Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

0 - Introduction

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2001


La s?ance est ouverte ? neuf heures dix minutes, sous la pr?sidence de M. Bertrand DELANO?, Maire de Paris, assist? de Mmes Colombe BROSSEL, Cl?mentine AUTAIN, Sophie MEYNAUD et Melle Charlotte NENNER, secr?taires de s?ance.
M. le Pr?fet de police est pr?sent en s?ance.

Retour au d?but de la page