPE 83 relative au marché en 4 lots séparés, sur appel d?offres ouvert ou négocié après appel d?offres infructueux, pour l?adaptation du garage d?Ivry Victor Hugo en vue de l?accueil de véhicules fonctionnant au GNV et de la création d?une aire de lavage en ce qui concerne les lots déclarés infructueux à l?issue de la première consultation.

2006, DPE 130 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de sacs de propreté pour les services de la Direction de la Protection de l?Environnement et la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.

2006, DPE 139 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de balais de voirie et de manches (2 lots). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2006, DPE 140 - Approbation des modalités d?attribution d?un marché à bons de commande sur appel d?offre ouvert relatif au nettoiement mécanique avec engins laveurs à eau chaude.

2006, DPJEV 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Réseau Mémoire de l?Environnement? pour le développement de fonds documentaires relatifs à l?environnement. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.

2006, DPJEV 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association Energies Durables en Ile-de-France une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 10.000 euros.

2006, DPJEV 137 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour la fourniture et la distribution de repas aux élèves de l?Ecole Du Breuil (12e).

2006, DPJEV 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer et de signer le marché négocié pour l?entretien des réseaux d?eau des bois de Vincennes et de Boulogne.

2006, DPJEV 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Le Lapin Ouvrier? la convention d?occupation et d?usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d?une superficie de 166 mètres carrés située dans le jardin ZAC ?Didot? (14e) pour y établir un jardin partagé.

2006, DPJEV 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Mme CALLU-MERITE un protocole transactionnel afin d?assurer le règlement amiable du litige opposant cette dernière à la Ville de Paris à la suite de l?accident dont elle a été victime, avenue Marc Sangnier (14e) le 27 octobre 2002.

2006, DPJEV 192 - Subvention à l?association Partenaires pour la ville - Boucles Nord de Seine. - Montant : 10.000 euros.

2006, DPJEV 194 - Implantation de concessions dans le Jardin d?Eole (18e).

2006, DPJEV 195 - Subvention à l?association Ecobox (18e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DPJEV 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer avec le Ministère de l?Education Nationale la convention fixant les conditions d?ouverture au public du jardin de l?ancienne Ecole Polytechnique (5e).

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DPJEV 2 - DPE 57 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association les Eco-Maires (association des Maires pour l?environnement et le développement durable).

M. Yves CONTASSOT, Mme Myriam CONSTANTIN , rapporteurs.

2006, DPJEV 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris, de signer avec l?association ?Escapade? une convention l?autorisant à faire circuler 6 véhicules dénommés ?Modules Evasion? sur 3 circuits aménagés à cet effet et sur les allées non ouvertes à la circulation automobile d?une largeur supérieure à 3 mètres dans le bois de Boulogne.

M. Yves CONTASSOT, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2006, DALIAT 47 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert relatif à l?assistance à la maîtrise d?ouvrage pour la conduite du déploiement du progiciel de gestion du courrier POSTMAN dans les entités de la collectivité parisienne.

2006, DALIAT 57 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de fournir des articles vestimentaires aux agents de le Ville de Paris en 10 lots séparés.

2006, DALIAT 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?occupation domaniale pour l?installation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d?arrondissement et les sites administratifs de la Ville de Paris du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2011.

2006, DALIAT 60 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de la réalisation de prestations de nettoyage régulier et/ou ponctuel dans divers bâtiments de la Ville de Paris en 8 lots séparés.

2006, DALIAT 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement d?une facture d?affranchissement à la SAS Inter Routage.

2006, DDATC 165 - Dérogation au contingent des 25 heures supplémentaires mensuelles, pour les personnels affectés de manière permanente et/ou occasionnelle aux travaux d?élection et de recensement de la population.

2006, DDATC 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de M. Michel GALLE.

2006, DDATC 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement à la Caisse primaire d?assurance maladie de Paris des prestations servies à la suite de la chute de M. Michel GALLE.

2006, DDATC 200 - Dérogation aux garanties maximales et minimales de durée de travail et de repos applicable aux personnels affectés de manière permanente et/ou occasionnelle aux travaux d?élection les jours de scrutin.

2006, DRH 21 - Modification de la délibération 2005 DRH 48-1° - 2°, fixant le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire des grades et emplois de catégorie C de la Commune de Paris.

2006, DRH 22 - Modification de la délibération 2005 DRH 49 fixant l?organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris.

2006, DRH 35 - Modalités de rémunération des astreintes et des permanences effectuées par certains personnels de la Commune de Paris.

2006, DRH 54 - Prorogation de la durée du mandat des membres de la commission consultative paritaire compétente à l?égard des personnels non-titulaires de la Commune de Paris.

2006, DRH 62 - Modification de la délibération 2005 DRH 8-1° et 2° du 25 avril 2005 fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, donnant lieu à logement de fonction.

2006, DRH 63 - Dispositions statutaires communes applicables à certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris.

2006, DRH 67 - Modifications de dispositions statutaires applicables à certains corps et emplois de catégorie C de la Commune de Paris.

2006, DRH 68 - Fixation du statut particulier, du classement hiérarchique et de l?échelonnement indiciaire applicables à l?emploi d?ingénieur chef d?arrondissement.

2006, DRH 69 - Modification des statuts particuliers applicables aux corps des assistants des bibliothèques, des secrétaires de documentation et des chargés d?études documentaire de la Commune de Paris.

2006, DRH 70 - Avis sur deux projets de décret fixant le statut particulier et le classement hiérarchique des attachés d?administrations parisiennes, et sur un projet d?arrêté relatif à leur échelonnement indiciaire.

