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Novembre 2005
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Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant la mise à disposition de grands logements pour permettre le relogement des familles des immeubles insalubres.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2005


Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Le v?u référencé n° 63 dans le fascicule du groupe ?Les Verts? concerne la mise à disposition de grands logements pour permettre le relogement des familles des immeubles insalubres.

La parole est à M. BLET. Vous avez déjà utilisé 4?15? de votre temps de parole qui est de 6 minutes pour les deux v?ux, Monsieur BLET. Il vous reste donc peu de temps.

M. Jean-François BLET. - J?entends faire ces interventions correctement, sinon je réinscrirai le triple de v?ux pour la prochaine séance car ce petit jeu devient fatigant.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Les menaces ne sont pas le meilleur moyen de vous en sortir.

M. Jean-François BLET. - Je vous le demande gentiment et vous m?opposez des comptes d?apothicaire.

Ou vous considérez que ces débats sont sans intérêt et qu?il faut les bâcler. Je veux bien.

Madame la Maire, si vous le permettez, la mise en ?uvre des travaux d?éradication de l?insalubrité implique la mise en place d?un véritable plan de relogement. C?est ce que nous avons adopté, sur le plan du principe, au Conseil de Paris d?octobre 2005, c?est-à-dire lors de la dernière séance.

Or, le relogement des 2.000 familles qui a été décidé risque d?être ralenti par le manque de grands logements, un certain nombre de familles vivant dans des immeubles insalubres étant des familles nombreuses, voire très nombreuses.

La présence d?une seule grande famille peut parfois bloquer le traitement d?un immeuble, nous l?avons vu dernièrement, c?était le cas de l?immeuble du 21, rue du Maroc qui a été évacué par les forces de l?ordre, en septembre dernier. Il y restait une grande famille à reloger.

Aussi, dans le cadre de la mise en ?uvre de ce plan de relogement, un travail d?évaluation doit être réalisé dans les meilleurs délais par l?ensemble des acteurs, opérateurs de l?O.H.A.D., PACTE de Paris, URBANIS, S.I.E.M.P. et

S.E.M.A.V.I.P. La question est simple: que chacun d?entre nous dise exactement combien de grandes familles il y a et combien il faut en reloger. Une évaluation a été faite par l?un des opérateurs portant sur 150 immeubles sur les 850 pris en charge dans l?opération d?insalubrité. Le nombre de grandes familles devant être relogées sur ces 650 immeubles a été estimé et recensé à

88.

A partir de cette évaluation, quelques centaines de grands logements seront sans doute nécessaires.

La nécessité d?une étude spécifique est dès lors indispensable. Les résultats de cette étude permettront de déterminer si les objectifs de la convention-cadre avec la Ville doivent ou non être révisés car, pour l?heure, il n?y a que 22 % de logements financés depuis 2001 qui sont des grands logements, alors que l?objectif est de 35 %.

Si le nombre de grands logements nécessaires pour permettre le relogement est au maximum de 400 ou 500, cela n?a rien d?extravagant, mais il est impératif de disposer du chiffre exact et d?anticiper, suite à cette ponction de quelques centaines de grands logements qui risque peut-être d?assécher l?offre par rapport aux demandes, dans ce domaine, pour les années à venir. Nous allons créer une pénurie si nous n?anticipons pas.

Nous souhaitons premièrement une évaluation du nombre de grands logements nécessaires au relogement des familles vivant dans les immeubles insalubres, établie dans les meilleurs délais par chacun des quatre opérateurs.

Nous souhaitons deuxièmement un dispositif de mise à disposition de ces grands logements de l?ensemble des bailleurs sociaux, en fonction des résultats de cette évaluation, et que soit ainsi organisée une table ronde pour pouvoir, dans le cadre d?un dispositif de guichet unique, répondre aux demandes.

Troisièmement, que soit réalisée une étude afin d?évaluer cette demande en grands logements, générale cette fois et hors du cadre de l?insalubrité, afin de voir si les objectifs de réalisation de la convention cadre Etat/Ville doivent être remplis intégralement et doivent éventuellement être réévalués.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Merci.

La parole est à M. MANO pour répondre.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Monsieur BLET, vous avez des statistiques et j?en ai d?autres. Je vais vous donner les chiffres concernant 26 immeubles regroupant 276 familles, ce n?est pas rien. Parmi ces 276 familles, nous avons besoin en tout et pour tout d?un type 6, d?un type 7, de 4 F5, de 15 F4, de 27 F3 et le reste étant des F2, voire des F1.

