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Novembre 2005
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2005, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2005


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2005, DDEE 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?amender et de reconduire la charte de partenariat avec FRANCE TELECOM, relative à la démarche ?Départements Innovants? intitulée ?Paris Ville Innovante?.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2005, DDEE 146 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Institut Garches pour son espace public numérique inter-déficiences (13e) prévoyant le versement d?une subvention. - Montant : 45.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

2005, DDEE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat 2005-2006 avec l?association ?Silicon Sentier? relative notamment au versement d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005. - Montant : 45.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

2005, DJS 444 - Approbation du principe de passation d?une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d?animation Mercoeur (11e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite ?loi Sapin? codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.

2005, DJS 458 - Subvention à l?association ?J2P Jaurès Pantin Petit? (19e). - Montant : 2.000 euros.

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2005, DVD 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour un marché de prestations intellectuelles concernant des simulations macroscopiques et microscopiques de trafic à Paris.

2005, DVD 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d?affermage pour l?exploitation de la partie garage du parc de stationnement ?Saint-Germain-des-Prés? (6e) pour une durée de 5 ans avec la Société du Parking du boulevard Saint-Germain.

2005, DVD 227 - Approbation du principe et des modalités d?indemnisation du groupement d?entreprises BEC Frères SA / Charpentier PM, titulaire du marché de travaux d?aménagement du passage souterrain pour piétons quai des Tuileries (1er).

2005, DVD 230 - Approbation de la transaction valant protocole d?indemnisation du groupement d?entreprises Chagnaud / ECO-DG Construction / SPIE Batignolle - TPCI / Eiffel / Soletanche-Bachy France titulaire du marché de construction du génie civil de l?avenue Pierre-Mendès-France entre le quai d?Austerlitz et la rue Fulton (Z.A.C. Paris-Rive gauche) (13e) dans le cadre du mandat donné par la Ville de Paris à la SNCF.

2005, DVD 244 - Approbation des modalités d?une consultation par voie d?appel d?offres pour la fourniture de plaques de nom de rue en acier émaillé.

2005, DVD 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché conclu avec la société Sagem SA relatif à la fourniture de cartes à puces destinées aux services de la Mairie de Paris.

2005, DVD 248 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la signature du protocole d?accord transactionnel entre la Ville de Paris et la société AGF en réparation des dommages causés au patrimoine de la Ville de Paris.

2005, DVD 262 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2005, DAC 635 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Coup de Soleil?, 132, rue de Rivoli (1er), au titre de la 12e édition du salon ?Maghreb des livres?. - Montant : 10.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2005, DPA 285 - Dispositif d?astreinte des ateliers du STEGC.

2005, DU 27 - Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d?urbanisme.

2005, DU 28 - Admission en non-valeur d?anciennes créances municipales irrécouvrables.

2005, DU - DF 130 - Déclassement d?une emprise du domaine public de voirie. - Cession à la COGEDIM d?une parcelle située au droit des numéros 19 à 23, rue du Général-Delestraint (16e).

2005, DU 133 - Déclassement de 3 emprises situées avenues de la Porte des Lilas (18 m²), du Docteur-Gley (15 m²), place du Maquis-du-Vercors (446 m²) (19e et 20e). - Cession à la SEMAVIP de parcelles de terrain cadastrées 19-03 DP 3, 2002 BA 12, 20-02 BB 5 (partie), 20-02 BB 4 et de 479 m² d?emprises de voirie, situées avenue René-Fonck, avenue de la Porte des Lilas, avenue du Docteur-Gley, place du Maquis-du-Vercors, rue Léon-Frapié, rue des Frères-Flavien (19e et 20e). Autorisation à la SEMAVIP ou à ses ayants droit de déposer les demandes de permis de démolir et de construire, une demande à la Commission départementale d?équipement commercial pour la réalisation d?une surface commerciale et une demande d?agrément instituée par les dispositions des articles L. 510-1 et suivants et R. 510-1 et suivants du Code de l?Urbanisme sur les parcelles communales de terrain cadastrées 19-03 DP 3, 20-02 BA 12, 20-02 BB 5 (partie), 20-02 BB 4 et sur 479 m² d?emprises de voirie, situées avenue René-Fonck, avenue de la Porte des Lilas, avenue du Docteur-Gley, place du Maquis-du-Vercors, rue Léon-Frapié, rue des Frères-Flavien (19e et 20e).

2005, DU 152 - Aménagement des terrains, 86 à 90, rue de Lourmel et 31, 33, rue de l?Eglise (15e). - Engagement de l?opération d?aménagement ?Lourmel-Eglise?. - Approbation du programme prévisionnel à réaliser dans le cadre de l?opération d?aménagement. - Instauration d?un sursis à statuer. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique de l?opération. - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une concession d?aménagement avec la SEMEA 15 pour mettre en oeuvre cette opération, conformément au programme approuvé ; approbation de la participation de la Ville de Paris à l?équilibre financier de l?opération ; cession des biens communaux à la SEMEA 15. - Autorisation à la Ville de Paris ou à la SEMEA 15 de déposer les demandes de permis de démolir. - Autorisation à la SEMEA 15 de solliciter auprès de l?administration ou des tiers toutes demandes et de conclure tous contrats nécessaires à la mise en oeuvre de l?opération.

2005, DU 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SNC ?Forum Seine? d?une demande de permis de démolir et de construire visant un immeuble municipal situé à Issy-Les-Moulineaux (92) et occupé par les services d?EDF.

2005, DU 210 - Zone d?aménagement concerté ?des Amandiers? (20e). - Autorisation à la SEMEA 15 de déposer les demandes d?autorisations d?urbanisme (permis de démolir, permis de construire et déclaration de travaux) nécessaires à la mise en oeuvre de l?aménagement de la future place des Amandiers.

