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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2007


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2007, DASCO 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre de partenariat avec le CNRS pour l?organisation de la manifestation ?L?explorateurs des mers?. - Montant : 10.000 euros.

2007, DASCO 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec divers organismes et établissements d?enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l?appel à projets ?Recherche sur Paris?. - Montant total : 223.000 euros.

2007, DASCO 177 - Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales (CIR). - Montant : 20.000 euros.

2007, DDEE 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 20052007 signée avec la Fondation Garches, prévoyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2007 pour l?animation d?un Espace public numérique. - Montant :

75.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2007, DJS 119 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Comité international des Jeux Mathématiques?. Montant : 5.000 euros.

2007, DJS 375 - Subventions à trois associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Crescendo? 39, boulevard Beaumarchais (3e). - Montant total : 14.500 euros.

2007, DJS 379 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?Association pour le dialogue et l?orientation scolaire (18e) dans le cadre de la politique de la Ville pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2007, DJS 383 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d?information et de Documentation de la Jeunesse? (15e) pour l?attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros.

2007, DJS 385 - Subventions à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant total : 7.000 euros.

2007, DJS 387 - Subvention à l?association ?Centre Epinettes Familles Insertion Accueil - CEFIA? (17e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.000 euros

2007, DJS 389 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l?association ?La Ligue de l?Enseignement Fédération de Paris? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2007, DJS 397 - Subvention à l?association ?Conseil parisien du Mouvement de la Paix? (2e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DJS 406 - Subvention à l?association ?Culture et Cinéma? (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 407 - Subvention à l?association ?L?Art du Possible? (11e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DJS 424 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 19 conventions avec un établissement public et 17 associations affiliées à l?Union des foyers des jeunes travailleurs pour l?attribution d?une subvention. - Montant total : 683.000 euros.

2007, DJS 434 - Subvention à l?association ?Fort de Café? 18, rue Henri-Chevreau (20e), au titre de la politique de la Ville. - Montant : 2.800 euros.

2007, DJS 437 - Subventions à deux associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 8.000 euros.

2007, DJS 440 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Jets d?Encre? (118e). - Montant : 7.000 euros

2007, DJS 443 - Subvention à l?association ?ARTESSS? (20e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DJS 454 - Autorisation à l?OPAC de Paris de signer l?avenant n° 1 au marché de travaux attribué à la société DEFIE pour la réalisation de l?Antenne Jeunes Olympiades 32, rue du Javelot (13e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2007, DJS 432 - Subvention à l?association ?Paris Est Mouv? (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 6.500 euros.

Mme Clémentine AUTAIN, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2007, DJS 382 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale avec l?association ?Centre de Promotion du Livre de Jeunesse - Seine Saint-Denis? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

Mme Clémentine AUTAIN, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, DJS 391 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour la reconstruction d?un local en équipement jeunesse 5, rue Eugène-Oudiné (13e).

Mme Clémentine AUTAIN, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

2007, DVD 30 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations d?éclairage public du boulevard Voltaire, de la rue de la Roquette à la rue Voltaire (11e) et de la rue Coriolis (12e).

2007, DVD 47 - Approbation du principe et des modalités de l?entretien et de la réparation des équipements de contrôle d?accès par bornes escamotables. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2007, DVD 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Direction régionale d?Ile-de-France de l?Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) une convention relative à l?extension régionale de l?enquête nationale sur les transports et les déplacements 2007.

2007, DVD 78 - Approbation du principe de l?acquisition de panneaux lumineux A13a et A13b et de mini caissons A13b et du lancement de la consultation correspondante.

2007, DVD 120 - Approbation du principe et des modalités de l?acquisition d?accessoires métalliques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2007, DVD 121 - Approbation du principe et des modalités de l?acquisition d?enrobé à froid. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fournitures correspondant.

2007, DVD 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au lot n° 1 du marché de prestations de services passé suivant la procédure d?appel d?offres ouvert européen signé avec la SEMPariSeine, mandataire de la Ville de Paris, en vue d?assurer l?exploitation technique et la maintenance des installations techniques et les équipements des secteurs Bourse Saint Eustache, Bâtiment Lescot, voirie souterraine des Halles au Forum des Halles (1er).

2007, DVD 149 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 avenants relatifs aux marchés de travaux de chaussées et trottoirs parisiens signés avec la société APPIA PARIS NORD.

2007, DVD 156 - Autorisation à la SEM PariSeine, mandataire de la Ville de Paris, de souscrire un avenant relatif au marché signé avec la Société ?ARES France? pour la prestation de services de gardiennage de l?aire de livraison ouest de la voirie souterraine et la surveillance pour le secteur Bourse Saint Eustache du Forum des Halles à Paris (1er).

2007, DVD 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de recherche et de développement avec l?association pour la recherche et de développement des méthodes et processus industriels (ARMINES) relative à une étude hydrogéologique de la nappe sous la Butte Montmartre (18e).

2007, DVD 169 - Approbation du principe et des modalités de lancement de la réalisation de travaux d?éclairage et d?illumination pour les 5e, 6e et 14e arrondissements  (lot 2) ainsi que pour les 7e et 15e arrondissements (lot 3).

2007, DVD 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer au nom et pour le compte de la Ville de Paris, l?arrêté créant un prix de vente, à la tonne, de pavés en mosaïque en granit.

2007, DVD 172 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché de travaux pour la reconstitution de l?étanchéité du pont Sully (4e et 5e).

2007, DVD 173 - Approbation du principe et des modalités de lancement d?une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour l?attribution du marché de validation des plans de voirie.

2007, DVD 178 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de rénovation du câble électrique permanent sur le terre-plein central du boulevard périphérique de la porte d?Italie au quai d?Ivry.

2007, DVD 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1, d?une part, au marché de travaux d?éclairage pour l?aménagement des rues d?Aubervilliers, du Département et Riquet (18e et 19e) et, d?autre part, au marché de travaux de voirie pour l?aménagement desdites rues.

2007, DVD 202 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec la Société d?Assistance et de Gestion du Stationnement relatif à la nouvelle délégation de service public pour l?exploitation du parc de stationnement ?Maison de la Radio? (16e).

2007, DVD 206 - Approbation du principe et des modalités de l?assistance à la maîtrise d?ouvrage informatique pour la conduite du plan de modernisation des outils informatiques de la section du stationnement sur voie publique, service des déplacements de la Direction de la Voirie et des Déplacements. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant.

2007, DVD 211 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de chaussées et de trottoirs parisiens pour le 16e arrondissement et le bois de Boulogne.

