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Novembre 2008
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2008, DEVE 133 Communication relative à 8 arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE).

2008, DEVE 135 Subvention à l'Association Française de l'Excellence Territoriale (AFET) - Montant : 5.000 euros.

2008, DEVE 136 Subvention à l'association "Réseau Mémoire de l'Environnement" (RME) (18e). Montant : 5.000 euros.

2008, DPA 273 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de prestations intellectuelles d'études en vue de la réalisation de diagnostics de performances énergétiques (DPE) d'équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris conformément à l'application du plan climat.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, SG 153 Subvention à l'association " Primo Levi " (11e) pour son centre de ressources - Montant : 12.000 euros.

2008, SG 154 Subvention à l'association "Droits Partagés" (13e) pour ses actions en faveur des droits de l'Homme et de l'Enfant. Montant : 10.000 euros.

2008, SG 161 Subvention à l'association "Coordination Française pour la Décennie " (10e) pour l'organisation du 3e Salon International des Initiatives pour la Paix. Montant : 10.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2008, DPVI 62 Subvention à 6 associations menant des actions au titre de l'intégration et des étrangers non communautaires. - Montant total : 23.250 euros.

2008, DPVI 64 Subventions à deux associations en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. Montant total : 20.000 euros.

2008, DPVI 66 Subvention à l'Association Batik International (93260 LES LILAS) menant des actions au titre de l'Intégration et des Etrangers non communautaires. Montant : 15.000 euros.

2008, DPVI 67 Subventions à sept associations menant des actions au titre de l'Intégration et des Etrangers non communautaires. Montant total : 22 400 euros.

2008, DPVI 70 Subvention à l'association Migration Santé France (1er).

2008, DPVI 86 Subventions à trois associations. Mission Intégration. Montant total : 10.000 euros.

2008, DPVI 87 Signature d'une convention annuelle avec l'association URACA (18e) et subventions à quatre associations menant des actions au titre de l'Intégration et des Etrangers non communautaires. - Montant total : 24.500 euros.

Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

2008, DDATC 125 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Dauphin Subaquatique Club du 9e". - Montant : 2.000 euros.

2008, DDATC 141 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "L'Oeil du Huit" (9e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DDATC 148 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "La Clairière du 1er". - Montant : 2.000 euros.

2008, DDATC 152 Subvention - Fonds du Maire - à l'association "Comité des fêtes et d'action sociale du 9e". - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 17 Signature d'une convention avec l'association "Sainte Agnès" (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 130 Subvention à l'association "Comité des Fêtes et d'Action Sociale du 9e arrondissement". - Montant : 10.000 euros.

2008, DDATC 145 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association pour la démocratie et l'éducation locale et sociale (ADELS) (15e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2008, DDATC 147 Subvention à l'Association "Mouvement pour le Développement Solidaire" (MDS) (1er). - Montant : 5.000 euros.

2008, DDATC 153 Subvention de fonctionnement à l'association "Comité Municipal des Fêtes du 11e arrondissement". Montant : 20.000 euros.

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

2008, DDEE 164 Subvention à l'association "Paris Macadam - Les Arcavals" (18e) à titre de soutien à son projet de parcours cinématographiques et touristiques. - Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 176 Subvention à l'association "Paris par rues méconnues" à titre de soutien à son projet de tourisme participatif. - Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 212 Signature d'une convention avec l'association "Les Parisiens Associés" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros.

2008, DDEE 216 Signature d'une convention avec l'association "Paris Capitale de la Création" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DAC 372 Subvention à l'association "Bibliothèque du Saulchoir" (13e). - Montant : 7.600 euros.

2008, DAC 481 Subvention à la Fondation Henri Cartier-Bresson (14e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 482 Subvention à l'association "Groupe Histoire - Architecture - Mentalités Urbaines" (G.H.A.M.U.) (5e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 483 Subvention à la Fondation Le Corbusier (16e). - Montant : 50.000 euros.

2008, DAC 504 Subvention à l'association "Bleu comme une orange" (17e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 561 Subvention à l'Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur de la Bibliothèque du Séminaire Israélite de France - SIFRIA (5e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 525 Modification de l'article 4 de la délibération 2008 DAC 304 approuvant le principe de la vente de deux fontes de sculptures d'Antoine Bourdelle et les termes du contrat de vente et de la réquisition de vente.

2008, DAC 620 Signature d'un avenant de délai à un marché de services pour la conversion rétrospective des catalogues des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris passé avec la société Safig Streamway (93400 Saint-Ouen).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2008, DASES 133 Signature d'une convention annuelle avec le Centre d'information et d'animation du 7e dit "Inter 7" sis 105, rue Saint Dominique (7e). - Montant : 30.069 euros.

Mme Liliane CAPELLE et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2008, DASCO 107 Subvention à "l'Association du 17 Tanger" (19e) pour l'organisation d'une classe transplantée à thème "montagne et environnement" à Pont-du-Fossé (Hautes-Alpes). - Montant : 610 euros.

2008, DASCO 111 Subvention à l'association "Philotechnique" (5e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 128 Subvention à l'association "Société centrale d'apiculture, de sériciculture, d'insectologie et de zoologie agricole" (14e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASCO 131 Signature de l'avenant modificatif pour l'année 2007, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l'occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l'Académie de Paris.

2008, DASCO 149 Signature des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités et les prix d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel d'interclasse ainsi que les prestations de restauration des centres de loisirs pour 2009.

2008, DASCO 150 Fixation, pour 2009, des éléments servant au calcul de la subvention de restauration allouée par la Ville de Paris aux caisses des écoles.

2008, DASCO 165 Subventions aux collèges, dans le cadre de l'"Action collégiens" et aux lycées municipaux pour l'organisation de voyages scolaires. - Montant total : 20.444 euros.

2008, DASCO 171 Subvention à l'association "Tout pour eux" (5e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 178 Subvention à l'association "Les Amis des Jardins du Ruisseau" (18e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 181 Subvention exceptionnelle à la Caisse des écoles du 4e arrondissement. - Montant : 85.000 euros.

2008, DASCO 182 Subvention compensatrice à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour financer le déficit 20072008 de la restauration scolaire de l'annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. - Montant : 16.290 euros.

2008, DASCO 190 Indemnisation amiable d'Axa, subrogée dans les droits de son assuré, le Cabinet Saggel Gestion, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DASCO 191 Indemnisation amiable d'Azur Assurances Iard, subrogée dans les droits de son assurée, la SARL Ader Imprimerie, en réparation du préjudice subi suite à deux dégâts des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DASCO 192 Transformation de trois lycées municipaux en Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE).

2008, DPA 36 Signature d'un avenant n° 1 au marché de contrôle technique signé avec la société QUALICONSULT, relatif aux travaux de restructuration des services de restauration de cinq groupes scolaires, 9 rue Martel (10e).

2008, DPA 171 Signature d'un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement conjoint de maîtrise d'oeuvre SOGEPIC SA et SARL L. MAYEUR, architecte, pour la restructuration des services de restauration de cinq établissements scolaires (10e).

2008, DPA 236 Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire 18, rue Maryse Hilsz (20e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 246 Indemnisation de la Société d'Ingénierie et de Réalisation de Constructions (S.N.C SRC) en raison des préjudices subis lors des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé du collège Colette Besson 9, rue des Panoyaux et de l'école maternelle 10, rue de Ménilmontant (20e).

2008, DPA 259 Résiliation du marché de travaux attribué à l'entreprise RENOVA ILE-DE-FRANCE relatif à la rénovation des sanitaires de l'école polyvalente, 5, rue Beauregard (2e).

2008, DPA 271 Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades du groupe scolaire 146, avenue Félix Faure - 95-97, rue Balard (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2008, DPA 303 Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec le groupement LARRAT BATIMENT-ELETEL relatif à la restructuration des salles à manger des écoles maternelle et élémentaire 38 rue Vandrezanne (13e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DASCO 123 Signature d'une convention avec l'association "CAP SPORT AVENTURE AMITIE "(CAP SAAA) (15e) pour l'attribution d'une subvention destinée à participer au financement de l'opération Cap Classes en faveur des enfants handicapés - Montant : 33.000 euros.

2008, DASCO 126 Subvention à l'association "Centre scolaire Georges Heuyer" (13e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 127 Subvention à l'association "Bibliothèque Braille Enfantine" (11e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASCO 160 Signature de 10 marchés relatifs à l'organisation de classes de découverte pour des enfants handicapés scolarisés dans les écoles primaires ou des établissements spécialisés parisiens pour l'année 2009, en application de l'article 30 du Code des marchés publics.

M. Pascal CHERKI, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DDEE 125 Subvention, au titre de 2008, à l'"association des Stylistes des Marchés de Création de la Mode Parisienne (ASMCMP)" pour sa participation au "Carrousel des métiers d'art et de la création du Louvre". - Montant : 2.000 euros.

2008, DDEE 177 Signature d'une convention, au titre de l'année 2008, avec l'Association pour la Promotion et le Soutien des Métiers d'Art et de la Création du Faubourg Saint-Antoine" prévoyant le versement d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DDEE 196 Signature d'une convention avec l'association "Boutique de Gestion Paris Ile-de-France" (11e) prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de l'exercice 2008, pour le suivi post-création des jeunes entreprises créatives des secteurs de la mode, du design et des métiers d'art. - Montant : 30.000 euros.

2008, DDEE 202 Subvention à l'Association pour la création contemporaine gravée à l'atelier Georges Leblanc (19e), au titre de 2008, pour contribuer au financement des actions de promotion et de rayonnement de la création contemporaine grande.

- Montant : 5.000 euros.