2005, DU 221 - Recouvrement de diverses sommes à la suite de procédures d?acquisition.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2005, DDATC 184 - Subvention en faveur du Groupement Etudiant National d?Enseignement aux Personnes Incarcérées GENEPI en vue des assises européennes organisées à Paris par cette association.

Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2005, DPA 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération d?amélioration de la sécurité incendie et de l?accessibilité aux personnes handicapées dans l?Hôtel-de-Ville, 5, rue de Lobau (4e).

2005, DPP 36 - Dispositif ?Ville Vie Vacances? année 2005. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Compagnie Résonances?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 8.000 euros.

2005, DPP 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ?l?institut de formation des animateurs des collectivités? (IFAC) une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.600 euros.

2005, DPP 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Institut de formation des animateurs des collectivités? (IFAC) une convention annuelle d?objectifs. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 11.000 euros.

2005, DPP 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Aider agir XVIIIe?. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.500 euros.

2005, PP 112 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris le 10 octobre 2005.

2005, PP 115 - Institution des comités techniques paritaires, compétents à l?égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2005, PP 117 - Dispositions fixant la nature de l?épreuve, les modalités et les règles générales d?organisation du concours professionnel pour l?accès à l?emploi de cadre supérieur de santé (hommes et femmes) à la Préfecture de police.

2005, PP 118 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation du concours réservé pour l?accès à l?emploi d?agent(e) de maîtrise à la Préfecture de police.

2005, PP 119 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation du concours réservé pour l?accès à l?emploi d?ingénieur(e) à la Préfecture de police.

2005, PP 120 - Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation du concours réservé pour l?accès à l?emploi de technicien(ne) à la Préfecture de police.

2005, PP 122 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de service signé avec la SARL ?PR Sécurité? pour l?entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police.

2005, PP 123 - Rénovation de l?atrium et de l?amphithéâtre de l?Institut médicolégal (12e). - Désignation du maître d?oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. - Individualisation d?une autorisation de programme de 128.000 euros T.T.C. pour financer cette opération.

2005, SGCP 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 2 à la convention relative à la contribution financière du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2005, DJS 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention. - Montant : 14.000 euros.

2005, DJS 38 - Subvention au ?Variétés Club de France?.

- Montant : 10.000 euros.

2005, DJS 170 - Subvention au Club Nautique et Sportif de la Chambre de Commerce et d?Industrie de Paris (17e). Montant : 3.500 euros.

2005, DJS 188 - Subventions compensatrices de loyer au titre de l?année 2005 à l?Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris, dont le siège social est situé 12 (10-18) cour Debille (11e). - Montant total : 103.918 euros.

2005, DJS 205 - Approbation d?une convention entre la Ville de Paris et l?Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris dont le siège social est situé 12 (10-18) cour Debille (11e) et attribution d?une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de la saison 2005-2006. - Montant total : 156.000 euros.

2005, DJS 207 - Approbation du versement d?une subvention au titre de l?année 2006 à la Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Français (S.A.S.P.) Stade français CASG Paris, 97, avenue de Versailles (16e). - Montant : 823.225 euros.

2005, DJS 346 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP). Subvention. - Montant : 28.830 euros.

2005, DJS 406 - Subvention à l??Association Sportive et Culturelle Paris Latino?. - Montant : 4.000 euros.

2005, DJS 443 - Indemnisation d?un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2005, DJS 445 - Subvention à la Fédération Française de Pentathlon Moderne. - Montant : 5.000 euros.

2005, DJS 451 - Subvention au Comité Départemental de Roller Skating de Paris (CDRS 75). - Montant : 5.000 euros.

2005, DJS 452 - Subvention à l?Association des Chercheurs en Activités Physiques et Sportives (A.C.A.P.S.). Montant 5.000 euros.

2005, DJS 454 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association Ring du 14e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2005, DJS 455 - Approbation d?une convention d?aide au projet à la Fédération française de basket-ball (13e) et attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2005, DPA 143 - Réalisation d?une piscine flottante en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d?occupation du domaine public avec le Port Autonome de Paris pour la réalisation de travaux sur le quai de la Gare.

2005, DPA 229 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre relatif aux travaux de restructuration du centre sportif Armand Massard (15e).

2005, DPA 251 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité et d?amélioration des bains douches 42, rue Oberkampf (11e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché relatif à la réalisation d?une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine (13e).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2005, DAC 594 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Studio J.R.?, dont le siège est situé 39, avenue Gambetta (20e), au titre de l?année 2005. - Montant : 960 euros.

2005, DASES 135 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement de 300 euros au titre de 2005 à l?Union Fédérale de la Région Ile de France des associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre et des Jeunesses de l?Union Fédérale.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2005, DDEE 141 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 15e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d?année 2004. - Montant : 2.750 euros.

2005, DDEE 142 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2004. - Montant : 8.000 euros.

2005, DDEE 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert à chacune des trois conventions de délégation de service public conclues entre la Ville de Paris et la société Paris-Marchés.

2005, DDEE 153 - Indemnisation amiable d?une entreprise, en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2005, DDEE 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant prolongeant jusqu?au 30 avril 2006 la convention de délégation de service public du marché aux puces et du square aux artistes de la Porte de Vanves (14e).

2005, DU 126 - Vente à la SEMAEST de lots de copropriété acquis par la Ville de Paris situés 46, rue du Chemin-Vert, 4, rue Sedaine, 10, rue Popincourt, 38-40, rue de Popincourt, 58, rue du Chemin-Vert (11e) et 42, rue de Ménilmontant (20e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2005, DPE 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la société Ascenseurs Soulier pour l?entretien, le dépannage, la réparation et l?amélioration d?appareils élévateurs dans les équipements publics.

2005, DPE 113 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte du service technique de l?eau et de l?assainissement.

