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Novembre 2009
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Conseil Général
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DASCO 37 G - Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens - Montant total : 76.422 euros.

2009, DASCO 47 G - Dotation pour travaux d'entretien au lycée-collège public Carnot (17e). Montant : 1.934 euros.

2009, DASCO 52 G - Rectificatif à la délibération 2008 DASCO 61 G relative à l'attribution d'une dotation au lycée-collège public Janson de Sailly (16e). Montant : 16.173 euros.

2009, DASCO 54 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics. Montant total : 15.523 euros

2009, DASCO 55 G - Subventions à divers collèges publics. Montant total : 82.024 euros.

2009, DASCO 59 G - subventions à dix associations intervenant dans le cadre de projets éducatifs de collèges. Montant total : 55.005 euros.

2009, DASCO 60 G - Rectificatif à la délibération 2008 DASCO 61 G relative à l'attribution d'une dotation au lycée-collège public Jean-Baptiste Say (16e). Montant : 13.993 euros.

2009, DASCO 61 G - Participations aux charges des collèges publics pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2010. Montant total : 265.277 euros.

2009, DASCO 63 G - Fixation des tarifs de restauration dans certains collèges publics pour l'année 2010.

2009, DASCO 71 G - Attribution de dotations aux collèges. Montant total : 76.805 euros.

2009, DASCO 72 G - Subvention au syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs de sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 3.000 euros.

2009, DASCO 73 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. Montant total : 59.320 euros

2009, DPA 16 G - Indemnisation de la Société Eiffage au titre des travaux supplémentaires réalisés au bénéfice du Département de Paris lors de la restructuration du service de restauration et d'autres locaux du Collège Départemental Jean-Baptiste Poquelin, 4, rue Molière (1er).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DPA 65 G - Approbation du principe de construction d'un collège dans le périmètre d'étude Paris-Nord Est, Secteur entrepôt Macdonald, 141 à 153, boulevard Macdonald (19e) et de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris.

Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ , rapporteurs.

2009, DASES 494 G - Subvention à l'association "Au bout du fil" (15e) au titre de 2009. - Montant : 2.500 euros.

2009, DASES 500 G - Subvention à l'association "La Compagnie des hommes" (10e) au titre de 2009. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 534 G - Subvention à l'association "Avec nos aînées" (11e) au titre de 2009. Montant : 1.000 euros.

2009, DASES 554 G - Subvention à l'association "Comité de quartier en Faveur du Développement" (17e) au titre de 2009. Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 561 G - Subvention à l'association "Foranim" (15e) au titre de 2009. Montant : 600 euros.

2009, DASES 576 G - Subvention à l'association "Lilliput" (10e) au titre de 2009. Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 580 G - Subvention à l'association "Cercle Bernard Lazare" (3e) au titre de 2009. - Montant : 2.500 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DASES 541 G - Subvention à l'association "Oeuvre de Secours aux Enfants" (10e) pour ses actions en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap. Montant total : 7.500 euros.

Mme Liliane CAPELLE et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.

2009, DDEE 93 G - Signature d'une convention pour l'attribution d'une subvention à Paris Habitat - OPH. Montant : 131.029 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2009, DDATC 183 G - - DASES 66 - DPE 111 G Signature d'une convention avec l'association l'Interloque (18e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 15.000 euros.

M. François DAGNAUD, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN , rapporteurs.

2009, DDEE 100 G - Signature d'un avenant n° 5 à la convention portant prorogation du fonds de garantie Paris Initiatives Entreprises - France Active Garantie SA, gestionnaire du fonds de garantie. Montant : 50.000 euros.

2009, DDEE 101 G - Signature d'une convention avec l'association SOS Insertion et Alternatives pour l'attribution d'une subvention. Montant : 40.000 euros.

2009, DDEE 102 G - Subventions à cinq organismes lauréats de l'appel à projet pour le développement de l'économie sociale et solidaire, et signature de conventions avec trois d'entre elles. Montant total : 102.500 euros.

2009, DDEE 103 G - Signature de conventions conformes à une convention-type relative au cadre de financement par le Département d'entreprises d'insertion conduisant une action en vue de l'insertion d'allocataires parisiens du RSA.

2009, DDEE 104 G - Aides financières à 4 associations oeuvrant pour le développement de l'économie sociale et solidaire. Montant total : 55.000 euros.

2009, DDEE 106 G - Signature d'une convention biennale avec l'Union Régionale des Entreprises d'Insertion d'Ile-de-France (UREI) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 43.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DASES 305 G - Subvention à l'association "Advocacy France" (19e) pour le cofinancement de la campagne de solidarité en santé mentale "Vous avez dit fous ? Campagne anti-discrimination". - Montant : 8.000 euros.

