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Octobre 2006
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2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2006


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2006, DJS 442 - Subventions à quatre associations de jeunesse du 13e arrondissement dont trois au titre de la politique de la ville. - Montant total : 13.500 euros.

2006, DJS 443 - Subvention à l?association ?Habonim Dror Paris? (20e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DJS 459 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Sainte Agnès? (7e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 489 - Subvention d?équipement à l?association ?Cirkoum? (18). - Montant : 3.000 euros.

2006, DJS 499 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d?une antenne jeunes, 60, rue La Fayette (9e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DVD 219 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association des Usagers des Transports FNAUT Ile-de-France. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2006, DVD 224 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d?oeuvre dans le cadre de l?opération de couverture du boulevard périphérique, secteur Lilas (19e et 20e) substituant la société ?Coteba Développement? à la société ?Thales Engineering et Consulting?.

2006, DVD 225 - Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens pour le 10e arrondissement.

2006, DVD 228 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché sur appel d?offres ouvert pour les travaux de déplacement du poste d?éclairage, de modification et de mise en conformité du tunnel de la voie sur berge quai d?Austerlitz (13e).

2006, DVD 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DPVI 58 - Attribution d?une subvention à l?association ?Générique? menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant : 35.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec ladite association. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux avec ladite association.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2006, DU 171 - Demande d?autorisation présentée par la société d?architecture O.A.L. Edouard François, d?établissement d?un réseau de télédistribution dans l?hôtel Fouquet?s Barrière situé 93-95, avenue des Champs-Elysées - 46, avenue Georges V (8e).

2006, DU 132 - Attribution de la dénomination ?place Mireille Havet? à une place située dans le 11e arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, DAJ 18 - Autorisation de signer au nom de la Ville de Paris la convention constitutive modifiée du Point d?accès au droit (PAD) du 18e arrondissement.

Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2006, PP 95 - Avis sur des demandes en décharge de responsabilité et en remise gracieuse présentées par quatre régisseurs.

2006, PP 96 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris les 4, 11 et 18 septembre 2006.

2006, PP 97 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour les travaux de maçonnerie, de charpente et d?étaiement à exécuter pour le compte de la Préfecture de police en vue de la réalisation des mesures prescrites au titre des articles L. 511-1 à L. 511-4 du Code de la construction et de l?habitation ou L. 2212-2 et L. 2212-4 du Code général des collectivités territoriales.

2006, PP 98 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché de service signé avec la société ?Wartsila? pour l?entretien des groupes électrogènes dans les locaux de la Préfecture de police.

2006, PP 99 - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 132.000 euros TTC pour financer la réfection des toitures terrasses du centre de secours de Noisy-le-Grand, 1-5, avenue Médéric (Seine-Saint-Denis).

2006, PP 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société SNRL pour le ravalement et le remplacement des menuiseries extérieures des façades (est et sud) du centre de secours de l?état major du 3e groupement de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Courbevoie (92). - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme complémentaire de 35.199 euros TTC pour financer cette opération.

2006, PP 101 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction relatif au marché signé avec la société SVD industrie pour les travaux de réaménagement et de réfection de locaux au 4e étage de l?immeuble sis 43, rue de Dantzig (15e) (lot n° 4 : installation de réseau de gaz spécifiques).

2006, PP 102 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un contrat de transaction relatif au marché signé avec la société EMSM pour les travaux de réaménagement et de réfection de locaux au 4e étage de l?immeuble sis 43, rue de Dantzig (15e) (lot n° 3 : installation des paillasses et sorbonnes).

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DJS 125 - Subvention de fonctionnement à l?association Paris Jean Bouin CASG. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d?objectifs afférente. - Montant : 91.470 euros.

2006, DJS 128 - Subvention de fonctionnement à l?association Paris Université Club Rugby. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d?objectifs afférente. Montant : 292.680 euros.

2006, DJS 341 - Subventions annuelles de fonctionnement à 2 associations du 6e arrondissement. - Montant total : 2.500 euros.

2006, DJS 364 - Subvention exceptionnelle d?aide au projet à la Fédération Française de judo pour l?organisation des Championnats du Monde par équipe au Palais omnisports de Paris-Bercy, qui ont eu lieu les 16 et 17 septembre 2006. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. - Montant 50.000 euros.

2006, DJS 455 - Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 5.364,67 euros.

2006, DJS 469 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d?une demande de permis de construire présentée par l?association Paris Jean-Bouin CASG pour le stade Jean Bouin (16e).

