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Novembre 2009
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2009, Votes spécifiques. MM. Jean-Yves MANO et Gauthier CARON-THIBAULT

Débat/ Conseil général/ Novembre 2009


MM. Jean-Yves MANO et Gauthier CARON-THIBAULT

ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2009, DDEE 93 G - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à "Paris Habitat - OPH". - Montant : 131.029 euros.

2009, DASES 478 G - Subvention à "Paris Habitat - OPH" pour la réalisation d'un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements PLUS en foyer de vie pour personnes en situation de handicap psychique, 114 rue du Temple (3e). - Montant : 570.000 euros.

2009, DASES 501 G - Signature d'une convention avec "Paris Habitat - OPH" pour l'attribution d'une subvention pour la restructuration du foyer Pont de Flandre et la construction de studios neufs (19e). - Montant : 369.200 euros.

M. François LEBEL, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Patrick KLUGMAN, Mme Fabienne GASNIER, M. Jérôme DUBUS, Mmes Claudine BOUYGUES, Myriam EL KHOMRI et M. Ian BROSSAT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DASES 579 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Mission locale Belliard" pour la gestion comptable et financière de "Paris Jeunes Solidarité" et versement de la dotation annuelle. - Montant : 200.000 euros.

M. François VAUGLIN, Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et M. Jean-Yves MANO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DU 15 G - DASES 570 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 73.300 euros.