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Decembre 2006
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2006, DJS 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 14.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2006


 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DJS 56 concernant une autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l?attribution d?une subvention de 14.000 euros, sur lequel l?amendement n° 106 a été déposé par l?Exécutif.

Je donne la parole à M. Eric FERRAND.

M. Eric FERRAND, adjoint, au lieu et place de M. Pascal CHERKI, adjoint, rapporteur. - Il s?agit d?amendements techniques et très techniques.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 106 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 106 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 56 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DJS 56).