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Novembre 2008
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Conseil Municipal
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2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des travailleurs intérimaires sans-papiers. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la situation des salariés sans-papiers qui occupent les locaux de la Bourse du travail depuis le 2 mai 2008.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2008


 

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Nous examinons maintenant les v?ux n° 17 et n° 18 portant sur la situation des travailleurs sans papiers. Le voeu n° 17 a été déposé par le groupe communiste et le n° 18 par le groupe "Les Verts".

Je propose à Emmanuelle BECKER et à Jacques BOUTAULT, pour chacun une minute, de présenter la problématique générale de ces v?ux, auxquels Pascal CHERKI répondra en l'absence de Pascale BOISTARD.

Mme Emmanuelle BECKER. - Ce v?u porte sur le soutien aux demandes de régularisation des travailleurs sans-papiers dans le secteur de l?intérim. Nous le savons, les agences d?intérim ont massivement recouru à des travailleurs sans-papiers afin de pourvoir des missions sur des secteurs en tension et pour des tâches souvent pénibles. Beaucoup travaillent en France depuis des années et nous soutenons que l'examen de leur situation doit se faire en tenant compte des spécificités de l'intérim, qui compte l'ancienneté en nombre d'heures de travail.

C?est pourquoi nous proposons que le Conseil de Paris demande au Maire de Paris de soutenir auprès de la Préfecture une demande d?examen bienveillante de la situation de ces travailleurs qui continuent à faire grève et à occuper des agences dans les 10e et 12e arrondissements.

Merci.

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Merci beaucoup.

La parole est à M. Jacques BOUTAULT, pour le voeu n° 18.

M. Jacques BOUTAULT, maire du 2e arrondissement. Monsieur le Maire, c'est hélas dans une indifférence quasi générale que depuis le 2 mai 2008, la coordination des sans-papiers 75 occupe les locaux de la bourse du travail, rue Charlot, dans le 3e arrondissement. Environ 1.300 personnes, dont des femmes et des enfants vivent dans des conditions très précaires, sans chauffage et sans eau chaude et je vous laisse imaginer les conséquences de cette situation.

Ils ont reçu le soutien du maire du 3e arrondissement récemment, qui me le confirme. Beaucoup de ces personnes sont engagées dans ce mouvement parce que ce sont des travailleurs isolés, salariés de très petites entreprises, ou même de sociétés d'intérim où la représentation syndicale est quasi inexistante.

A ce jour, une procédure a permis à environ 700 dossiers d'être déposés, et seulement trente-deux personnes ont obtenu une régularisation de leur titre de séjour. La coordination souhaite obtenir une entrevue avec le Ministre de l'Intégration, de l'Immigration et de l'identité nationale, M. HORTEFEUX pour que leur situation en tant que salariés isolés soit examinée à nouveau. C'est un simple rendez-vous pour entamer le dialogue afin que l'indifférence ne perdure pas dans cette situation difficile.

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Pour répondre, la parole est à M. Pascal CHERKI.

M. Pascal CHERKI, adjoint. - Avis favorable sur les deux v?ux.

M. François DAGNAUD, adjoint, président. - Merci de la concision de la réponse.

Je mets aux voix, à main levée, le v?u déposé par le groupe communiste assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopté. (2008, V. 232).

Je mets aux voix, à main levée, le v?u déposé par le groupe "Les Verts" assorti d'un avis favorable de l'Exécutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s'abstient ?

Le v?u est adopté. (2008, V. 233).