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Janvier 1998
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74- V - Questions des élus non-inscrits.

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 1998



QOC 98-9 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris relative à l'effondrement du trottoir, 226-232, rue de Courcelles (17e).
M. Michel BULTÉ, adjoint, président. - Nous passons aux questions orales des élus non inscrits.
Je vous donne lecture de la première d'entre elles :
" Les habitants des immeubles situés 226 à 232, rue de Courcelles (17e) sont inquiets. Une nouvelle fois, le trottoir s'est effondré, creusant une excavité, peu profonde certes, mais qui indique des glissements de terrain. Ce n'est pas la première fois que ce phénomène se produit. Par le passé, des effondrements plus importants ont été enregistrés.
M. Jean-Pierre REVEAU demande à M. le Maire de Paris de lui communiquer toutes les informations relatives au sous-sol sur lequel sont bâtis ces immeubles appartenant à diverses sociétés d'économie mixte de la Ville de Paris.
Il demande également de lui indiquer si les services techniques concernés sont en mesure d'affirmer qu'il n'y a aucun risque majeur pour leurs habitants. "
Je vous donne la réponse au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, adjoint.
L'excavation qui a été constatée au droit des numéros 226/232 rue de Courcelles est située sur une partie de trottoir en " stabilisé ". Cet affaissement ponctuel (1 mètre carré) est dû à un tassement de tranchée, à proximité d'une cabine téléphonique.
Les services de la voirie et des déplacements ont constaté cet affaissement, le 5 janvier 1998 et la réfection est en cours.
Un autre affaissement de faible importance s'est produit dans le même secteur au début de l'année 1997, mais aucun effondrement important n'a été constaté au cours des quinze dernières années.
Les immeubles situés à cette adresse se trouvent en dehors de la zone des anciennes carrières connues et en dehors de la zone de dissolution du gypse antéludien délimitée par l'arrêté interpréfectoral du 25 février 1997.
Pour les habitants, il n'y a pas, en l'état, de risque majeur relatif aux mouvements de terrain dus à la présence d'anciennes carrières ou de dissolution de gypse antéludien.
Les sous-sols sur lesquels les immeubles ont été édifiés sont de bonne qualité. Ils sont en effet constitués:
- des remblais et des alluvions anciennes sur 4m d'épaisseur environ ;
- des sables plus au moins argileux sur 2 à 5 m d'épaisseur environ selon les endroits ;
- des marnes et caillasses à une profondeur de 6 à 9 mètres.