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Mars 2000
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17 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

Débat/ Conseil général/ Mars 2000


M. LE PRÉSIDENT. - Nous allons procéder à deux votes à bulletins secrets.
Mme SCHERER et M. BOULENGER de HAUTECLOCQUE sont scrutateurs.
Tout le monde a les bulletins ?
Nous allons tout d'abord procéder au vote, par scrutin secret, pour les désignations suivantes à la Commission d'appel d'offres et au Bureau d'adjudication du Département de Paris (R. 10 G) :
Titulaires :
- M. Vincent REINA ;
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
- M. Jean-Michel MICHAUX ;
- M. Gérard REY ;
- Mme Malvina PIN.
Suppléants :
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Pascal VIVIEN ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Jacques BRAVO ;
- Mme Mireille FLAM.
Y a-t-il d'autres candidatures ?
Il n'y en a pas.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au vote par appel nominal).
Est-ce que tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
Je vous donne les résultats de ce scrutin :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 39.
Non participation au vote : 124.
Bulletin blanc ou nul : 0.
Suffrages exprimés : 39.
Majorité absolue : 20.
Pour : 39.
Les candidatures proposées sont adoptées. (2000, R. 10 G).
M. LE PRÉSIDENT. - Je vous demande à présent de bien vouloir procéder au vote, par scrutin secret, pour les désignations suivantes à la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 11 G) :
Titulaires :
- M. Vincent REINA ;
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
- M. Jean-Michel MICHAUX ;
- M. Jacques BRAVO ;
- Mme Mireille FLAM.
Suppléants :
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Pascal VIVIEN ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Gérard REY ;
- Mme Malvina PIN.
Y a-t-il d'autres candidatures ?
Il n'y en a pas.
Le scrutin est ouvert.
(Il est procédé au vote par appel nominal).
Est-ce que tout le monde a voté ?
Le scrutin est clos.
(Les secrétaires procèdent au dépouillement).
Je vous donne les résultats de ce scrutin :
Nombre d'inscrits : 163.
Nombre de votants : 39.
Non participation au vote : 124.
Bulletin blanc ou nul : 1.
Suffrages exprimés : 38.
Majorité absolue : 20.
Pour : 38.
Les candidatures proposées sont adoptées. (2000, R. 11 G).
M. LE PRÉSIDENT. - Je vous propose à présent d'adopter les désignations suivantes :
à la Commission départementale de réforme des agents des établissements de l'Aide sociale à l'enfance du Département de Paris (R. 12 G) :
Titulaires :
- Mme Marie-Thérèse HERMANGE ;
- Mme Marie-Chantal BACH.
Suppléants :
- Le Chef du Bureau des établissements départementaux ;
- Le Chef de la Section du personnel du Bureau des établissements départementaux.
Ces désignations sont adoptées. (2000, R. 12 G).