2005, DPE 118 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l?année 2005.

2005, DPE 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (EAU DE PARIS), d?un permis de construire relatif à la création d?une station de relevage des eaux souterraines de l?aqueduc de la Vanne vers l?unité d?affinage à l?Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne).

2005, DRH - DPE 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Institution Interdépartementale des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS).

2005, DRH - DPE 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre de Recherches, d?Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP).

2005, DVD 178 - Subvention à l?association ?CONTRASTE?. - Montant : 7.000 euros.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2005, DPE 112 - Organisation d?une astreinte et dérogation aux plafonds des heures supplémentaires pour les personnels de la division gestion des flux de section de l?assainissement de Paris de la Direction de la protection de l?environne-ment.

Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

2005, DPE 121 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour engins de nettoiement (5 lots).

2005, DPE 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société SEMAT l?avenant n° 1 au marché signé avec la société OMB France, pour la fourniture de pièces détachées pour les engins de marque SEMAT du service technique de la propreté de Paris.

2005, DPE 135 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert relatif à la fourniture de pièces détachées pour les équipements et engins spéciaux du service technique de la propreté de Paris (4 lots).

2005, DPJEV 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association pour la Défense du Passage des Soupirs la convention d?occupation et d?usages mettant à sa disposition le terrain situé 18 passage des Soupirs (20e) pour y établir un jardin partagé.

2005, DPJEV 62 - Subvention à l?association ?Graine d?Or? (11e) pour sa participation à l?animation du jardin Jules Verne avec la collaboration des habitants du quartier ?La Fontaine au Roi? et l?organisation d?un salon des arts. - Montant : 1.000 euros.

2005, DPJEV 64 - Subvention à l?association Aye-Aye Environnement (19e) pour promouvoir auprès des jeunes Parisiens et Franciliens une ?attitude développement durable?. Montant : 8.000 euros.

2005, DPJEV 65 - Subvention à l?Ecole du chat libre de Clichy la Garenne (Hauts-de-Seine), pour son action de surveillance alimentaire, sanitaire et de contrôle de la population féline dans les cimetières parisiens de Montmartre et des Batignolles.

- Montant : 1.000 euros.

2005, DPJEV 96 - Subvention au Centre ornithologique Ile de France (5e) pour la réalisation d?un atlas des oiseaux nicheurs de Paris. - Montant : 8.000 euros.

2005, DPJEV 101 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux du jardin et de la construction du local de service et de personnel du jardin Debergue Rendez-vous (12e). - Permis de construire pour le local de service et de personnel du futur jardin.

2005, DPJEV 120 - Approbation du principe et des modalités du nettoiement dans certains espaces verts parisiens pendant les week-ends et les jours fériés.

2005, DPJEV 126 - Subvention à l?association Les Amis de la Terre (20e) pour la réalisation d?une campagne de sensibilisation sur le thème des transports et du changement climatique. - Montant : 8.000 euros.

2005, DPJEV 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société SEGEX 2 contrats de transaction concernant le paiement de travaux effectués par cette entreprise pour le compte de la ville de Paris.

2005, DPJEV 133 - Subvention à l?association La Voie de la Lune (19e) pour la réalisation d?un jardin pédagogique au sein du collège Georges Brassens. - Montant : 7.000 euros.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2005, DMG 17 - Autorisation  à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés relatifs à la fourniture de prestations traiteurs simplifiées pour les services de la Ville de Paris en application de l?article 30 du Code des marchés publics.

2005, DMG 43 - Appel d?offres ouvert relatif à des travaux de maintenance et d?aménagement dans les bureaux et garages du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux, en trois lots séparés.

2005, DMG 44 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert en vue de prestations de nettoyage de locaux de la Ville de Paris en 6 lots séparés.

2005, DMG 51 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif à des prestations de réparation de carrosseries sur les véhicules des services municipaux.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2005, DPVI 113 - Subvention d?équipement à  l?association ?Les Enfants de la Goutte-d?Or? et à l?association ?Coordination Toxicomanies 18? du quartier Goutte-d?Or (18e). Montant : 45.000 euros.

2005, DPVI 116 - Subvention d?équipement à l?association Jean COTXET pour l?EDL Saint-Blaise - Porte-de-Montreuil (20e). - Montant : 22.080 euros.

2005, DPVI 118 - Subventions de fonctionnement à deux associations du quartier Politique de la Ville Saint-Blaise - Porte-de-Montreuil (20e). - Montant total : 8.000 euros.

2005, DPVI 119 - Subvention d?équipement à la Fédération des Centres sociaux de Paris. - Quartier Politique de la Ville Curial - Cambrai - Alphonse-Karr (19e). - Montant : 22.195 euros.

2005, DPVI 120 - Subvention d?équipement à l?association ?Espace 19? - Quartier Politique de la Ville ?Curial - Cambrai - Alphonse-Karr - Riquet?. - Montant : 15.000 euros.

2005, DPVI 121 - Subvention d?équipement à l?Association Rungis Brillat Peupliers - Quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). - Montant : 1.474 euros.

2005, DPVI 122 - Subvention d?équipement à l?association ?La Clairière? - Quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DPVI 124 - Subvention d?équipement à l?association ?RSI La Ressource? - Quartier Politique de la Ville Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). - Montant : 15.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2005, DASCO 184 - Marché relatif à la fourniture et à la livraison du mobilier nécessaire aux établissements scolaires municipaux du premier et second degré ainsi qu?aux activités périscolaires de la Ville de Paris.

2005, DASCO 209 - Autorisation de subrogation de la caisse des écoles du 18e arrondissement au profit de la société SOGERES pour l?application des droits et obligations issus de la convention d?occupation du domaine public conclue le 29 octobre 2001 entre la Ville de Paris et la caisse des écoles du 18e arrondissement.