2006, DJS 477 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à la restructuration du gymnase et des vestiaires douches au gymnase Auguste Renoir, square Auguste Renoir (14e) (lot couverture).

2006, DJS 481 - Subvention au Comité Départemental d?Equitation de Paris. - Montant : 9.000 euros.

2006, DJS 491 - Subvention à l?association ?Collectif Remise en Jeu? (11e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DJS 508 - Report de l?échéance du contrat de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges Hermant (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant de prolongation avec le délégataire, société La Financière Sport et Loisir-Gesclub.

2006, DJS 512 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SNCF et son Comité d?Etablissement Régional de Paris Nord une convention tripartite relative à la mise à disposition de la Ville de Paris du Centre sportif des Fillettes (18e).

2006, DJS 515 - Exonération d?impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint Germain concernant les sommes versées aux associations ?Alliance Maladies Rares? et ?Enfance et Partage?.

2006, DJS 517 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d?une demande de permis de construire présentée par l?association Paris Jean Bouin pour effectuer des travaux pour la rénovation des courts de tennis A et B du stade Jean Bouin (16e).

2006, DPA 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants aux marchés de travaux signés avec les entreprises GTM BATIMENT et CHEMRY AQUAVIVA relatifs à la restructuration fonctionnelle et technique du centre sportif Armand Massard (15e).

2006, DPA 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la Société QUILLERY BATIMENT en vue de la construction d?un gymnase, d?un mur d?escalade et d?une salle de danse, lot 25, ZAC ?Reuilly? (12e).

2006, DPA 259 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation des locaux des bain-douches, 1, rue Rouvet (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l?entreprise COLAS ILE DE FRANCE relatif à la restructuration de la piscine Drigny, 18, rue Bochart de Saron (9e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DAC 653 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Au nom de la Mémoire? située 14, rue de la Paix 95370 Montigny-les-Cormeilles. - Montant : 10.000 euros.

2006, DASES 111 - Subvention de fonctionnement en faveur de l?Association Harkis et Droits de l?Homme, pour participation à l?organisation d?un colloque pour la défense des Harkis. - Montant : 2.300 euros.

2006, DASES 112 - Subvention de fonctionnement, au titre de l?année 2006, au Comité du 12e arrondissement des anciens combattants de la Résistance - A.N.A.C.R. - Montant : 900 euros.

2006, DASES 113 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2006 à l?association ?Mémoires et Espoirs de la Résistance - M.E.R., Association des Amis de la Fondation de la Résistance?. - Montant : 1.000 euros.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DDEE 142 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 2e et du 9e arrondissements pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. Montant : 12.000 euros.

2006, DDEE 169 - Subvention à l?association ?Quartier Drouot? à titre de soutien à l?organisation des ?Trois Jours du Quartier Drouot?. - Montant : 13.000 euros.

2006, DDEE 219 - Subvention pour la mise à jour en 2006 de la ?banque de données sur le commerce à Paris?. Montant : 38.800 euros.

2006, DDEE 228 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant prolongeant jusqu?au 31 mai 2007 la convention de délégation de service public du marché découvert Beauvau (12e).

2006, DDEE 229 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical, présentée par la SAS RYOHIN KEKAKU France 50, avenue des Ternes (17e), pour l?exploitation de sa boutique d?équipement de la personne et d?équipement de la maison, à l?enseigne MUJI, 47, rue des Francs-Bourgeois (4e).

2006, DDEE 231 - Indemnisation amiable d?une entreprise en réparation de préjudices qu?elle a subi du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2006, DDEE 232 - Indemnisation amiable d?une entreprise en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP - EAU DE PARIS), d?une déclaration de travaux sur les bâtiments de l?usine d?alimentation en eau située 9, place Saint-Pierre (18e).

2006, DVD 114 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux sur les bâtiments gérés par le Service des canaux de la Ville de Paris : lot n° 1 : réseau à grand gabarit - lot n° 2 : réseau à petit gabarit (Seine-Saint-Denis, Seine-et-Marne, Oise et Aisne).

2006, DVD 180 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 conventions tripartites avec le département de Seine-Saint-Denis et chaque entité dont le territoire est concerné (Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette, ville de Pantin, ville de Bobigny, communauté de commune Plaine Commune) pour l?implantation par le Département de la Seine-Saint-Denis de bornes d?information touristique sur le domaine public fluvial.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de 402 véhicules de la Direction de la protection de l?environnement au budget annexe du Service technique des transports automobiles municipaux.

2006, DPJEV 84 - Attribution de la dénomination ?Les Jardins d?Eole? au ?Jardin de la Cour du Maroc? (18e).