2006, DRH 71 - Classement hiérarchique et échelonnement indiciaire de grades de certains corps de fonctionnaires de catégorie B de la Commune de Paris.

2006, DRH 73 - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l?année 2006 à l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). - Montant : 237.900 euros.

2006, DRH 78 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert concernant le transport par voie aérienne, en 5 lots cumulables, des bagages en fret des personnels de la Mairie de Paris et leurs ayants droit se rendant en congés bonifiés, au départ de Paris, dans les départements d?outremer pour une période qui prendra effet au 1er avril 2007 jusqu?au 31 mars 2008.

2006, DSTI 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?Business Objects SA? un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la mise à niveau du parc de licences existant, l?acquisition de licences supplémentaires et la maintenance associée de produits de la gamme ?BusinessObjects?.

2006, DSTI 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en trois lots séparés pour l?acquisition et la maintenance de matériels neufs et de logiciels pour le stockage de données ?SAN? et ?NAS?.

2006, DSTI 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en un seul lot pour des prestations d?exploitation et d?assistance technique sur les systèmes de production informatique.

2006, DSTI 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture et la mise en place d?un outil de pilotage transverse et des prestations connexes (Décisionnel).

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2006, DPE 141 - DDATC 214 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché à bons de commande sur appels d?offre ouvert ou négocié après appel d?offres déclaré infructueux, relatif au déploiement, à la pose et au repli des panneaux électoraux.

M. François DAGNAUD, M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

2006, DPVI 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Club Bambou Savant? du quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e). - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 17.034 euros.

2006, DPVI 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?APIJ? du quartier Saint-Blaise (20e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 159 - Rapport d?observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes sur l?Association pour le dépistage des cancers à Paris (ADECA 75).

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2006, DASCO 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant : 255.850 euros.

2006, DASCO 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société de transports Evrard relatif au transport en autocars des élèves des écoles primaires de Paris dans le cadre des activités scolaires, vers les piscines dans le cadre de l?initiation à la natation, des enfants et adolescents des centres de loisirs des mercredis, des petits vacances et des vacances d?été, des centres d?initiation sportive, des écoles municipales des sports, des ateliers bleus et des centres scolaires sportifs.

2006, DPA 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement conjoint de maîtrise d?oeuvre constitué du titulaire mandataire SOGEPIC S.A. et du cotraitant la SARL L. MAYEUR Architecte relatif à la restructuration des services de restauration de 5 établissements scolaires dans le 10e arrondissement.

2006, DPA 273 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Léon GROSSE SA dans le cadre des travaux de restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques au groupe scolaire, 7, rue Barbanègre (19e).

2006, DPA 292 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?asservissement des portes coupe-feu au lycée d?enseignement commercial René Cassin (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 303 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire 31-39, rue Saint-Bernard (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 309 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création de 2 ateliers à l?école élémentaire, 10, rue des Bauches (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 310 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 7, avenue Maurice d?Ocagne (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 312 - Approbation de la souscription d?un avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec la société COLAS IDFN pour la construction d?une école polyvalente de 9 classes située rue Baron Le Roy (12e).

2006, DPA 320 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d?un auvent dans la cour de l?école maternelle, 2, place Lachambaudie (12e).

2006, DPA 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec Mme Suzel Brout relatif à la construction d?une école polyvalente de 10 classes, 32-34 rue Olivier Métra (20e).

2006, DPA 324 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec la SARL ARCHITECTURE EDIFICE et CREATION, représentée par M. CHASSAIS, architecte dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l?annexe de l?ensemble immobilier Georges Brassens, 40, rue Manin (19e).

2006, DPA 335 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures avec traitement du plomb au lycée professionnel transformé en école élémentaire relais, 12, rue Jean Quarré (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 343 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de ventilation des ateliers de mécanique au lycée professionnel municipal Camille Jenatzy, 6, rue Charles Hermite (18e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DPA 326 - Approbation des modalités de passation de 2 marchés de travaux relatifs à la restructuration et à l?extension du groupe scolaire et du gymnase 84 rue Curial (19e).

MM. Eric FERRAND, Pascal CHERKI, rapporteurs.

2006, DPA 297 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du préau, de mise aux normes des garde-corps des escaliers et de la mise aux normes handicapées des toilettes du 2e étage à l?école élémentaire, 2, rue de la Guadeloupe (18e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

M. Eric FERRAND, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2006, DAJ 24 - Code des marchés publics du 1er août 2006. - Règles relatives aux marchés publics.

2006, DPA 58 - Approbation du principe de réalisation des travaux de sécurité à la Mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 74 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures rue Eugène Spüller et rue de Bretagne à la mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 253 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité et de transfert du bureau des élections à la mairie du 16e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à

M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l?opération susvisée.

2006, DPA 307 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de la couverture du campanile, mise en conformité des marches du parvis à la mairie du 14e arrondissement et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2006, DPA 311 - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif à l?uniformisation de l?organigramme des clés de l?ensemble du bâtiment et à la mise en place de contrôles d?accès au niveau des parkings de la cité administrative, 17, boulevard Morland (4e).

2006, DPA 313 - Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation du parquet de la salle des mariages de la mairie du 7e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DPA 143 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de travaux en vue de l?extension du hall d?entrée et amélioration de l?accessibilité aux handicapés de la mairie du 17e arrondissement.

Mme Mireille FLAM, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

2006, CAB_MA 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?Association des Lecteurs et Sympathisants de Dom Hebdo pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2006. - Montant : 5.000 euros.

