Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2008


 

(La séance, suspendue à quinze heures quarante minutes, est reprise à dix-sept heures dix minutes, sous la présidence de Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe).

Mme Gisèle STIEVENARD. - Nous rouvrons la séance du Conseil municipal.