2007, DVD 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 à la convention signée avec l?Etat, représenté par le Préfet du département des Hauts de Seine, relative à une mission d?assistance technique au maître d?ouvrage pour l?élaboration de plans de prévention des risques naturels mouvements de terrains dus aux anciennes carrières souterraines.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2007, DPA 146 - Mise en conformité des installations électriques et du système de sécurité incendie du bâtiment administratif 12, avenue de la Porte de Vanves (14e).

M. Denis BAUPIN, M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.

2007, DPVI 48 - Subventions à deux associations (Collectif pour l?avenir des foyers, Temps Machine) menant des actions spécifiques en direction des résidents des foyers de travailleurs migrants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association Collectif pour l?avenir des foyers. - Montant total : 12.500 euros.

2007, DPVI 55 - Subventions à 2 associations (Maison de l?Algerie, Matrouz) menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d?origine. - Montant total : 8.000 euros.

2007, DPVI 58 - Subventions à deux associations (FASTI et Jeune Chambre Economique de Paris) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. - Montant total : 11.500 euros.

2007, DPVI 63 - Subvention de fonctionnement au titre de l?Intégration à l?association AYYEM ZAMEN (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de trois ans. - Montant : 35.000 euros.

2007, DPVI 64 - Subvention à l?association Arts et Culture des Deux Rives (ACDR) menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la mémoire de l?immigration. - Montant : 5.000 euros.

2007, DPVI 65 - Subvention à l?Association de Culture Berbère (ACB) pour ses actions spécifiques d?accès aux droits qui favorisent l?intégration à Paris. - Montant : 9.000 euros.

2007, DPVI 69 - Subvention de fonctionnement au titre de l?intégration à l?association AYYEM ZAMEN (20e) pour l?ouverture du café social 1 rue Dejean (18e) (quartier de la Goutte d?Or). - Montant : 7.400 euros.

2007, DPVI 72 - Subvention au titre de l?intégration à l?Association des Tunisiens en France (10e) pour la création d?un centre d?accueil et de loisirs pour les personnes âgées, 16, rue Demarquay (10e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DPVI 73 - Subvention de fonctionnement au titre de l?intégration à l?Association Commune Libre de Bercy (12e) pour le festival de la culture colombienne ?Viva Colombia?. Montant : 5.000 euros.

2007, DPVI 74 - Subvention à l?association Racines menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la mémoire de l?immigration. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec ladite association. - Montant : 10.000 euros.

2007, DPVI 75 - Subvention à l?Institut nationale d?études démographiques (INED) (20e) pour une enquête sur ?l?intégration des secondes générations en Europe?. - Montant 10.000 euros.

2007, DPVI 78 - Subventions à 5 associations (GRDR, Espace 19, ARSD, Blowup, Dignité pour tous) menant des actions en direction des résidents des foyers de travailleurs migrants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de 3 ans avec l?association GRDR et une convention annuelle avec l?association Espace 19. Montant total : 47.000 euros.

2007, DPVI 81 - Subvention à l?association Temps d?Aime menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la mémoire de l?immigration. - Montant : 10.000 euros.

2007, DPVI 85 - Subvention à l?association Art et Culture menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la mémoire de l?immigration, pour les projets Metissage?Mag - Enfants du Pérou - Immigration et héritage. - Montant : 12.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2007, DPVI 34 - DAC 476 - DJS 435 - Attribution d?une subvention à l?association Juste Debout pour une rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui s?est tenue à Paris, du 2 janvier au 25 février 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec ladite association une convention triennale fixant les conditions d?attribution d?une subvention. - Montant : 49.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, Mme Clémentine AUTAIN, M. Pascal CHERKI, M. Christophe GIRARD , rapporteurs.

2007, DPVI 82 - DAC 554 - Subvention à l?association Andes Diffusion menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la mémoire de l?immigration, pour les projets ?Fête de M.A.I.? et ?Mon plus grand rêve?. - Montant : 5.000 euros.

Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, DDEE 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat d?Initiative de Montmartre prévoyant l?attribution d?une subvention au titre de l?exercice 2007. - Montant : 45.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2007, DU 58 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer à l?association ?La Chapelle?, 81, rue Riquet (18e). - Montant : 9.168  euros.

2007, DU 164 - Attribution d?une subvention à l?association ?Les Amis de l?EcoZAC de la Place de Rungis? (13e). Montant : 5.000 euros.

2007, DU 186 - Vente de 2 locaux commerciaux dans l?immeuble situé 3, rue de Panama - 2, rue de Suez (18e).

2007, DU 194 - Z.A.C. ?Clichy-Batignolles? (17e). Promesses et contrats de vente avec la SNCF et RFF concernant des terrains et volumes ferroviaires.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2007, DU 182 - Autorisation à M. le Recteur de l?académie, Chancelier des universités de Paris, de déposer toute demande d?autorisation de construire et de démolir nécessaire en vue d?utiliser la parcelle 13 avenue de la Porte des Poissonniers - 1-23 rue Jean Cocteau - 1-3 rue Francis de Croisset (18e) pour l?installation provisoire de l?IUT Paris-Jussieu.

M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.

2007, DDATC 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de Mme Bernadette DELRIEU.

2007, DDATC 163 - Subvention en faveur de l?Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - AFEV pour la mise en oeuvre de l?action des ?volontaires de la justice? dans le 19e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

Mme Frédérique CALANDRA , rapporteure.

2007, DAJ 15 - Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l?Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre de l?année 2007. - Montant : 12.000 euros.

Mmes Frédérique CALANDRA, Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2007, DAJ 16 - Contribution de la Ville de Paris au programme annuel d?actions pour 2007 du Conseil départemental de l?Accès au Droit (CDAD) de Paris au titre de financement de permanences supplémentaires dans les Points d?accès au droit (PAD) des 18e, 19e et 20e arrondissements. - Montant : 24.000 euros.

Mmes Frédérique CALANDRA, Mylène STAMBOULI, Mme Martine DURLACH, rapporteures.

2007, DPP 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention cadre avec l?association Protection civile de Paris.

2007, DPP 14 - Dispositif ?Ville Vie Vacances? 2007. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association Léo Lagrange Ile-de-France. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 40.000 euros.

2007, DPP 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGI, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 59.160 euros.

2007, DPP 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l?Immobilière 3F, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 121.220 euros.

2007, DPP 24 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SAGECO, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 179.800 euros.

2007, DPP 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec La Sablière, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 125.860 euros.

