Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

85 - 2004, DPJEV 37 - Pérennisation de 3 emplacements de location de chaises longues et de vente de denrées alimentaires dans les jardins des Champs Elysées (8e), au parc Montsouris (14e) et dans le jardin Atlantique (15e)

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2004


M. Alain LHOSTIS, adjoint, président. - Je vous indique que le projet de délibération DPJEV 37 est retiré de l'ordre du jour.