Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Débat/ Conseil général/ Février 2007


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mes chers collègues, je vous propose à présent de procéder à la désignation d?un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans l?organisme suivant :

Comité d?orientation de l?Observatoire du logement et de l?habitat à Paris (R. 1 G) :

- Mme Roxane DECORTE, en remplacement de M. Jean-François LEGARET, désigné le 15 mai 2006, démissionnaire.

La candidature proposée est adoptée. (2007, R. 1 G).