2007, DPP 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la SIEMP, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 110.780 euros.

2007, DPP 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la RIVP, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 857.820 euros.

2007, DPP 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec le Logement francilien, pour la surveillance de logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers ?Politique de la ville? et les secteurs du ?Grand projet de renouvellement urbain?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 130.500 euros.

2007, DSTI 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?organiser une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture d?une plateforme multimédia et de services de production et diffusion, audio et vidéo sur internet et à la télévision, en direct et en différé, des séances publiques du Conseil de Paris, ainsi que d?évènements organisés par la personne publique principalement sur le site de l?Hôtel-de-Ville de Paris.

2007, PP 69 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention avec l?Imprimerie Nationale pour l?approvisionnement de la Préfecture de police en documents administratifs et d?état civil dont l?exécution doit s?accompagner de mesures particulières de sécurité.

2007, PP 70 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints techniques de la Préfecture de police.

2007, PP 71 - Modification des délibérations 1994 D. 1559-1° du 17 octobre 1994 portant dispositions statutaires applicables au corps des assistants socio-éducatifs et 1996 D. 911-1° du 22 juillet 1996 portant dispositions statutaires applicables au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Préfecture de police.

2007, PP 72 - Modification de la délibération 1994 D. 1559-3° du 17 octobre 1994 portant dispositions statutaires applicables au corps des conseillers socio-éducatifs de la Préfecture de police.

2007, PP 73 - Modification des délibérations 2006 PP 42-1° et 42-2° des 15 et 16 mai 2006 fixant respectivement les dispositions statutaires, le classement hiérarchique et l?échelonnement indiciaire applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de police.

2007, PP 74 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l?Institut médicolégal de la Préfecture de police.

2007, PP 75 - Modification de la délibération 2000 PP 115-1° des 27 et 28 novembre 2000 portant statut particulier applicable au corps des ingénieurs-économistes de la construction de la Préfecture de police.

2007, PP 76 - Dispositions relatives à l?emploi d?inspecteur général des installations classées.

2007, PP 77 - Modification de la délibération 2006 PP 14-1° des 27 et 28 février 2006 portant fixation des règles relatives à l?organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Préfecture de police.

2007, PP 78 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des préposés de la Préfecture de police.

2007, PP 79 - Dispositions statutaires applicables au corps des secrétaires administratifs de la Préfecture de police.

2007, PP 80 - Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police.

2007, PP 82 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 4 au marché attribué au groupement de sociétés ?Archimediane?, ?CET Ingénierie? et ?Albin Puig? pour la maîtrise d?oeuvre pour la réhabilitation complète des façades et des dallages des sous-sols du poste de commandement de compagnie de Clichy-sous-Bois (93).

2007, PP 83 - Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d?organisation des concours externes et internes pour l?accès au grade d?adjoint administratif de 1ère classe de la Préfecture de police.

2007, PP 84 - Approbation d?un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris dans le cadre de l?activité de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2007, PP 85 - Individualisation d?une autorisation de programme de 50.243.056 euros TTC à la section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police pour la restructuration générale de la Caserne Masséna de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 3, rue Darmesteter (13e).

2007, PP 86 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture des effets composant la tenue des agents de surveillance de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants.

2007, PP 87 - Approbation du principe et des modalités de l?acquisition et de la mise en oeuvre d?une solution informatique pour la modernisation des processus de circulation et de stockage des documents de la Direction des transports et de la protection du public (DTPP) de la Préfecture de police.

2007, PP 88 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour une mission d?assistance à maîtrise d?ouvrage (AMO) pour la rénovation des installations électriques de l?immeuble Cité sis 2, rue de la Cité (4e).

2007, PP 89 - Maîtrise d?oeuvre pour le réaménagement du bâtiment ?Phébus? sur le site de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes. - Approbation de l?opération, de la rémunération des membres du jury et de l?indemnisation des équipes de maîtrise d?oeuvre. Individualisation d?une autorisation de programme de 360.000 euros TTC pour financer cette opération.

2007, PP 90 - Maîtrise d?oeuvre pour la reconstruction d?un centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Livry-gargan (93). - Approbation de l?opération, de la rémunération des membres du jury, de l?indemnisation de chaque équipe non lauréate. - Individualisation d?une autorisation de programme de 300.000 euros TTC pour financer cette opération.

2007, PP 91 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec la société LORILLARD pour le remplacement des menuiseries extérieures du centre de secours ?Clichy? de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Clichy-la-Garenne (92).

2007, PP 92 - Autorisation au mandataire AFTRP de signer le marché ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) liée à la restructuration générale de la caserne Masséna de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e).

2007, PP 94 - Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d?offres ouvert pour l?entretien des groupes électrogènes des locaux administratifs de la Préfecture de police.

2007, PP 95 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de baies informatiques, de coffrets muraux et de bâti-racks muraux standards pour les services relevant de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant.

2007, PP 96 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de travaux notifié à la société RCPM relatif aux travaux de menuiserie bois (lot n° 2) dans la cadre de l?opération relative à la rénovation de bureaux dans l?immeuble Cité.

2007, PP 97 - Mise en place du chèque emploi service universel pour la garde de jeunes enfants de moins de trois ans au profit des agents de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes.

2007, PP 98 - Modification de la délibération 2002 PP 38 des 18 et 19 mars 2002 portant fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris.

2007, PP 99 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris.

2007, SGCP 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.781.550 euros.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2007, CAB_MA 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?Association Football Club Antillais (19e), pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2007. - Montant : 2.000 euros.

2007, DGIC 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour les événements liés à la Coupe du monde de rugby.

2007, DJS 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement sportif du 8e pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.000 euros.

2007, DJS 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement sportif du 18e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2007, DJS 86 - Subvention à l?association ?Arènes et Stades? (18e). - Montant : 6.500 euros.

2007, DJS 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché de prestations de billetterie et de communication avec la S.A.S.P. Stade Français Paris pour les saisons sportives 2007-2008 et 2008-2009.

2007, DJS 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché de prestations de billetterie et de communication avec la S.A.S.P. Paris Handball Club pour les saisons sportives 2007-2008 et 2008-2009.

2007, DJS 139 - Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2007-2008. Approbation de la convention d?objectifs afférente. - Montant : 40.000 euros.

2007, DJS 147 - Exonération d?impôt sur les spectacles en faveur du Paris Saint- Germain concernant les sommes reversées aux associations ?Alliance Maladies Rares? et ?Enfance et Partage?.

