Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Suspension et reprise de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2005


 

(La séance, suspendue à treize heures vingt minutes, est reprise à quatorze heures quarante minutes, sous la présidence de Christian SAUTTER, adjoint).

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Mes chers collègues, nous reprenons nos travaux.