2006, DPJEV 94 - Subvention à l?association de l?Ecole du chat libre à Clichy-la-Garenne (Hauts-de-Seine). - Montant : 1.000 euros.

2006, DPJEV 101 - Subvention à l?Institut d?Ecologie en Milieu Urbain (IDEMU). - Montant : 18.000 euros.

2006, DPJEV 104 - Subvention à la Société zoologique de Paris (11e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DPJEV 133 - Subvention à l?Association des Jardiniers de l?Aqueduc (14e). - Montant : 1.900 euros.

2006, DPJEV 135 - Subvention à l?association Priartem (10e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DPJEV 143 - Subvention à l?association L?Ilot Lilas (19e). - Montant : 1.900 euros.

2006, DPJEV 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cultures et Potager 17/18? la convention d?occupation et d?usages mettant à sa disposition une parcelle de terrain située au sein du jardin public des deux Nèthes, 24-28 avenue de Clichy (18e) pour y établir un jardin partagé.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DAJ 20 - Projet de transaction entre la Ville de Paris, la SCP LEBLOND-CONSTANTIN et Associés, Avocats et la compagnie d?assurances COVEA RISKS.

2006, DMG 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois marchés relatifs à des prestations d?insertion professionnelle en trois lots séparés en application de l?article 30 du code des marchés publics.

2006, DALIAT 43 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 6 à la convention de délégation de service public pour la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e).

2006, DALIAT 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 à la convention de délégation de service public pour la gestion du service extérieur des pompes funèbres à Paris.

2006, DALIAT 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 de transfert du marché de prestations de nettoyage des locaux, souscrit avec la SAS Maintenance Industrie, au profit de l?Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris.

2006, DRH 28 - Modification des délibérations D. 656 du 22 mai 1995 et D. 17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire.

2006, DRH 64 - Modification de la délibération M 93 en date du 25 avril 1977 et de la délibération D 430 en date du 21 mars 1988.

2006, DSTI 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société Adélior France relatif à la fourniture de services de support technique, de licences supplémentaires et de réalisation de prestations complémentaires associées aux applications GIMA.

2006, DSTI 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert d?acquisition, d?intégration de licences et de réalisation de prestations de service de ?Help Desk?.

2006, DSTI 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance curative et la fourniture de modules complémentaires, de licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées sur les modules progiciels de DIR?AJ édités et distribués par la société ?Dimension Informatique Réalisations (DIR)?.

2006, DSTI 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché conclu avec la société CEGETEL.

2006, DSTI 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture d?équipements de bureautique.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2006, DLH 243 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale destinée principalement à des agents de la Ville de Paris de 27 logements PLUS situé 15, rue Duperré (9e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

M. François DAGNAUD, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, DPVI 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Atelier d?Architecture Autogérée du quartier la Chapelle?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 18.400 euros.

2006, DPVI 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Ars Longa? du quartier Fontaine-au-Roi (11e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.833 euros.

2006, DPVI 74 - Subvention d?équipement à l?association ?Défi Insertion? du quartier Porte Montmartre - Porte Clignancourt (18). - Montant : 32.686 euros.

2006, DPVI 84 - Subvention d?équipement à l?association ?Demain en Main? sur le quartier Fontaine-au-Roi (11e). Montant : 2.000 euros.

2006, DPVI 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?Association Salle Saint Bruno dans le cadre de la politique de la ville d?un montant global de 28.000 euros pour la fête de la Goutte-d?Or.

2006, DPVI 102 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte Clichy - Porte Saint-Ouen (17e). - Montant total :

29.467 euros.

2006, DPVI 114 - Subvention à l?ARBP du quartier des Portes du Sud (13e). - Montant : 8.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2006, DASCO 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 16e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant : 52.879 euros.

2006, DASCO 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 17e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant : 134.631 euros.

2006, DASCO 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 18e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant : 577.943 euros.

2006, DASCO 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 20e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. - Montant : 411.077 euros.

2006, DASCO 214 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de clôture pour solde de tout compte de la convention de mandat avec le Département de Paris approuvée par délibération du 12 juillet 1999 dans le cadre du projet Internet.

2006, DASCO 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d?objectifs avec la caisse des écoles du 4e arrondissement dans le cadre de l?octroi par la Ville de Paris d?une subvention exceptionnelle. - Montant : 70.000 euros.

2006, DPA 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société CAMPENON BERNARD CONSTRUCTION (SNC) dans le cadre des travaux de restructuration du groupe scolaire et de l?annexe de l?ensemble immobilier Georges Brassens, 40, rue Manin (19e).

