Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2006
M. Yves CONTASSOT, adjoint, président. - Nous passons donc à l?examen du projet de délibération DLH 263 relatif à la réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 17 logements PLUS et un local d?activités situé 36, rue de la Charbonnière (18e), sur lequel le v?u référencé n° 135 dans le fascicule, a été déposé par le groupe U.M.P.
Monsieur BLET, vous avez la parole.
M. Jean-François BLET. - Je passe.
M. Yves CONTASSOT, adjoint, président. - Bien.
Madame DECORTE, c?est le même voeu sur les A.S.P.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis défavorable de l?Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de voeu est repoussée.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 263.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 263).