C?est la preuve que la pénurie de grands logements n?a pas été un frein au relogement des personnes dans le cadre de la résorption de l?insalubrité. Pour les 2.700 familles qui ont été relogées, nous avons toujours su trouver le produit adapté aux compositions familiales. Nous avons, dans le parc que nous construisons et dans le parc existant, su trouver les réponses adaptées aux besoins des familles. Il n?y a pas besoin d?études complémentaires ou de cellules de répartition. Cela se fait au quotidien, semaine après semaine, dans les attributions que nous faisons les uns et les autres.

Non, le manque de grands logements n?est pas un frein à la politique d?éradication de l?insalubrité et l?exemple que vous prenez sur la rue du Maroc n?est pas le bon. La famille concernée, justement, avait déjà refusé plusieurs logements adaptés à sa composition familiale.

En revanche, pour vous citer un exemple, ô combien significatif de nos capacités, je vous parlerais du relogement des rescapés de la rue Vincent-Auriol. Oui, nous avons eu besoin de mobiliser des grands logements pour répondre aux besoins des familles pouvant compter parfois jusqu?à 8 enfants et nous les avons trouvés dans des délais extrêmement rapides. Nous avons, sur notre territoire parisien, mobilisé le patrimoine, effectivement de façon exceptionnelle, pour traiter les immeubles insalubres et je suis au regret de vous dire que je ne vais pas pouvoir suivre le v?u puisque l?action de la Municipalité n?est pas aujourd?hui entravée par le manque de grands logements.

Je réaffirme bien volontiers, comme nous l?avons déjà voté ensemble, le fait d?avoir 10 % de F5 et plus, le fait d?avoir 35 % de grands logements, oui, c?est une volonté politique appliquée aujourd?hui et réaffirmée pour la programmation à venir.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur MANO.

Je mets aux voix le v?u n° 63 avec un avis défavorable de l?Exécutif?

Monsieur BLET, attendez, vous permettez que je finisse ma phrase ?

M. Jean-François BLET. - Je peux éventuellement retirer le v?u et je voudrais poser une question à M. MANO, auparavant.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Allez-y, Monsieur BLET.

M. Jean-François BLET. - La question est très simple car il faut reloger 2.000 familles d?ici à deux ans. Si d?aventure, il y avait 500 grands logements à trouver, on peut les trouver en deux ans ? Si vous répondez oui, je veux bien vous faire confiance.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Pourquoi voulez-vous que pour les 2.000 familles encore à reloger, on ait besoin de 500 grands logements ? La réalité du bâti de ces immeubles fait qu?il y a peu de grandes familles. Il y a beaucoup de familles avec un couple et 2 ou 3 enfants qui trouvent naturellement leur place dans les logements régulièrement disponibles.

Dans 25 mètres carrés ou dans 12 mètres carrés, on ne loge pas 8 enfants de façon durable. La réalité de ces immeubles, c?est un bâti parcellaire, avec des petites unités et c?est notre chance dans le traitement de l?insalubrité. Il n?y a pas d?obstacles pour reloger, sur le contingent de la Ville, le contingent préfectoral ou le contingent 1 %, les familles que nous sortirons des immeubles concernés.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Quel sort va avoir ce v?u n° 63 ?

M. Jean-François BLET. - Il y a quand même des taux de sur-occupation qui sont importants, vous le savez?

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. Monsieur BLET, vous retirez ou vous gardez l?amendement ?

M. Jean-François BLET. - Vous permettez? ! Si vous voulez que je le retire, laissez-moi au moins parler !

On gagne du temps, on a jusqu?à 21 heures 30. On a tout notre temps. Si cela vous gêne de siéger?

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Cela ne nous gêne pas de siéger, Monsieur BLET, mais pour quelque chose, pas pour rien.

M. Jean-François BLET. - Pour se mettre d?accord sur un point de ce type, cela mérite d?y passer quelques secondes.

Je faisais cette remarque. Je ne suis pas sûr, mais j?ose espérer que vous avez raison et, donc, dans ces conditions, j?accepte de retirer le v?u.

Et je vous remercie.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, présidente. - Merci, Monsieur BLET.

Je me permets juste de signaler que nous sommes là parce que nous avons demandé à être élus et que nous pouvons aller et venir, mais que les fonctionnaires de la Ville de Paris, eux, sont là en permanence. Je pense que plus vite nous aurons fini cette séance, mieux cela vaudra aussi, mais nous délibérerons.