2008, DDEE 206 Signature d'une convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l'attribution d'une subvention pour l'organisation de l'opération "Soldes by Paris" prévue en janvier 2009. - Montant : 20.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2008, DPE 72 Signature de deux conventions de financement prévoyant l'attribution d'une subvention de 284.000 euros pour l'ADEME et de 227.500 euros pour la Région pour l'opération "Moins de déchets" dans le 11e arrondissement.

2008, DPE 84 Subvention à l'association "Débrouille Compagnie" domiciliée 4 ter rue de la Solidarité (19e) pour la réalisation du projet "Les Récup'ateliers". - Montant : 3.000 euros.

2008, DPE 85 Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "L'interloque" pour la réalisation de son projet "La Ressourcerie". - Montant : 30.000 euros.

2008, DPE 78 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la restructuration totale du lieu d'appel Pétion sis 40-42, rue Pétion (11e).

2008, DPE 79 Marché sur appel d'offre ouvert concernant les travaux pour le réaménagement de la division territoriale de la Propreté du 20e arrondissement sise 14-18 rue des Prairies.

2008, DPE 40 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture et la maintenance d'une presse offset 2 poses 4 couleurs.

2008, DPE 45 Indemnisation amiable suite à des dommages causés à une habitation consécutifs à des travaux réalisés dans un garage de la direction de la Propreté et de l'Eau à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2008, DPE 37 Réforme de 184 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris et vente de 175 d'entre eux.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DDEE 218 Signature d'un avenant n° 2 avec l'association "Emmaüs Défi" à une convention d'occupation de locaux situés 80 boulevard Jourdan (14e).

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2008, DU 160 Autorisation de constituer les servitudes nécessaires dans le cadre de l'acquisition de l'immeuble situé 20, rue Levert (20e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DALIAT 30 Signature d'une convention avec le Pavillon de l'Arsenal permettant la prise en compte des modèle types de conventions en vigueur au sein de la Ville et de faire supporter par l'association les charges nées de son occupation des locaux.

2008, DALIAT 40 Signature d'un marché à bons de commande pour la réalisation de buffets et cocktails à partir de 101 convives (lot 4).

2008, DALIAT 44 Approbation du principe de vente de mobilier administratif des services centraux de la Direction de la propreté et de l'eau et de la Direction des espaces verts et de l'environnement et de cession de mobilier administratif à titre gracieux à des institutions caritatives.

2008, DALIAT 47 Lancement d'un marché de prestations d'exploitation et de maintenance des parties privatives de l'immeuble dit OP2 situé 103 avenue de France (13e).

2008, DALIAT 49 Admission en non-valeurs d'anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2008.

2008, DALIAT 52 Fixation du montant de la redevance perçue par la DALIAT pour les activités circassiennes.

2008, DALIAT 53 Signature d'un contrat de transaction avec Madame Suzanne RANDOIN afin d'assurer le règlement amiable à la suite de l'accident dont elle a été victime, le 23 octobre 2004.

2008, DDATC 169 Succession de Mme Anne FRIEDERES. - Reprise du legs en fonctionnement et écritures d'ordre budgétaire.

2008, DPA 188 Approbation et signature d'un avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la 2e tranche de restructuration des locaux de la mairie du 19e arrondissement.

2008, DPA 244 Approbation du principe d'indemnisation de la Société DANJON FRÈRES suite aux travaux relatifs à la prévention des incendies et des risques de panique dans la mairie du 4e arrondissement.

2008, DPA 299 Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande de travaux pour l'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2008, DRH 57 Remises des dettes dues envers la Ville par les agents municipaux.

2008, DRH 65 Création d'une prestation sociale d'aide à l'accès au matériel informatique.

2008, DRH 66 Indemnisation d'agents municipaux suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service. - Montant total : 1.323,55 euros.

2008, DRH 72 Modification de la délibération DRH 8-1°-2° du 25 avril 2005 modifiée, fixant la liste des emplois de la Commune de Paris donnant lieu à un logement de fonction.

2008, DRH 73 Signature d'une convention avec la FAGERH - Fédération des Associations, des Groupements et Etablissements pour la Réadaptation des personnes en situation de Handicap.

2008, DRH 74 Signature avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, d' une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2009.

2008, DRH 78 Modification de la délibération 2002 DRH 95 des 18 et 19 novembre 2002 modifiée relative à la possibilité de recrutements de certains agents contractuels.

2008, DSTI 20 Approbation du principe de la distribution de la solution informatique EPM (Elaboration et Passation des Marchés), propriété de la Ville de Paris sous une licence de logiciel libre.

2008, DSTI 37 Signature d'un marché relatif à l'acquisition des droits d'usage, de la maintenance et des prestations d'assistance pour les produits de la gamme Microstation de Bentley.

2008, DSTI 47 Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de fourniture de prestations de téléphonie et de transmission de données mobiles.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DF 74 Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, par ses représentants dans les conseils d'administrations et de surveillance des Sociétés d'économie mixte.

2008, DF 83 Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2008.

2008, SGCP 35 Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement de Paris (SEMAPA).

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2008, DEVE 125 Approbation d'un avenant au marché relatif à la mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre du réaménagement de la rue André Bréchet (17e).

2008, DEVE 116 Approbation des modalités de passation des marchés de réalisation des travaux d'aménagement de deux jardins sur la place de la Réunion (20e).

2008, DEVE 89 Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de panneaux signalétiques d'entrée de jardins, de squares et de cimetières parisiens.

2008, DEVE 63 Lancement d'un marché de prestations intellectuelles pour la gestion des terres dans le cadre des travaux du GPRU de la Cité Michelet (19e).

2008, DEVE 54 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour le curage partiel et travaux du lac des Minimes dans le bois de Vincennes (12e).

2008, DEVE 36 Signature d'un avenant à la convention du 3 janvier 2007 avec le Ministère de l'Education Nationale pour l'ouverture au public du jardin de l'ancienne école Polytechnique (5e).

2008, DEVE 33 Lancement d'un appel d'offres relatif aux travaux de consolidation des sols sous la voie circulaire du lac et sous certains pavillons, parc des Buttes Chaumont (19e).

2008, DEVE 156 Signature avec l'association "Le Jardin de Perlimpinpin" la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain d'une superficie de 370 mètres carrés située dans le parc Clichy-Batignolles (17e), afin qu'elle y établisse un jardin partagé.

2008, DEVE 152 Lancement et signature d'un appel d'offres ouverts pour les prestations de collecte et de valorisation par voie biologique des déchets verts.

2008, DEVE 69 Signature d'une convention avec la Province Sud de Nouvelle Calédonie relative à la remise en état et à l'entretien du cimetière des déportés de la Commune de Paris situé sur l'Ile des Pins, en Nouvelle-Calédonie.

2008, DEVE 100 Signature d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec "le Groupement Régional d'Animation et d'Information sur la Nature et l'Environnement" (GRAINE) d'Ile de France (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DEVE 131 Subvention à l'association "Parti Poétique". - Montant : 6.000 euros.

2008, DEVE 132 Subvention à l'association "Comité du Chat Libre de Saint Ambroise-l'Ecole du Chat". - Montant : 1.000 euros.

2008, DEVE 139 Adhésion à l'Agence Régionale pour la Nature et la Biodiversité en Ile de France (Natureparif) (7e).

2008, DEVE 141 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DEVE 145 Signature d'un protocole d'accord avec la société Soletanche Bachy France pour permettre l'indemnisation amiable de la Ville de Paris à la suite de l'abattage d'un arbre appartenant à son domaine public.

2008, DEVE 163 Signature d'un contrat de transaction avec la société Chanin relatif à l'exécution de travaux supplémentaires, devenus nécessaires au cours du chantier, et réalisés à la demande de l'administration.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

2008, CAB_MA 20 Subvention à l'association "Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe" pour son programme d'activités 2008. - Montant : 2.000 euros.

2008, CAB_MA 22 Subvention à l'association "Cifordom" (91300 Massy) pour l'organisation de la manifestation intitulée "Brassages". - Montant : 18.000 euros.

2008, DAC 1 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs passée avec l'association "Orchestre des Concerts Lamoureux" (20e) relatif à l'attribution d'une subvention. - Montant : 87.500 euros.

2008, DAC 8 Subvention à l'Association DO RE LA (9e) au titre de l'enseignement artistique. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 11 Subvention à l'association "Choeur Régional Vittoria d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 20 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Musique Sacrée à Notre - Dame de Paris" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 116.000 euros.

2008, DAC 78 Subvention à l'association "Festival d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 117 Signature avec l'association "Les Athévains" (4e) d'un avenant à la convention du 27 décembre 2007 relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 125.000 euros.

2008, DAC 119 Signature d'un avenant à la convention avec la Fondation nationale "Cité Internationale Universitaire de Paris" (14e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement et signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. - Montant total : 101.300 euros.

2008, DAC 123 Signature d'une convention avec l'association "Procreart" (18e) relative à l'attribution d'une subvention. Montant : 49.500 euros.

2008, DAC 133 Signature d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs avec l'association "Erda/Accentus" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 95.000 euros.

2008, DAC 169 Signature des conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres suivants : Maison de la poésie, Théâtre Mouffetard, Théâtre 13, Théâtre 14, Théâtre Silvia Monfort, Théâtre Paris-Villette, 20e Théâtre.

2008, DAC 170 Subvention à l'association "Collectif musical international de Champigny sur Marne- Ensemble 2E 2M" (94500) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 176 Subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'art et de culture de la rue Broca" (5e). - Montant : 30.000 euros.

2008, DAC 195 Subvention à l'association "Orchestre de chambre Bernard Thomas" (3e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 15.000 euros.

