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Novembre 2009
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2009, DASCO 62 G - Dotations aux collèges pour le financement de voyages et de projets éducatifs (2e tranche) pour l'année scolaire 2009-2010. Montant total : 235.370 euros.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2009


 

M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DASCO 62 G relatif aux dotations aux collèges pour le financement de voyages et de projets éducatifs (2e tranche) pour l'année scolaire 2009-2010.

La parole est à M. Sylvain GAREL.

M. Sylvain GAREL. - Nous sommes tout à fait favorables aux voyages scolaires, mais comme vous le savez, nous en avons beaucoup discuté ce matin dans le cadre de notre débat sur le développement durable, il faut que nous soyons exemplaires et inciter les collèges et lycées, les écoles qui font des voyages scolaires à utiliser des moyens de transport les moins polluants possibles, et bien sûr notre prédilection va au train par rapport à l'autocar, qui est à la fois moins polluants, moins émetteur de gaz à effet de serre, moins dangereux en termes d'accidentologie.

C?est pourquoi en 2002, nous avions fait voter un v?u qui demandait au Conseil de Paris de sensibiliser les directeurs d?écoles et les proviseurs des collèges au fait de favoriser plutôt le train au détriment d?autres moyens de transport, en particulier l'autocar puisque c'est celui qui est le plus souvent utilisé, et qu?il y ait une rencontre avec la S.N.C.F. pour l?inciter à proposer des tarifs plus compétitifs pour les voyages scolaires. On sait malheureusement que parmi les économies réalisées par la S.N.C.F. ces dernières années, c?est le fait d'avoir supprimé le service qui s'occupait de ces voyages scolaires qui rend les choses compliquées et plus coûteuses.

Troisième point, qui ne dépend que de nous, que soit tenu compte du mode de transport choisi pour déterminer le montant d'une subvention à un voyage scolaire. Lorsqu'on vote des subventions, on dit, si vous y allez en train, on vous aidera davantage que si vous y allez en autocar.

Malheureusement, ce v?u qui a été adopté fait partie des très nombreux v?ux, je parlais de celui sur les éliminations ce matin, mais on pourrait en citer des dizaines, et d'ailleurs on va voir un de nos v?ux sur cette question, qui n'a pas été suivi d?effet. Je voulais interroger Mme Colombe BROSSEL pour savoir comment elle comptait faire en sorte que l'essentiel des voyages scolaires financés par la Ville de Paris se déroule en train et pas en autocar ?

M. Christian SAUTTER, président. - La parole est à Mme Colombe BROSSEL.

Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission. - Merci d'avoir ressorti ce v?u du néant, puisque j'avais moi-même oublié son existence. C'est une question tout à fait légitime.

La situation est de fait assez différente entre le premier et le second degré. Dans le premier degré, on est plutôt sur des sorties et donc sur un périmètre limité à 200 kilomètres autour de Paris, et de fait, les enfants prennent du coup le R.E.R. et le train de banlieue pour ces sorties.

Sur les séjours organisés dans le second degré, on est sur des distances qui peuvent être plus longues et il y a aujourd?hui 35 % des déplacements qui sont faits en train "versus" 50 % en autocar. C'est une question qui me paraît légitime, sur laquelle nous allons recommencer à travailler à partir de ce que vous en avez dit et qui me paraît être un sujet d'actualité, mais au-delà de cela, un sujet important.

M. Christian SAUTTER, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 62 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2009, DASCO 62 G).