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Novembre 2008
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2008, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2008


 

Mme Liliane CAPELLE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DPVI 83 Subvention à l'association "Promenades Urbaines" (18e). - Montant : 12.000 euros.

MM. Didier GUILLOT et Bruno JULLIARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DJS 350 Signature d'une convention annuelle avec l'association "Centre d'Information et de Documentation Jeunesse" (15e) pour l'attribution d'une subvention - Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, René DUTREY, Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 207 Location par bail emphytéotique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble situé 52 rue des Cascades (20e).

2008, DLH 250 Location par bail emphytéotique au profit de "Paris Habitat - OPH" de l'immeuble communal situé 8, rue des Platrières (20e).

2008, DLH 212 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de réhabilitation "PALULOS" concernant les groupes "Edmond Michelet Curial", "Inspecteur Allès" (19e), "Rubens Banquier" et "Amiral Mouchez" (13e), afin de mettre en conformité les chambres individuelles existantes avec le décret 2002120 du 30/01/2002, relatif aux caractéristiques du logement décent.

2008, DLH 172 Réalisation par "Paris Habitat - OPH", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 144 rue de Rivoli (1er).

2008, DLH 203 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation de 31 logements PLUS, répartis sur différents arrondissements (13e, 15e, 16e et 17e), par la transformation de chambres en logements.

2008, DLH 303 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 10 logements PLUS et 8 logements PLAI, situé 24 rue de la Banque (2e).

2008, DLH 304 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 14 logements PLUS et 6 logements PLAI, situé 25 boulevard Poissonnière (2e).

2008, DLH 310 Réalisation par "Paris Habitat OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 16 logements PLUS, 10 logements PLUS-CD et 10 logements PLA-I situé 130 rue Amelot (11e).

2008, DLH 313 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLUS et 5 logements PLAI, situé 84 rue du Faubourg Saint-Antoine (12e).

2008, DLH 314 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 47 logements PLUS, 10 logements PLAI et 15 logements PLS, situé 20 rue de la Glacière (13e).

2008, DLH 316 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 76 logements PLUS, 13 logements PLAI et 38 logements PLS, situé 26 rue de Cauchy et 15-31 rue de la Montagne de l'Espérou (15e).

2008, DLH 319 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 31 logements PLUS, 12 logements PLA-I et 11 logements PLS situé 35-39 rue de Frémicourt et 154-158 boulevard de Grenelle (15e).

2008, DLH 327 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme de construction comportant 11 logements PLUS, 2 logements PLAI et 2 logements PLS situé 105 rue Alexandre Dumas (20e).

2008, DLH 329 Réalisation par "Paris Habitat - OPH" d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLUS situé 101-105 rue des Haies et 1 impasse Gros (20e).

2008, DLH 367 Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts de portage foncier à contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement de programmes de logements sociaux.

2008, DU 213 Vente à "Paris Habitat - OPH" de la moitié indivise de l'immeuble 65, rue Traversière - 85, rue de Charenton (12e).

M. Jean-Yves MANO, Mmes Colombe BROSSEL, Gisèle STIEVENARD, Halima JEMNI, M. Daniel ASSOULINE, Mme Hélène BIDARD, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Roxane DECORTE, Emmanuelle DAUVERGNE et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 193 Location par bail emphytéotique au profit de la SGIM de l'immeuble communal situé 74 rue de la Verrerie (4e).

2008, DLH 79 Réalisation par la SGIM d'un programme de construction comportant 4 logements PLAI, 5 logements PLUS et un local d'activités situé 76 rue de Charonne (11e).

2008, DLH 122 Réalisation par la SGIM d'un programme comportant la construction de 3 logements PLUS, 3 logements PLS, un local d'activités et l'acquisition-réhabilitation d'un logement PLUS situé 22-24 boulevard Masséna (13e).

M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Danièle POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Frédérique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Jean-François LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 299 Location par bail emphytéotique au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) de l'immeuble communal situé 53, rue de Vouillé (15e).

2008, DLH 135 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à la RIVP pour l'emprunt PLA-I à contracter en vue du financement complémentaire du programme de réhabilitation d'une résidence sociale comportant 156 logements PLA-I situé 22-34 rue Balard (15e).

2008, DLH 167 Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 33 logements PLS situé 1 à 5 rue de la Poterne des Peupliers (13e).