2005, DASCO 219 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?ELELE-MIGRATION et Culture de Turquie? au titre de la politique de la Ville dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention. - Montant : 750 euros.

2005, DASCO 220 - Modalités d?attribution d?un marché pour la vérification des aires de jeux, de leurs équipements et des sols amortissants gérés par la DASCO, la DPJEV et la DFPE et des équipements sportifs de la DASCO et de la DPJEV, des équipements de motricité des structures d?accueil de la DFPE et de la DASCO, des structures artificielles d?escalade, des espaliers et des rails de cordes à grimper de la DASCO.

2005, DPA 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques au groupe scolaire 49, rue Louis Blanc (10e).

2005, DPA 199 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures de l?école élémentaire B, 60, rue René-Binet (18e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 246 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour à l?école élémentaire 97 rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 252 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques au lycée d?enseignement commercial René Cassin, 185, avenue de Versailles (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 254 - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers 1 et 2 à l?école élémentaire 4, rue Charles Hermite (18e) ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 255 - Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en sécurité de l?école maternelle 2, rue Charles Hermite et à l?école élémentaire 4, rue Charles Hermite (18e).

2005, DPA 258 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement des façades sur cour de l?école élémentaire 7, rue Doudeauville (18e).

2005, DPA 260 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et mise aux normes des garde-corps à l?école maternelle 3, rue Saint-Luc (18e).

2005, DPA 273 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir pour la réalisation de l?opération de restructuration et l?extension d?un service de restauration et d?aménagement de locaux pédagogiques à l?école élémentaire 34, rue du Faubourg-Saint-Denis, 6, rue de Metz et sur la parcelle voisine 36 rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).

2005, DPA 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de transfert au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures de l?école maternelle 2, rue Vauvenargues (18e).

2005, DPA 292 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures à l?école élémentaire, 11 bis, avenue Parmentier (11e).

2005, DPA 304 - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade arrière à l?école élémentaire 41, rue de l?Arbalète (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2005, DU 96 - Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d?une emprise située au droit des numéros 120 à 124, rue de Saussure dans le 17e arrondissement de Paris.

M. Eric FERRAND, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

2005, DGIC 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un appel d?offres ouvert relatif à la location de matériel et à la réalisation de prestations de service dans le domaine audiovisuel.

2005, DGIC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché sur appel d?offres ouvert relatif à l?impression et façonnage de brochures, dépliants, feuillets, en moyennes et grandes quantités par procédé offset rotative, et enveloppes en grandes quantités par procédé de flexographie.

2005, DPA 120 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un appel d?offres européen, pour l?entretien, la maintenance et l?amélioration des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris.

2005, DPA 161 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?amélioration de l?accès et de l?accueil des handicapés à la mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation des 2 marchés de travaux correspondants.

2005, DPA 243 - Approbation du principe de réalisation des travaux de redéploiement des bureaux de la Direction générale des services à la mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2005, DPA 299 - Approbation du principe de la passation d?un marché à bons de commande pour des prestations de maintenance et de réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2005, DAC 55 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Atelier de Paris - Carolyn Carlson?, route du Champ de Manoeuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement. - Montant : 155.000 euros.

2005, DAC 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association pour le développement de la danse à Paris, située 2, rue Camille-Tahan (18e), relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement pour la gestion des studios de la rue Geoffroy-l?Asnier et pour l?organisation de la 8e édition du festival ?Faits d?hiver - danses d?auteurs?. Montant : 205.000 euros.

2005, DAC 234 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Salon des Réalités Nouvelles?, située 8, rue Saint-Victor (5e). - Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 247 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi?, située 4, rue Saint-Petersbourg (8e). - Montant : 5.500 euros.

2005, DAC 254 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Fédération des Réseaux et Associations d?Artistes Plasticiens FRAAP?, 92110 Clichy-La-Garenne. - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 304 - Approbation du principe de passation d?un marché à bons de commande sur appel d?offres ouvert pour l?acquisition de diverses fournitures destinées à protéger et à équiper les ouvrages achetés par les bibliothèques et les services de la Ville de Paris.

2005, DAC 352 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?Le Café de la Danse?, située 5, passage Louis-Philippe (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention d?aide aux projets ?Les Femmes s?en mêlent? et ?La Mélodie du Bonheur?. - Montant : 30.000 euros.

2005, DAC 355 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat - Ministère de la Culture et de la Communication et l?Association pour le Soutien du Théâtre Privé, une convention triennale définissant les modalités d?instruction des demandes d?aides pour la rénovation des théâtres adhérant à cette association et de signer avec ladite association l?avenant n° 1 à cette convention.

2005, DAC 361 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale du 22 juillet 2003 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Larueforaine, située 22, boulevard Saint-Marcel (5e). Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 364 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à la S.A.R.L. ?3 POM PROD?, dont le siège social est situé 23, rue Boyer (20e), une subvention de fonctionnement. Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 370 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Opéra Fuoco?, située 12, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e), au titre de la préparation du 250e anniversaire de la naissance de Mozart. - Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 397 - Subvention de fonctionnement à l?association ?A3art?, 7, rue de la Chaise (7e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 403 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec la SA ?Lucernaire Forum?, 53, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). - Montant : 30.000 euros.

2005, DAC 421 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?accepter la donation par M. Claude Rutault de l?une de ses oeuvres intitulée ?Le Monde en marche?, 1972.

2005, DAC 456 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Egg?s Echo?, située 12, rue de Milan (9e), au titre de son spectacle ?Vieux comme le monde?. - Montant : 3.500 euros.

