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Novembre 2005
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2005, DLH 301 - Réalisation par la Société anonyme d’H.L.M. “Emmaüs Habitat” d’un foyer de jeunes travailleurs de 57 logements PLA-I en acquisition-amélioration et de 13 logements PLA-I en construction neuve, situé 9-11, avenue Beaucour (8e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. 2005, DLH 303 - Réalisation par la société anonyme d’HLM “Logement urbain” d’un programme de réhabilitation de 5 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 346, rue Lecourbe (15e). Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux conditions de la location et au versement de la participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique avec le “Logement urbain” sur les propriétés communales nécessaires à la réalisation de l’opération.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2005


Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Nous avons maintenant deux projets de délibération DLH 301 et DLH 303 sur lesquels Mme NENNER s?était inscrite. Je pense que ce sont les mêmes cas que précédemment.

Je vous demande donc de bien vouloir les voter.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 301.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2005, DLH 301).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 303.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté. (2005, DLH 303).