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Septembre 2005
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2005, DASES 255 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “ALMA - PARIS” située 365, rue de Vaugirard (15e), une convention fixant les conditions d’attribution d’une participation financière d’un montant de 76.202 euros, au titre de 2005.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2005


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DASES 255 G concernant l?autorisation de signer avec l?association ?ALMA - PARIS? située 365, rue de Vaugirard (15e), une convention fixant les conditions d?attribution d?une participation financière, au titre de 2005, sur lequel l?Exécutif a déposé un amendement technique.

Madame HOFFMAN-RISPAL, vous avez la parole.

Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission. - Les choses se sont faites un petit peu en urgence. C?est une erreur de frappe qui est rectifiée par cet amendement technique.

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Bien.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° I déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° I est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 255 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DASES 255 G).