2008, DAC 197 Subvention à l'association "Archimusic" (92190 Meudon). - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 233 Subvention à l'association "La Chouette en Liesse" (20e) pour un projet de spectacle musical au théâtre Silvia Monfort en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 241 Subvention à l'association "Arts scène" pour les spectacles "Clair de Lune" et "Correspondances" présentés au Théâtre Silvia Monfort (15e) au cours de la saison 2007-2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 243 Subvention à l'association "A Tire d'Ailes" (18e) au titre de la politique de la Ville. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 248 Signature d'une convention avec l'Association française pour le cirque de demain (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DAC 267 Subvention à l'association "Les Cris de Paris" (10e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 269 Subvention à l'association "Les Chanteurs de Saint Eustache" (1er) au titre de ses activités en 2008. Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 270 Subvention à l'association "Groupe vocal Pro Homine" (13e) pour un projet de représentation de la Passion selon Saint-Jean de Bach. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 276 Subvention à l'association "Melo'Men" (11e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 320 Subvention à l'association "Théâtrotexte" pour le spectacle "Avant la cérémonie" présenté à l'Espace Rachi (5e) en 2009. - Montant : 11.000 euros.

2008, DAC 326 Subvention à l'association "Compagnie La Mandarine Blanche" pour le spectacle "Yaacobi et Leidental" présenté au Théâtre de l'Epée de Bois à la Cartoucherie (12e) en 2008. - Montant : 8.000 euros.

2008, DAC 327 Subvention à l'association "Compagnie du Théâtre Mordoré" pour le spectacle jeune public "Eby et il n'était pas une fois" présenté au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2008. Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 330 Subvention à l'association "Centre d'Action Culturelle Georges Brassens" pour le spectacle jeune public "Debout" présenté au Théâtre Dunois (13e) en 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 360 Subvention à l'association "La Reine Blanche" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 367 Subvention à l'association "Sirba Octet" (4e) au titre de ses activités musicales en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 368 Subvention à l'association "Compagnie Abel" (10e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2008, DAC 369 Signature d'une convention avec l'association "L.I.R.E à Paris, le Livre pour l'Insertion et le Refus de l'Exclusion" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 370 Subvention à l'association "Phuong Ca Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne (A.C.M.V.N.)" (95). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 375 Subvention à l'association "La Scène du Balcon" (2e). - Montant : 6.600 euros.

2008, DAC 383 Subvention à l'association "Danses en l'R" pour le spectacle "Faux ciels" présenté au Lavoir Moderne Parisien (18e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 384 Subvention à l'association "Arts et Formes" pour le spectacle "Etres de chair" présenté au Théâtre du Lierre (13e) en 2008. - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 385 Subvention à l'association "K" (17e) pour le spectacle "Urgence" présenté à l'Etoile du Nord (18e) en 2008. - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 386 Subvention à l'association "Mi-Octobre" (13e) pour le spectacle "Par dessus bord" présenté au Théâtre Paris-Villette (19e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 387 Subvention à l'association "Les Gens d'Uterpan" pour le spectacle "X-Event 2" présenté à Bétonsalon (13e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 389 Subvention à l'association "Terrain Vague" pour le spectacle "So long" présenté à l'Etoile du Nord (18e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 391 Subvention à l'association "Ensemble L'Abrupt" pour le spectacle "A conspiracy" présenté à l'Etoile du Nord (18e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 395 Subvention à l'Association des Bassistes et Contrebassistes de France (94700 Maison-Alfort) pour l'organisation du festival "Bass'2008". - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 397 Subvention à l'association "Choeur du Marais et Ensemble vocal du Marais" (1er) pour ses activités en 2008. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 400 Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (4e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. - Montant : 22.000 euros.

2008, DAC 401 Signature d'une convention avec la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 10.000 euros.

2008, DAC 404 Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache - ARGOS (1er), pour ses activités en 2008. - Montant : 14.000 euros.

2008, DAC 405 Subvention à l'association "ProQuartet Centre européen de musique de chambre" (4e) pour ses actions parisiennes en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 408 Subvention à l'association "Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel" (11e). Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 413 Subvention à l'association "La Fabrique des Petits Hasards" (11e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 418 Subvention à l'association "Fama" (4e) pour l'organisation du festival "Paris Banlieues Tango" en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 424 Subvention à l'association "Groupe Théâtre de l'Echo" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 433 Subvention à l'association "Atelier Musical Paris-Seine" (18e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 434 Subvention à l'association "Echo Philharmonique Paris" (18e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 437 Subvention à l'association "Les Petits Riens" (19e). - Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 442 Subvention à l'association "Smart Association" (14e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 444 Subvention à l'association "Brigade des Images" (13e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 451 Subvention à l'association "Union nationale des Jeunesses Musicales de France" (4e) pour l'organisation en décembre 2008 du festival "Mino". - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 453 Subvention à l'association "La Barraca" pour le spectacle "Le fou d'Omar" présenté au Théâtre de l'Atalante (18e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 455 Subvention à l'association "Le Bar Floréal" (20e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 456 Subvention à l'association "Les Yeux dans le Monde" (4e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 457 Signature d'une convention avec l'association "Le Merkaz de Montmartre" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.500 euros.

2008, DAC 467 Subvention à l'association "Pour Pandora" pour l'organisation du festival "L'été des p'tits futés" au Théâtre Darius Milhaud (19e) en 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 468 Subvention à l'association "Lézarts de la Bièvre" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 477 Signature d'une convention avec l'association "UFISC - Union Fédérale d'Intervention des Structures Culturelles" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DAC 479 Signature d'une convention avec l'association "R.Style" (19e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'aménagement d'une Médiathèque consacrée aux cultures urbaines et d'une subvention pour l'organisation de la 4e Rencontre internationale de courts métrages Hip Hop en 2008.

2008, DAC 484 Subvention à l'association "Objectif Cambodge" (16e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 487 Subvention à l'association "Pas de Quartier !" (14e) pour l'organisation d'un spectacle musical. Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 489 Subvention à l'association "Les Ateliers d'Artistes de Belleville" (20e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 490 Subvention à l'association "Commune Libre d'Aligre, association de quartier" (12e) pour l'organisation d'un ciné-concert dans le cadre du festival Cinémaligre. Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 491 Signature avec l'association "Jeunes Talents" (2e) d'une convention annuelle d'objectifs pour l'attribution d'une subvention au titre de ses activités en 2008. - Montant : 38.000 euros.

2008, DAC 492 Subvention à l'association "Société Nationale des Beaux-Arts" (8e). - Montant : 4.900 euros.

2008, DAC 493 Signature d'une convention avec la Société à Responsabilité Limitée "Essaïon de Paris" (4e) pour l'attribution d'une subvention destinée à l'aménagement des locaux du théâtre Essaïon. - Montant : 20.000 euros.

2008, DAC 496 Subvention à l'association "Ad' Rêv" pour le spectacle "A quoi je tiens" présenté à la Cité Internationale des Arts (4e) en 2008. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 497 Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (20e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 498 Subvention à l'association "Pandrata Circle" (11e). - Montant: 5.000 euros.

2008, DAC 505 Subvention à l'association "Itinéraires Art Contemporain" (9e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 506 Subvention à l'association "Ensemble vocal O 30" (16e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 508 Subvention à l'association "Artistes à la Bastille" (11e). - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 509 Subvention à l'association "Spirit of Jazz" (13e) pour l'organisation d'un concert de jazz. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 512 Subvention à l'association "Ensemble vocal Intermezzo" (92) au titre de ses activités en 2008. Montant : 1.000 euros.

2008, DAC 513 Subvention à la SARL "Spectaculaire" (2e). - Montant : 22.000 euros.

2008, DAC 515 Subvention à l'association "Dédale" (20e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 516 Subvention à l'association "Motus" (19e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 520 Subvention à l'association "Le 6e, Ateliers d'Artistes" (6e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 521 Subvention à l'association "Sotto Voce" (94000 Créteil) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 522 Subvention à l'association "Choeur Opéra Lyre" (11e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 524 Subvention à l'association "Club Recherche et Loisirs du 10e arrondissement - CRL 10" (10e) pour l'organisation des "Rencontres chorales de Paris" en 2008. - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 527 Subvention à l'association "Poètes à Paris" (8e) pour la deuxième édition du "Festival international de la poésie à Paris" programmée du 1er au 3 octobre 2008. Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 528 Subvention à l'association "Situations Interprètes et Compositeurs" (SIC) (93310 Le Pré-Saint-Gervais) pour l'organisation du spectacle "La tragique histoire du nécromancien Hiéronimo et de son miroir". - Montant : 12.000 euros.

2008, DAC 530 Subvention à l'association "Jeune Création" (18e). - Montant : 18.000 euros.

2008, DAC 531 Subvention à l'association "Philopsophos" (9e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 535 Subvention à l'association "Un sourire de toi et j'quitte ma mère" (10e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 537 Subvention à l'association "Académie de Musique des Grandes Ecoles et Universités" (16e) pour l'organisation d'un concert au Cirque d'Hiver en 2008. - Montant : 9.000 euros.

2008, DAC 538 Subvention à l'association "Agraf'mobile" (11e). - Montant : 2.500 euros.

2008, DAC 539 Subvention à l'association "La Compagnie du Catogan" pour le spectacle "Le Timide au Palais" présenté au "Théâtre 13" (13e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 540 Subvention à l'association "VoisImages" (4e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 543 Subvention à l'association "L'Illustre Théâtre / Compagnie Jean-Marie Villégier" pour le spectacle "Les Parenthèses orphelines" présenté au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 546 Subvention à l'association "Atelier des Feuillantines" (5e) au titre de ses activités en 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 549 Subvention à l'association "Emir Abdelkader - France" (13e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DAC 551 Subvention à l'association "Le Grand Pan" (9e) pour l'organisation de la semaine Brassens. - Montant : 3.500 euros.

