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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Mars 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DASES 10 G Subvention à l'Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et aux Retraités (A.D.I.P.R.) (12e) pour permettre la pérennisation des actions destinées aux personnes âgées. - Montant : 4.500 euros.

2009, DASES 106 G Subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul Saint Gervais" (4e) pour son activité auprès des personnes âgées. - Montant : 1.000 euros.

2009, DASES 107 G Subvention à l'association "Le Club CANAREP" (16e) pour son activité auprès des aînés parisiens. Montant : 450 euros.

2009, DASES 108 G Subvention à l'association "Le Club Saint Denys au Marais" (3e) pour son activité auprès des personnes âgées. - Montant : 1.000 euros.

2009, DASES 109 G Subvention à l'association "Le Foyer Saint-Laurent" (10e) pour son activité auprès des personnes âgées. - Montant : 2.300 euros.

2009, DASES 110 G Subvention à l'association "Solidarités 19" (19e) pour son activité au service des personnes âgées. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 111 G Subvention à l'Association des Veuves et des Veufs de Paris (9e) pour son soutien aux personnes touchées par le veuvage. - Montant : 1.500 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DDEE 10 G Attribution d'une participation à l'Association PLIE PARIS 18 -19 (19e), visant une aide financière pour le financement d'un poste d'assistant Clause sociale. - Montant : 17.000 euros.

2009, DDEE 15 G Signature avec l'association "Emmaüs Défi" et la Ville de Paris d'une convention tripartite de partenariat.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DASES 72 G Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association "Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon" pour son Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés "SAMSAH 75 de la Croix Saint Simon" (20e.)

2009, DASES 94 G Subvention à l'association "Pôle Régional d'Appui aux Coordinations sur le Travail, le Handicap et l'Insertion Socioprofessionnelle" (12e) pour la réalisation d'une étude relative à l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés parisiens. - Montant : 50.000 euros.

2009, DASES 117 G Dotation récompensant les lauréats du "Trophée de la Ville de Paris changeons de regard sur le handicap" pour l'année 2009. - Montant : 9.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 73 G Signature d'un avenant n° 1 passée avec l'association "Belle Ville" (19e) pour l'attribution d'une subvention destinée à la remise en état des locaux de son centre social situé 17 rue Jules Romains et 26 rue Rébeval (19e). Montant : 54.000 euros.

2009, DPA 6 G Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux pour la réhabilitation du système d'assainissement et la rénovation partielle du réseau de distribution d'eau potable du Centre Educatif et de Formation Professionnelle 78450 Villepreux.

2009, DPA 33 G Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché d'exploitation et de maintenance des 8 centres thermiques de l'Internat scolaire éducatif "Domaine des Trois Châteaux", route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DRH 2 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre dans l'instance engagée par Mme Corinne BERNARD.

2009, DRH 3 G Proposition du Comité d'accompagnement des pupilles des administrations parisiennes. - Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d'agents du Département de Paris décédés du fait du service.

2009, DSTI 34 G Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département et le Centre d'Action Sociale (CAS-VP) préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l'informatisation de la gestion des primes.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DASCO 6 G Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens - Montant total : 33.340 euros.

2009, DASCO 8 G Dotation pour travaux d'entretien au lycée-collège Jacques Decour (9e) - Montant : 11.600 euros.

2009, DASCO 10 G Subvention au collège public parisien Condorcet (8e) - Montant : 11.001 euros.

2009, DASCO 12 G Subventions aux collèges (1ère tranche d'équipement) - Montant total : 839.700 euros.

2009, DASCO 20 G Subvention au lycée-collège public parisien J. Decour (9e) - Montant : 32.046 euros.

2009, DPA 28 G Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des salles de sciences du collège Jules Romains, 6 rue Cler (7e) et des modalités de passation du marché de travaux.

L'Adjoint chargé des Affaires scolaires, rapporteur.

2009, DPA 34 G Approbation du principe de réalisation de travaux de restructuration des salles de sciences A6, A7, A8 et de collection au collège George Sand (13e) et des modalités de passation du marché de travaux.

L'Adjoint chargé des Affaires scolaires, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

2009, DASES 62 G Signature d'une convention avec l'association "SAFE" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour son programme de prévention et réduction des conduites à risques sur le territoire parisien. - Montant : 133.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, SG 1 G Subvention à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2009. - Montant : 10.739 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DASCO 33 G Signature d'une convention avec la Fondation "Voir et Entendre" pour l'attribution d'une subvention relative à l'équipement de nouvelles plates-formes technologiques à l'Institut de la Vision - Montant : 3.000.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DAJ 5 G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 10 et 24 février 2009.

2009, DPA 2 G Signature d'un avenant n° 1 au marché de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget départemental, substituant à la société FLS SN la société ERI.

2009, DPA 30 G Principe, modalités de passation et signature de MAC pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2009, DPA 31 G Principe, modalités de passation et signature de MAC pour la réalisation de travaux de fourniture et pose, travaux d'entretien de stores et volets roulants dans les locaux et équipements publics relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

2009, DPA 35 G Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour une consultation collective d'achat de fioul et signature des marchés de fournitures de fioul correspondants.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DDEE 4 G Subvention à l'"Association de Prévention du Site de la Villette" (APSV) pour la mise en oeuvre d'un plan de lutte contre les discriminations à l'emploi dans le 19e arrondissement. - Montant : 15.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DASES 203 G Signature d'un avenant n° 1 prolongeant de 3 mois la durée du marché passé avec l'association "Aurore" (15e) pour l'exploitation d'un service de restauration sociale d'insertion situé 8 rue Santeuil (5e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DJS 1 G Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Créteil (Val de Marne). - Montant : 527.405 euros.

2009, DJS 2 G Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). - Montant : 750.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.