2006, CAB_MA 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?G.A.I.A.C.? pour la mise en oeuvre d?un projet artistique intitulé ?La Forêt des Mânes?. - Montant : 7.000 euros.

2006, CAB_MA 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Académie du métissage? pour la mise en oeuvre de son programme d?activités de 2006. - Montant : 1.000 euros.

2006, CAB_MA 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Pour que l?esprit vive? pour la mise en oeuvre d?un projet intitulé ?Esclaves au Paradis?. - Montant : 4.000 euros.

2006, CAB_MA 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Solboko? pour la création d?un spectacle théâtral intitulé ?Couleurs et mots?. - Montant : 2.000 euros.

2006, CAB_MA 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Jimmy Blanche Organisation? pour la mise en oeuvre d?un concert en hommage à Guy KONKET. - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec l?association ?Art Trafic?, 119, avenue de Flandre (19e).

2006, DAC 252 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?ACP La Manufacture Chanson? située 110, rue des Amandiers (20e). - Montant : 11.000 euros.

2006, DAC 437 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?3015 (Trois mille quinze)? située 19 bis, rue de Cotte (12e).

2006, DAC 517 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Atelier musical de Paris Seine? située 95, rue Marcadet (18e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 534 - Attribution d?une subvention d?aide aux projets à la SARL ?La Maroquinerie?, située 23, rue Boyer (20e), au titre de ses activités de production en 2006. - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 536 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Pro/Art?, dont le siège social est situé 56, rue Ordener (18e), au titre de ses activités pour la promotion des musiques électroniques en 2006. - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 537 - Attribution d?une subvention d?aide au projet à l?association ?Soluble dans l?air?, dont le siège social est situé 15, rue Nélaton (15e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 539 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts?, située 5, passage Louis-Philippe (11e), deux conventions annuelles, l?une relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 15.000 euros, l?autre relative à l?attribution d?une subvention d?équipement de 200.000 euros.

2006, DAC 543 - Attribution d?une subvention d?aide au projet à l?association ?129 H Productions?, située 129, rue de Bagnolet (20e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 548 - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 10.000 euros et d?équipement de 6.000 euros à l?association ?Atelier des Feuillantines? située 9, rue des Feuillantines (5e).

2006, DAC 549 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Chanteurs de Saint-Eustache? située 2, impasse Saint-Eustache (1er). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 552 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Choeurs et Orchestre du Palais Royal? dont le siège social est situé 17, rue de la Tour (16e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 561 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 8 théâtres parisiens membres de l?association pour le soutien du théâtre privé, 8 conventions relatives à l?attribution de subventions d?équipement et de signer avec cette association l?avenant n° 2 à la convention triennale tripartite du 23 décembre 2005 relative à la rénovation des théâtres privés. - Montant total : 298.700 euros.

2006, DAC 569 - Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Paris-Macadam - Les Arcavals? située 35, rue Daubenton (5e). - Montant : 25.000 euros.

2006, DAC 571 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Petits Riens?, dont le siège social est situé 22, rue des Ardennes (19e), au titre de son projet ?Musique et maîtrise des langages?. - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 579 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relatif à l?attribution d?une subvention d?équipement, avec l?association ?Orchestre de Paris?, dont le siège social est situé 25, rue de Mogador (9e). - Montant : 60.000 euros.

2006, DAC 580 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Etablissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (C.N.V.) dont le siège social est situé 7-9, boulevard des Batignolles (8e). - Montant : 200.000 euros.

2006, DAC 586 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cargo 21?, 21, rue Cavé (18e), au titre de la politique de la Ville. - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 613 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Procréart?, 35, rue Léon (18e), un avenant à la convention du 6 avril 2005 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 631 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Karine Saporta?, située 16, rue de Romainville (19e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 634 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Compagnie Résonances? située 8, rue Camille-Flammarion (18e). - Montant : 12.500 euros.

2006, DAC 636 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Clastic Théâtre? située 62, boulevard Victor-Hugo, 92110 Clichy. - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 641 - Autorisation pour le Maire de Paris d?accepter le don, par la Caisse des Dépôts et Consignations, de l?oeuvre Cry me a river de l?artiste Ugo Rondinone.

2006, DAC 643 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Star science-technologie-art-recherche? située 44, rue de l?Echiquier (10e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 644 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Voix off? Le Bourg 18250 Neuvy Deux Clochers (13e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 645 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Roue Tourne?, 56, rue Legendre (17e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 651 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 3 à la convention triennale du 23 décembre 2004 relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Métamorphoses singulières?, située 57, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Montant : 13.000 euros.

2006, DAC 652 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi? située 4, rue Saint-Petersbourg (8e). - Montant : 5.500 euros.

2006, DAC 656 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le vent des arts? située 75, rue Boursault (17e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 660 - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 3.700 euros à l?association ?L?Oeil du Huit?, dont le siège social est situé 8, rue Milton (9e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?L? Oeil du Huit? une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention d?équipement de 2.000 euros.

2006, DAC 663 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Miss-Tic productions? située 19, allée Marc-Chagall (13e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 666 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l?est parisien dans la Maison des Métallos? dit Comité Métallos. - Montant :

15.000 euros.

2006, DAC 674 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Lyre et Muses?, située 12, rue Pierre et Marie Curie (5e), au titre de l?année 2006. - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 687 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement de 3 500 euros à l?association ?Art-Exprim 18? située 10, rue des Gardes (18e). Montant : 3.500 euros.