2007, DJS 149 - Subvention d?aide au projet à la Fédération Française de Basket-Ball pour l?organisation de l?Open de Basket féminin les 27 et 28 octobre 2007 au stade Charléty. - Montant : 10.000 euros.

2007, DJS 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Jeunesse Athlétique de Montrouge? (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 13.000 euros.

2007, DJS 168 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Les Enfants de la Goutte d?Or? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 22.000 euros.

2007, DJS 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ?l?Entente sportive Petits Anges 7e? (7e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.500 euros.

2007, DJS 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Sporting Club Maccabi de Paris? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2007, DJS 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Cercle des Escrimeurs Parisiens? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.500 euros.

2007, DJS 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Olympique Paris 15? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2007, DJS 250 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française de football américain pour l?organisation de la finale du championnat de France de football américain. Montant : 7.000 euros.

2007, DJS 267 - Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes. - Montant total : 31.400 euros.

2007, DJS 271 - Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 12e arrondissement. - Montant total : 19.312 euros.

2007, DJS 272 - Subventions annuelles de fonctionnement à 10 associations du 13e arrondissement. - Montant total : 19.480 euros.

2007, DJS 273 - Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 14e arrondissement. - Montant total : 9.750 euros.

2007, DJS 274 - Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations du 15e arrondissement. - Montant total : 13.950 euros.

2007, DJS 345 - Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives parisiennes. - Montant total : 18.450 euros.

2007, DJS 349 - Subvention à la section football du PUC Omnisports pour l?organisation du second challenge national de football universitaire - catégorie 15 ans. - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association ?Roller Squad Institut? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2007, DJS 358 - Subvention à la ?Fédération Française de Baseball et Softball?. - Montant : 8.000 euros.

2007, DJS 360 - Autorisation à la SEMEA XV de signer l?avenant n° 1 au marché de travaux ?carrelages? lot 1.2, l?avenant n° 2 au marché de travaux ?désamiantage-démolition-grosoeuvre-maçonnerie? lot 1.1 et l?avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre concernant la rénovation de la piscine Keller (15e).

2007, DJS 367 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire et de lancer un marché négocié pour la création de deux terrains de tennis couverts par une structure gonflable au terrain d?éducation physique Tolbiac Baudricourt 115, rue de Tolbiac (13e).

2007, DJS 390 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?Association Sportive Paris Ouest Neuilly-ASPO (16e). Montant : 500 euros.

2007, DJS 396 - Subvention à l??Association Sportive et Culturelle Paris Latino? (15e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DJS 415 - Subvention annuelle de fonctionnement à une association du 6e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2007, DJS 420 - Subvention à l?association ?Union Nationale des Etudiants de France?. - Montant : 7.000 euros.

2007, DJS 425 - Subvention d?aide au projet pour l?association ?Coupe du monde de rugby des avocats - Lawyer Rugby World Cup? pour l?organisation de la coupe du monde des avocats. - Montant : 15.000 euros.

2007, DJS 426 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société EGDC visant à l?indemniser des travaux réalisés dans le cadre de la création du terrain de proximité au 22, rue Duperré (9e).

2007, DJS 433 - Autorisation à la SEMEA XV de signer les avenants n° 1 au marché de travaux lot 1.3 ?menuiseries bois, isolation et traitement acoustique?, lot 1.4 ?métallerie?, lot 1.6 ?peinture?, lot 4 ?électricité?, lot 6 ?système de surveillance d?aide à la prévention des noyades?, lot 8 ?cabines et casiers vestiaires? et lot 9 ?cabines saunas? au marché concernant la piscine Keller (15e).

2007, DJS 446 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour la mise en place d?un revêtement en gazon synthétique sur le terrain de football du centre sportif Poterne des Peupliers 2, rue Max-Jacob (13e).

2007, DJS 449 - Subvention à l?association ?Paris Brasil Sports et Culture? (14e). - Montant : 700 euros.

2007, DJS 453 - Subvention au Tennis Club de Lutèce. Montant : 5.000 euros.

2007, DJS 455 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d?une demande de permis de construire présentée par la Société anonyme sportive professionnelle Nouvel Elan Croix-Catelan pour la couverture temporaire de terrains de tennis du centre sportif de la Croix-Catelan (Bois de Boulogne) (16e).

2007, DJS 463 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société EJMP TECH?ELEC visant à l?indemniser des travaux supplémentaires réalisés dans le cadre des travaux de rénovation du gymnase Daumesnil 74, avenue Daumesnil (12e).

2007, DJS 464 - Autorisation à M. le Maire de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée avec la Société d?économie mixte Paris Seine et autorisation à la SEMPARISIENNE de signer l?avenant n° 2 au marché de travaux ?carrelages? lot 1.2, l?avenant n° 1 au marché de travaux ?plafonds suspendus? lot 1.5 et l?avenant n° 2 au marché de travaux ?peinture? lot 1.6 concernant la rénovation de la piscine Keller (15e).

2007, DJS 465 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d?appel d?offres pour la création d?un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes 54, boulevard Ney (18e).

2007, DJS 490 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché sur appel d?offres ouvert pour la restructuration du gymnase et des vestiaires douches au gymnase Auguste Renoir (14e) (lot 2 : faux plafonds).

2007, DPA 197 - Approbation du principe et des modalités de passation de 4 marchés de prestations intellectuelles pour l?opération du stade Jean Bouin, 24, avenue du Général Sarrail (16e).

2007, DPA 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec la société TNA relatif à l?aménagement et à la restructuration d?un gymnase dans les anciens locaux du ?Stadium 13?, 66 avenue d?Ivry (13e).

2007, DPA 222 - Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d?un complexe sportif dans la ZAC Beaujon 208-210 rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e) comportant une piscine, un gymnase, une salle d?escalade artificielle, une salle d?expression corporelle et des locaux annexes ainsi que des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 247 - Construction d?un complexe sportif avec piscine et salles de sport, 4-12, rue Dénoyez (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles SPS signé avec la SARL Francis KLEIN.

2007, DPA 255 - Approbation du principe d?indemnisation de la société MOTEC Ingenierie en raison des préjudices subis par elle dans le cadre de la modernisation des chaufferies et de la ventilation de la piscine Georges Vallerey, 148 avenue Gambetta (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2007, DJS 289 - Subvention à l??Association Valentin Haüy pour le Bien des Aveugles?. (7e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DJS 400 - Subvention à l?association ?Marchepied? (15e). - Montant : 250 euros.

