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Decembre 2006
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2006, DF 66 - Budget primitif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2006


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au projet de délibération DF 66 relatif au budget primitif d?investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007, sur lequel des amendements et des v?ux ont été déposés.

Nous abordons donc les amendements et les v?ux.

Concernant l?amendement n° 29 déposé par le groupe communiste. J?imagine qu?il est retiré ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Demande de retrait, oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il est retiré.

L?amendement n° 30 déposé par le groupe communiste est Maintenu. Quel est votre avis, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Favorable. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 30 déposée par le groupe communiste, assortie d?un avis favorable.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 30 est adoptée.

Quel est l?avis de l?Exécutif sur l?amendement n° 31 déposé par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 31 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 31 est repoussée.

En réponse à l?amendement n° 32 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé l?amendement n° 32 bis. L?amendement n° 32 est donc retiré ? Oui.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 32 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 32 bis est adopté.

En réponse à l?amendement n° 33 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé le v?u référencé n° 33 bis dans le fascicule. Je pense que l?amendement n° 33 est retiré, Monsieur DUTREY ?

M. René DUTREY. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ? Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2006, V. 401).

En réponse au v?u n° 34 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé le v?u référencé n° 34 bis dans le fascicule. L?amendement n° 34 est donc retiré.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2006, V. 402).

Sur l?amendement n° 35 déposé par le groupe ?Les Verts?, où en est-on, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Maintenu et avis favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 35 déposée par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 35 est adopté.

En réponse à l?amendement n° 36 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé l?amendement n° 36 bis. L?amendement n° 36 est donc retiré.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 36 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La projet d?amendement n° 36 bis est adopté.

Monsieur SAUTTER, quel est votre avis sur l?amendement n° 37 déposé par le groupe ?Les Verts? ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Demande de retrait.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il est retiré.

Votre avis sur l?amendement n° 38 déposé par le groupe ?Les Verts?, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Je crois qu?il est retiré.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il est retiré. M. DUTREY me le confirme.

En réponse à l?amendement n° 39 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé le v?u référencé n° 39 bis dans le fascicule. L?amendement n° 39 est donc retiré.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2006, V. 403).

Quel est votre avis sur l?amendement n° 40 déposé par le groupe ?Les Verts?, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Avis favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Avis favorable. Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 40 déposée par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 40 est adoptée.

Votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 41 déposé par le groupe ?Les Verts? ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Il est favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 41 déposée par le groupe ?Les Verts?, assortie d?un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 41 est adoptée.

Monsieur SAUTTER, donnez-moi votre avis sur l?amendement n° 42 déposé par le groupe U.D.F.

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Retrait ou avis défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur BARIANI, le maintenez-vous ?

M. Didier BARIANI. - Je le maintiens.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 42 déposée par le groupe U.D.F., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 42 est repoussée.

L?amendement n° 43 déposé par le groupe communiste est-il maintenu ?

M. Jean VUILLERMOZ. - Non.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Le n° 43 tombe. L?amendement n° 44 déposé par le groupe ?Les Verts? tombe aussi, j?imagine ? Oui. Le v?u n° 50 déposé par le groupe M.R.C. est retiré aussi, j?imagine. Bien.

Je mets donc aux voix, à main levé, le projet de v?u référencé n° 43-44-50 bis dans le fascicule, déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2006, V. 404).

Monsieur SAUTTER, pouvez-vous me donner votre avis sur l?amendement n° 45 déposé par le groupe ?Les Verts? qui devrait être retiré, je crois ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Il est retiré.

M. LE MAIRE DE PARIS. - L?amendement n° 45 est-il retiré, Monsieur DUTREY ?

M. René DUTREY. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Concernant l?amendement n° 46 déposé par le groupe U.M.P., quel est votre avis, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 46 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 46 est repoussée.

Votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 47 déposé par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 47 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 47 est repoussée.

Votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 48 déposé par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 48 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 48 est repoussée.

Votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 49 déposé par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 49 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 49 est repoussée.

Nous sommes arrivés au terme des amendements et v?ux relatifs au budget d?investissement.

Ecoutez bien, chers collègues, nous passons maintenant aux amendements et v?ux concernant le budget de fonctionnement.

Nous commençons par l?amendement n° 51 déposé par le groupe ?Les Verts?. Est-il retiré ?

M. René DUTREY. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Concernant l?amendement n° 52 déposé par le groupe ?Les Verts? ? Je pense qu?il est retiré aussi. Oui ?

M. René DUTREY. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - En réponse à l?amendement n° 53 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé l?amendement n° 53 bis. J?imagine que l?amendement n° 53 est retiré ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 53 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 53 est adopté.

En réponse à l?amendement n° 54 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé le v?u référencé n° 54 bis dans le fascicule. Donc, l?amendement n° 54 est retiré. Bien.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2006, V. 405).

L?amendement n° 55 déposé par le groupe ?Les Verts? est-il retiré ? Oui.

En réponse à l?amendement n° 56 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé le v?u référencé n° 56 bis dans le fascicule. J?imagine que l?amendement n° 56 est retiré ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2006, V. 406).

En réponse à l?amendement n° 57 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé l?amendement n° 57 bis. J?imagine que l?amendement n° 57 tombe ? Bien.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 57 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 57 bis est adopté.