2009, DASES 376 G - Subvention à l'association "Anpeda" (11e), faire connaître et défendre les droits des enfants déficients auditifs et de leur famille. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 404 G - Subvention à l'association Musaiques (92400 Courbevoie) pour la construction de l'instrument OMNI et la rémunération de l'animateur musicien. Montant : 6.000 euros.

2009, DASES 407 G - Subvention à l'association Ffdys (7e) pour le fonctionnement de la Fédération française des dys et de son comité scientifique. - Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 410 G - Subvention à l'association Alis (92100 Boulogne Billancourt) pour l'agrandissement du parc d'aides techniques de communications des Locked-In-Syndrome. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 413 G - Subvention à l'association Anqa (18e) pour le développement du pôle pédagogique. - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 418 G - Signature d'une convention avec l'association "Ceux qui font le défistival" (CSFD) (15e), pour l'organisation du colloque défis de civilisation. - Montant : 25.000 euros.

2009, DASES 421 G - Subvention à l'association "Groupement FNATH, association des accidentés de la vie de la Région parisienne" (11e), qui contribue par ses activités à un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. - Montant : 8.000 euros.

2009, DASES 425 G - Subvention à l'association "Connaître et protéger la nature du Val-de-Seine" (7e) pour l'initiation à l'environnement pour un public en situation de handicap. - Montant : 1.500 euros.

2009, DASES 427 G - Subvention à l'association "Centre Indépendant d'Education de Chiens Guides d'Aveugles" (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l'éducation des chiens guides d'aveugles. - Montant : 17.000 euros.

2009, DASES 439 G - Signature d'une convention avec l'association "Aagate" (12e) pour l'attribution d'une participation pour le fonctionnement de l'association. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 441 G - Signature d'une convention avec l'association "L'Amicale du Bouffadou" (20e) pour l'acquisition d'un vidéo-projecteur. - Montant : 1.600 euros.

2009, DASES 464 G - Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association "Autisme Avenir" pour son centre d'activités de jour médicalisé situé Hôpital Broussais, Pavillon Blaise Pascal, 96 bis rue Didot (14e).

2009, DASES 501 G - Signature d'une convention avec "Paris Habitat - OPH" pour l'attribution d'une subvention pour la restructuration du foyer Pont de Flandre et la construction de studios neufs (19e). Montant : 369.200 euros.

2009, DASES 505 G - Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux (ARIMC) (20e) pour le foyer d'hébergement Pont de Flandre (19e), relative à la création de 17 places.

2009, DASES 506 G - Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux (ARIMC) relative à la création de 8 places pour le foyer d'accueil médicalisé Pont de Flandre (19e).

2009, DASES 516 G - Subvention à l'association "Les Taxis ont du Coeur" (19e) pour le l'organisation d'un voyage au parc Walygator. Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 519 G - Subvention à l'association "l'Unat Ile de France" (15e) pour la réalisation d'un guide d'information et de sensibilisation des jeunes aux métiers du tourisme et des loisirs adaptés. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 522 G - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association La Protection Sociale de Vaugirard - fonds Marie José Cherioux et autorisant une extension de capacité d'accueil du centre d'activité de jour de sept places.

2009, DASES 523 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Oeuvre de Secours aux enfants (OSE) et autorisant une extension de cinq places de la capacité d'accueil de centre d'activité de jour Robert Job.

2009, DASES 530 G - Signature d'une convention avec l'association ADIAM pour l'attribution d'une subvention pour le financement de l'Unité de Logements Spécialisés (ULS) Masséna située 4 rue Dubreil-Jacotin et 24 rue Hélène Brion (13e). - Montant total : 44.786 euros.

2009, DASES 531 G - Signature de deux conventions avec la Fondation Maison des Champs (19e) pour l'attribution de deux subventions pour le financement des plates-formes de services de l'ULS Hérold, de Paris, et de l'ULS Goix (19e). Montant total : 108.960 euros.

2009, DASES 544 G - Subvention à l'association "Ebony and Ivory" (20e) pour son projet de pédagogie et d'éducation par la danse Portrait de famille, à l'adresse des sourds et malentendants. Montant : 4.000 euros.

2009, DASES 545 G - Subvention à l'association "Bleu comme une orange" (17e) pour l'organisation des visites découvertes et des activités culturelles à destination des personnes en situation de handicap. Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 546 G - Subvention à l'association "Centre National d'Information pour la Réadaptation" (20e), pour aider au reclassement les personnes en situation de handicap par l'édition d'un guide de l'étudiant handicapé. - Montant : 5.000 euros.

