Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

3 - Adoption d'un compte rendu

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2001


M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll?gues, le compte rendu sommaire de la s?ance des lundi 22 et mardi 23 octobre 2001 a ?t? affich?.
Avez-vous des observations sur ce document ?
Monsieur S?GUIN, vous d?sirez la parole ?
M. Philippe S?GUIN. - Oui, Monsieur le Maire, je crois me souvenir que ce document en question pr?voyait la date de notre prochaine s?ance. Et c'est sur cette base que je voudrais fonder cette intervention.
Vous aurez probablement observ?, Monsieur le Maire, que notre h?micycle est quelque peu clairsem? ce matin, eu ?gard ? l'affluence habituelle des d?buts de s?ance. Cela s'explique par le fait qu'un certain nombre de nos coll?gues, par ailleurs Conseillers r?gionaux de l'Ile-de-France, sont convoqu?s ? la m?me heure ? notre s?ance du Conseil de Paris et ? la s?ance du Conseil r?gional. Cette s?ance du Conseil r?gional n'est pas de pure forme puisqu'il s'agit d'entendre une communication sur l'organisation des transports en Ile-de-France, ce qui concerne tous les Parisiens et donc notre collectivit?.
Cela explique qu'? l'instant m?me o? je m'exprime, un certain nombre de nos coll?gues de diff?rents groupes sont absents de notre h?micycle. Nos coll?gues "Verts", dont j'ai cru entendre quelques mouvements, ne manqueront sans doute pas de mettre en cause l'effet n?gatif du syst?me du cumul des mandats qu'ils souhaitent voir prohib?, sur quoi ils auront ? la fois raison et tort : raison parce que je pense comme eux qu'il faudra revoir la l?gislation, et tort parce que pour ?tre correct, il leur faudrait un autre candidat ? l'?lection pr?sidentielle que celui qui cumule all?grement.
M. LE MAIRE DE PARIS. - On n'en est plus l? au rappel au r?glement !
M. Philippe S?GUIN. - Il est anormal, Monsieur le Maire, que nos deux Assembl?es soient convoqu?es simultan?ment. Je constate que la responsabilit? de cette situation incombe ? M. HUCHON puisque c'est seulement par courrier du 7 novembre que nos coll?gues Conseillers r?gionaux ont ?t? inform?s de la tenue d'une s?ance du Conseil r?gional alors que la convocation du Conseil de Paris ?tait pr?vue de tr?s longue date.
Je ne doute pas, Monsieur le Maire, que l'excellence des relations que vous entretenez avec le Pr?sident du Conseil r?gional sera susceptible ? l'avenir d'?viter la reproduction d'une telle situation. Merci.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la R?publique et apparent?s").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur le Pr?sident du groupe R.P.R. Je voudrais vous dire effectivement que c'est regrettable pour tout le monde. Je pense qu'il vaut mieux pr?juger de bonnes intentions. Donc je demande simplement ? Christophe CARESCHE de veiller d?sormais avec nos amis du Conseil r?gional ? ce qu'il n'y ait pas interf?rence entre les s?ances. Je suis s?r que cela conviendra aussi bien au Pr?sident du Conseil r?gional qu'au Maire de Paris.
En attendant, je n'ai pas eu l'impression que cela remettait en cause les documents dont je parlais.
Vous voulez bien faire des remarques sur les documents des s?ances dont j'ai parl? ?
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - C'est en liaison avec l'ordre du jour d'aujourd'hui.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous avez ?t? Maire, Monsieur TIBERI, pour le moment, on en est ? l'approbation des proc?s-verbaux, ce n'est pas sur les proc?s-verbaux ?
Je vous demande si vous ?tes d'accord pour les adopter.
Y a-t-il des objections ?
M. DOMINATI ne semble pas d'accord pour les adopter...
M. Laurent DOMINATI. - Je voudrais savoir si les proc?s-verbaux que vous ?tablissez tiennent compte de la lettre que vous avez adress?e aux adjointes, adjoints, aux maires, aux Conseillers de Paris, portant sur la f?minisation des titres. Vous demandez ? l'administration parisienne de consid?rer le non-respect de la f?minisation des titres qui peut ?tre faite par les Conseillers de Paris. C'est une question que je vous pose parce que si vous l'avez fait, vous avez, ? mon sens, commis un abus de pouvoir dans la mesure o? aucune administration, aucun pouvoir politique ne peut d?cider de la fa?on dont les gens parlent. Je m'en ?tais inqui?t? d'ailleurs ? un moment - M. TOUBON s'en rappelle - lors de la loi dite "Toubon", o? l'on avait failli tomber dans le pi?ge d'une administration qui fixait les mots et termes. Le Gouvernement ne peut fournir que des indications, l'Acad?mie, comme les dictionnaires, ne peuvent que rappeler l'usage. Vous-m?me vous en remettez ? l'usage. Si l'usage est de dire Mme le Maire, qu'il en soit fait ainsi ?galement. En aucun cas vous ne pouvez donner comme instruction de transformer la fa?on dont les uns et les autres parlent et c'est cette remarque que je voulais vous faire, car l'honneur et la responsabilit? impliquent, Monsieur le Maire, qu'aucun pouvoir politique ou administratif ne d?cide de la fa?on dont on parle. Imprimer les mots et forcer les gens ? penser selon ce que l'on veut qu'ils expriment comme forme de langage, c'est une forme de totalitarisme, Monsieur le Maire. Aussi, voulais-je vous le faire remarquer sachant bien ?videmment que tel n'?tait pas votre but mais simplement de faire suite ? une circulaire du Premier Ministre qui n'est qu'indicative et absolument pas imp?rative. Voil? pourquoi je devais le faire ? propos des proc?s-verbaux.
(Applaudissements).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Chers coll?gues, ce serait bien que notre Conseil s'occupe des sujets ? l'ordre du jour. Je r?ponds donc ? M. DOMINATI. Il peut ?tre habile d'invoquer le totalitarisme, mais veillez ? ?tre cr?dible quand m?me !
En ce qui concerne les titres, avec Mme Anne HIDALGO nous avons rappel? ? tout le monde ce qu'?tait notre sentiment. Bien entendu, j'entends que le propos de tous les ?lus de cette Assembl?e soit libre et donc, si tel ou tel d'entre vous veut dire "Mme le Maire" dans le compte rendu des proc?s-verbaux, que ce soient bien les mots que vous employez qui soient dans les proc?s-verbaux.
Pourrions-nous adopter ce compte-rendu ? Oui ? Bien. Voil? une bonne chose de faite. Adopt?.Retour au d?but de la page