2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Mars 2009

M. Ian BROSSAT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DDEE 11 G - Signature d'une convention avec la Société "ICF La Sablière SA HLM" pour l'attribution d'une subvention en vue de l'aménagement des locaux de "l'Association Passerelles 17" (17e). - Montant : 23.000 euros.

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DDEE 4 G Subvention à l'"Association de Prévention du Site de la Villette" (APSV) pour la mise en oeuvre d'un plan de lutte contre les discriminations à l'emploi dans le 19e arrondissement. - Montant : 15.000 euros.

M. Patrick BLOCHE, Mme Roxane DECORTE, MM. Alain DESTREM et Pierre MANSAT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, SG 1 G Subvention à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2009. - Montant : 10.739 euros.