2009, DASES 547 G - Subvention à l'association "Viens je t'emmène" (19e) pour effectuer des accompagnements individuels ou en groupe de personnes ayant des difficultés d'autonomie pour toutes sorties culturelles et de divertissement. Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 552 G - Subvention à l'association "Advocacy Paris Ile-de-France" (19e) pour le fonctionnement de son espace convivial citoyen. - Montant : 15.000 euros.

2009, DASES 577 G - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec le groupement d'intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 295.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 397 G - Subventions à trois associations pour leurs actions en faveur des jeunes primo-arrivants et jeunes déscolarisés. Montant total : 13.500 euros.

2009, DASES 566 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Centre Français de Protection de l'Enfance" (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour l'attribution d'une subvention pour son service CAP Alésia. - Montant total : 221.788 euros.

2009, DASES 579 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Mission locale Belliard" pour la gestion comptable et financière de "Paris Jeunes Solidarité" et versement de la dotation annuelle. Montant : 200.000 euros.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DPA 62 G - Approbation du principe de restructuration de locaux pour la DASES, 185 b, rue Ordener (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre. - Dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

Mme Myriam EL KHOMRI et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2009, DRH 12 G - Modification de la délibération DRH 9 G du 6 juillet 2009.

2009, DRH 13 G - Avenant à la délibération 2009 DRH 6 G relative à l'attribution d'une prestation sociale aux ayants droit des agents du Département titulaires ou stagiaires en activité décédés après l'âge de 60 ans.

2009, DSTI 61 G - Lancement d'un marché relatif à l'intervention, au dépannage et à l'assistance technique sur les postes terminaux de télécommunication des sites de la Ville et du Département.

2009, DSTI 66 G - Signature d'un contrat de transaction avec la société SILOXANE pour le paiement des prestations réalisées et issues entre la fin de l'exécution du précédent marché et le nouveau.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DF 28 G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du conseil de surveillance de la SEM SOGARIS.

2009, DF 29 G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2009.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DDEE 95 G - Signature d'une convention avec l'Université Sorbonne Nouvelle-Paris III pour l'attribution d'une subvention relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. Montant : 50.000 euros.

2009, DDEE 99 G - Signature d'une convention avec Paris I Panthéon-Sorbonne pour l'attribution d'une subvention relative au développement d'espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Ile de France. Montant : 50.000 euros

M. Didier GUILLOT, rapporteur.

2009, DJS 5 G - Signature de conventions avec 7 associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l'attribution des subventions correspondantes. Montant total : 97.000 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2009, DASES 618 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association Foyer Jorbalan pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.000 euros.

2009, DFPE 19 G - Signature d'une convention avec l'Institut Alfred Fournier (14e) pour le fonctionnement de son centre de planification et d'éducation familiale et dotation allouée au centre de planification et d'éducation familiale géré par l'association Ambroise Croizat pour l'année 2009. - Montant : 210.000 euros.

2009, DFPE 21 G - Signature d'une convention passée avec l'association "Horizons" pour l'attribution d'une subvention relative à l'aménagement d'un centre de planification et d'éducation familiale (11e). - Montant : 280.000 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, DASES 81 G - Subvention à l'association "Suicide Ecoute" (14e) pour le projet de prévention du suicide. Montant : 3.500 euros.

2009, DASES 100 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Les Amis du Bus des Femmes (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2009, DASES 113 G - Subvention à l'Association pour l'Harmonie des relations Enfants Parents (P.H.A.R.E) (12e). Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 178 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le Groupement d'Intérêt Public (SAMU Social de Paris) (12e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa mission tuberculose. Montant : 72.243 euros.

2009, DASES 244 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Médecins d'Afrique/Europe pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 28.133 euros.

2009, DASES 245 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association AIDES pour l'attribution d'une subvention. Montant : 250.000 euros.

2009, DASES 247 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec l'association "Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines" (18e) pour l'attribution de deux subventions.

2009, DASES 450 G - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. Montant : 14.455 euros.

2009, DASES 491 G - Signature d'une convention avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour l'attribution d'une subvention destinée au centre de santé Enfance et Famille. - Montant : 150.000 euros.

