Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

3 - Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil municipal/ Avril 1997



M. LE MAIRE DE PARIS. - Le compte rendu sommaire de la séance des 24 et 25 mars 1997 a été affiché.
Les comptes rendus intégraux des séances des 20 janvier et 3 février 1997 ont été publiés au Bulletin municipal officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.