Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 1997
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

106- QOC 97-313 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du Comité de Paris des Offices municipaux des sports.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 1997



M. Jean-François LEGARET, adjoint, président. - La question suivante de M. Patrick BLOCHE à M. le Maire de Paris est au sujet du Comité de Paris des Offices municipaux des sports.
Je vous en donne lecture :
" M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et apparentés appellent l'attention de M. le Maire de Paris sur le fait de savoir s'il existe encore un Comité de Paris des Offices municipaux des sports.
Cet organisme n'a apparemment plus d'activités connues depuis 1994. De fait, la Ville de Paris n'est actuellement pas représentée au sein de la Fédération nationale des Offices municipaux des sports.
M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et apparentés souhaiteraient enfin savoir si le Comité de Paris des Offices municipaux des sports bénéficie actuellement d'une subvention de fonctionnement de la Ville de Paris. "
Je vous donne la réponse au lieu et place de M. Dominique CANE, adjoint.
Le Comité des offices municipaux des sports de Paris a été crée en 1973. C'est une association régie par la loi du 1er juillet 1901. Sa création a été décidée lors de l'assemblée générale des Offices municipaux des sports de Paris du 4 avril 1973, en remplacement du Comité consultatif des sports de Paris.
Cet organisme a été reconnu par délibération du Conseil de Paris du 7 décembre 1973.
Son siège social est situé 41, rue Bargue à Paris 15e.
Le Président du Comité des offices municipaux des sports de Paris a l'intention de redynamiser cet organisme. Les Présidents des différents O.M.S. parisiens devraient donc être tout prochainement conviés à une réunion en ce sens. Le Président de la Fédération nationale, avec lequel un contact a été établi, en a été averti.
Par ailleurs, le Comité des offices municipaux des sports de Paris ne bénéficie d'aucune subvention de la Ville de Paris.