2009, DASES 492 G - Signature d'une convention avec l'association "Magreb-Afrique Comité des Familles" pour survivre au sida (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2009, DASES 526 G - Signature d'une convention avec l'association "Forum Français pour la Sécurité Urbaine" (FFSU) pour l'attribution d'une subvention en vue de coordonner, mieux connaître et valoriser la prévention des conduites à risques. Montant : 35.000 euros.

2009, DASES 535 G - Signature d'une convention avec l'association "Protection Civile de Paris" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour financer les frais liés à l'achat de tenues pour ses bénévoles. Montant : 16.000 euros.

2009, DASES 536 G - Signature d'une convention avec l'association "Protection Civile de Paris" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le loyer du local rue de Panama (18e). Montant : 6.000 euros.

2009, DASES 537 G - Signature d'une convention avec l'association "Protection Civile de Paris" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le financement de 2 véhicules de premier secours et d'un échographe. Montant : 113.567 euros.

2009, DASES 538 G - Signature d'une convention avec l'association "Croix-Rouge française" (14e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement. Montant : 119.115 euros.

2009, DASES 551 G - Signature d'une convention avec l'association "Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines" (URACA) (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 21.520 euros.

2009, DASES 553 G - Signature d'une convention avec l'association "Pour Loger" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009, DFPE 5 G - Signature d'une convention passée avec l'association "Ambroise Croizat" pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). Montant : 146.542 euros.

2009, DFPE 22 G - Signature d'une convention passée avec l'association Enfant et santé pour l'attribution d'une subvention relative à l'aménagement d'un centre de protection infantile situé 11 bis, rue Curial (19e). Montant : 320.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DASES 249 G - DPVI 119 G - Signature d'une convention avec l'association HUI JI (11e), pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 8.000 euros.

2009, DASES 360 G - DPVI 146 G - Signature d'une convention avec l'association GAEP pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 4.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2009, DVD 66 G - Signature avec la RATP de la convention d'exploitation des lignes de bus de quartier à Paris dites Traverses et inscription au Plan de Transport Régional des Traverses de Charonne, Bièvre Montsouris et Ney Flandre.

Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

2009, SG 2 G - Adhésion à l'Association des Départements de France et versement de la cotisation 2009. Montant : 110.000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2009, DU 12 G - Cession des locaux annexes du centre d'accueil de Forges les Bains (91470).

M. Pierre MANSAT, Mme Myriam EL KHOMRI , rapporteurs.

2009, DDEE 96 G - Signature d'une convention avec l'association Durapole pour l'attribution d'une subvention. Montant :

30.000 euros.

2009, DDEE 98 G - Signature d'une convention avec l'association des Evêques Fondateurs de l'Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la numérisation du fonds d'archives historiques. Montant : 37.000 euros.

2009, DDEE 108 G - Signature d'une convention avec l'association La Ruche Innovation pour l'attribution d'une subvention pour l'aménagement d'une extension de ses locaux 84 quai des Jemmapes (10e). Montant : 150.000 euros.

2009, DDEE 109 G - Signature d'une convention pour l'attribution de deux subventions respectives à "Voir et Entendre". Montant total : 113.000 euros.

2009, DDEE 110 G - Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité "CAP DIGITAL", "MEDICEN PARIS RÉGION", "SYSTEM@TIC PARIS RÉGION", "FINANCE INNOVATION" et déposés au 8e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises et FEDER (2e appel à projets). Montant total : 2.908.756 euros.

2009, DDEE 112 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (13e) pour l'attribution d'une subvention destinée à financer les travaux de rénovation des Halles. - Montant : 1.910.000 euros.

2009, DDEE 113 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Fondation Voir et Entendre.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009, DA 1 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 13 lots séparés. Lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DDEE 42 G - Signature d'une convention avec l'association Accueil Social, Familial et Orientation des Sans Emploi du 16e, pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la permanence emploi au sein de la mairie du 16e arrondissement. Montant : 13.000 euros

2009, DDEE 64 G - Approbation et signature des marchés relatifs aux formations qualifiantes du Programme Départemental d'Aide à l'Emploi 2009 (volet 2).

2009, DDEE 66 G - Signature d'une convention avec le Groupement d'Intérêt Public "Maison de l'Emploi de Paris" (11e) pour l'attribution d'une participation financière. Montant : 142.000 euros.

2009, DDEE 90 G - Signature d'une convention avec l'association UNIRH 75 pour l'attribution d'une subvention, pour la préparation au Forum "Paris pour l'Emploi 2009" de parisien(ne)s handicapé(e)s. Montant : 23.000 euros.

