Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2005, DAC 584 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de 3.000 euros à l’association “Cité européenne des Récollets”, 1, rue d’Enghien (10e).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2005


 

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Nous passons au projet de délibération DAC 584. L?Exécutif a déposé un amendement n° 70 bis.

Est-ce que vous pouvez nous expliquer pourquoi, Monsieur Christophe GIRARD ?

C?est la convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de 3.000 euros à l?association ?Cité européenne des Récollets?. Amendement technique sans doute. Totalement technique, oui.

M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Pour répondre à la demande de l?arrondisse-ment, et c?est ce qui était convenu avec nous, il s?agit d?une correction technique que je vous demande d?approuver.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur GIRARD.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement technique n° 70 bis.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

L?amendement technique n° 70 bis est donc adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 584 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2005, DAC 584).