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Avril 2003
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Conseil Municipal
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49 - 2003, DASCO 59 - Subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement. - Montant : 357 euros.Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les membres du groupe U.M.P. visant à ce que le montant de la subvention soit portée à 872 euros

Débat/ Conseil municipal/ Avril 2003


M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous passons maintenant à l'examen du projet de délibération DASCO 59 relatif à l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire du 15e arrondissement, sur lequel le v?u n° 13 a été déposé par les membres du groupe U.M.P.
Monsieur GOUJON, vous avez la parole.
M. Philippe GOUJON. - Oui. Excusez-moi, Monsieur le Maire, le lycée professionnel Corbon a souhaité bénéficier d'une subvention certes modeste puisqu'elle était d'un montant de 872 euros pour la participation au financement d'un projet pédagogique en Alsace afin de visiter le Parlement européen de Strasbourg et le camp du Struthof au profit d'une trentaine d'élèves d'une classe de seconde professionnelle. La Ville lui a accordé au lieu de 872 euros demandés 357 euros. Tout ceci joue sur des sommes quand même d'une extrême faiblesse. Vous voyez que le lycée Corbon n'est pas trop gourmand.
J'ai déposé un amendement au Conseil du 15e arrondissement. Cet amendement a été adopté à l'unanimité pour permettre à cet établissement de bénéficier de la somme de 872 euros de subvention qu'il demandait pour le financement de ce voyage.
(Applaudissements sur les bancs du groupe U.M.P.).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Merci.
Monsieur FERRAND, vous avez la parole.
M. Eric FERRAND, adjoint, au nom de la 7e Commission. - Monsieur le Maire, j'ai pris connaissance du v?u mercredi dernier à l'occasion de la réunion de la 7e Commission, je n'avais pas eu le temps de regarder en détail ce dossier, je l'ai regardé après.
Je voudrais dire deux choses : d'abord les subventions qui sont accordées aux écoles et aux lycées municipaux sont des subventions qui reposent sur des critères et des barèmes que nous avons établis il y a maintenant un an et demi.
Cela étant, le dossier du lycée est un peu particulier. Il est vrai que le lycée n'a pas perçu de subvention depuis 10 ans, or en l'espèce il me paraît quand même impossible d'attribuer le montant réclamé puisque c'est le montant sollicité maximum de l'opération, mais je propose...
M. Philippe GOUJON. - Maximum minimum.
M. Eric FERRAND, adjoint, rapporteur. - ... d'accorder une subvention, à titre exceptionnel, d'un montant de 500 euros.
Mme Cécile RENSON. - Bravo !
(Applaudissements sur les bancs du groupe U.M.P.).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Donc je mets aux voix votre proposition ?
M. Eric FERRAND, adjoint, rapporteur. - Si M. GOUJON l'accepte.
M. Philippe GOUJON. - Ce sont vraiment des sommes très modestes mais enfin la réponse de l'adjoint va dans le bon sens. Je salue cet effort important !...
M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u amendée, déposée par M. GOUJON.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est adoptée. (2003, V. 58).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 59.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, DASCO 59).