2008, DAC 552 Subvention à l'Association de la Bibliothèque russe Tourgueniev (5e). - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 555 Subvention à l'association "Atelier Théâtre du Tourtour" (13e) pour l'organisation de "Mélomania". - Montant : 7.000 euros.

2008, DAC 558 Subvention à l'association "Conservatoire municipal de musique, d'art dramatique et de danse classique du 15e arrondissement". - Montant : 15.623 euros.

2008, DAC 559 Subvention à l'association "Conservatoire municipal de musique, d'art dramatique et de danse du 16e arrondissement". - Montant : 11.691 euros.

2008, DAC 566 Subvention à l'association "Les Mots Parleurs" (15e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 578 Subvention à l'association "Para la salsa" (5e). - Montant : 4.500 euros.

2008, DAC 579 Subvention à l'association "Fugue et Mandarine" (8e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 581 Subvention à l'association "L'Atelier des Epinettes" (17e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DAC 582 Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'animations du 3e arrondissement" (3e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 583 Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 584 Subvention à l'association "Au Tour du Canal de l'Ourcq" (19e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 587 Subvention à l'association "Blomet Paradiso" (15e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DAC 588 Subvention à l'Association pour l'enseignement du Judaïsme comme Culture - A.E.J.C. (13e). Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 616 Subvention à l'association "Page Commune" (11e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DAC 622 Subvention à l'association "Belleville en vue(s)" (20e). - Montant : 6.500 euros.

2008, DAC 618 Prise de participation dans le capital de la société par actions simplifiée "Cité de la Musique - Salle PLeyel" (8e) pour un montant de 12.800 euros.

2008, DPA 81 Signature d'un marché complémentaire relatif au marché de travaux signé avec la société "Eiffage Construction IDF Paris" dans le cadre de l'opération de restructuration de l'immeuble communal d'artistes sis 59, rue de Rivoli (1er).

2008, DPA 270 Souscription par la SGIM d'un avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre signé avec l'Agence d'Architecture Anthony Béchu, relatif aux travaux de rénovation du Théâtre des Trois Baudets 2, rue Coustou (18e).

2008, DPA 298 Approbation du principe d'indemnisation de la Société Harlequin Europe pour préjudices subis lors des travaux de modernisation de la salle de danse du conservatoire Frédéric Chopin 43, rue Bargue (15e).

2008, SG 67 Signature d'une convention avec l'association "Documentaire sur Grand Ecran" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, SG 69 Signature d'une convention avec l'association "R-Style" (19e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.000 euros.

2008, SG 71 Signature d'une convention avec l'Association française du cinéma d'animation (A.F.C.A.) (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.500 euros.

2008, SG 72 Signature d'une convention avec l'Association Poudre de sourire pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement (11e). - Montant : 2.500 euros.

2008, SG 128 Signature d'une convention avec l'association "Le Clap" (5e) pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation du premier festival du film lycéen de Paris. - Montant : 500 euros.

2008, SG 139 Signature d'une convention avec l'association "Cinéfondation" (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 35.000 euros.

2008, SG 150 Signature d'une convention avec l'association "Maison du Film Court" (19e) relative à l'attribution d'une subvention afin de promouvoir l'aide à la réalisation de films courts. - Montant : 12.000 euros.

2008, SG 156 Signature d'une convention avec l'association "Cinedoc" (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 3.000 euros.

2008, SG 162 Signature d'une convention avec l'association "Extra muros" (Université Paris 13- 93430 Villetaneuse) pour l'attribution d'une subvention destinée à organiser la troisième édition du festival CinéBanlieue. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 165 Subvention à l'association "Positif, Les 50 et Les 500" (9e) pour soutenir les manifestations parisiennes de la revue "Positif" et aider à la restauration de la photothèque. Montant : 6.000 euros.

2008, SG 168 Signature d'une convention avec l'association "Point Ligne Plan" (94200 Ivry-sur-Seine) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2008, SG 169 Signature d'une convention avec l'association "Collectif Jeune Cinéma" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, SG 177 Signature d'une convention relative à l'attribution d'une subvention à la SARL Carlotta Cinémas pour développer des séances scolaires Cinelangues au cinéma Le Latina (4e). - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 183 Signature d'une convention avec l'association "Forum des Images" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 300.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2008, DAC 398 - DJS 372 - DASCO 142 Subvention, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Compagnie Tamèrantong !" (20e). - Montant : 9.000 euros.

M. Christophe GIRARD, M. Pascal CHERKI et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2008, DAC 388 Signature d'une convention avec "l'Institut Kurde de Paris" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

2008, DAC 362 - SGRI 44 Subvention à l'association "Forum des Instituts Culturels Etrangers à Paris" (7e). Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pascale BOISTARD, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DAC 261 Signature d'une convention avec l'association "Videomuseum" (4e).

2008, DAC 446 Signature d'une convention avec l'association "Paris bibliothèques" (9e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 210.000 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2008, DAC 414 Subvention à l'association "Compagnie Le Cours" (19e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 431 Subvention à l'association "Chandanse des sourds" (1er). - Montant : 10.000 euros.

2008, DAC 432 Subvention à l'association "Les Musicoliers" (17e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DAC 510 Subvention à l'association "Bête à Bon Dieu Production" (10e). - Montant : 3.000 euros.

2008, SG 140 Signature d'une convention avec l'association "Retour d'Image" (11e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2.000 euros.

2008, SG 146 Signature d'une convention avec l'association "Ciné-Ma Différence" (14e) pour l'attribution d'une subvention afin de rendre accessible le cinéma à des enfants autistes. - Montant : 2.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2008, DAC 421 - DJS 478 Signature d'une convention annuelle avec l'association "Ere de jeu" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 33.500 euros.

2008, DAC 436 - DJS 290 Subvention à l'association "Vagabondanse" (11e). - Montant : 9.500 euros.

2008, DPA 190 Approbation du principe d'indemnisation du Cabinet d'Architectes Terreneuve dans le cadre de la construction de la Bibliothèque et des espaces jeunes 29, rue des Haies (20e).

M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2008, CAB_MA 19 - SGRI 33 Subvention à l'association "Amazone Caraïbe" (14e) pour l'organisation de "Vibrations Caraïbes Blues" en 2008. - Montant : 13.000 euros.

2008, DAC 534 - SGRI 17 Signature d'une convention avec l'association "Aux Nouvelles Ecritures Théâtrales, ANETH" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2008, SG 129 - SGRI 69 Signature d'une convention avec la fondation "Alliance française" (6e) pour l'attribution d'une subvention afin d'organiser la neuvième édition du festival du cinéma français au Portugal (La Festa do Cinéma Frances). Montant : 10.000 euros.

M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DAC 325 Subvention à l'association "Compagnie du Samovar" pour le spectacle "Bleu Horizon" présenté au Théâtre de l'Atalante (18e) en 2008. - Montant : 5.000 euros.

M. Christophe GIRARD et Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteurs.

2008, DPA 294 Approbation des modalités de passation d'un marché de conseils et de représentation juridiques dans le cadre de la réalisation des grands projets culturels et sportifs : Théâtre de la Gaîté Lyrique (3e) ; Carreau du Temple (3e) ; cinéma le Louxor (10e).

M. Christophe GIRARD, M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2008, DPA 293 Approbation des modalités de passation d'un marché de conseils et de représentation juridiques dans le cadre de la réalisation des grands projets culturels et sportifs : complexe sportif Belleville (20e) ; complexe culturel du 104 Aubervilliers (19e) ; Musée du Petit Palais (8e).

M. Christophe GIRARD, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2008, DASCO 73 Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec l'Université Panthéon-Assas (Paris II) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer des actions d'information dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". - Montant : 9.000 euros.

2008, DASCO 74 Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'université Paris III Sorbonne Nouvelle pour l'attribution d'une subvention destinée à financer des actions d'information dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". - Montant : 9.000 euros.

2008, DASCO 75 Signature d'une convention avec les Universités Panthéon Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII) et attribution d'une subvention à l'Université Denis Diderot (Paris VII) destinée à financer des actions d'information dans le cadre du dispositif "Cap en Fac". Montant : 30.000 euros.

2008, DASCO 143 Signature d'une convention avec l'association "Union Nationale des Etudiants de France" (UNEF) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2008, DU 75 Déclassement et organisation d'une consultation pour la cession d'un terrain situé 8, boulevard d'Indochine et 1-7, rue des Marchais (19e).

2008, DU 95 Opération d'aménagement du secteur Binet (18e).

2008, DU 122 Aménagement du secteur Ourcq-Jaurès (19e). - Passation d'un avenant de prorogation au traité de concession passé avec la SEMAVIP.

2008, DU 123 ZAC "Porte des Lilas" (19e) et (20e). Avenant à la concession d'aménagement passée avec la SEMAVIP.

2008, DU 171 ZAC des Halles. - Reddition des comptes et quitus à la SEMAH.

2008, DU 190 Suppression de la Z.A.C. des Halles (1e, 3e, 4e). - Autorisation d'acquérir des volumes de la S.E.M.A.H.

2008, DU 185 Subvention compensatrice de loyer à l'Association "La Chapelle", 81, rue Riquet (18e). - Montant : 9.168 euros.

2008, DU 197 Subvention à l'association "Les Amis de l'EcoZAC de la place de Rungis" (13e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DU 202 Subvention à l'association "Atelier Local d'Urbanisme du 3e arrondissement de Paris". - Montant : 7.000 euros.