2005, DAC 457 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Art Studio Théâtre - Théâtre de l?AST? située 299, rue de Belleville (19e). - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 467 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Fin Novembre?, située 23, rue Olivier-Metra (20e). Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 487 - Subvention de fonctionnement à la SARL ?Compagnie Dominique Houdart - Jeanne Heuclin?, située 58, rue de la Rochefoucauld (9e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 490 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Les Princes de Rien?, située 48, rue Château-Landon (10e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 493 - Subvention de fonctionnement à l?Association pour la Promotion de la Lecture et de l?Ecriture dans le 14e arrondissement A.P.L.E. 14, située 9, rue Boissonade (14e). - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 504 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?occupation précaire du domaine public, concernant l?Auditorium Saint-Germain, avec l?association ?Maison des conservatoires? et de souscrire un avenant à la convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Maison des Conservatoires?.

2005, DAC 527 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l?Association de la Bibliothèque Russe Tourguenev située 11, rue de Valence (5e), un avenant à la convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 13.000 euros.

2005, DAC 535 - Subvention de fonctionnement à la SARL ?L?Essaïon de Paris?, située 41, rue du Temple (4e). Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 537 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Culture 2013?, 42, boulevard Masséna (13e). - Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 547 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Comité des fêtes et d?animations du 3e arrondissement?, située 2, rue Eugène-Spuller (3e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 559 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Amicale du conservatoire du 8e arrondissement? située 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). - Montant : 1.500 euros.

2005, DAC 561 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Carillon? située 3, rue du Général-Renault (11e). Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 564 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Choeur de Saint-Ferdinand-des-Ternes?, dont le siège est situé 27, rue d?Armaillé (17e). - Montant : 1.000 euros.

2005, DAC 565 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL ?Centre International de Créations Théâtrales?, 37 bis, boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement exceptionnelle. - Montant : 393.916 euros.

2005, DAC 569 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Centre culturel suisse?, 34-38, rue des Francs-Bourgeois (3e). - Montant : 18.000 euros.

2005, DAC 573 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Artesss.? située 37, rue Belgrand (20e). - Montant : 5.500 euros.

2005, DAC 575 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Centre Culturel Christiane Peugeot - Atelier Z?, dont le siège social est situé 62, avenue de la Grande-Armée (17e). Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 585 - Répartition des aides à attribuer, en faveur de la création contemporaine, à diverses formations musicales. - Montant : 200.000 euros.

2005, DAC 587 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Passage des Arts?, dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (9e), au titre de son festival ?Jazz 9? et  de la manifestation ?Place à Lino?. - Montant : 4.500 euros.

2005, DAC 588 - Transformation du site des anciennes Pompes funèbres situées 104, rue d?Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la région Ile-de-France.

2005, DAC 593 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?Association du conservatoire municipal du 10e arrondissement, ayant son siège social 6, rue Pierre-Bullet (10e), en vue de l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 47.631 euros.

2005, DAC 596 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Art, Culture et Foi - Section locale Notre-Dame de l?Arche d?Alliance?, dont le siège social est situé 81, rue d?Alleray (15e). - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 597 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Fugue et Mandarine?, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). - Montant : 2.165 euros.

2005, DAC 598 - Subvention de fonctionnement dans le cadre de la Politique de la Ville à l?association ?Le Sourire en Amande?, située 12, rue Delaître (20e). - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 599 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Nuit comme en plein jour? située 52, rue des Batignolles (17e). - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 600 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Parti Poétique?, située 25, rue Roland-Vachette 93200 Saint-Denis. - Montant : 3.500 euros.

2005, DAC 601 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d?objectifs avec l?association ?Maison des Conservatoires?, 12, place Carrée, Porte Saint-Eustache (1er), en vue du versement d?une subvention complémentaire de fonctionnement. - Montant : 60.000 euros.

2005, DAC 602 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Lyre et Muses?, située 12, rue Pierre-et-Marie-Curie (5e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 603 - Subvention de fonctionnement à l?association ?L?Art au Quotidien?, située 60, rue Custine (18e). Montant : 6.000 euros.

2005, DAC 606 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux à l?association ?Paris Bibliothèques? (4e) et d?accorder à ladite association une réduction annuelle de la redevance d?occupation.

2005, DAC 608 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Le Proscenium?, située 168 bis, rue de Charonne (11e).

- Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 609 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing?, située 7, square des Cardeurs (20e). - Montant : 1.500 euros.

2005, DAC 610 - Subvention de fonctionnement à l?association ?En Vadrouille?, 19, rue Paul-Bert (11e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 611 - Subvention d?aide au projet à la ?Commune Libre d?Aligre, association de quartier?, située 20, rue Saint-Nicolas (12e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 612 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Montmartre à la une?, située 20, rue Lepic (18e), au titre des manifestations ?Le 18e enchantant? et ?Le 18e arrondissement d?un siècle à l?aubre?. - Montant : 5.000 euros.

2005, DAC 613 - Subvention d?aide au projet à l?association ?Compagnie Terra Incognita?, dont le siège social est situé 8, rue de Reims 51202 Epernay. - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 617 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Un poumon pour Saint-Blaise?, située 6, square des Cardeurs (20e), au titre du Festival ?Les Tréteaux du 20e?. Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 618 - Subvention d?aide au projet à l?association ?Agitez le bestiaire?, située 21, rue du Grand-Prieuré (11e).

- Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 619 - Subvention d?aide au projet à l?association ?Teknaï?, située 86, rue d?Aboukir (2e). - Montant : 10.000 euros.

2005, DAC 620 - Subvention de fonctionnement, au titre de son projet ?Musique et maîtrise des langages?, à l?association ?Les Petits Riens?, dont le siège social est situé, 22, rue des Ardennes (19e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 621 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Antarès Montparnasse?, située 7, rue Rouvet (19e). Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 622 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?L?Athanor?, dont le siège social se situe 16, rue du Docteur-Vaillant, 93230 Romainville, une convention relative à l?attribution d?une subvention d?aide au projet. - Montant : 40.000 euros.

