Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2008
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Nous examinons le projet de délibération DLH 327 sur lequel l?Exécutif a déposé un amendement n° 38 bis. Il s?agit de la réalisation par "Paris Habitat - O.P.H." d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, deux logements P.L.A.-I., deux logements P.L.S. situé 105, rue Alexandre Dumas, dans le 20e.
L?amendement est un amendement technique.
Monsieur MANO, vous avez la parole.
M. Jean-Yves MANO, adjoint, au nom de la 8e Commission. - C?est un amendement rédactionnel qui précise simplement l'évolution de l'utilisation du rez-de-chaussée qui aura une fonction publique mais pas définie avec précision compte tenu des débats en cours.
M. Jean VUILLERMOZ, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 38 bis de l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L?amendement technique est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 316 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DLH 316).