M. Pascal CHERKI, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2007, DJS 448 - Subvention à l?association ?Collectif Remise en Jeu?. - Montant : 2.500 euros.

M. Pascal CHERKI, Mme Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

2007, DASES 69 - Subvention de fonctionnement de 31.200 euros au Comité départemental de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie.

2007, DASES 84 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007, d?un montant de  4.477 euros, au Comité d?action de la Résistance - C.A.R., 45-47 rue Lacépède (5e).

2007, DASES 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 32.216 euros, au titre de 2007 à l?Association ?Les Vieilles Tiges? pour l?occupation des locaux communaux situés 42, rue du Louvre (1er).

2007, DASES 87 - Subvention de fonctionnement de 300 euros à l?Association des Anciens Combattants et Victimes de Guerre de l?Equipement de Paris.

2007, DASES 94 - Subvention de fonctionnement de 800 euros au Comité du 16e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA.

2007, DASES 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 42.713 euros, au titre de 2007, à la Fédération Nationale des blessés du poumon - combattants - pour l?occupation de locaux communaux situés 57 rue Bobillot (13e).

2007, DASES 96 - Attribution au titre de 2007 à l?Association ?Les Amitiés de la Résistance? d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.459 euros, pour l?occupation des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e) et d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros.

2007, DASES 97 - Subvention de fonctionnement de 1.900 euros à l?Association Nationale des Médaillés de la Résistance Française - A.N.M.R.F.

2007, DASES 98 - Attribution au titre de 2007 d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 722 euros à la Fédération Nationale du Train, 16-18 place Dupleix (15e).

2007, DASES 99 - Subvention de fonctionnement de 16.800 euros à l?Union Nationale des Combattants du Département de Paris, 15, rue de Richelieu (1er), au titre de 2007, pour son fonctionnement et celui de ses sections situées dans les 3e, 5e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 15e, 17e, 18e et 20e arrondissements.

2007, DASES 100 - Subvention de fonctionnement de 2.200 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants Résidant Hors de France.

2007, DASES 105 - Subvention de fonctionnement de 1.676 euros à l?Union Interdépartementale des Combattants Volontaires de la Résistance. U.I.C.V.R.

2007, DASES 106 - Subvention de fonctionnement de 7.000 euros à la Maison des Anciens de la 2e D.B. et subvention de 6.000 euros à titre exceptionnel, pour l?organisation des journées nationales d?amitié des anciens de la division Leclerc, soit un total de 13.000 euros au titre de l?année 2007.

2007, DASES 107 - Subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.459 euros à l?Union Nationale des Combattants du Département de Paris - 15 rue de Richelieu (1er), au titre de l?année 2007, pour sa section du 15e arrondissement qui occupe des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e).

2007, DASES 108 - Subvention compensatrice de loyer d?un montant de 680 euros  au titre de l?année 2007 à la Société d?Entraide des Membres de la Légion d?Honneur située 129 rue de Grenelle (7e), pour sa section du 15e arrondissement située 16-18 place Dupleix (15e).

2007, DASES 109 - Subvention de fonctionnement de 9.000 euros au titre de l?année 2007 à l?Association Nationale des Anciens Combattants de la Résistance - A.N.A.C.R - Comité départemental de Paris.

2007, DASES 110 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer au titre de l?année 2007 d?un montant de 1.854 euros, à l?Amicale des Anciens des Services Spéciaux de la Défense Nationale - ASSDN,  pour l?occupation des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e).

2007, DASES 111 - Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d?Entente des Associations d?Anciens Combattants et du Souvenir aux Morts pour la France du 9e arrondissement.

2007, DASES 112 - Subventions de fonctionnement d?un montant total de 1.850 euros en faveur de 2 associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

2007, DASES 115 - Attribution au titre de l?année 2007 à l?association Nationale des Anciens du R.I.C.M (Régiment d?Infanterie - Chars de Marine) d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.834 euros, pour l?occupation des locaux communaux situés 16-18 place Dupleix (15e) et d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 861 euros.

2007, DASES 116 - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l?Association Harkis et Droits de l?Homme.

2007, DASES 117 - Subvention de fonctionnement de 200 euros à l?Association Nationale pour le Souvenir des Dardanelles et Fronts d?Orient.

2007, DASES 118 - Subvention de fonctionnement d?un montant total de 900 euros en faveur de 2 associations d?Anciens Combattants et Victimes de guerre.

2007, DASES 119 - Subvention de fonctionnement de 3.050 euros à l?Association d?Entraide des Anciens Combattants de l?Armée polonaise de l?intérieur ?A.K.?.

2007, DASES 120 - Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel de 691 euros pour l?achat d?un drapeau à l?Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre - Union Locale du 18e arrondissement de Paris.

2007, DASES 121 - Subvention de fonctionnement de 855 euros à titre exceptionnel pour l?achat d?un drapeau et au titre de l?année 2007 à la section de Paris de la Fédération Nationale des Combattants Volontaires des Guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E et des Forces de la Résistance.

2007, DASES 122 - Subventions de fonctionnement d?un montant total de 4.550  euros en faveur de 2 associations d?Anciens Combattants et Victimes de Guerre.

2007, DASES 125 - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l?Association des Résistants du 11 novembre 1940.

2007, DASES 128 - Subvention de fonctionnement de euros à l?association Libération Nord - le plus ancien des mouvements de la Résistance.

2007, DAC 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Fondation de la Résistance?, 30, boulevard des Invalides (7e), une convention d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 71 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Centre Medem Arbeter Ring? 52, rue René Boulanger (10e). - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition de locaux implantés dans le bâtiment Nord Parc Jardin Atlantique, 26, allée du Chef d?Escadron de Guillebon (14e), avec l?association ?Maison des Anciens Combattants de la 2e DB?.

2007, DAC 308 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à France Bloch - Sérazin 1, avenue Debidour (19e).

2007, DAC 533 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Guy Robert du Costal et Yvonne Le Marec, 5, rue des Beaux-Arts (6e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2007, DDEE 5 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 4e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 7.375 euros.

2007, DDEE 167 - Subvention de fonctionnement à l?association des commerçants de la Porte Brunet (19e). - Montant : 4.700 euros.

2007, DDEE 189 - Subvention à l?association ?La Milpa? (19e) pour la réalisation de programme de rencontres de 3 jours intitulé ?Histoires d?équités? dans le cadre de la quinzaine du commerce équitable qui s?est tenue du 27 avril au 17 mai 2007. - Montant : 1.500 euros.