2006, DPA 210 - Approbation des modalités de passation d?un marché de travaux d?injections en vue de la construction d?une école élémentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction 45, rue de la Tour d?Auvergne - 5 bis, cité Charles Godon (9e).

2006, DPA 214 - Autorisation à la SEMAVIP de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société DUMEZ ILE DE FRANCE relatif aux travaux de construction d?une école maternelle de 8 classes, sur le site de l?ancien hôpital Saint-Lazare, 9, square Alban Satragne (10e).

2006, DPA 231 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de sols de l?école maternelle 2, rue des Bois (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DPA 255 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché d?étude de géomètre pour la levée de plans des mairies des 2e, 4e, 11e et 13e arrondissements.

2006, SGCP 11 - Fixation des rémunérations ou avantages maximums susceptibles d?être perçus par 5 conseillers de Paris siégeant au conseil d?administration de la Société de gérance des immeubles municipaux (SGIM).

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DAC 268 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs relative à une subvention de fonctionnement avec l?association ?Union des fanfares de France?, dont le siège social est situé 6, rue Lamartine, 92130 Issy-Les-Moulineaux, au titre du projet musical ?Orphéonies?. Montant : 30.000 euros.

2006, DAC 361 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Musique Nouvelle en Liberté?, dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), une convention tripartite pluriannuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. Montant : 450.000 euros.

2006, DAC 401 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ere de jeu?, 96, rue Raynouard (16e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 431 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Artesss?, dont le siège social est situé 37, rue Belgrand (20e). Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 432 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Théâtre de l?Aquarium?, route du Champ de Man?uvre (12e), une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 11.011 euros.

2006, DAC 446 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Le Lieu ?Mains d?Oeuvres?, 1, rue Charles-Garnier, 93400 Saint-Ouen. Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 506 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Atelier Musical des trois Tambours? située 15, rue Doudeauville (18e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 518 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?JGC Gravure Contemporaine?, 16, rue Grégoire-de-Tours (6e). - Montant : 750 euros.

2006, DAC 520 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Dédale? située 23, rue Olivier-Métra (20e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 526 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Smart Association?, 113 bis, rue Oberkampf (11e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 591 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Comète?, située 8, rue du Commandant-René-Mouchotte (14e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 592 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants aux deux marchés de mandat de gestion technique passés avec la SEM Paris Centre pour la maintenance et l?entretien des installations techniques relevant de la Direction des Affaires culturelles intégrées au secteur Bourse Saint-Eustache et au bâtiment Lescot du Forum des Halles.

2006, DAC 605 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?occupation et une convention d?objectifs avec l?association ?59, rue de Rivoli? pour l?occupation de l?immeuble sis 14-18, rue de la Tour-des-Dames (9e).

2006, DAC 606 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Mix Movement?, dont le siège social est situé 22, rue Soleillet (20e), pour l?organisation du ?Bal des Ginettes? en 2006. - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 614 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Litécox?, située 11 bis, rue du Guizay, 42100 Saint-Etienne. - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 623 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Paris Victoria Production?, située 11, rue des Fermiers (17e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 642 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?accepter le don d?une sculpture de M. Oscar Niemeyer qui sera installée sur la place Léonard Bernstein (12e).

2006, SG 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention d?équipement à l?association ?Le Centre audiovisuel de Paris? située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache (1er), relative, d?une part, à la 6e tranche du projet de numérisation et, d?autre part, à l?acquisition de matériels techniques et informatiques nécessaires à l?amélioration de l?ensemble des services. Montant : 497.000 euros.

2006, SG 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre passé sur marché négocié conclu par la SEM Paris centre, mandataire de la Ville de Paris, en vue de réaliser les travaux de restructuration du Forum des Images et de création de la Bibliothèque du Cinéma sis au Forum des Halles (1er).

2006, SG 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour les salles indépendantes et Art et Essai parisiennes qui maintiennent une programmation difficile face à la concurrence. - Montant : 236.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 595 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la fondation ?Institut Kurde de Paris? située 106, rue La Fayette (10e), un avenant à la convention triennale d?objectifs signée le 17 mai 2006 relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

2006, DAC 243 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?International Visual Théâtre? située 7, cité Chaptal (9e), une convention triennale relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 100.000 euros et une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement de 197.000 euros.

2006, DAC 629 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cemaforre? (Centre d?études des médiateurs artistiques formation recherche), située 15, chemin du Halage, 45000 Orléans, une convention de partenariat relative à la mise en ?uvre de Cellules d?assistance et de Services culturels à domicile (CASCAD) à Paris.

