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2009, Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2009


 

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance du lundi 19 octobre 2009 a été affiché. Le procès-verbal intégral de la séance du mardi 29 septembre 2009 a été publié au Bulletin Départemental Officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n'y en a pas.

Ils sont donc adoptés.