2006, DAC 689 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Ere de jeu? située 96, rue Raynouard (16e), relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 691 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?l?Escale du Rêve?, 52, rue Mouffetard (5e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DAC 694 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association S.O.S. Femmes en Seine-Saint-Denis, située 20, route de Villemomble, 93140 Bondy. - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 696 - Attribution d?une subvention à l?association ?Atelier Théâtre du Tourtour?, dont le siège social est situé 9, rue Boussingault (13e), pour un projet intitulé ?Melomania?. Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 713 - Autorisation à la SEMAPA de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre d?un mandat de maîtrise d?ouvrage, deux marchés de travaux portant sur la réalisation de la fontaine émergente de Chen Zen, place Augusta Holmes (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de mandat de maîtrise.

2006, DAC 714 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Maison des Cultures du Monde?, dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail (6e), pour l?organisation du Festival de l?Imaginaire. - Montant : 13.500 euros.

2006, DAC 716 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 3e avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs fixant les relations de l?Etat et la Ville de Paris avec l?association ?L?Eté Parisien? dont le siège social est situé 5, rue Boudreau (9e), relatif à l?attribution d?une subvention exceptionnelle de fonctionnement.

2006, DAC 717 - Création d?un emploi de Délégué à l?art moderne et contemporain.

2006, DAC 722 - Autorisation à la RIVP de signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre d?un mandat de maîtrise d?ouvrage, un marché de travaux portant sur la mise en sécurité partielle et la pérennisation du bâtiment ?Les Frigos? (13e).

2006, DAC 725 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Centre du Théâtre de l?Opprimé - Augusto Boal? située 78, rue du Charolais (12e). Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 726 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Philharmonie de Paris? dont l?objet est d?assurer transitoirement la maîtrise d?ouvrage de la construction d?un grand auditorium sur le site du Parc de la Villette (19e). - Montant : 240.000 euros.

2006, DAC 727 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le cent. Atelier en commun?, 94, boulevard Poniatowski (12e). - Montant : 22.000 euros.

2006, DDATC 199 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par M. Olivier CARLOTTI.

2006, DPA 302 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l?auditorium au conservatoire Georges Bizet, 54, rue des Cendriers (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, SG 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer les tarifs et redevances de tournage dans les Musées et autres établissements dépendant de la Direction des Affaires culturelles et approuver les conventions types relatives à ces tournages.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 533 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société ?Sauvage Productions? située 211, avenue Jean-Jaurès (19e), relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 31.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

2006, DAC 720 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?Théâtre du Rond-Point?, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e). - Montant : 35.340 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2006, DAC 508 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité national français du Conseil international des musées - ICOM?, dont le siège social est situé 13, rue Molière (1er). - Montant : 2.500 euros.

2006, DAC 640 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable d?un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DAC 665 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Groupe Histoire - Architecture Mentalités Urbaines? (G.H.A.M.U.) située 282, rue Saint-Jacques (5e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 690 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour obtenir l?aide financière de la Fondation du Patrimoine permettant la restauration et la réintégration des guirlandes du péristyle du musée du Petit Palais sis 5, avenue Dutuit (8e).

2006, DAC 707 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable d?un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DDATC 196 - Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Bibliothèque Marguerite Durand par Mme Marie-Françoise COLLIERE.

2006, DDATC 218 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris par M. Pierre BERGE.

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2006, SG 73 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville 10e arrondissement. - Montant total : 33.500 euros.

2006, SG 129 - DASES 391 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec la ?Maison des femmes? pour son action en faveur des femmes prévoyant le versement d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2006, SG 153 - Subvention à l?association ?Collectif de Pratiques et de Réflexions - Ruptures? pour son action en faveur des femmes. - Montant : 5.000 euros.

2006, SG 154 - Subvention à l?association ?Coordination des Associations pour le Droit à l?Avortement et à la Contraception? pour son action de lutte contre les violences faites aux femmes. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 155 - Subvention à l?association ?Groupement pour l?Abolition des Mutilations Sexuelles? pour son action de lutte contre les mariages forcés et l?excision. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 156 - Subvention à l?association ?Chambre de Commerce Franco-Afghane? pour son action en faveur des élues afghanes. - Montant : 5.000 euros.

2006, SG 157 - Subvention à l??Université Paris 1 Panthéon Sorbonne? pour l?organisation de son colloque relatif aux persécutions des femmes. - Montant : 7.250 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2006, DGIC 26 - Indemnisations liées aux opérations de préventions menées dans le cadre du plan canicule.

Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

2006, CAB_MA 42 - Subvention à l?association ?Club culturel Franco Caraïbe? (CCFC). - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 58 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Comité des fêtes et d?action sociale du 6e arrondissement de Paris?, 78, rue Bonaparte (6e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DDATC 76 - Subvention de fonctionnement Fond du Maire - à l?association ?Espace Liberté? (12e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DDATC 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Centre d?action sociale et familiale - Le Moulin Vert? située dans le 14e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 18.000 euros.

2006, DDATC 127 - Subvention à l?association ?La Maison de la place des Fêtes? (19e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DDATC 131 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?Cadres pour l?entreprise? (7e). Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 138 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?APSAD Accueil et Service? (12e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 156 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?Association François Aupetit du 12e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 171 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Cité 16?, 1, rue Serge-Prokofioev (16e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 172 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Centre d?Etude et d?Assistance du 13e?. - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 174 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Espaces Tutelles? du 14e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 175 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?Comité municipal des Fêtes et de la Solidarité du 13e arrondissement - CFS 13?. - Montant : 7.538 euros.

2006, DDATC 177 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Passage des arts?, 1, avenue Trudaine (9e). Montant : 3.000 euros.