2009, DDEE 91 G - Mise en oeuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale : Signature d'une convention avec à diverses associations pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 177.832 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DASES 127 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Droits d'urgence (10e) pour le fonctionnement des permanences juridiques effectuées dans les associations accueillant des personnes démunies. - Montant : 15.245 euros.

2009, DASES 180 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Compagnie du Lierre (13e), pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA). - Montant : 23.000 euros.

2009, DASES 220 G - Subvention à l'Association franco-chinoise Pierre Ducerf pour son action d'aide à l'accès aux droits et de médiation socioculturelle en faveur de personnes d'origine asiatique, en situation de précarité et/ou d'exclusion. - Montant total : 7.000 euros.

2009, DASES 266 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Août secours alimentaire" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour son action de distribution de colis alimentaires à des personnes et des familles démunies de Paris. - Montant : 70.000 euros.

2009, DASES 325 G - Subvention à l'association "Coeur du Cinq" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 331 G - Signature d'un avenant à la convention passée avec la Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France (94117 Arcueil) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 33.000 euros.

2009, DASES 332 G - Subvention à l'association "Le Relais Frémicourt" (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et des familles démunies de Paris. Montant : 3.000 euros.

2009, DASES 348 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association LICRA (1er) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions parisiennes d'information, d'éducation et de lutte contre le racisme. Montant : 38.000 euros.

2009, DASES 394 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association Inter service Migrant Interprétariat (10e) pour l'action de son service juridique Info migrants. - Montant : 34.000 euros.

2009, DASES 399 G - Subvention à l'Association de Solidarité Internationale et d'Intégration (ASI) pour ses actions d'accès aux droits et de médiation socioculturelle. Montant : 6.000 euros.

2009, DASES 444 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Autremonde" (20e) pour le financement de ses actions de lutte contre l'exclusion. Montant : 40.000 euros.

2009, DASES 458 G - Signature d'un avenant pour le renouvellement d'un bail commercial avec la SARL Saint Gervais pour les locaux du Service social départemental polyvalent situé dans un immeuble rue du Pré Saint Gervais et rue des Fêtes (19e).

2009, DASES 472 G - Subventions à quatre associations pour leurs cinq actions d'aide aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville. - Signature d'une convention annuelle avec les associations l'Acort et Centre Alpha Choisy. - Montant total : 23.300 euros.

2009, DASES 479 G - Subvention à l'association "Secours Catholique" (7e) pour son lieu d'accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25, rue François Miron (4e). Montant : 5.500 euros.

2009, DASES 484 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le CAMRES (10e) pour l'attribution d'une subvention pour ses actions d'insertion sociale.

2009, DASES 512 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) relative à l'accompagnement social et professionnel, par les permanences sociales d'accueil (PSA), et d'allocataires parisiens du Revenu Minimum d'Insertion (RMI).

2009, DASES 539 G - Signature d'une convention avec l'association "La Courte Echelle du 19e" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 41.400 euros.

2009, DASES 557 G - Signature d'une convention avec l'association Archipélia (20e). Subvention à cinq associations pour leurs actions d'aide à l'insertion et de redynamisation. Montant total : 16.200 euros.

2009, DASES 565 G - Signature d'une convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix-Saint-Simon relative à la mise en relation de parents employeurs et d'auxiliaires parentales, allocataires du revenu minimum d'insertion (RMI) et d'allocataires du revenu de solidarité active (RSA). - Montant : 8.000 euros.

2009, DASES 569 G - Signature d'une convention avec GDF-SUEZ portant sur sa participation au FSL. Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris.

2009, DASES 597 G - Signature d'une convention avec la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS) Ile-de-France relative à l'expérimentation d'une formation-action visant à professionnaliser les acteurs de l'insertion et de l'emploi sur la problématique de la santé mentale. Montant : 3.000 euros.

2009, DU 15 G - DASES 570 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 73.300 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009, DASES 488 G - Subventions à huit associations pour leurs actions de formation sociolinguistique extensive dans des sites de la politique de la ville et signature d'une convention annuelle d'objectifs avec les associations Le Pari's des Faubourgs, Carrefour 14, Centre Epinettes Famille Insertion Accueil, Accueil Goutte d'Or, et Ecole Normale Sociale.

2009, DASES 527 G - Subventions à 3 associations Magaliménil (20e), Porte ouverte et Solidarité (13e)et Groupe insertion Famille Oberkampf (11e) pour leurs activités d'épiceries sociales notamment en faveur d'allocataires parisiens du RSA. - Montant total : 13.700 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2009, DAJ 26 G - Communication de la liste des marchés attribués pour les mois de septembre et d'octobre 2009.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.