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Decembre 2006
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2006, DDATC 212 - Modification de la délibération DVLR 117 du Conseil de Paris des 17 et 18 décembre 2001 relative au temps de travail des agents des mairies d’arrondissement.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2006


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DDATC 212 relatif à la modification de la délibération DVLR 117 du Conseil de Paris des 17 et 18 décembre 2001 relative au temps de travail des agents des mairies d?arrondissement.

Mme BAUD n?est pas présente. Nous passons au vote.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDATC 212.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DDATC 212).