2006, DDATC 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l?association ?La Commune Libre d?Aligre?, 20, rue Saint-Nicolas (12e) pour la mise à disposition d?un local. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 10.000 euros.

2006, DDATC 188 - Subvention de fonctionnement à l?association ?République de Montmartre?, 6, rue Gaston-Couté (18e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 193 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?M?Paname?. - Montant : 5.600 euros.

2006, DDATC 194 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Métrapôle?, 5-9, rue Olivier-Métra (20e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DDATC 206 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?Le Marais Solidaire?. - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Comité des Fêtes, d?Animation et des Oeuvres de Solidarité du 19e arrondissement? à la Ville de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 34.000 euros.

2006, DDATC 209 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à la 3e section du Centre d?action sociale de la Ville de Paris. - Montant : 750 euros.

2006, DDATC 215 - Subvention de fonctionnement ?au titre de la Vie associative? à l?association ?Place publique? située 4, place de Valois (1er). - Montant : 12.000 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DASES 91 - Subvention contractuelle à l?Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur la ?différenciation des phagocytes mononucléés? - Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe Frédéric Geissman). - Montant : 65.000 euros.

2006, DASES 92 - Subvention contractuelle à l?Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux consacrés à l?étude des gènes codant pour les partenaires protéiques de Card 15 dans les maladies inflammatoires de l?intestin?. - Montant : 65.000 euros.

2006, DASES 93 - Subvention contractuelle à l?Institut national de la santé et de la recherche médicale au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur ?le contrôle du cycle cellulaire et les protéines virales? - Annuité 2006 de la Promotion 2004 (équipe Florence Margottin-Goguet). - Montant : 50.000 euros.

2006, DASES 94 - Subvention contractuelle à l?Institut Curie au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur ?l?Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l?HPV? - Annuité de la Promotion 2004 (équipe Vassili Soumelis). - Montant : 65.000 euros.

2006, DASES 95 - Subvention contractuelle à l?Institut Curie au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre ses travaux sur le ?Rôle de l?apprêtement antigénique dans l?induction d?une maladie auto-immune? Annuité 2006 de la promotion 2004. - Montant : 65.000 euros.

2006, DASES 96 - Subvention contractuelle à l?Institut Pasteur au titre de la 3e annuité du soutien municipal à une équipe de recherche en vue de poursuivre la réalisation de l?étude génétique des troubles du langage et de la communication : autisme, dysphasie et dyslexie? Annuité 2006 de la promotion 2004. - Montant : 65.000 euros.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2006, DLH 244 - Réalisation par la SEMIDEP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS et un local commercial situé 25, rue Camille-Desmoulins et 13, rue Saint-Maur (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2006, DLH - DU - DF 258 - Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter, d?une part, l?aliénation de parties communes et, d?autre part, leur rachat par la Ville, en assemblée générale dans l?immeuble en copropriété situé 26, rue du Rendez-Vous (12e).

2006, DLH 280 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation ?PALULOS? du groupe ?189 Ordener?, portant sur 10 logements, situé 189, rue Ordener (18e), 5e phase. - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris.

2006, DLH 291 - Réalisation par ?France Euro Habitat? (FREHA) d?un programme de réhabilitation d?un logement communal dans un immeuble en copropriété situé 8, cité Debergue (12e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions relatives au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux modalités d?occupation des logements concernés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant au bail emphytéotique avec ?France Euro Habitat? sur les propriétés communales nécessaires à la réalisation des opérations.

2006, DLH 292 - Programme par la RIVP d?acquisitionréhabilitation comportant une résidence sociale de 20 logements PLA-I situé 13, boulevard de Port-Royal (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2006, DLH 294 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-amélioration de 22 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situé 6, rue des Jeûneurs (2e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique du 20 octobre 2006 consenti à l?OPAC de Paris pour la location de l?immeuble communal situé 6, rue des Jeûneurs (2e).

2006, DLH 296 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-amélioration d?un foyer pour jeunes travailleurs de 41 logements PLA-I situé 7-9, rue de l?Ourcq (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2006, DLH 301 - Réalisation par la S.A. d?HLM ?La Sablière? d?un programme d?acquisition-amélioration de 7 logements sociaux PLUS et 4 logements PLA-I situé 34 rue de Paradis (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2006, DLH 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l?immeuble situé 126 rue du Cherche-Midi (6e).

2006, DLH 308 - Réalisation par la RIVP d?une opération d?acquisition en VEFA de 28 logements PLUS située 144146 rue du Faubourg-Saint-Denis et 7 à 23 rue d?Alsace (10e). Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2006, DLH 310 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 1 au marché relatif à la conduite d?une opération programmée d?amélioration de l?habitat (OPAH) sur le secteur ?Roquette-Charonne? (11e) et de proroger le remboursement des frais du local d?OPAH jusqu?à la fin du 1er semestre 2007.

2006, DLH 314 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au bail emphytéotique portant location à l?OPAC de Paris du terrain communal situé 13-15, rue Plaisance (14e).