2007, DDEE 193 - Subvention de fonctionnement à l?association ?A Fleur de Verre? (3e) en soutien aux activités de son atelier de vitrail parisien. - Montant : 4.500 euros.

2007, DDEE 195 - Subvention à la S.E.M.A. (Société d?Encouragement aux Métiers d?Art) (12e) à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris ?SEMA jeunes? pour l?année 2006-2007 et au Prix départemental de Paris SEMA 2007. - Montant : 2.500 euros.

2007, DDEE 197 - Subvention à l?association Page(s) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre. - Montant : 9.000 euros.

2007, DDEE 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Minga? prévoyant l?attribution d?une subvention à cette association pour l?organisation de la 2e édition du Salon international pour le commerce équitable dénommé ?Equitexpo?. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDEE 199 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 19.149 euros.

2007, DDEE 201 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 15.000 euros.

2007, DDEE 202 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Céramicales? (11e) en soutien au 1er Salon de la Céramique réalisé dans le 11e arrondissement. - Montant : 3.540 euros.

2007, DDEE 206 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 12.000 euros.

2007, DDEE 211 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la sarl Tessilform France pour l?exploitation d?une boutique d?habillement à l?enseigne ?PATRIZIA PEPE? située 3 bis rue des Rosiers (4e).

2007, DDEE 212 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Les Relais de l?Occitane pour l?exploitation de son magasin de produits cosmétiques ?l?Occitane? situé 1, rue d?Arcole (4e).

2007, DDEE 213 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL FITMI ?Nouvelle Vibe? pour l?exploitation d?un centre sportif et salon de beauté situé 6, rue des Filles du Calvaire (3e).

2007, DDEE 214 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la sas VF (J) France - Division Lee Store pour l?exploitation d?une boutique de prêt-à-porter située 23-23 bis rue des Rosiers (4e).

2007, DDEE 218 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Le Tanneur et Compagnie pour l?exploitation d?une boutique de maroquinerie ?Le Tanneur? située 99, rue de Rivoli (1er).

2007, DDEE 219 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 6e arrondissement pour une animation commerciale à l?occasion de la fête de la musique 2007. - Montant : 1.000 euros.

2007, DDEE 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association des commerçants ?Le Hameau de Belleville? prévoyant l?attribution d?une subvention à cette association au titre de 2007 dans le cadre du plan de dynamisation du commerce de proximité en faveur du secteur Belleville. - Montant : 15.000 euros.

2007, DDEE 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association Village Saint Paul prévoyant le versement de la subvention correspondante en soutien à ses activités de dynamisation des commerces de ce secteur. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDEE 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de relancer une consultation en vue du renouvellement de la convention de délégation de service public relative à la gestion des marchés de la Création (11e et 14e).

2007, DDEE 227 - Indemnisation amiable d?une entreprise en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2007, DDEE 228 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l?Association pour la construction de l?Ecole de Paris des Métiers de la Table pour le gardiennage de l?établissement, 19, rue Jacques Ibert (17e).

2007, DDEE 229 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l?association ?LES COMPAGNONS DU VOYAGE? pour les salariés de l?établissement, 163 bis, avenue de Clichy (17e).

2007, DDEE 234 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL SIX SHOP pour l?exploitation d?une boutique de bijoux fantaisies et lunettes de soleil située 29, rue Aubry le Boucher (4e).

2007, DDEE 235 - Subvention à une association de commerçants du 5e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 30.000 euros.

2007, DDEE 240 - Subvention complémentaire à une association de commerçants du 17e arrondissement pour les illuminations des fêtes de fin d?année, dans le cadre de l?opération ?Paris Illumine Paris?. - Montant : 6.000 euros.

2007, DDEE 241 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association Union Internationale des Avocats prévoyant l?attribution d?une subvention pour l?organisation du 51e congrès international des avocats à Paris du 31 octobre au 4 novembre 2007. - Montant : 20.000 euros.

2007, DDEE 244 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC PLAY BAC pour l?exploitation d?une librairie pour enfants située 14, rue des Minimes (3e).

2007, DDEE 247 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 9e arrondissement pour une animation commerciale ?Masques Dogon, rue des Martyrs? qui s?est tenue les 23 et 24 juin 2007. - Montant : 7.000 euros.

2007, DDEE 248 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL LADY?S pour l?exploitation d?une boutique de prêt-à-porter 56-58, rue Vieille du Temple (3e).

2007, DDEE 249 - Avis du Conseil de Paris sur deux demandes de dérogation à la règle du repos dominical présentées par la SARL TRIANGLE, 20, rue Daguerre (14e) et par la SARL ADOLFO DOMINGUEZ, 1-3, rue Elzévir (3e).

2007, DPA 92 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation de la halle au marché couvert La Chapelle 10, rue l?Olive (18e). et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2007, DPE 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 5 à la convention signée avec le syndicat interdépartemental pour l?assainissement de l?agglomération parisienne.

2007, DPE 28 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché négocié pour les travaux de modernisation et de protection contre une crue de Seine de type 1910 de l?usine Cité (1er).

2007, DPE 29 - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché sur appel d?offres pour les travaux de réhabilitation des collecteurs Lecourbe-Garibaldi (7e et 15e).

2007, DPE 68 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l?année 2007.

2007, DPE 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société GSM une convention d?occupation temporaire d?un terrain situé à carrières sous Poissy (Yvelines).

2007, DPE 87 - DF 45 - Définition des durées d?amortissement des frais de publication et d?insertion des appels d?offres dans le cadre de la passation des marchés publics du budget annexe de l?eau de la Ville de Paris.

2007, DPE 88 - DF 46 - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2001 à 2005 du budget annexe de l?assainissement.

2007, DPE 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris d?un dossier de déclaration de travaux pour l?amélioration de la sécurité du réservoir d?eau potable de Ménilmontant (20e).

2007, DPE 99 - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de confortement du déversoir d?orage Châtillon Bas-Meudon branche Renan-Seine (15e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour le financement desdits travaux.

2007, DPE 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché signé pour la réhabilitation d?ouvrages visitables du réseau d?assainissement de Paris (lot n° 2).

2007, DPE 102 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation de la compagnie AZUR assurances en raison d?un sinistre survenu en août 2004 en sous-sol de l?immeuble, 6 rue de Berri (8e).

2007, DPE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec le Centre de Recherche, d?Expertise et de Contrôle des Eaux de Paris.

2007, DU - DF 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au protocole relatif à la vente de terrains à la commune d?Achères.

2007, DVD 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire pour la réalisation de travaux du pont levant de la rue de Crimée (19e).