Le v?u n° 58 déposé par le groupe ?Les Verts? est-il retiré ?

M. René DUTREY. - Il est retiré.

M. LE MAIRE DE PARIS. - C?est retiré. En réponse à l?amendement n° 59 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé l?amendement n° 59 bis. Donc, l?amendement n° 59 doit tomber ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 59 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 59 bis est adopté.

En réponse à l?amendement n° 60 déposé par le groupe ?Les Verts?, l?Exécutif a déposé l?amendement n° 60 bis. Donc, l?amendement n° 60 tombe ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 60 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 60 bis est adopté.

L?Exécutif a déposé l?amendement n° 61-62 bis. J?imagine que l?amendement n° 61 déposé par le groupe communiste est retiré ?

M. Jean VUILLERMOZ. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - L?amendement n° 62 déposé par le groupe ?Les Verts? aussi ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 61-62 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 61-62 bis est adopté.

L?Exécutif a déposé l?amendement n° 63-64 bis. J?imagine que l?amendement n° 63 déposé par le groupe ?Les Verts? tombe ? Oui. Ainsi que l?amendement n° 64 déposé par le groupe communiste, Monsieur le Président VUILLERMOZ ?

M. Jean VUILLERMOZ. - Oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 63-64 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 63-64 bis est adopté.

L?Exécutif a déposé l?amendement n° 65-66-67-84 bis ! Donc, l?amendement n° 65 déposé par le groupe communiste tombe, ainsi que l?amendement n° 66 déposé par le groupe ?Les Verts?.

L?amendement n° 67 et le v?u n° 84 déposés par le groupe socialiste et radical de gauche tombent aussi.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 65-66-67-84 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 65-66-67-84 bis est adopté.

Je mets maintenant aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 66 bis dans le fascicule, déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2006, V. 407).

Concernant l?amendement n° 68 déposé par le groupe socialiste et radical de gauche, quel est l?avis de l?Exécutif ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Un souhait de retrait.

M. Patrick BLOCHE. - Il est retiré.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Un amendement n° 69-70 bis est déposé par l?Exécutif. J?imagine que les amendements n° 69 et n° 70 déposés par le groupe ?Les Verts? tombent ? Bien.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 69-70 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 69-70 bis est adopté.

Quel est l?avis de l?Exécutif sur le v?u n° 71 déposé par le groupe M.R.C. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Un souhait de retrait.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous êtes exaucé !

Maintenant, concernant l?amendement n° 72 déposé par le groupe U.M.P., votre avis, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 72 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 72 est repoussée.

Votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 73 déposé par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 73 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 73 est repoussée.

Votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 74 déposé par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 74 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 74 est repoussée.

Votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 75 déposé par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 75 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 75 est repoussée.

Un amendement n° 76 bis est déposé par l?Exécutif.

L?amendement n° 76 déposé par le groupe U.D.F. est-il retiré ?

M. Didier BARIANI. - De fait, oui.

M. LE MAIRE DE PARIS. - On a tenu compte de votre suggestion.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 76 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 76 bis est adopté.

L?Exécutif a présenté un amendement n° 77 bis. J?imagine que l?amendement n° 77 déposé par le groupe communiste est retiré ? Oui.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 77 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 77 bis est adopté.

L?Exécutif a présenté l?amendement n° 78 bis. J?imagine que l?amendement n° 78 déposé par le groupe communiste est retiré ? Bien.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 78 bis déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 78 bis est adopté.

Votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 79 déposé par le groupe U.M.P ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 79 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 79 est repoussée.

Votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 80 déposé par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 80 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 80 est repoussée.

L?Exécutif a présenté un v?u référencé n° 81 bis dans le fascicule. J?en déduis que l?amendement n° 81 déposé par le groupe ?Les Verts? est retiré. Bien.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté.

(2006, V. 408).

Quel est votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 82 déposé par le groupe U.D.F ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 82 déposée par le groupe U.D.F., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 82 est repoussée.

Quel est votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 83 déposé par le groupe U.D.F. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 83 déposée par le groupe U.D.F., assortie d?un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 83 est adoptée.

Quel est votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 85 déposé par le groupe ?Les Verts? ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Demande de retrait.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Il est retiré.

Sur l?amendement n° 86 déposé par le groupe U.M.P., quel est votre avis, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 86 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 86 est repoussée.

Amendement n° 87 déposé par le groupe U.M.P.

Quel est votre avis, Monsieur SAUTTER ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 87 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 87 est repoussée.

Concernant l?amendement n° 88 déposé par le groupe U.M.P., Monsieur SAUTTER, quel est votre avis ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 88 déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 88 est repoussée.

Quel est votre avis, Monsieur SAUTTER, sur l?amendement n° 89 déposé par le groupe U.D.F. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. Défavorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 89 déposée par le groupe U.D.F., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 89 est repoussée.

Quel est votre avis, Monsieur SAUTTER, sur le v?u référencé n° 90 dans le fascicule, déposé par le groupe U.M.P. ?

M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Il est favorable.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition de v?u est adoptée. (2006, V. 409).

Nous arrivons au terme du vote des amendements et voeux concernant le budget primitif de fonctionnement. Je vous propose maintenant de vous prononcer sur les projets de délibération.