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Avril 1996
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51 - QOC 96-135 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la Commission des projets de dénomination des voies, places et espaces verts.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 1996




M. Jean-François LEGARET, adjoint, président.- Nous passons à la question de M. Alain LE GARREC à M. le Maire de Paris au sujet de la Commission des projets de dénomination des voies, places et espaces verts.
Elle est ainsi libellée :
"M. Alain LE GARREC et les membres du groupe socialiste et apparentés demandent à M. le Maire de Paris de bien vouloir leur préciser :
1°) la date à laquelle doit se réunir la Commission des projets de dénomination des voies, places et espaces verts ;
2°) qui est membre de cette Commission, présidée par Mme Anne-Marie COUDERC ;
3°) quel en sera l'ordre du jour."
Je vous donne la réponse au lieu et place de Mme Anne-Marie COUDERC, adjoint.
La prochaine séance de la Commission d'examen des projets de dénomination des voies, places et espaces verts, présidée par l'Adjoint au Maire de Paris, chargé de l'Urbanisme, Mme Anne-Marie COUDERC, devrait se tenir le lundi 1er juillet prochain.
L'ordre du jour de cette séance devrait être communiqué aux membres de la Commission dès le courant du mois de juin prochain.
La liste des participants aux travaux de cette Commission a été précisée dans l'article 3 de l'arrêté signé par le Maire de Paris le 13 mars 1985, instituant une Commission d'examen des projets de dénomination des voies, places et espaces verts, et publié au Bulletin municipal officiel du 28 mars 1985.
Les participants à la Commission sont les suivants :
- l'Adjoint au Maire chargé de l'Urbanisme, président ;
- l'Adjoint au Maire chargé de l'Environnement et des Parcs et Jardins ;
- l'Adjoint au Maire chargé de la Culture ;
- le Secrétaire général de la Ville de Paris ;
- le Directeur de la Construction et du Logement ;
- et toute personne dont la présence apparaît nécessaire pour éclairer les questions en cause.