2005, DAC 628 - Subvention de fonctionnement à l?Association Lelabo, située 29, rue des Récollets (10e). Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 631 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Les amis du conservatoire Gabriel Fauré?, dont le siège est situé 12, rue de Pontoise (5e). - Montant : 2.100 euros.

2005, DAC 632 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Danse de joie? située 90, rue de Cambronne (15e). Montant : 2.800 euros.

2005, DAC 633 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à titre exceptionnel de fonctionnement à l?association ?Paris Mouff?Théâtre?, 73, rue Mouffetard (5e), qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. - Montant : 120.000 euros.

2005, DAC 634 - Subvention à l?association ?Curiositas?, située 20, quai du Louvre (1er). - Montant : 2.500 euros.

2005, DAC 641 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l?association ?Paris Bibliothèques?, 6, rue François-Miron (4e), un avenant à convention d?objectifs 2005 pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement complémentaire de 10.000 euros et de signer une convention annuelle d?équipement relative à l?attribution d?une subvention exceptionnelle d?équipement d?un montant de 20.000 euros.

2005, DAC 642 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Compagnie du Sarment?, 59, boulevard de Ménilmontant (11e). - Montant : 4.500 euros.

2005, DAC 643 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l?association ?Choeur de chambre Accentus?, située 4, rue Beauregard (2e), un avenant à la convention annuelle d?objectifs relatif à l?attribution d?une subvention complémentaire de fonctionnement en vue du programme de recherche et de développement ?Tenso?, dans le cadre de ses activités. - Montant : 20.000 euros.

2005, DAC 645 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Initiative pour l?Art à la Télé (I.A.T.)?, 57, boulevard Barbès (18e). - Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 647 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Paris-Beckett / Festival international 2006?, 40, route de la Reine, 92100 Boulogne-Billancourt au titre de l?organisation du Festival Samuel Beckett. - Montant : 15.000 euros.

2005, DAC 648 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l?association ?L?étoile du Nord?, 16, rue Georgette-Agutte (18e), un avenant à la convention du 29 avril 2005 relative à l?attribution d?une subvention d?aide au projet. Montant : 8.000 euros.

2005, DAC 649 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement exceptionnelle à la SARL ?Théâtre du Rond-Point?, 2 bis, avenue Franklin-D. Roosevelt (8e). - Montant : 12.650 euros.

2005, DAC 650 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de 2005 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Foire Saint-Germain?, située 78, rue Bonaparte (6e). - Montant : 7.000 euros.

2005, DAC 654 - Subvention de fonctionnement à la SARL ?Théâtre de l?Athénée?, située 24, rue Caumartin (9e), au titre de l?organisation du forum ?Nouvelles femmes, nouvelles mères, nouvelles familles?. - Montant : 4.000 euros.

2005, DAC 655 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La toute folle?, située 49, rue des Poissonniers (18e). Montant : 2.000 euros.

2005, DAC 656 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Abricadabra?, située 94 bis, quai de la Loire (19e). Montant : 7.000 euros.

2005, SG 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au cinéma du Panthéon (SARL société d?exploitation du cinéma du Panthéon) située 13, rue Victor-Cousin (5e), afin de soutenir sa politique de programmation tout au long de l?année. - Montant : 24.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2005, DAC 209 - Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l?enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.

2005, DAC 460 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?Association pour la publication d?une histoire de Paris située Hôtel d?Angoulême Lamoignon, 24, rue Pavée (4e). - Montant : 40.000 euros.

2005, DAC 515 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Institut Protestant de Théologie? située 83, boulevard Arago (14e). - Montant : 3.000 euros.

2005, DAC 525 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris.

2005, DAC 572 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures du chevet et des bas-côtés nord - tranche conditionnelle n° 2 - de l?église Saint-Sulpice (6e).

2005, DAC 589 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?accepter un don de l?association ?Institut International Bouddhique? et de signer la convention s?y rapportant.

2005, DAC 591 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux avenants aux deux marchés de prestations de services conclus en application de l?article 30 du Code des marchés publics pour la restauration des boiseries et peintures du cabinet doré des salons ?La Rivière? appartenant aux collections du musée Carnavalet, musée de l?Histoire de Paris.

2005, DAC 616 - Subvention spécifique à l?association ?Le Vieux Montmartre, Société d?Histoire et d?Archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements?, 12-14, rue Cortot (18e), pour une étude relative au projet culturel, scientifique et économique d?extension du Musée de Montmartre dont elle est gestionnaire.

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2005, DJS 209 - Subvention d?équipement à la Fédération Française Handisport (20e) au titre des travaux à réaliser pour l?extension de ses locaux et la création d?un centre national de formation handisport. - Montant total : 350. 000 euros.

2005, DJS 437 - Subvention annuelle de fonctionnement à l??Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes?. - Montant : 5.000 euros.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2005, DASCO 179 - Marché relatif à la fourniture, la livraison et la pose d?aires de jeux extérieurs, de jeux de motricité intérieurs et de revêtement de sols, l?entretien, la réparation et la fourniture de pièces détachées des aires de jeux et de leurs équipements et des jeux de motricité intérieurs destinés aux écoles maternelles, aux établissements de la petite enfance et aux parcs et jardins de la Ville de Paris ainsi que l?entretien, la réparation et les pièces détachées des équipements sportifs équipant les écoles du 1er degré et les équipements sportifs de proximité de la Ville de Paris.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2005, DAC 653 - Subvention de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros à l?association ?Nous n?abandonnerons jamais l?espoir? (NAJE), dont le siège social est situé 57, rue Roger-Salengro à 92160 Antony. - Montant : 7.500 euros.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2005, CAB_MA 37 - Subventions à trois associations pour la mise en oeuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Montant total : 8.400 euros.