2006, DLH 322 - Réalisation par la société ?Prologues? d?un programme de réhabilitation d?un logement PLA-I situé 4, rue du Capitaine-Madon (18e). - Participation et garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société ?Prologues? relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

2006, DLH 325 - Réalisation par la SA d?HLM ?La Sablière? d?un programme d?acquisition-amélioration de 25 logements PLUS et un logement PLA-I situé 39-41, rue de Londres (8e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2006, DLH 327 - Réalisation par la SA d?HLM ?La Sablière? d?un programme d?acquisition-amélioration de 7 logements PLUS et 1 logements PLA-I situé 31-33, rue Pasquier (8e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2006, DLH 328 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-amélioration de 19 logements PLUS et 8 logements PLA-I situé 106, boulevard Jourdan (14e). Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2006, DLH 331 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 16 logements PLUS et d?acquisition-réhabilitation de 21 logements PLUS et 3 locaux commerciaux situé 226, rue de Vaugirard (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2006, DLH 334 - Réalisation par la société ?Prologues? d?un programme de réhabilitation d?un logement PLA-I situé 129, avenue Gambetta (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?Prologues? une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

2006, DLH 336 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-amélioration de 12 logements PLUS situé 6, cité des Trois-Bornes (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique à conclure au profit de l?OPAC de Paris pour la location de la parcelle communale située 6, cité des Trois-Bornes (11e).

2006, DLH 340 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Office Public d?Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion conclue le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l?objet d?une cession ou d?un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique.

2006, DLH 342 - Réalisation par ?La Sablière? d?un programme de réhabilitation ?Palulos? du groupe ?Alphonse Bertillon? situé 3-5-21-23-29 rue Alphonse Bertillon (15e). Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation détenus par la Ville de Paris.

2006, DLH 343 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement au Syndicat du Logement et de la Consommation. - Montant : 15.000 euros.

2006, DU - DF 54 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable, au locataire, d?un local commercial (lot n° 3) dans l?immeuble 28, rue Jacob (6e).

2006, DU - DF 90 - Constitution de servitudes entre la Ville de Paris et l?immeuble 199-201, avenue du Maine et 5-11, passage Rimbaut (14e) et acquisition de mitoyenneté.

2006, DU - DF 95 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l?occupant d?un local commercial (lot n° 3) dépendant de l?immeuble situé 84, rue Saint Martin (4e).

2006, DU - DF 193 - Cession amiable de la propriété communale située 7, rue du Couvent à Semur-en-Auxois (Côte d?Or) (parcelle AE 768).

2006, DU - DF 236 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique de trois caves (lots n° 110, 111 et 116) dépendant de l?immeuble situé 25, rue Charlemagne (4e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DU 145 - Cession de gré à gré à la SEM 92 d?une emprise de terrain à détacher de la fourrière de Clichy-la-Garenne (92).

2006, DU 230 - Cession à la SEM Plaine Commune Développement des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n° 45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Délibération modificative.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2006, DASCO 244 - Subvention à l?association étudiante ?Debout Etudiant(es) Gais et Lesbiennes? pour ses actions de prévention des infections sexuellement transmissibles en milieu étudiant. - Subvention complémentaire d?équilibre à l?association Animafac. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant total : 35.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DASCO 240 - Fixation, au titre de l?exercice 2007, du montant des subventions de fonctionnement et d?équipement attribuées aux 2 régies à autonomie financière et personnalité morale chargées de la gestion de l?Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris et de la gestion de l?Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris. - Montant total : 8.599.000 euros.

2006, DASCO 243 - Subvention de fonctionnement à l?Ecole Normale Supérieure (5e) destinée à financer le programme d?ouverture sociale ?Entrer en prépa, entrer à l?ENS, c?est possible !?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 245 - Modification des conditions de candidature au prix de la Ville de Paris pour les Etudes de Genre.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 90 - Décision modificative n° 3 d?investissement et de fonctionnement pour 2006.

2006, DF 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer une provision pour risques et charges.

2006, DF 81 - Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse.

2006, DF 82 - Avis défavorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par des régisseurs de la Ville de Paris, à la suite de déficits de caisse.

2006, DF 83 - Avis favorable sur la demande en décharge de responsabilité présentée par Mme DANGLARD, régisseur de la Ville de Paris, à la suite d?un déficit de caisse.

2006, DF 84 - Avis favorable sur la demande en décharge de responsabilité présentée par M. LAURENT, régisseur de la Ville de Paris, à la suite d?un déficit de caisse.

2006, DF 85 - Contrats de couverture de taux d?intérêt et (ou) de change.

2006, DF 86 - Convention donnant droit à l?occupation d?emprises et de la tour radio-anémométrique sises principalement dans le Parc Montsouris (14e), et convention donnant droit à l?occupation du bâtiment administratif de la station météorologique sis 26, boulevard Jourdan (14e).

2006, DF 87 - Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques ouverts au public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions-cadre relatives à l?occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par les réseaux de communications électroniques ouverts au public des sociétés Colt Télécommunications France, Completel, Neuf Cegetel, Télé 2 France, Vérizon France.

2006, DPA 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Pavillon de l?Arsenal? une convention de prestations de service relatives à l?installation d?expositions et la sonorisation de conférences.

2006, DU 196 - Subvention de fonctionnement pour 2007 au Pavillon de l?Arsenal (4e). - Montant : 2.080.600 euros.

2006, DU 194 - Approbation de l?avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs conclue entre la Ville de Paris et l?APUR justifiant le montant de la subvention pour 2007 au regard du programme annuel d?activités. - Subvention de fonctionnement à l?Atelier Parisien d?Urbanisme (4e). - Montant : 5.850.000 euros.

2006, SG 166 - Approbation du principe et des modalités de lancement d?une consultation par voie d?appel d?offres ouvert européen pour l?attribution d?un marché à bons de commande relatif à la réalisation d?analyses de coûts dans différents domaines d?activités de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché à bons de commande correspondant.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, DPE 149 - SGRI 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association CARE France pour l?amélioration de l?accès à l?eau de Jénine (Palestine). - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 49.313 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

2006, DASES 117 - SGRI 29 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ensemble contre le Sida? sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). - Montant : 335.750 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association.