2008, DU 186 Aménagement de la ZAC "Claude Bernard Canal Saint Denis - Quai de la Charente" (19e) : mainlevée de la garantie de privilège de vendeur, inscrite lors de la cession du terrain 122 à 168 boulevard Macdonald à la SEMAVIP ; modification de l'échéancier de paiement du prix de cession.

2008, SG 182 - DU 212 Approbation des modalités de plusieurs marchés pour le réaménagement des Halles. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Région Ile-de-France et le STIF pour le cofinancement des études de schéma de principe/dossier d'enquête pour le réaménagement du pôle d'échanges Châtelet-les-Halles.

2008, DU 215 Attribution de la dénomination "place Léo Ferré" à une voie située dans le 12e arrondissement de Paris.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2008, DU 105 Déclaration de projet des travaux d'investissement routier du secteur "Macdonald - Eole Evangile" (18e) et (19e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Annick LEPETIT , rapporteures.

2008, DU 182 GPRU "Porte de Montreuil - Tour du Pin" (20e). - Signature d'un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre urbaine et de coordination du projet urbain.

Mme Anne HIDALGO, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2008, DJS 156 Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 avec l'association "Ascendanse Hip Hop" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2008, DJS 176 Subvention à l'association "La Comète" (14e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 240 Subvention à l'association "Mouvement ATD Quart Monde" (9e). - Montant : 2.700 euros.

2008, DJS 245 Signature de 10 conventions avec l'Association des résidences et foyers de jeunes travailleurs (A.R.F.J.) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées pour l'attribution de subventions. - Montant total : 556.000 euros.

2008, DJS 259 Subvention à l'association "Atellanes" (19e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DJS 278 Signature de 19 conventions annuelles avec l'Union des Foyers de Jeunes travailleurs (U.F.J.T), un établissement public et 17 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliés pour l'attribution de subventions. Montant total : 700.100 euros.

2008, DJS 307 Subvention à trois associations de jeunesse du 20e. - Montant total : 8.700 euros.

2008, DJS 322 Subventions à trois associations de jeunesse pour leurs actions dans le 14e arrondissement. - Montant total : 4.000 euros.

2008, DJS 336 Subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement. - Montant total : 6.000 euros.

2008, DJS 345 Subvention à l'association "Entr'aide" (19e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 350 Signature d'une convention annuelle avec l'association "Centre d'Information et de Documentation Jeunesse" (15e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 60.000 euros.

2008, DJS 380 Signature d'une convention avec l'association "Unis-Cité Ile-de-France" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, DJS 383 Signature d'une convention annuelle avec l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2008, DJS 384 Subvention à l'Association Jeunesse Education (A.J.E.) (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 388 Subvention à l'association "Groov' en Scène" (19e). - Montant : 3.500 euros.

2008, DJS 404 Signature de l'avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 24 juillet 2006 liant la Ville de Paris et l'association MJC Paris XV Brancion, au titre de la gestion des centres d'animation Brancion, Cévennes et Frères Voisin et de l'Espace Paris Plaine (15e).

2008, DJS 409 Subvention à l'association "Savoir Apprendre" (16e). - Montant : 1.500 euros.

2008, DJS 411 Subvention à l'association "Conseil Parisien du Mouvement de la Paix" (4e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DJS 417 Subvention à l'association "Groupe de Recherche et d'Action auprès des jeunes Adolescents de la Rue" (GRAJAR) (10e) pour une action dans le 18e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2008, DJS 385 - SG 143 Subvention à l'association "Slam ô Féminin" (12e). - Montant : 3.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, Mme Fatima LALEM, rapporteurs.

2008, DJS 271 Signature d'une convention avec l'association "Pazapas Belleville" (11e). - Montant : 2.500 euros.

M. Bruno JULLIARD et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs.

2008, SG 61 Subvention à l'association de Culture Berbère (20e) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 5.000 euros.

2008, SG 88 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Accompagnement Lieux d'Accueil Carrefour éducatif et social" (A.L.C.) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2008, SG 95 Signature d'un avenant n° 2 à la convention signée avec l'association "Equipes d'Action Contre le Proxénétisme" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 119 Subvention à l'association "Coordination des Associations pour le Droit à l'Avortement et à la Contraception - CADAC" pour son colloque sur l'emploi des femmes. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 134 Subvention à l'Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes (12e) pour le développement de son Centre de documentation. - Montant : 8.000 euros.

2008, SG 135 Subvention à l'association "Fédération Nationale Solidarité Femmes" pour son observatoire parisien des violences. - Montant : 15.000 euros.

2008, SG 136 Subvention à "l'Association Voix de Femmes" (95000 CERGY) pour son action de lutte contre les mariages forcés - Montant : 4.000 euros.

2008, SG 157 Subvention à l'association "Carrefour 14" (14e) pour son action en faveur des femmes. - Montant : 4.500 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2008, DASES 137 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.- Délégation Paris B) (5e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Alessandra PIERANI lauréate 2006. - Annuité 2008. - Montant : 62.000 euros.

2008, DASES 138 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec le Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S. - Délégation de Paris B) (5e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Thierry Galli, lauréat 2006. - Annuité 2008. - Montant : 62.000 euros.

2008, DASES 139 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'AP-HP (Hôpital Necker) (15e) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Younès BOUDJEMLINE, lauréat 2006. Thème de recherche : "le remplacement des valves cardiaques par voie non chirurgicale. - Annuité 2008. - Montant : 62.000 euros.

2008, DASES 140 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Institut Pasteur (15e) pour l'attribution d'une subvention à l'équipe de recherche médicale dirigée par Gérard EBERL, lauréat 2006 .Thème de recherche : "Développement et fonction des tissus lymphoïdes secondaires et tertiaires". - Annuité 2008. - Montant : 62.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 114 - SGRI 45 Signature d'une convention avec l'association "Croix Rouge Française" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 200.000 euros.

2008, DASES 115 - SGRI 58 Signature d'une convention avec l'association "Sidaction" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 380.000 euros.

2008, DASES 142 - SGRI 62 Signature d'une convention avec l'association "Ikambère - La Maison Accueillante" (Seine-Saint-Denis) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 143 - SGRI 54 Signature d'une convention avec l'association "Fonds Solidarité Sida Afrique" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 138.750 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, DU 156 Réorganisation de la Commission du Mobilier Urbain.

2008, DVD 37 Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l'aménagement de la rue Maurice Noguès (14e).

2008, DVD 159 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux de voirie relatif à l'aménagement de la rue de Nantes (19e).

2008, DVD 179 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux de voirie avenue de Flandre et avenue Corentin Cariou entre la rue Alphonse Karr et quai de la Gironde (19e).

2008, DVD 196 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux de reconstitution de l'étanchéité du pont Mirabeau (15e et 16e).

2008, DVD 60 Approbation du principe et des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'attribution d'un marché de travaux pour le remplacement des garde-corps du Pont Saint Michel (1er, 4e, 5e et 6e arrondissements).

2008, DVD 61 Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'attribution d'un marché de réfection d'étanchéité d'ouvrages d'art parisiens. - Signature du marché correspondant.

2008, DVD 121 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de fourniture de candélabres contemporains d'éclairage public (modèle DUBUISSON).

2008, DVD 211 Lancement d'une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour des travaux de mise en oeuvre de la signalisation verticale non lumineuse à Paris.

2008, DVD 246 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2008, DVD 126 Avenant n° 6 au contrat de concession avec la Société du Parc de la Chapelle pour proroger d'un an la concession du parc de stationnement "Porte de la Chapelle" (18e).

2008, DVD 133 Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et l'entretien du parc de stationnement souterrain "Marigny-Vincennes" à Vincennes pour une durée 4 ans. - Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat.

2008, DVD 170 Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation du parc de stationnement "Ecole de Médecine" (6e) pour une durée maximale de 12 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2008, DVD 172 Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Porte de Saint-Cloud" (16e) pour une durée maximale de 18 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2008, DVD 81 Signature d'une convention d'occupation du domaine public de l'Etablissement Public de la Grande Halle de La Villette pour l'installation de vélos en libre service.

2008, DVD 125 Approbation des statuts fondateurs de "l'Association pour le développement et la promotion de l'Avenue Verte London/Paris".

2008, DVD 218 Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de la région d'Ile-de-France au titre des liaisons cyclables d'intérêt régional pour les pistes Seine (Pont Marie - rue Lobau) (4e) et quai d'Ivry (13e).

2008, DVD 25 Signature d'une convention avec l'association "Partageons la route" (10e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2008. - Montant : 5.000 euros.

2008, DVD 42 Subvention à l'association SEADACC (société d'études et d'aménagement des anciennes carrières des Capucins) au titre de l'année 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DVD 107 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "La Prévention Routière" fixant l'attribution de deux subventions au titre de l'année 2008. Montant total : 75.000 euros.

2008, DVD 108 Signature d'une convention avec l'Association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2008. Montant : 20.000 euros.

2008, DVD 111 Signature d'une convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre La Violence Routière lui attribuant une subvention au titre de l'année 2008. Montant : 4.500 euros.

2008, DVD 195 Signature d'une convention avec l'association "Club des Villes Cyclables" (9e) lui attribuant une subvention au titre de l'année 2008. - Montant : 8.000 euros.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2008, DVD 185 Signature d'une convention d'occupation temporaire de locaux situés sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris, Bassin Louis Blanc (canal Saint-Martin) (10e) avec M. le Préfet de police agissant pour le compte de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

Mme Annick LEPETIT, Mme Anne LE STRAT, rapporteures.

2008, DPE 80 Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2007.

