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Octobre 2004
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Conseil Municipal
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44 - 2004, DU 167 - Cession au S.I.A.A.P. et à la S.N.C. "Triel Seine Amont" de terrains situés sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine (Yvelines)

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2004


M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons, mes chers collègues, à l'examen du projet de délibération DU 167. Il s'agit de la cession au S.I.A.A.P. et au S.N.C. "Triel Seine Amont" de terrains situés sur le territoire de la commune de Triel-sur-Seine dans les Yvelines.
M. BERTAULT souhaite interroger M. CAFFET.
Je lui donne la parole.
M. Jean-Didier BERTHAULT. - Merci, Monsieur le Maire.
Je souhaite non pas interroger M. CAFFET, mais intervenir brièvement sur ce projet de délibération qui a effectivement mis un certain temps à arriver pour des raisons techniques. Simplement je voulais me féliciter en tant que Vice-président du S.I.A.A.P. que nous soyons arrivés Ville de Paris-S.I.A.A.P. et la Ville de Triel à un accord sur la cession de ces terrains qui va permettre au S.I.A.A.P. de commencer rapidement la construction de l'usine des Grésillons à Triel-sur-Seine. Nous étions face à une situation juridique un peu limite puisque la pose de la première pierre de l'usine a eu lieu il y a maintenant trois semaines à peu près, et que cette délibération n'était pas votée. J'espère effectivement qu'il ne s'agit que de considérations techniques des services de la Ville et que cela ne remet pas en cause le principe qui a été négocié de façon difficile et compliquée entre le S.I.A.A.P., la Ville de Paris et la Ville de Triel.
Je vous remercie.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Monsieur BERTHAULT.
Monsieur CAFFET, j'imagine qu'il n'y a pas grand chose à ajouter ?
M. Jean-Pierre CAFFET, adjoint, au nom de la 8e Commission. - Non, je confirme ce qu'a dit M. BERTHAULT. Cela va permettre au S.I.A.A.P. de construire une usine aux normes actuelles de traitement des eaux usées. Simplement, il y a une négociation foncière qui, comme chaque fois, a été longue et compliquée. Elle était d'autant plus compliquée cette fois-ci qu'il y avait un problème d'exploitation du sable, en partie pollué, et que le prix devait en tenir compte. Finalement, nous passons ce projet de délibération au mois d'octobre tout simplement parce que l'accord des services fiscaux, qui est obligatoire pour pouvoir délibérer, date du mois d'août dernier.
M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Merci, Monsieur CAFFET.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 167.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération est adopté. (2004, DU 167).