M. Christophe GIRARD, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2006, DAC 285 - SGRI 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association Africultures, Les Pilles 26110 Nyons, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2006, DAC 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Institut d?Histoire de Paris? située 26, rue Geoffroy-l?Asnier (4e), relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 76.130 euros.

2006, DAC 251 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association Diocésaine de Paris située 7, rue Saint-Vincent (18e), une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 78.000 euros.

2006, DAC 512 - Approbation des modalités de passation des marchés relatifs aux travaux de restauration et d?aménagement des locaux attenants au vaisseau principal et rénovation des installations électriques et de chauffage du temple de Pentemont (7e).

2006, DAC 530 - Approbation des modalités de passation des marchés relatifs aux travaux de restauration des couvertures et gouttereaux du choeur et du transept sud de l?église Saint-Laurent (10e), lot n° 1 ?maçonnerie - pierre de taille?, lot n° 2 ?charpente?, lot n° 3 ?couverture?.

2006, DAC 625 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d?art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments Historiques. Montant : 87.808 euros.

2006, DAC 635 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la mutuelle ?MACSF assurances? une convention portant sur le remboursement des travaux de remise en état d?une grille de l?église Saint-Vincent-de-Paul.

2006, DPA 256 - Approbation du principe d?indemnisation des sociétés ?SCOP UTB? et ?Crystal? en raison des préjudices subis par elles lors des travaux de réhabilitation du Petit Palais 1, avenue Dutuit (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondant.

2006, DPA 289 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation des travaux de restauration et d?illumination de la fontaine de la Roquette 70, rue de la Roquette (11e).

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2006, SG 69 - Subvention à l?association ?IRFED Europe? (13e). - Montant : 25.000 euros.

2006, SG 140 - Subvention à l?association ?Centre d?Entraînement aux Méthodes d?Education Active - CEMEA? pour son action en faveur des Droits de l?Homme et de l?Enfant. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 141 - Subvention à l?association ?Je, Tu, Il? pour son action de sensibilisation des jeunes au respect mutuel entre les sexes au titre de 2006. - Montant : 50.000 euros.

2006, SG 143 - Subvention à l??Association Femmes et Musique? pour l?ensemble de ses actions de sensibilisation au patrimoine musical féminin. - Montant : 5.000 euros.

2006, SG 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec la ?Ligue des Droits de l?Homme? pour les travaux de mise en sécurité de son siège prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 150.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2006, DLH 191 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-amélioration de 18 logements PLUS en foyer de vie pour adultes handicapés psychiques situé 114, rue du Temple (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, CAB_MA 27 - Subvention de fonctionnement à l?Association Internationale Culture Sans Frontière, pour la mise en oeuvre d?un projet intitulé ?La Marmite d?Or?. - Montant : 1.500 euros.

2006, CAB_MA 32 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Océanie? pour la réalisation d?un film documentaire. - Montant : 1.000 euros.

2006, CAB_MA 35 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Good music diffusion - La meilleure Musique du Moment?, pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2006. - Montant : 3.000 euros.

2006, DDATC 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?France Bénévolat?. - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 30.000 euros.

2006, DDATC 148 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Comité d?Action Sociale et d?Animation du 14e arrondissement?. - Montant : 12.000 euros.

2006, DDATC 166 - Subvention à l?association ?Comité des Fêtes et d?Actions Sociales du 9e arrondissement?. Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l?association ?Services 18?, 40, rue Leibniz (18e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 16.000 euros.

2006, DDATC 185 - Subvention de fonctionnement au titre de la démocratie locale dans le cadre de la convention pluriannuelle 2004-2006 liant l?association ?ADELS?, 108-110, rue Saint-Maur (11e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DPA 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à la création de la maison des associations du 5e arrondissement sise 6, rue des Arènes et 25, rue Linné (5e).

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DASES 97 - Subvention contractuelle à l?INSERM (ADR Paris VI) au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur ?les déterminants sociaux de la santé et du recours aux soins? - Annuité 2006 de la Promotion 2005. - Montant : 65.625 euros.

2006, DASES 98 - Subvention contractuelle au CNRS (Délégation Paris B) au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à ?l?analyse en temps réel de la transcription par détection et manipulation de molécule individuelle? Annuité 2006 de la Promotion 2005. - Montant : 65.625 euros.