2008, DPE 82 Communication du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de distribution de l'eau potable et non potable à Paris pour l'exercice 2007.

2008, DPE 86 Arrêt du service public d'analyse de la radioactivité et vote par les administrateurs de la Ville de Paris, membres du Conseil d'Administration du Centre de Recherche, d'Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris de la cession des actifs correspondant à cette activité.

2008, DPE 51 Signature d'un avenant n° 2 à la convention de mise à disposition d'un immeuble communal situé 177-181 rue du Château des Rentiers (13e), à la société Eau et Force, délégataire du service public de distribution d'eau sur la rive gauche.

2008, DPE 89 Dépôt par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) d'une déclaration de travaux relative au renforcement des protections périmétriques nord de l'usine de Joinville Le Pont (Val de Marne).

2008, DPE 77 Règlement du sinistre survenu le 30 octobre 2001 à l'occasion de travaux d'assainissement réalisés quai André Citroën (15e), conformément à la délibération du Conseil de Paris 2007 DPE 124 du 12 novembre 2007.

2008, DU 169 Levée partielle de servitude d'inconstructibilité grevant une parcelle située aux Clayes-sous-Bois (Yvelines).

2008, DU 180 Cession de deux parcelles communales situées au lieudit "Champtier de la Longue Haie" à Dreux (Eure et Loir), au profit de la mairie de Dreux.

2008, DVD 97 Subvention à l'association "CONTRASTE" pour l'attribution d'une subvention pour l'organisation de la 9e édition de "OURCQ'ATHLON". - Montant : 5.000 euros.

2008, DVD 98 Signature d'une convention avec l'association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine Saint Denis attribuant une subvention au titre de l'exercice 2008. - Montant : 40.000 euros.

2008, DVD 221 Indemnisation amiable de la compagnie ALLIANZ, en réparation des dommages occasionnés sur le canal de l'Ourcq au bateau SULLY.

2008, DVD 253 Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux de réhabilitation, de réfection et d'amélioration des installations des écluses du canal Saint-Denis.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

2008, DLH 193 Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM de l'immeuble communal situé 74 rue de la Verrerie (4e).

2008, DLH 194 Location par bail emphytéotique au profit de l'association AFTAM de l'immeuble communal situé 194, rue des Pyrénées (20e).

2008, DLH 207 Location par bail emphytéotique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble situé 52 rue des Cascades (20e).

2008, DLH 250 Location par bail emphytéotique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble communal situé 8, rue des Platrières (20e).

2008, DLH 299 Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situé 53, rue de Vouillé (15e).

2008, DLH 179 Réalisation par "France Habitation" d'un programme de réhabilitation "PALULOS", comportant 172 logements, situé 55-59-65 rue Mademoiselle et 38 rue Amiral Roussin (15e).

2008, DLH 212 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de réhabilitation "PALULOS" concernant les groupes "Edmond Michelet Curial", "Inspecteur Allès" (19e), "Rubens Banquier" et "Amiral Mouchez" (13e), afin de mettre en conformité les chambres individuelles existantes avec le décret 2002120 du 30/01/2002, relatif aux caractéristiques du logement décent.

2008, DLH 291 Réalisation par "France Habitation" d'un programme de réhabilitation "PALULOS" de 56 logements sociaux situés 1-3-5-7 square Vitruve (20e).

2008, DLH 79 Réalisation par la SGIM d'un programme de construction comportant 4 logements PLAI, 5 logements PLUS et un local d'activités situé 76 rue de Charonne (11e).

2008, DLH 109 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant la construction de 15 logements PLUS, la réhabilitation de 15 logements PLUS et un local d'activités situé 94 rue Philippe de Girard (18e).

2008, DLH 111 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 6 logements PLS, d'acquisition-réhabilitation de 3 logements PLS et un local d'activités situé 8, rue du Docteur Laurent (13e).

2008, DLH 122 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant la construction de 3 logements PLUS, 3 logements PLS, un local d'activités et l'acquisition-réhabilitation d'un logement PLUS situé 22-24 boulevard Masséna (13e).

2008, DLH 126 Réalisation par "Habitats Solidaires" d'un programme d'acquisition-conventionnement, comportant 1 logement PLA-I, situé 97 rue de Belleville (19e).

2008, DLH 135 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la RIVP pour l'emprunt PLA-I à contracter en vue du financement complémentaire du programme de réhabilitation d'une résidence sociale comportant 156 logements PLA-I situé 22-34 rue Balard (15e).

2008, DLH 143 Réalisation par le "Logement Français", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 6 logements PLUS et 1 logement PLA-I situé 105 rue Nollet (17e).

2008, DLH 167 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 33 logements PLS situé 1 à 5 rue de la Poterne des Peupliers (13e).

2008, DLH 175 Subvention au "Syndicat du Logement et de la Consommation" (S.L.C.) (20e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DLH 183 Réalisation par la RIVP d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 7 logements PLA-I, 12 logements PLUS, 7 logements PLS et 14 locaux commerciaux et d'activités située 6 rue de la Folie Méricourt (11e).

2008, DLH 187 Réalisation par "Pierres et Lumières" d'un programme de transformation de bureaux en logements, comportant 3 logements PLAI-I et 9 logements PLUS, situé 82-84 rue Lourmel (15e).

2008, DLH 198 Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec la Fondation des orphelins apprentis d'Auteuil. - Abrogation de la délibération D.1210 en date du 11 juillet 1988, relative à l'évolution de l'internat primaire de Cempuis (Oise).

2008, DLH 203 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 31 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 15e, 16e et 17e), par la transformation de chambres en logements.

2008, DLH 206 Réalisation par le FIAC d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 15 logements PLUS, situé 9, rue Henry Monnier (9e).

2008, DLH 245 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS situé 17 impasse Robert (18e).

2008, DLH 266 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLS et un local d'activités situé 22 rue d'Oran (18e).

2008, DLH 271 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 15 logements PLUS et un local d'activités situé 76 rue de Clignancourt (18e).

2008, DLH 272 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLS et deux locaux d'activités situé 8 rue Affre (18e).

2008, DLH 288 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 5 logements PLUS situé 77 rue Orfila (20e).

2008, DLH 289 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 19 rue Pixérécourt (20e).

2008, DLH 296 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement de travaux d'amélioration sur son patrimoine locatif d'habitation.

2008, DLH 303 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLUS et 8 logements PLAI, situé 24 rue de la Banque (2e).

2008, DLH 310 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 16 logements PLUS, 10 logements PLUS-CD et 10 logements PLA-I situé 130 rue Amelot (11e).

2008, DLH 313 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLUS et 5 logements PLAI, situé 84 rue du Faubourg Saint-Antoine (12e).

2008, DLH 314 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 47 logements PLUS, 10 logements PLAI et 15 logements PLS, situé 20 rue de la Glacière (13e).

2008, DLH 319 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 31 logements PLUS, 12 logements PLA-I et 11 logements PLS situé 35-39 rue de Frémicourt et 154-158 boulevard de Grenelle (15e).

2008, DLH 329 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLUS situé 101-105 rue des Haies et 1 impasse Gros (20e).

2008, DLH 367 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts de portage foncier à contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement de programmes de logements sociaux.

2008, DU 161 Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur l'immeuble situé 99, rue des Couronnes (20e).

2008, DU 162 Réaménagement de l'immeuble situé 76, rue Julien Lacroix (20e).

2008, DU 213 Vente à "Paris Habitat - OPH" de la moitié indivise de l'immeuble 65, rue Traversière - 85, rue de Charenton (12e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2008, SG 186 Adhésion de la Ville de Paris à l'association "Orbival, un métro pour la banlieue" et versement de la cotisation 2008. - Montant : 15.000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2008, DASCO 168 Subvention à l'association "Paris-Montagne" (5e) pour l'opération "Science Académie". Montant : 10.000 euros.

2008, DASCO 174 Subventions au titre de l'exercice 2009 aux deux régies à autonomie financière et personnalité morale chargées de la gestion de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI) et de l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). - Montant total : 16.804.826 euros.

2008, DASCO 176 Fixation, au titre de l'exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d'arts parisiennes (Boulle, Estienne et Duperré).

2008, DASCO 177 Signature d'une convention avec l'Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis pour l'attribution d'une subvention destinée à financer les manifestations des "40 ans de Paris 8". - Montant : 30.000 euros.

2008, DASCO 186 Subvention à l'association "Doc'Up" (5e) pour la deuxième édition francilienne du festival "Les chercheurs font leur cinéma". - Montant : 5.000 euros.

2008, DASCO 187 Subvention à la Société d'Anthropologie de Paris (16e) pour le colloque international organisé à l'occasion de ses 150 ans d'existence. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASCO 189 Subvention complémentaire, au titre de l'année 2008, à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (ESPCI). - Montant : 89.897 euros.

2008, DASCO 193 Signature d'une convention avec la Fondation Sciences Mathématiques de Paris (5e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 55.000 euros.

2008, DDEE 221 Signature d'un avenant à la convention de partenariat 2007-2009 passée avec l'association "Capital Games" pour l'attribution d'une subvention, au titre de l'exercice 2008. - Montant : 69.000 euros.

2008, DPA 117 Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l'encloisonnement des escaliers à la Sorbonne (5e).

2008, DPA 256 Avenants n° 1 aux marchés de travaux signés avec les sociétés BOUVIER et LAGRANGE, relatifs à la restauration des extérieurs de la Chapelle de la Sorbonne 46-48, rue Saint Jacques (5e).

2008, DPA 263 Approbation du principe de réalisation de la mise aux normes du SSI et des installations électriques à l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre.