2007, DVD 138 - Subvention à l?association ?CONTRASTE?. - 5.000 euros.

2007, DVD 159 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de protection de berges et de reconstitution du chemin de halage du canal de l?Ourcq à Chamentray (Seine et Marne).

2007, DVD 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention tripartite de superposition d?affectation d?une partie de la berge du canal de l?Ourcq avec le Département de la Seine-Saint-Denis et la ville de Pantin pour l?aménagement d?une piste cyclable et d?espaces verts.

2007, DVD 213 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d?étanchéification du canal de l?Ourcq à Meaux (Seine et Marne).

2007, DVD 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole avec la ville de Bobigny, le Port Autonome de Paris, le SYCTOM de l?agglomération parisienne, le SITOM et le Département de Seine-Saint-Denis relatif au projet de port de fret de Bobigny le long du canal de l?Ourcq.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2007, DEVE 43 - Autorisation à M le Maire de Paris de signer avec l?association ?Jardin partagé de Casque d?Or? la convention d?occupation et d?usage mettant à sa disposition un terrain d?une superficie de 1.000 mètres carrés, extension du jardin dit Casque d?or situé rue des Haies (20e), pour y établir un jardin partagé.

2007, DEVE 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec Réseau Ferré de France (RFF) représenté par la société ADYAL Grands Comptes une convention autorisant l?occupation d?une surlargeur située le long de la petite ceinture (12e), en vue de l?aménagement de l?extension du square Charles Péguy.

2007, DEVE 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des protocoles d?accord avec différents tiers pour permettre l?indemnisation amiable de la Ville de Paris en raison de dommages causés à son domaine public.

2007, DEVE 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié pour la reconstruction des voiries du Parc Montsouris.

2007, DEVE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cité Prost? la convention d?occupation et d?usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d?une superficie de 78 mètres carrés située dans le jardin dit de la Cité Prost (11e) pour y établir un jardin partagé.

2007, DEVE 120 - Indemnisation amiable consécutive à la reprise illégale de la case n° 24 048 du columbarium acquise au cimetière du Père-Lachaise par Mme Pianos née Cros Suzanne pour le compte des ayants droit du défunt François-Louis Pianos.

2007, DEVE 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir 2 bâtiments situés en bordure de la concession du relais du bois, route de Suresnes, Carrefour de la croix Catelan en vue de réaliser une clairière arborée.

2007, DEVE 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?1001 Feuilles? une convention d?occupation et d?usage mettant à sa disposition une parcelle de terrain d?une superficie de 75 mètres carrés située dans le jardin Anne Franck, impasse Berthaud (3e) pour y établir un jardin partagé.

2007, DEVE 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d?accidents, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DPE 22 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour des travaux de réfections de voiries dans plusieurs garages de la Direction de la propreté et de l?eau (4 lots).

2007, DPE 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la réforme et à la vente de 101 véhicules et 33 équipements du Service technique de la propreté de Paris.

2007, DPE 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?AGECA? (11e) pour la réalisation du projet ?réduire nos déchets au quotidien - une expérience test dans le 11e arrondissement?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 10.000 euros.

2007, DPE 95 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres pour les travaux de réfection et d?embellissement de la façade, côté canal, de la halle béton du garage d?Aubervilliers, 33-35 rue du Port 93300 Aubervilliers (4 lots).

2007, DPE 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de l?école IGOUD H?AREDI, sise 35 rue Miguel Hidalgo (19e) à la suite de l?utilisation d?un extincteur de l?établissement par un agent du nettoiement pour éteindre un début d?incendie.

2007, DPE 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue de la déconstruction du site de l?usine d?incinération d?ordures ménagères située 167, quai de Stalingrad à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine).

2007, DPJEV 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de travaux pour la création de locaux de personnels et de locaux de matériel, route de la Muette (16e).

2007, DPJEV 107 - Subvention à l?association Ile-de-France Environnement (IDFE). - Montant : 17.000 euros.

2007, DPJEV 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association le ?Jardin partagé de Falbala? une convention d?occupation et d?usage mettant à sa disposition un terrain d?une superficie de 210 mètres carrés situé rue de Gergovie (14e) pour y établir un jardin partagé.

2007, DU 45 - Echange foncier sans soulte entre la Ville de Paris et l?OPAC. - Acquisition d?un local jardinier par la Ville de Paris.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2007, DEVE 52 - Coopération avec la ville de Rabat (Maroc). - Fourniture et acheminement de mobilier urbain pour l?aménagement d?un jardin parisien dans la ville de Rabat (Maroc).

M. Yves CONTASSOT, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2007, DALIAT 27 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour des marchés à bons de commandes d?acquisition et de maintenance de destructeurs de documents, de matériels de finition et de courrier destinés à l?ensemble des services de la Ville de Paris, du Département de Paris, aux mairies d?arrondissement et aux services disposant d?un budget annexe, en 2 lots séparés. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d?attribution des marchés à bons de commandes correspondants.

2007, DALIAT 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement de factures pour des prestations de maintenance de photocopieurs KONICA MINOLTA installés sur des sites relevant de la Ville de Paris, des mairies d?arrondissement et des services disposant d?un budget annexe.

2007, DALIAT 33 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de prestations de blanchissage et nettoyage à sec de divers articles livrables sur différents sites relevant de la Ville de Paris en 8 lots séparés (lots 1-6).

2007, DALIAT 35 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue d?un marché à bons de commandes d?acquisition sur catalogue, livraison de consommables informatiques destinés à l?ensemble des services de la Ville de Paris.

2007, DALIAT 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction n° 2 avec la SARL GEDIVEPRO pour le règlement d?une facture due au titre du marché de fourniture de blouses rayées blanc/bleu (lot n° 15).

2007, DALIAT 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 de transfert au marché pour la fourniture et la livraison en 8 lots séparés de pièces détachées, accessoires et produits de marques diverses, destinés au parc de véhicules et au parc de matériels des services municipaux, (lot 3 : pièces détachées pour véhicules de marque Renault) souscrit avec la SA REAGROUP.

2007, DALIAT 38 - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 de transfert au marché relatif à la fourniture de papiers divers recyclés et non recyclés destinés à l?ensemble des services de la Mairie de Paris en 2 lots séparés : lot 2 papiers divers et spéciaux, souscrit avec la SAS GROUPE PAPYRUS FRANCE.

2007, DALIAT 43 - Admission en non- valeurs d?anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l?exercice 2007.