2006, DASES 99 - Subvention contractuelle au CNRS (Délégation Paris A) au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle consacrée à ?l?étude des étapes précoces de la phagocytose et de l?infection par Neisseria meningitidis? - Annuité 2006 de la Promotion 2005. - Montant : 65.625 euros.

2006, DASES 100 - Subvention contractuelle à l?Institut Pasteur au titre de la 2e annuité du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de poursuivre la recherche pluriannuelle sur les ?Dynamiques de l?activation lymphocitaire T et de la réponse T intratumorale in vivo? - Annuité 2006 de la Promotion 2005. - Montant : 65.625 euros.

2006, DASES 101 - Subvention conventionnelle initiale au CNRS (Délégation Paris B), au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle. - Montant : 90.625 euros.

2006, DASES 102 - Subvention conventionnelle initiale au CNRS (Délégation Paris B), au titre de soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle. - Montant : 90.625 euros.

2006, DASES 103 - Subvention conventionnelle initiale à l?Institut Pasteur au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle ?Développement et fonctionnement des tissus lymphoïdes secondaires et tertiaires. - Montant : 90.625 euros.

2006, DASES 104 - Subvention conventionnelle initiale à l?Hôpital Necker - APHP au titre du soutien municipal à une jeune équipe en vue de réaliser la recherche pluriannuelle ?Remplacement des valves cardiaques par voie non chirurgicale : développement d?un dispositif pour remplacement alvulaire dans les gros troncs pulmonaires. - Montant : 90 625 euros.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2006, DLH 171 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de travaux de résidentialisation du groupe ?Porte d?Ivry? situé 1, 5 et 8, rue Dupuy-de-Lôme (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris.

2006, DLH 200 - Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à la SA d?HLM ?LOGIKIA? pour un emprunt à contracter pour le financement d?un programme de construction de 12 logements locatifs aidés d?intégration situé 39, rue des Poissonniers (18e) et octroi de la garantie de la Ville de Paris à la SA d?HLM ?LOGIKIA? pour un emprunt à contracter pour le financement d?un programme de réhabilitation de 13 logements locatifs aidés d?intégration situé 22, rue Guénot (11e).

2006, DLH 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 17 rue Gutenberg (15e).

2006, DLH 205 - Lancement de la procédure de marché pour la conduite de l?opération programmée d?amélioration de l?habitat (OPAH) du quartier des Epinettes (17e).

2006, DLH 250 - Réalisation par la SA d?HLM ?Immobilière 3F? d?un programme d?acquisition-amélioration de 42 logements PLA-I en résidence sociale situé 8, rue Marcadet (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2006, DLH 254 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Etat relative au contrôle des règles d?hygiène de l?habitat.

2006, DU - DF 134 - Cession à l?OPAC de Paris d?une parcelle à détacher de l?immeuble, 36, rue Doudeauville (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DASCO 164 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 12.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DASCO 35 - Subvention à l?association étudiante Starting Block pour soutenir ses actions en faveur des handicapés et de la citoyenneté. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention annuelle sur projets correspondante. Montant : 55.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

2006, DLH 223 - Cité Internationale Universitaire de Paris, 17, boulevard Jourdan (14e). - Travaux de rénovation de la Maison de l?Asie du Sud-Est. - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

Mme Sandrine MAZETIER, M. Jean-Yves MANO , rapporteurs.

2006, DASCO 209 - Subvention complémentaire de fonctionnement au titre de l?année 2006 à l?Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) et à l?Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP). - Montant total : 155.500 euros.

2006, DASCO 210 - Dotations complémentaires de fonctionnement aux écoles d?art pour 2006. - Montant total 116.300 euros.

2006, DASCO 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention d?investissement pour travaux de réfection du système de sécurité incendie, l?aménagement du plateau technique du BTS ?agencement d?environnement architectural? et de la licence professionnelle correspondante à l?E.S.A.A. BOULLE. - Montant : 103.081 euros.

2006, DPA 203 - Approbation du principe d?indemnisation de M. COLMAN HERCOVICH, architecte pour les préjudices subis dans le cadre de l?opération de mise en sécurité de l?Université de la Sorbonne (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l?occupation d?une propriété domaniale dénommée ?Le Chalet de la Croix Catelan?, située route de Suresnes, carrefour de la Croix Catelan, au bois de Boulogne (16e) afin d?y exploiter un café-restaurant et des espaces de réception.

2006, DF 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l?occupation des locaux de l?ancien observatoire du parc Montsouris situés 17 rue Emile Deutsch de la Meurthe (14e).