2008, DU 167 Programme universitaire U3M - ZAC PRG Secteur Masséna (13e). - Déclassement du domaine public routier de volumes municipaux situés sur une section de la rue de la Croix Jarry, sous la rue Albert Einstein - Cession au Département de Paris des volumes municipaux situés sous la rue Albert Einstein (13e).

2008, DU - DASCO 200 Avenant à la convention d'occupation du domaine public signée le 15 mars 2008 entre la Ville de Paris et l'Etat relative au 4-8, rue Francis de Croisset (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 23 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres les 21 octobre et 12 novembre 2008. - Signature et attribution de marchés de maîtrise d'oeuvre.

2008, DPA 202 Signature d'avenants aux marchés de maintenance, réparation et vérification de diverses installations techniques dans les équipements publics municipaux.

2008, DPA 301 Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériels événementiels pour des manifestations relevant du budget municipal.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DFPE 12 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Crescendo" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Globe Trotteurs" (9e). - Montant : 361.968 euros.

2008, DFPE 152 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Centre français de Protection de l'Enfance" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale "Beaugrenelle" (15e). - Montant : 536.658 euros.

2008, DFPE 166 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Centre Français de Protection de l'Enfance" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Les Petits Réglises " (20e). Montant : 31.384 euros.

2008, DFPE 174 Signature d'une convention avec l'association "Les Petits Loups - Crèche parentale" pour l'attribution d'une subvention d'équipement pour la mise en conformité des locaux et l'acquisition de matériels dans la crèche parentale située 76, quai de la Loire (19e). - Montant : 26.052 euros.

2008, DFPE 216 Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Association familiale catholique de Saint-Honoré d'Eylau pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (16e). - Montant : 93.754 euros.

2008, DFPE 249 Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Halte-Garderie de l'Annonciation" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa halte-garderie (16e). - Montant : 39.392 euros.

2008, DFPE 250 Signature d'une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Pirouette située 45, boulevard de Charonne (11e). - Montant : 193.352 euros.

2008, DFPE 251 Signature d'une convention passée avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "A Tire d'Aile" située 1 bis, rue de Joinville (19e). - Montant : 192.415 euros.

2008, DFPE 269 Signature d'une convention triennale de fonctionnement avec l'association "De l'infans à l'enfant" gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents "La Babillo" situé 48 bis, rue Boinod (18e) et d'un avenant à la convention du 20 juin 2006 pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 62.124 euros.

2008, DFPE 325 Signature d'une convention passée avec l'association "ABC Puériculture" pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement de locaux situés 7-11, impasse Cesselin (11e) en vue de la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 30 places. Montant : 360.769 euros.

2008, DFPE 329 Signature d'une convention avec l'association "Centre psychanalytique de consultations et traitement CPCT", gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents dénommé "Le 40 des tout-petits" (10e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 6.000 euros.

2008, DFPE 333 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Aire de Famille" pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants-parents "Le Coquelicot" situé 5, place du Maroc (19e).

2008, DFPE 334 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Horizons" relative au fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents "Graine de famille" situé 8, rue Perdonnet (10e).

2008, DFPE 335 Signature d'une convention pluriannuelle avec la Fondation Rothschild pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfants-parents "L'Ilot bébé" situé 4-7, square Dunois (13e).

2008, DFPE 336 Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Oeuvre de Secours aux enfants" relative au fonctionnement du lieu d'accueil enfants parents "La Maison des Sources" situé 83, rue Julien Lacroix (20e).

2008, DFPE 363 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 55 places au 63 quater, rue d'Avron (20e).

2008, DFPE 364 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une halte-garderie de 25 places au 34, rue Alphonse Penaud (20e).

2008, DFPE 366 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places au 15, rue Caillié (18e).

2008, DFPE 367 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de Dispositif d' Investissement Petite Enfance (DIFE) pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 22-24, passage Duhesne (18e).

2008, DFPE 368 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIFE) pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places au 25, rue de Nantes (19e).

2008, DFPE 370 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places au 164-168, boulevard de la Villette (19e).

2008, DFPE 371 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places au 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e).

2008, DFPE 373 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relatives aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places au 8, rue des Lyanes (20e).

2008, DFPE 375 Signature d'une convention avec la Caisse d'allocations familiales de Paris relative aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre du Dispositif d'Investissement Petite Enfance (DIPE) pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places au 3, impasse Calmels (18e).

2008, DFPE 376 Signature d'un marché relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 32, rue Godefroy-Cavaignac (11e).

2008, DFPE 377 Signature d'un marché relatif à l'exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Provence (9e).

2008, DFPE 378 Signature avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris du contrat de transaction relatif à l'apurement du passif des factures d'eau de la crèche 9, rue Philippe de Girard (10e).

2008, DFPE 379 Indemnisation amiable de la MAIF, assureur de M. BOUSQUET dont la maison a subi un sinistre provenant de la multi-structure 43, rue Gauthey (17e).

2008, DFPE 380 Signature d'un contrat de transaction avec la société Henri Bricout dans le cadre du marché relatif à la fourniture et à la livraison de produits textiles.

2008, DPA 125 Lancement d'un marché négocié relatif à la construction d'une crèche neuve 15, rue Pierre Budin (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DPP 20 Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (ADCLJC), dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008 pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 5.000 euros.

2008, DPP 21 Subvention à l'association M'PANAM dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008 et signature de la convention correspondante. - Montant total : 6.000 euros.

2008, DPP 22 Signature d'une convention avec l'association "Léo Lagrange Ile-de-France" dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008 pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 20.000 euros.

2008, DPP 23 Signature d'une convention avec l'association "Médiation 20" pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 10.000 euros.

2008, DPP 24 Subvention à Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker et signature de la convention correspondante. - Montant total : 20.000 euros.

2008, DPP 25 Signature d'une convention avec l'Association de prévention du site de la Villette pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DPP 26 Signature d'une convention avec l'association "L'Estran" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

2008, DPP 27 Signature d'une convention avec l'Association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 36.100 euros.

2008, DPP 28 Signature d'une convention avec l'association "Espoir 18" dans le cadre du programme Ville Vie Vacances 2008 pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 6.000 euros.

2008, PP 94 Approbation du principe de l'opération du marché d'acquisition de caméras thermiques, de leurs accessoires et la maintenance associée destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2008, PP 95 Individualisation d'une autorisation de programme de 1.047.803 euros pour la réalisation des travaux d'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble Massillon, 1 à 5, rue Massillon (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant.

2008, PP 96 Avis sur demandes en décharge de responsabilité et en remise gracieuse présentée par un régisseur.

2008, PP 98 Admission en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au cours de l'exercice 2008.

2008, PP 99 Individualisation d'une autorisation de programme de 455.200 euros pour la réalisation de travaux de création d'un vestibule à la salle de conférence de l'hôtel préfectoral situé 7, boulevard du Palais (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants.

2008, PP 100 Individualisation d'une autorisation de programme de 471.600 euros pour la réfection complète des installations de chauffage et des réseaux du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 47-49, rue de la Commune de Paris, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants.

2008, PP 101 Individualisation d'une autorisation de programme de 702.650 euros pour l'acquisition d'une parcelle de terrain et d'un pavillon à Colombes (Hauts-de-Seine) en vue du projet de restructuration de l'actuel centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l'acte d'acquisition correspondant.

2008, PP 102 Individualisation d'une autorisation de programme de 2.293.000 euros pour la réalisation des travaux de restauration de la façade sud de la Préfecture de police, quai du Marché Neuf (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant.

2008, PP 103 Individualisation d'une autorisation de programme de 22.000 euros pour l'acquisition de deux parcelles de terrain, propriété de l'État, situées à Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) nécessaires à la construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l'acte d'acquisition correspondant.

2008, PP 104 Signature d'un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'amélioration de la sécurité incendie de l'immeuble Massillon, 1-5, rue Massillon (4e).

2008, PP 105 Signature d'une convention avec l'Etat relative au remboursement par la Ville de Paris (Préfecture de police) des dépenses de liaisons louées prises en charge sur le budget de l'État.

2008, PP 106 Modification de la délibération 1994 D 205 du 28 février 1994 portant fixation des conditions de rémunération du personnel médical de l'infirmerie psychiatrique.

2008, PP 107 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris.

M. Georges SARRE, rapporteur.

2008, DDEE 170 - SGRI 66 Signature des statuts de l'association chargée de préparer, la représentation de la Ville de Paris, de la Région Ile-de-France et de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris à l'Exposition Universelle de Shanghai en 2010.

M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2008, SGRI 3 Signature d'une convention avec l'association "Maison des Journalistes" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 27.000 euros.

2008, SGRI 6 Signature d'une convention avec l'association "Clowns sans Frontières" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2008, SGRI 23 Subvention à l'association "Cap Magellan" (2e). - Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 55 Signature d'une convention avec l'association "Solthis - Solidarité Thérapeutique et Initiatives contre le Sida" (13e). - Montant : 150.000 euros.

2008, SGRI 56 Signature d'une convention avec l'association "Sida Info Service" (20e). - Montant : 80.926 euros.

2008, SGRI 63 Signature d'une convention avec l'association "Roaratorio" (2e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 28.000 euros.

2008, SGRI 71 Subvention à l'association "Coordination des Collectivités Portugaises de France" (CCPF) (2e). - Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 74 Signature d'une convention avec l'Association d'Aide au Développement de l'Audiovisuel au Cambodge (AADAC) (3e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 24.500 euros.

2008, SGRI 76 Subvention à l'association "La Maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 20.000 euros.

