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Octobre 2006
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Conseil Municipal
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2006, DASCO 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d’objectifs avec la caisse des écoles du 1er arrondissement dans le cadre de l’octroi par la Ville de Paris d’une subvention exceptionnelle. Montant : 10.000 euros.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2006


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Nous passons à l?examen du projet de délibération DASCO 211 relatif à un contrat d?objectifs avec la Caisse des écoles du 1er arrondissement dans le cadre de l?octroi par la Ville de Paris d?une subvention exceptionnelle de 10.000 euros, sur lequel l?amendement n° 50 bis a été déposé par le groupe U.M.P.

La parole est à M. LEGARET, rapidement.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire.

J?ai déjà indiqué que sur le projet de délibération DASCO 211, nous voterions, bien entendu, et que nous acceptons de retirer l?amendement n° 48 et la substitution de l?amendement n° 50 bis en accord avec M. FERRAND.

Si vous souhaitez, pour gagner du temps, que je fasse une intervention globale sur les projets de délibération DASCO 211, DASCO 215, DASCO 216 et DASCO 217, je suis prêt à démarrer tout de suite. C?est à vous de juger.

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - On va procéder dans l?ordre. Vous allez tronçonner votre brillante intervention.

Je mets donc aux voix, à main levée, la proposition d?amendement n° 50 bis déposée par le groupe U.M.P., assortie d?un avis favorable de l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

La proposition d?amendement n° 50 bis est adoptée.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 211 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DASCO 211).