2006, DASES 118 - SGRI 38 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Médecins d?Afrique / Europe? sise 23, rue Pelleport (10e). - Montant : 32.500 euros. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association.

2006, DASES 119 - SGRI 90 - Attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 96.035 euros à l?association ?RIVE Océan Indien? sise 11 rue du Four à Chaux 97400 Saint Denis.

2006, DASES 120 - SGRI 87 - Attribution de subventions de fonctionnement à 3 associations menant des actions de prévention et d?accès aux soins dans des foyers de travailleurs migrants : Comité Régional d?Education pour la Santé d?Ile-de-France - CRESIF (10.000 euros), Groupe de Recherche et de Réalisation pour le Développement Rural dans le Tiers Monde GRDR (10.000 euros), Médecins d?Afrique/Europe - MEDAF (10.000 euros). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec lesdites associations.

2006, SGRI 43 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à ?Sidaction - Ensemble contre le Sida?, 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), pour son projet de ?Maison des associations à Bobo-Dioulasso (Burkina-Faso)?. - Montant : 57.960 euros.

2006, SGRI 83 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida? (OPALS), sise 15-21, rue de l?Ecole de Médecine (6e), pour son projet d?appui communautaire aux personnes vivant avec le VIH / Sida à Libreville (Gabon). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPALS, définissant les modalités d?attribution et d?utilisation de cette subvention. Montant : 72.230 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, M. Alain LHOSTIS , rapporteurs.

2006, SGRI 58 - DLH 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement et attribution d?une aide indirecte à l?association ?La Maison des Journalistes? locataire de l?immeuble communal, 35, rue Cauchy (15e).

M. Pierre SCHAPIRA, M. Jean-Yves MANO , rapporteurs.

2006, CAB_MA 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?Association Solidarité Insertion Internationale (ASII) pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2006. - Montant : 7.000 euros.

2006, CAB_MA 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Case Sociale et Culturelle des Antillais?, pour la mise en oeuvre de son programme d?actions en faveur des originaires d?Outre-Mer. - Montant : 5.000 euros.

2006, CAB_MA 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité d?Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d?Outre-Mer en Métropole? (CASODOM), pour la mise en oeuvre de son programme d?actions en 2006. - Montant : 16.000 euros.

2006, CAS 3 - Modification des chapitres 2.3 et 2.6, Titre IV/B du Règlement municipal des Prestations d?aide sociale facultative.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2006, CAS 6 - Fixation, pour 2007, de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte ?Améthyste?.

Mmes Gisèle STIEVENARD, Danièle HOFFMANRISPAL, Pénélope KOMITÈS , rapporteures.

2006, DASES 110 - Attribution d?une subvention au titre de 2006 à l?association ?Secours Catholique? pour son antenne sociale ?Le Cèdre? située dans des locaux appartenant à la Ville de Paris au 23, boulevard de la Commanderie (19e). - Montant : 19.140 euros.

Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2006, DLH 335 - Location par bail emphytéotique à la Sonacotra du Château de Bellefontaine à Samois-sur-Seine (77).

Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, DFPE 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo?, anciennement dénommée ?C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.? gestionnaire d?une halte-garderie ?Le Palais? située 1, quai de Corse (4e). - Subvention de fonctionnement pour 2005 et 2006. - Montant : 47.707 euros.

2006, DFPE 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Ecole normale sociale? située 2, rue de Torcy (18e). - Attribution d?une subvention, au titre de 2006, dans le cadre de cette convention, pour le fonctionnement de 3 activités de son centre social en faveur de l?enfance et de la famille. - Montant : 80.000 euros.

2006, DFPE 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?Association franco-asiatique pour l?enfance (AFAPE) gestionnaire d?une CC ?Afape? située 5, rue Yves-Toudic (10e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 115.465 euros.

2006, DFPE 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Société de Charité maternelle de Paris? gestionnaire d?une structure multi-accueil ?Sida Famille 14? située 28, rue du Saint-Gothard (14e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 29.388 euros.

2006, DFPE 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Ménahem? gestionnaire d?une crèche collective située 9, rue Jacques-Ibert (17e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 147.196 euros.

2006, DFPE 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Marie de Miribel pour la Petite enfance? gestionnaire d?une structure multi-accueil ?La souris Verte? située 14, boulevard Gouvion-Saint-Cyr (17e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 128.765 euros.

2006, DFPE 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Haut comme 3 pommes?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 201.937 euros.

2006, DFPE 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une crèche collective ?Mini-crèche Coccinelle? située 4, square du Nouveau-Belleville (20e). Subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 50.166 euros.

2006, DFPE 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Ménahem? gestionnaire d?une crèche collective située 110-114, boulevard de Ménilmontant (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. Montant total : 126.070 euros.

2006, DFPE 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Capucine et Papillons, Jardin d?Enfance? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 29.642 euros.

2006, DFPE 180 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les 19e Rugissants? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 52.817 euros.

2006, DFPE 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Petits Lardons? gestionnaire d?une crèche parentale située 20, rue des Ecluses-Saint-Martin (10e). Subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 24.392 euros.

2006, DFPE 219 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association familiale catholique de Saint-Honoré-d?Eylau gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 68.585 euros.

2006, DFPE 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une halte-garderie située dans 8e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. Montant total : 50.500 euros.

2006, DFPE 247 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Porte Entr?Ouverte? gestionnaire d?une crèche parentale située 6 bis, rue Hippolyte-Maindron (14e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant total : 57.355 euros.