2008, SGRI 79 Subvention à l'association "Feu Follet" (92160 Antony). - Montant : 4.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2008, DPVI 55 Signature d'une convention avec l'association "Unis-Cité Ile-de-France" menant une action au titre de la Politique de la Ville, pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DPVI 60 Subventions à 13 associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat et signature de conventions avec 9 d'entre elles. - Montant total : 80.103 euros.

2008, DPVI 63 Signature d'une convention avec l'association "Savoirs pour Réussir Paris" sur le quartier Belleville (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 48.175 euros.

2008, DPVI 65 Signature d'une convention avec l'association "Entreprendre dans la Ville - Fontaine-au-Roi Initiatives" pour l'attribution d'une subvention pour son action de préfiguration d'un système productif local dans les métiers du livre. Montant : 10.000 euros.

2008, DPVI 68 Subvention d'investissement à l'association "Porte Ouverte et Solidarité du quartier sud 13e". - Montant : 28.857 euros.

2008, DPVI 69 Signature d'une convention avec l'association "Atelier d'Architecture Autogérée" implantée dans le quartier de la Chapelle (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 25.309 euros.

2008, DPVI 72 Subvention d'investissement à l'association "Mom'Artre" implantée dans le quartier Python-Duvernois (20e). - Montant : 55.000 euros.

2008, DPVI 73 Subvention à l'association "Cirque et Partages" (19e) pour la réalisation d'un projet d'animation culturelle. - Montant : 5.000 euros.

2008, DPVI 81 Subventions aux régies de quartier du 11e Fontaine au Roi, 13e La Chapelle, 19e Nord et 20e Saint Blaise. - Montant total : 72.385 euros.

2008, DPVI 83 Subvention à l'association "Promenades Urbaines" (18e). - Montant : 12.000 euros.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2008, DASES 132 Subvention à l'association "Secours Catholique" (7e) pour son antenne d'accueil et d'orientation de personnes demandeuses d'asile "Le Cèdre" (19e). Montant : 19.139 euros.

2008, DFPE 315 Annulation et remplacement de la délibération 2007 DFPE 299 votée par le Conseil de Paris des 1er et 2 octobre 2007. - Subvention à l'association "Maman à Paris, l'association des parents de la Région Parisienne" (19e), destinée à financer un "Week-end à la ferme". - Montant : 2.300 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DAC 257 Subvention à l'association "Centre d'étude et de recherche sur les Camps d'Internement dans le Loiret (Pithiviers, Beaune-la-Rolande et Jargeau) et la déportation juive" (CERCIL) (45000). - Montant : 5.000 euros.

2008, DAC 334 Subvention à l'association "Résonances" pour les soirées de lectures "Voix juives d'Algérie" présentées au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2008. - Montant : 2.000 euros.

2008, DAC 469 Subvention à l'Association pour la Mémoire des Enfants Juifs Déportés du 11e (11e). - Montant : 6.600 euros.

2008, DAC 480 Subvention à l'association "Espace parisien histoire mémoire Guerre d'Algérie" (11e). - Montant : 6.000 euros.

2008, DAC 550 Subvention à l'association "Mémoire et création numériques" (94230 Cachan). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 122 Subvention au Comité du souvenir du 1er arrondissement. - Montant : 800 euros.

2008, DASES 123 Subvention à l'Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance (A.N.A.C.R.) Comité Départemental de Paris (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 124 Subvention à l'Association Nationale pour le Souvenir des Dardanelles et Fronts d'Orient (8e). Montant : 300 euros.

2008, DASES 125 Subvention à l'Association des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l'Equipement de Paris (A.D.A.C.E.P.) (92055 La Défense), au titre de 2008. - Montant : 300 euros.

2008, DASES 126 Subvention à l'association "Promotion Victoire-Coetquidan 1945" (6e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 127 Subvention à l'Amicale de Marins et Marins Anciens Combattants de Paris (A.M.M.A.C.P.) (8e). Montant : 500 euros.

2008, DASES 128 Subvention à l'Association des Amis de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation (A.F.M.D.) (5e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 130 Subvention à l'Union des Juifs pour la Résistance et l'Entraide (U.J.R.E.) (10e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 134 Subvention à l'Association des Déportés, Internés et Familles de Disparus de l'Ile-de-France (A.D.I.F) (2e) pour le règlement de ses loyers. - Montant : 2.555 euros.

2008, DASES 135 Subvention à l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris (1er), pour le règlement des loyers de sa section du 15e arrondissement. - Montant : 1.484 euros.

2008, DASES 136 Subvention à l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris (1er). - Montant : 19.168 euros.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2008, DJS 116 Signature d'une convention avec l'association "Roller Squad Institut" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DJS 124 Signature d'une convention avec l'association "Olympique Paris XV" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2008, DJS 133 Signature d'une convention avec l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2008, DJS 155 Subvention à l'association "Sport sans frontières" (20e). - Montant : 17.000 euros.

2008, DJS 217 Subvention à l'association "Stade Français" (16e) pour la saison 2007-2008. - Montant : 210.000 euros.

2008, DJS 218 Signature d'une convention avec la Ligue de Paris de Tennis (16e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2008, DJS 227 Signature d'une convention avec le Club des Français Volants (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 177.700 euros.

2008, DJS 228 Signature d'une convention avec l'association "Paris Université Club Rugby" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 260.000 euros.

2008, DJS 229 Signature d'une convention avec l'association P.U.C. Omnisports pour l'attribution d'une subvention. Montant : 365.000 euros.

2008, DJS 233 Signature d'une convention avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (12e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 156.000 euros.

2008, DJS 234 Signature d'une convention avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 104.278 euros.

2008, DJS 236 Signature d'une convention avec l'Union Stade Français Saint-Cloud et le Stade Français pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros.

2008, DJS 238 Signature d'une convention avec l'association "Paris Jean Bouin" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 71.470 euros.

2008, DJS 243 Subvention à la Fédération française de natation pour l'organisation du Tournoi multinations junior de natation à la piscine Georges Vallerey (20e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DJS 270 Subvention à l'association "Atout Sport" (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DJS 308 Signature de l'avenant n° 1 au marché relatif à la mission de programmation et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une piscine flottante sur barge sur la Seine dans l'ouest parisien.

2008, DJS 351 Signature d'une convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DJS 357 Signature d'une convention avec le "Comité départemental olympique et sportif de Paris" (C.D.O.S.P.) (12e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 80.000 euros.

2008, DJS 360 Subvention à l'Association sportive scolaire du collège Henri Bergson (19e). - Montant : 300 euros.

2008, DJS 376 Signature d'un contrat de transaction avec la société TECHNIBAT SARL visant à l'indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de rénovation du bassin école Vitruve (20e).

2008, DJS 398 Signature d'une convention avec la Fédération française de handball, Gentilly (Val-de-Marne) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros.

2008, DJS 401 Lancement d'un marché négocié relatif à la réfection en gazon synthétique du terrain de football et de la piste d'athlétisme au centre sportif Léon Biancotto (17e).

2008, DJS 405 Signature d'un avenant n° 1 au marché passé avec la SASP Paris Levallois (16e) relatif à l'achat de prestations de billetterie et de communication pour les saisons sportives 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010.

2008, DJS 407 Signature d'une convention avec l'association "P.U.C. Volley-Ball" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DJS 412 Lancement d'un marché négocié relatif à la rénovation des vestiaires et à l'adaptation des gradins aux personnes à mobilité réduite du gymnase C au centre sportif Bertrand Dauvin (18e).

2008, DJS 422 Lancement d'un marché négocié relatif aux travaux de rehaussement et de renforcement des clôtures du terrain d'éducation physique des Jardins Saint-Paul (4e) et autorisation de déposer une déclaration de travaux dans le cadre de cette opération.

2008, DJS 424 Lancement d'un marché négocié à deux lots séparés relatif aux travaux de réhabilitation des salles de sports, de judo et d'EPS au centre sportif Jean Dame (2e).

2008, DJS 435 Lancement d'un marché négocié relatif à la réfection du terrain de football en gazon synthétique et de la piste d'athlétisme au centre sportif Bagnolet (20e).

2008, DJS 436 Lancement d'un marché négocié pour la restructuration de l'accueil du centre sportif Elisabeth (14e).

2008, DJS 445 Demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport concernant la réfection en gazon synthétique du terrain de football du stade de la Porte de la Muette (16e).

2008, DJS 446 Approbation de l'opération et demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport concernant la mise en conformité de modules de roller au skate parc de Bercy (12e).

2008, DJS 447 Demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport concernant la rénovation du gymnase de l'Ingénieur Keller (15e).

2008, DJS 451 Approbation de l'opération concernant l'acquisition de matériels sportifs et demande de subvention auprès du Centre national pour le développement du sport.

2008, DJS 452 Lancement de deux marchés négociés relatifs aux travaux de réaménagement des aires sportives avec création de la couverture d'un terrain de tennis et de mise en accessibilité handicapée des vestiaires, au TEP Barbanègre (19e) et dépôt du permis de construire.

2008, DJS 453 Lancement d'un marché négocié relatif à la création d'un terrain de football en gazon synthétique au stade Nelson Mandela à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis).

2008, DPA 156 Approbation du principe d'indemnisation des héritiers de Mme GUY suite aux travaux de ravalement d'un mur mitoyen de la cité Traëger, 1, cité Traëger (18e).

2008, DPA 217 Approbation du principe de réalisation de la mise en conformité du système de sécurité incendie et de la gestion technique centralisée au stade Sébastien Charléty (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

2008, DJS 402 Lancement d'un marché négocié relatif à l'adaptation des locaux aux personnes handicapées au gymnase Jean Verdier (10e).

M. Jean VUILLERMOZ, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.