2008, DLH 183 Réalisation par la RIVP d'une opération d'acquisition-réhabilitation de 7 logements PLA-I, 12 logements PLUS, 7 logements PLS et 14 locaux commerciaux et d'activités située 6 rue de la Folie Méricourt (11e).

2008, DLH 232 Réalisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 25 logements PLS situé 12 rue Rouvet (19e).

2008, DLH 235 Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une VEFA, d'un programme comportant 57 logements PLUS, 14 logements PLA-I, 71 logements PLS et des locaux d'activités à réaliser dans la ZAC "Claude Bernard, Quai de la Charente Canal Saint-Denis", macro-lot M, lots A3, B1, B3, C1 (19e).

2008, DLH 296 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement de travaux d'amélioration sur son patrimoine locatif d'habitation.

2008, DLH - DF 362 Remboursement anticipé des avances consenties à la RIVP pour la réalisation de programmes de logements locatifs sociaux ou intermédiaires. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la RIVP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire de ces programmes.

M. Jean-Yves MANO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 179 Réalisation par "France Habitation" d'un programme de réhabilitation "PALULOS", comportant 172 logements, situé 55-59-65 rue Mademoiselle et 38 rue Amiral Roussin (15e).

2008, DLH 291 Réalisation par "France Habitation" d'un programme de réhabilitation "PALULOS" de 56 logements sociaux situés 1-3-5-7 square Vitruve (20e).

Mmes Claudine BOUYGUES, Gisèle STIEVENARD, MM. Romain LEVY, François VAUGLIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, MM. Rémi FERAUD, Ian BROSSAT, Pierre CHARON et Jérôme DUBUS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, DLH 109 Réalisation par la SIEMP d'un programme comportant la construction de 15 logements PLUS, la réhabilitation de 15 logements PLUS et un local d'activités situé 94 rue Philippe de Girard (18e).

2008, DLH 111 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction de 6 logements PLS, d'acquisition-réhabilitation de 3 logements PLS et un local d'activités situé 8, rue du Docteur Laurent (13e).

2008, DLH 169 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 19 logements PLS et 2 locaux d'activités situé 40-46 rue du Surmelin (20e).

2008, DLH 245 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS situé 17 impasse Robert (18e).

2008, DLH 266 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLS et un local d'activités situé 22 rue d'Oran (18e).

2008, DLH 271 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 15 logements PLUS et un local d'activités situé 76 rue de Clignancourt (18e).

2008, DLH 272 Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 9 logements PLS et deux locaux d'activités situé 8 rue Affre (18e).

2008, DLH 288 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 5 logements PLUS situé 77 rue Orfila (20e).

2008, DLH 289 Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 4 logements PLUS situé 19 rue Pixérécourt (20e).

Mme Hélène BIDARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DLH 143 Réalisation par le "Logement Français", dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 6 logements PLUS et 1 logement PLA-I situé 105 rue Nollet (17e).

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 11 Subvention à l'association "Choeur Régional Vittoria d'Ile-de-France" (2e) au titre de ses activités parisiennes en 2008. - Montant : 7.000 euros.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 169 Signature des conventions relatives à l'occupation du domaine public pour les théâtres suivants : Maison de la poésie, Théâtre Mouffetard, Théâtre 13, Théâtre 14, Théâtre Silvia Monfort, Théâtre Paris-Villette, 20e Théâtre.

M. Pierre-Christian TAITTINGER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 559 Subvention à l'association "Conservatoire municipal de musique, d'art dramatique et de danse du 16e arrondissement". - Montant : 11.691 euros.

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DAC 618 Prise de participation dans le capital de la société par actions simplifiée "Cité de la Musique - Salle PLeyel" (8e) pour un montant de 12.800 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Yamina BENGUIGUI, M. Sylvain GAREL, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Jean-François LEGARET et Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SG 183 Signature d'une convention avec l'association "Forum des Images" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 300.000 euros.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, SGCP 35 Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement de Paris (SEMAPA).

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Yamina BENGUIGUI, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT et Anne TACHENE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2008, DDEE 206 Signature d'une convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l'attribution d'une subvention pour l'organisation de l'opération "Soldes by Paris" prévue en janvier 2009. - Montant : 20.000 euros.

M. Hermano SANCHES RUIVO ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2008, SGRI 23 Subvention à l'association "Cap Magellan" (2e). - Montant : 10.000 euros.

2008, SGRI 71 Subvention à l'association "Coordination des Collectivités Portugaises de France" (CCPF) (2e). - Montant : 10.000 euros.