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Decembre 2006
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2006, DPA 291 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de fourniture de robinetterie et accessoires de chauffage, substituant la société MB SANIBAT à la société PERSON.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2006


 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DPA 291 concernant une autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de fourniture de robinetterie et accessoires de chauffage, substituant la société MB SANIBAT à la société PERSON, sur lequel l?Exécutif a déposé l?amendement n° 96.

Madame FLAM, souhaitez-vous reprendre la parole ?

Mme Mireille FLAM, adjointe, au nom de la 1ère Commission. - Simplement pour vous dire que ce projet de délibération comportait une erreur sur le nom des sociétés. C?est donc vraiment un amendement très simple.

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets donc aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 96 déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 96 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DPA 291 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DPA 291).