2005, DDATC 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signée avec l?association ?Action 20e?, 9, rue des Cascades (20e). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 5.000 euros.

2005, DDATC 164 - Subvention de fonctionnement à l?Association indépendante des locataires RIVP Porte d?Orléans (AILPO). - Montant : 1.000 euros.

2005, DDATC 168 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?Andes Diffusion? (3e). Montant : 500 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2005, DASES 128 - Participation de l?Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d?hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectué par le Laboratoire d?Hygiène de la Ville de Paris.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2005, DASES 132 - SGRI 64 - Attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 26.955 euros à l?association ?Médecins d?Afrique / Europe? sise 18 bis, rue des Rasselins (20e). - Signature d?une convention entre la Ville de Paris et ladite association.

2005, DASES 133 - SGRI 8 - Subvention de fonctionnement d?un montant de 362.500 euros à l?association ?Ensemble contre le Sida? sise 228, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). Signature d?une convention entre la Ville de Paris et ladite association.

2005, SGRI 16 - Subvention de fonctionnement au Groupement d?intérêt public (GIP) Esther (?Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau?) pour son projet ?Programme de renforcement des activités de prise en charge de l?infection à VIH dans le service de médecine interne du CHU Sanon Souro de Bobo Dioulasso (Burkina Fasso)?. - Montant : 150.000 euros.

2005, SGRI 61 - Subvention à l?association ?Sida info service?, 190, boulevard de Charonne (20e), pour la création d?un dispositif téléphonique national d?écoute, d?information, de soutien et d?orientation VIH/SIDA à Douala au Cameroun. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec ladite association. - Montant : 60.000 euros.

M. Alain LHOSTIS, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2005, DLH 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gracieuse de logements vacants dépendant de l?immeuble communal situé 17, rue Gutenberg (15e), au profit de l?association ?Aurore?.

2005, DLH 251 - Réalisation par la S.I.E.M.P. d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 8 logements PLUS et d?un local commercial situé 17, rue du Sentier (2e). Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2005, DLH 255 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la liquidation des droits à construire en assemblée générale dans l?immeuble en copropriété situé 9-11, rue Henri-Chevreau (20e).

2005, DLH 259 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l?aliénation des parties communes en assemblée générale dans l?immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e).

2005, DLH 266 - Réalisation par l?O.P.A.C. de Paris d?un programme d?acquisition-amélioration de 30 logements PLS et 35 places de stationnement dans un immeuble situé 13, rue de la Lancette (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2005, DLH 276 - Réalisation par la S.A. d?H.L.M. ?Immobilière 3F? d?un programme d?acquisition-amélioration de 17 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 1 local d?activités et 2 locaux commerciaux, situé 66-70, rue Réaumur (3e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2005, DLH 292 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?une offre de vente dans l?immeuble en copropriété situé 2, quai de Gesvres (4e).

2005, DLH 293 - Modifications des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement des programmes de construction de 80 logements PLI situés 165 à 169, boulevard Lefèbvre, 117 à 135 et 124 à 132, rue Brancion, 2, rue Chauvelot et 7 logements PLA-I, 16, rue Camulogène, 7, rue Chauvelot et 11, rue de Montebello (15e).

2005, DLH 298 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d?objectifs entre la Ville de Paris et l?APUR, pour y inclure un article sur le financement de l?observatoire de l?habitat de Paris.

2005, DU 170 - Déclaration d?état d?abandon manifeste de la parcelle, 21, avenue de Clichy (17e). - Avis favorable au projet d?aménagement de cette parcelle. - Avis favorable à la mise en oeuvre de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique de l?opération. - Instauration du DPUR sur la parcelle située 21, avenue de Clichy (17e). - Instauration du sursis à statuer sur la parcelle située 21, avenue de Clichy (17e). Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire. - Autorisation de constituer toutes les servitudes.

2005, DU 207 - Vente de l?immeuble communal 87, rue de Maubeuge (10e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2005, DDATC 160 - Adhésion de la Ville de Paris au réseau Partecipando du programme URBACT et versement de la participation correspondante.

2005, DU 219 - Déclassement et vente de la parcelle A n° 78 et d?une partie de la parcelle A n° 81 à Pantin, quartier des Courtillières (Seine-Saint-Denis).

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2005, DASCO 119 - Subvention au CROUS de Paris pour le développement du portail internet sur la carte unique étudiante et de la communication afférente au 50e anniversaire des oeuvres du CROUS. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 130.000 euros.

2005, DASCO 216 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association Expertise et Prévention pour la Santé des Etudiants (EPSE).

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2005, DASCO 211 - Passation avec l?Institut Curie d?une convention d?occupation domaniale de terrains appartenant à la Ville de Paris et nécessaires pour une voie d?accès.

2005, DASCO 221 - Subventions à des établissements d?enseignement supérieur parisiens pour financer leur participation à la journée de promotion, d?information et de découverte intitulée ?Envie d?Amphi?. - Montant total : 19.360 euros.

2005, DASCO 226 - Subvention à l?Ecole Supérieure des Arts Appliqués aux Industries de l?ameublement et de l?Architecture intérieure Boulle, pour un voyage pédagogique en Norvège. - Montant : 3.000 euros.

2005, DPA 275 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?asservissement des portes coupe-feu à l?Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2005, DF 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à un contrat de prêt SEMAPA garanti par la Ville de Paris (baisse de la marge bancaire et nouvelle répartition du pool bancaire).

2005, DF 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l?occupation d?une propriété domaniale dénommée ?Le Pré Catelan?, située route de Suresnes au bois de Boulogne (16e), afin d?y exploiter un restaurant gastronomique et des salons de réception.

2005, DF 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction respectivement avec les sociétés Orange France, Société française de radiotéléphone et Bouygues télécom.

