Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2006


 

M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, le procès-verbal intégral de la séance des lundi 10 et mardi 11 juillet 2006 a été publié au Bulletin municipal officiel.

Le compte rendu sommaire de la séance des lundi 25 et mardi 26 septembre 2006 a été affiché.

Avez-vous des observations sur ces documents ?

Il n?y en a pas.

Ils sont donc adoptés.