2006, DFPE 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Maisons des Tout Petits? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant total : 137.601 euros.

2006, DFPE 260 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Chouine? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. Montant total : 100.180 euros.

2006, DFPE 267 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Yaël Crèche et Jardin d?Enfants? gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 19e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 107.730 euros.

2006, DFPE 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Repaire des Lutins? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 58.158 euros.

2006, DFPE 320 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement avec l?association pour la création d?un établissement d?accueil collectif non permanent de 60 places, type crèche sis 11 ter - 11 quater, rue d?Alésia (14e). Attribution d?une subvention d?équipement de 121.050 euros et d?une subvention de fonctionnement de 30.109 euros.

2006, DFPE 388 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes? (O.N.C.P.), gestionnaire de la crèche collective ?Moulin Vert? 26 places, sise 14 bis, rue du Moulin-Vert (14e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 88.055 euros.

2006, DFPE 390 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?un établissement de la petite enfance situé dans le 1er arrondissement.

2006, DFPE 391 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Les jeunes heures? gestionnaire d?un établissement de la petite enfance situé dans le 3e arrondissement.

2006, DFPE 392 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche parentale du Marais? gestionnaire d?un établissement de la petite enfance situé dans le 4e arrondissement.

2006, DFPE 393 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Comité local de l?enfance du 4e? gestionnaire d?un établissement de la petite enfance situé dans le 6e arrondissement.

2006, DFPE 394 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 5 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 7e arrondissement.

2006, DFPE 395 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?ABC puériculture? gestionnaire d?un établissement de la petite enfance situé dans le 8e arrondissement.

2006, DFPE 396 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?Association pour le développement de la préscolarisation gestionnaire d?un établissement de la petite enfance situé dans le 9e arrondissement.

2006, DFPE 397 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 6 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 10e arrondissement.

2006, DFPE 398 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 11 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 11e arrondissement.

2006, DFPE 399 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 7 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 12e arrondissement.

2006, DFPE 400 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 5 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 13e arrondissement.

2006, DFPE 401 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 5 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 14e arrondissement.

2006, DFPE 402 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 13 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 15e arrondissement.

2006, DFPE 403 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 4 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 16e arrondissement.

2006, DFPE 404 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 4 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 17e arrondissement.

2006, DFPE 405 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 9 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 18e arrondissement.

2006, DFPE 406 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 11 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 19e arrondissement.

2006, DFPE 407 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec 14 associations gestionnaires d?établissements de la petite enfance situés dans le 20e arrondissement.

2006, DFPE 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ?Fondation Rothschild?, dont le siège social est situé 76, rue de Picpus (12e), une convention relative à l?attribution d?une subvention pour le fonctionnement d?un Lieu d?Accueil Enfants / Parents (LAEP), sis 4-7, square Dunois (13e). Montant : 93.047 euros.

2006, DFPE 411 - Approbation de la passation par la S.I.E.M.P., mandataire de la Ville de Paris, d?un avenant n° 1 au marché de travaux pour la construction dune crèche collective de 60 berceaux, 2-4, impasse Robert - 3, impasse Calmels (18e).

2006, DFPE 414 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture?, dont le siège est situé 9, rue La Fontaine (16e), pour la création d?un établissement d?accueil de petite enfance de 62 places situé 21 bis - 23, rue Jonquoy (14e).

2006, DFPE 415 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec la CAF de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située 1-3, rue Eugène-Oudiné (13e). - Attribution d?une subvention fonctionnement au titre de 2006 dans le cadre de la convention au dit établissement. - Montant total : 80.727 euros.

2006, DFPE 416 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec la CAF de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située 47, avenue Boutroux (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006 dans le cadre de la convention au dit établissement. - Montant : 59.198 euros.

2006, DFPE 417 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec la CAF de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située 295, rue de Charenton (12e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006 dans le cadre de la convention au dit établissement. - Montant : 81.481 euros.

2006, DFPE 418 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec la CAF de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située 145, rue Belliard (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 dans le cadre de la convention au dit établissement. - Montant total : 20.786 euros.

2006, DFPE 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec la Caisse d?allocations familiales de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située 28, rue de Tanger (19e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 65.787 euros.

2006, DFPE 423 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable du Crédit mutuel, assureur de Mme PRIGENT, dont le logement de fonction sis 37, rue Bayen (17e), a été sinistré suite à un dégât des eaux.

2006, DFPE 424 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de la MACIF, assureur de Mme BOULLE, dont la cave de son logement de fonction sis 28, rue Hyppolyte-Maindron (14e), a été sinistrée suite à un dégât des eaux.

2006, DFPE 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RIVP la convention de location et de gestion des locaux de la halte-garderie et de la crèche familiale sises 22 ter, rue des Jardins-Saint-Paul (4e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2006, DFPE 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants A.P.A.T.E.? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 77.759 euros.

2006, DFPE 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants A.P.A.T.E.? gestionnaire d?un jardin d?enfants située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant total : 208.333 euros.

2006, DFPE 287 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?A.J.H.I.R.? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 68.015 euros.

2006, DFPE 387 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants APATE, gestionnaire de la structure ?La Caverne d?Ali Baba? située 29, avenue Philippe-Auguste (11e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 273.260 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

En outre l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2006, CAS 4 - Communication de M. le Maire de Paris sur le budget primitif 2007 du Centre d?action sociale de la Ville de Paris.

M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, M. Christophe CARESCHE,Mme Myriam CONSTANTIN, M. Yves CONTASSOT, Mme Gisèle STIEVENARD,Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteurs.