Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2008, DLH 327 - Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS situé 105 rue Alexandre Dumas (20e).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2008


 

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DLH 327 sur lequel l?Exécutif a déposé un amendement n° 38 bis. Il s?agit de la réalisation par "Paris Habitat - O.P.H." d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, deux logements P.L.A.-I., deux logements P.L.S. situé 105, rue Alexandre Dumas, dans le 20e.

L?amendement est un amendement technique.

Monsieur MANO, vous avez la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - C?est un amendement rédactionnel qui précise simplement l'évolution de l'utilisation du rez-de-chaussée qui aura une fonction publique mais pas définie avec précision compte tenu des débats en cours.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 38 bis de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement technique est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 316 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DLH 316).