2006, DF 61 - Modification des limites de l?emprise concédée et actualisation du programme d?investissements du Parc des Expositions de la porte de Versailles (15e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, DDATC 168 - Autorisation aux conseils d?arrondissement d?effectuer des dépenses d?investissement sur des équipements autres que ceux visés à l?article L. 2511-16-1 du code général des collectivités territoriales.

M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, rapporteurs.

2006, DF 54 - Individualisation des autorisations de programme de la décision modificative n° 2 du budget d?investissement de la Ville de Paris de 2006.

2006, DMG 50 - Décision modificative du budget annexe du Service des transports automobiles municipaux de 2006.

2006, DF - DRH 55 - Transformations d?emplois dans les services municipaux au titre de 2006.

2006, DPE 104 - Budget annexe de l?assainissement de Ville de Paris. - Décision modificative pour l?exercice 2006.

2006, DPE 105 - Budget annexe de l?eau de la Ville de Paris. - Décision modificative pour l?exercice 2006.

2006, DPE 110 - Incidences budgétaires (exercice 2006) pour les budgets de l?eau et de l?assainissement de la convention signée entre M. le Maire de Paris et le Syndicat interdépartemental pour l?assainissement de l?agglomération parisienne, dans le cadre du chantier de raccordement du déversoir Vincennes-Charenton au puits Masséna.

2006, DPJEV 188 - Décision modificative relative au budget annexe du fossoyage pour l?exercice 2006.

M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, Mme Myriam CONSTANTIN, M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

2006, DLH 218 - Rattachement de l?hôtel social sis 2224, rue de Joinville (19e), dépendant actuellement de la convention conclue entre la Ville et la RIVP le 26 septembre 1980, à la convention conclue le 11 janvier 1979 avec la même société.

M. Christian SAUTTER, Mme Mireille FLAM, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2006, SGRI 7 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Médecins du Monde?, 62, rue Marcadet (18e), pour ses deux projets de la lutte contre le SIDA, de prise en charge des enfants des rues et de prévention des IST au Bénin et en République Démocratique du Congo, portés en partenariat avec l?ONG américaine ?Africare?. - Montant : 450.000 euros.

2006, SGRI 27 - Subvention de fonctionnement au Groupement d?Intérêt Public (GIP) ESTHER (?Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière en Réseau?) pour son ?Programme de renforcement des activités de prise en charge de l?infection à VIH au CHU Sanou de Bobo Dioulasso (Burkina Fasso)?. - Montant : 150.000 euros.

2006, SGRI 30 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Equilibres et populations?, 75 rue des Saint-Pères (6e), pour son programme ?Kpotes Kiosques?. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ladite association pour l?attribution de la subvention. Montant : 88.663 euros.

2006, SGRI 33 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Aides?, 14, rue Scandicci, 93508 Pantin Cedex, pour le volet algérien de son programme de solidarité internationale intitulé ?Action entre le Maghreb et l?Europe pour le Dépistage, l?Information et le Soutien? (AMEDIS). - Montant : 46.476 euros.

2006, SGRI 41 - Subvention de fonctionnement au ?Comité français pour la solidarité internationale?, 32, rue le Peletier (9e), pour l?organisation de la campagne ?AlimenTERRE?, édition 2006. - Montant : 12.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2006, DFPE 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes?, gestionnaire d?une crèche collective située au 15, rue de Cléry (2e). - Attribution de la subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 153.361 euros.

2006, DFPE 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Croix-Rouge Française?, gestionnaire d?une crèche collective ?Gabriel de Mun? située 41, rue Lucien-Sampaix (10e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 225.147 euros.

2006, DFPE 98 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Balustrade? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 16.532 euros.

2006, DFPE 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les 400 Coups? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 25.726 euros.

2006, DFPE 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Mini-Coccinelles? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 22.949 euros.

2006, DFPE 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Au fil de la découverte? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 16.517 euros.

2006, DFPE 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Crèche parentale : Les enfants d?abord?, gestionnaire d?une crèche parentale (19e). - Attribution de la subvention de fonctionnement pour 2006 au dit établissement. Montant : 25.441 euros.

2006, DFPE 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Aide aux Mères de Familles? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 168.201 euros.

2006, DFPE 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Joannaise du Gros Caillou? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. Attribution de la subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 58.631 euros.

2006, DFPE 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?République enfants? gestionnaire d?une crèche parentale située 48 quater, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 65.393 euros.

2006, DFPE 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e (AIRES 10) gestionnaire d?une halte-garderie ?Aires 10? située 2, rue du Buisson-Saint-Louis (10e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 97.666 euros.

2006, DFPE 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Les Zèbres de l?Atlas? gestionnaire d?une halte-garderie située 213, rue Saint-Maur (10e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 48.408 euros.