2005, DF 83 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d?anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l?exercice 2005.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2005, SGRI 45 - Subvention à l?association ?Clown sans Frontières? sise 2, villa Marcès (11e). - Montant : 8.000 euros.

2005, SGRI 55 - Subvention de fonctionnement à ?Solidarité laïque? sise 22, rue Corvisart (13e), dans le cadre de sa campagne d?éducation au développement et à la solidarité internationale ?Demain le monde ... les migrations pour vivre ensemble?. - Montant : 10.000 euros.

2005, SGRI 56 - Subvention au Centre français de protection de l?enfance, 23, place Victor-Hugo, 94270 Le Kremlin-Bicêtre, pour son projet de construction d?un marché en Mauritanie en partenariat avec Léo  Lagrange et Solidarité Internationale. - Montant : 4.000 euros.

2005, SGRI 58 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Primo Lévi? sise 107, avenue Parmentier (11e), dans le cadre de son projet de prise en charge de femmes africaines victimes de très graves sévices. - Montant : 25.000 euros.

2005, SGRI 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre de recherche et d?information pour le développement, sis 10, passage Dubail (10e), engageant la Ville de Paris dans l?organisation de la Semaine de la solidarité internationale 2005. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.

2005, SGRI 63 - Subvention de fonctionnement à la Fondation nationale des sciences politiques, 27, rue Saint-Guillaume (7e), dans le cadre de son projet de création d?un fonds de solidarité destiné aux étudiants africains venant étudier à Sciences Po. - Montant : 5.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2005, DASES 127 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 17.466 euros au titre de 2005 à l?association ?Secours Catholique? pour son antenne sociale ?Le Cèdre? située dans des locaux de la Ville de Paris au 23, boulevard de la Commanderie (19e).

Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

2005, DFPE 50 - Association ?Ecole des Parents et des Educateurs d?Ile de France? ayant son siège social 5, impasse du Bon Secours (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association une convention de fonctionnement pour le lieu de parole ?La Maison Ouverte? situé 164, boulevard Voltaire (11e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 79.807 euros.

2005, DFPE 59 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d?ouvrage notifié le 14 juin 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme de Gestion Immobilière pour la création d?une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2005, DFPE 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?d?Assistance Scolaire Linguistique et Culturelle? (A.S.L.C.) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant de 64.392 euros.

2005, DFPE 106 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?République Enfants? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant de 80.817 euros.

2005, DFPE 107 - Autorisation de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l??Association des Parents d?Elèves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands AJEFA? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 12.311 euros au titre de 2005 audit établissement.

2005, DFPE 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec ?l?Association des Parents d?Elèves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands - AJEFA? gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 7.006 euros.

2005, DFPE 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l??Association des Parents d?Elèves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands - AJEFA? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement.

2005, DFPE 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l??Association des Parents d?Elèves des Jardins d?Enfants Franco-Allemands - AJEFA? gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 10.639 euros au titre de 2005 audit établissement.

2005, DFPE 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association LE PETIT D?HOMME - Jardin d?enfants Montessori, gestionnaire d?un jardin d?enfants situé 6-8, rue des Bluets (11e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 24.021 euros.

2005, DFPE 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec ?Association Pour l?Accueil de Tous les Enfants A.P.A.T.E? gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 215.409 euros.

2005, DFPE 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Société de Charité Maternelle de Paris? gestionnaire d?une halte-crèche située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 17.110 euros.

2005, DFPE 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l??association des parents d?élèves des jardins d?enfants franco-allemands? (AJEFA) gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 8.553 euros.

2005, DFPE 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?Association ?Franco-Asiatique pour l?Enfance? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 63.553 euros.

2005, DFPE 316 - Association ? ABC Puériculture? dont le siège social est situé 9, rue La Fontaine (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipementpour une crèche collective de 60 places et une halte-garderie de 12 places dans un immeuble sis 159 bis, quai de Valmy (10e) Attribution d?une subvention d?équipement de 1.691.242 euros.

2005, DFPE 324 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d?une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse Penaud (20e).

2005, DFPE 327 - Autorisation donnée à la Régie Immobilière de la Ville de Paris, mandataire de la Ville de Paris pour l?aménagement d?une crèche collective de 30 berceaux dans un bâtiment existant sis 193, rue Saint Charles (15e), de signer un avenant au marché de travaux.

2005, DFPE 329 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d?allocations familiales de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 80.581 euros.

2005, DFPE 330 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d?allocations familiales de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 67.788 euros.

2005, DFPE 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d?Allocation Familiales de Paris gestionnaire d?une halte garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 88.666 euros.

2005, DFPE 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 15.471 euros.

2005, DFPE 334 - Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage entre la Ville de Paris et la Société de Gérance d?Immeubles Municipaux pour la réalisation d?une halte-garderie de 35 places au 21 rue de Provence (9e).

2005, DFPE 338 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l?association CRESCENDO, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), un marché de prestations de service pour l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 4/6, rue Lemercier et 17, rue Lechapelais (17e).

2005, DFPE 343 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant à la convention cadre ?Accueil Jeune Enfant 0 - 4 ans? entre la Ville de Paris et la Caisse d?Allocation Familiale de Paris située 9 rue Saint-Charles (15e).

2005, DPA 234 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec l?entreprise SARL Atelier d?architecture Benoit Crepet relatif aux travaux de restructuration et d?extension de la crèche collective sise 54 boulevard Lefèbvre (15e).

2005, DPA 259 - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement de la crèche collective 15, rue Richomme (18e).

2005, DPA 262 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche familiale et de la crèche collective 33, rue des Longues Raies (13e).

2005, DPA 272 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d?une halte-garderie, 69 boulevard Blanqui (13e).

2005, DPA 278 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section du 3e étage à la crèche collective, 6, rue des Prêtres Saint-Séverin (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.