Débat/ Conseil général/ Novembre 2009
M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance du lundi 19 octobre 2009 a été affiché. Le procès-verbal intégral de la séance du mardi 29 septembre 2009 a été publié au Bulletin Départemental Officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.