2006, DFPE 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Les Pieds Tendres? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 36.701 euros.

2006, DFPE 214 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association d?éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse Rencontre gestionnaire d?une halte-garderie situé 92 bis, boulevard du Montparnasse (14e). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 16.328 euros.

2006, DFPE 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. Montant : 55.051 euros.

2006, DFPE 217 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?Association générale de familles de XVIe (AGF du 16e)? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 11.975 euros.

2006, DFPE 218 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture? gestionnaire d?une halte-garderie située dans 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 57.427 euros.

2006, DFPE 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Grenadine et Menthe à l?eau?, gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 23.742 euros.

2006, DFPE 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Quel univers inventer (Qui ?)?, gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 57.078 euros.

2006, DFPE 231 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Espace 19?, gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 20.904 euros.

2006, DFPE 239 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association familiale catholique Notre-Dame-du-Perpetuel-Secours gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 11e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 56.289 euros.

2006, DFPE 243 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?A.I.R.A.P.E.? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 35.942 euros.

2006, DFPE 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?La Cool douche?, gestionnaire d?une crèche parentale située 167, rue d?Alésia (14e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 60.354 euros.

2006, DFPE 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l?Association du jardin d?enfants de l?organisation des Nations Unies à Paris gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement pour 2006 à ladite association. - Montant :

28.175 euros.

2006, DFPE 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre Epinettes Famille Insertion Accueil CEFIA? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 19.100 euros.

2006, DFPE 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Union Départementales des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F. de Paris? gestionnaire d?une halte-garderie situé dans le 17e arrondissement. - Subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 28.751 euros.

2006, DFPE 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil Goutte-d?Or? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 36.062 euros.

2006, DFPE 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Ateliers pour les petits? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 137.138 euros.

2006, DFPE 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Apetreimc? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. Montant : 108.147 euros.

2006, DFPE 277 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Métramômes? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Subvention de fonctionnement pour 2006. - Montant : 26.021 euros.

2006, DFPE 289 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?ABC Puériculture?, 9, rue La Fontaine (16e), gestionnaire du service de garde d?enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 69.768 euros.

2006, DFPE 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour le fonctionnement de douze places ouvertes sur le quartier avec l?association ?Accueil et reclassement féminin - oeuvre des Gares? (A.R.F-O.G.) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 46.059 euros.

2006, DFPE 362 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Apetreimc? gestionnaire d?une halte-garderie située 11-21, rue du Chalet (10e). - Subvention de fonctionnement au titre de 2006. - Montant : 53.126 euros.

2006, DFPE 363 - Approbation de la passation d?un avenant au marché de mandat de maîtrise d?ouvrage notifié le 22 juillet 2004 par la Ville de Paris à la SEMIDEP pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places intégrée à un immeuble de logements sociaux, 13-15 rue Charrière (11e).

2006, DFPE 369 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement signée le 25 mai 2005 avec l?association ?Parler à d?autres?, gestionnaire du lieu de parole dénommé ?Les P?tits, les Grands? situé 8 bis, rue Choron (9e). - Attribution au titre de l?année 2006 d?une subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 33.063 euros.

2006, DFPE 371 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement du 14 octobre 2004 avec l?association ?La Maison de l?Enfance?, gestionnaire du lieu d?accueil et d?information situé 7, rue serge Prokofiev (16e). - Attribution, au titre de l?année 2006, de la subvention de fonctionnement correspondante. - Montant : 16.922 euros.

2006, DFPE 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement signée le 24 juin 2004 avec l?association ?Conseils de Familles?, gestionnaire du lieu d?accueil et d?information dénommé ?Bébécité?, 8, rue Riesener (12e). - Attribution, au titre de l?année 2006, d?une subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 39.310 euros.

2006, DFPE 374 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux conventions pluriannuelles de fonctionnement signées le 24 octobre 2005 avec l?association ?L?arbre Bleu?, gestionnaire du lieu de parole et du lieu d?information dénommés ?l?Arbre bleu? situés 52, rue Polonceau (18e). Attribution au titre de l?année 2006 d?une subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 63.879 euros.

2006, DFPE 377 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d?ouvrage notifié le 8 juin 2004 par la Ville de Paris à l?Office public d?aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Massé 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).

2006, DPA 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec la SARL d?Architecture Denis Bernard et Laurent Hudon relatif aux travaux de construction d?une crèche collective de 60 berceaux sise 298 bis et 390, rue Lecourbe (15e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.