2007, DDATC 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de M. Régis POIRRIER.

2007, DRH 56 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des techniciens de la surveillance spécialisée de la Commune de Paris.

2007, DRH 62 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d?accès au corps des secrétaires des services extérieurs de la Commune de Paris - spécialité animation.

2007, DRH 64 - Fixation des modalités d?organisation et de la nature des épreuves du concours sur titres pour l?accès au corps des agents spécialisés des écoles maternelles (1ère classe).

2007, DRH 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris en vue d?habiliter l?A.S.P.P. à déposer une demande de permis de démolir pour la réalisation de l?opération de création du restaurant administratif, 141, rue Lecourbe (15e).

2007, DRH 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d?objets ou d?effets personnels à l?occasion d?incidents de service.

2007, DRH 79 - Subvention de fonctionnement complémentaire accordée au titre de l?année 2007 à l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). - Montant : 940.000 euros.

2007, DRH 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l?Association d?Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP).

2007, DRH 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l?Association pour la Gestion des Oeuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP).

2007, DRH 82 - Modification de l?article 6 de la délibération DRH 134 en date du 4 décembre 2001 relative à la fixation de la liste des disciplines, de la composition de la commission chargée d?apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externe et du programme des concours pour l?accès au corps des professeurs des conservatoires de Paris.

2007, DRH 83 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe, interne et 3e concours d?accès au corps des adjoints d?animation et d?action sportive de la Commune de Paris (1ère classe) dans la spécialité - activités périscolaires.

2007, DSTI 6 - Approbation des modalités d?attribution à la société IREC d?un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet la maintenance et le support technique des modules du logiciel GTS utilisés par les billetteries, la réalisation de prestations complémentaires associées et l?acquisition de modules.

2007, DSTI 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à prix forfaitaires pour la concession de droits d?usage et de support technique de divers progiciels de la gamme ?CORTEX? développés et diffusés exclusivement par la société ALLEN SYSTEMS GROUP Inc.

2007, DSTI 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour l?informatisation de la gestion de la santé au travail et de la prévention des risques professionnels.

2007, DSTI 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert ayant pour objet la réalisation de prestations d?évolution des fonctionnalités et de maintenance curative du nouveau Système d?Information Budgétaire et Comptable ALIZE.

2007, DSTI 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert en un seul lot pour des prestations d?assistance technique et d?exploitation sur les systèmes SAP.

2007, SG 164 - Marché de prestations similaires au marché de refonte du système informatique comptable et financier de la Ville de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2007, DPVI 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l?association ?Capoeira Viola/Cie le Sommet de l?Abricotier? du quartier La Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la ville.

2007, DPVI 21 - Politique de la Ville. - Subventions à des associations créatrices d?emplois d?adultes relais en complément de celles versées par l?Etat. - Montant total : 105.236 euros.

2007, DPVI 56 - Subventions d?équipement à 2 associations du quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis Porte Saint-Martin (10e). - Montant total : 47.264 euros.

2007, DPVI 61 - Subventions d?équipement à deux associations du quartier Politique de la Ville Fontaine au Roi (11e). - Montant total : 19.982 euros.

2007, DPVI 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour un projet relatif à un dispositif d?accompagnement à la préparation du Diplôme Initial de Langue Française (DILF) dans certains centres sociaux parisiens. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 20.000 euros.

2007, DPVI 80 - Subventions d?équipement à 2 associations du quartier Politique de la Ville Porte Pouchet (17e). Montant total : 11.587 euros.

2007, DPVI 83 - Subvention d?équipement à une association du quartier Politique de la Ville - Flandre (19e). Montant : 16.900 euros.

2007, DPVI 84 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers du Sud 13e. - Montant total : 21.200 euros.

2007, DPVI 89 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Politique de la Ville Goutte d?Or (18e). - Montant total :

29.000 euros.

2007, DPVI 90 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e). - Montant total : 26.630 euros.

2007, DPVI 91 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Flandre (19e). - Montant total : 50.500 euros.

2007, DPVI 92 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier ?Porte Montmartre - Porte Clignancourt? (18e). - Montant total : 46.922 euros.

2007, DPVI 95 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint-Blaise-Porte-de-Montreuil (20e). - Montant total :

26.500 euros.

2007, DPVI 100 - Subvention à l?association ?Les Faubourgs Numériques? pour la réalisation d?une projet de préfiguration d?un système productif local ?Musiques du Monde? à la Goutte d?Or. - Montant : 31.400 euros.

2007, DPVI 102 - Subvention à la société ?Immobilière 3F? en vue du financement d?un programme de création de la première médiathèque autour de la culture Hip Hop, 74, rue d?Aubervilliers (19e) pour l?association R. Style. - Montant : 48.871 euros.

2007, DPVI 110 - Subvention à l?OPAC de Paris en vue du financement d?un programme d?aménagement de locaux associatifs dans le local 16-18, rue Laghouat pour l?association Atelier Musical des Trois Tambours, quartier Goutte d?Or (18e). Montant : 17.510 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2007, DPVI 68 - DJS 438 - DAC 415 - Subventions de fonctionnement à l?association Permis de Vivre la Ville. - Montant total : 11.000 euros.

Mme Martine DURLACH, Mme Clémentine AUTAIN, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, DPVI 59 - Subvention de fonctionnement à MDSL Intervention en cofinancement avec l?Observatoire de l?Egalité Femmes/Hommes et la Mission Intégration. - Montant : 18.000 euros.

Mme Martine DURLACH, Mme Khédija BOURCART, rapporteures.

2007, DASCO 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 36 marchés relatifs à la mise en oeuvre de classes à Paris pour les enfants des écoles publiques parisiennes, année scolaire 2007-2008, en application de l?article 30 du Code des marchés publics.

2007, DASCO 176 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Pilotine? pour le soutien au projet ?Sur les pas de Pilotine? d?éducation à l?environnement des enfants des classes élémentaires de 3ème cycle de Paris à travers un parcours pédagogique en Amérique latine. - Montant : 13.500 euros.

2007, DASCO 201 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Fédération de Paris de la Ligue de l?Enseignement?, 9 rue du Docteur Potain (19e) pour une action de lutte contre les violences scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec cet organisme. - Montant : 50.000 euros.

2007, DASCO 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d?objectifs avec la caisse des écoles du 4e arrondissement dans le cadre de l?octroi par la Ville de Paris d?une subvention exceptionnelle. - Montant : 70.000 euros.

2007, DASCO 205 - Subvention exceptionnelle à la caisse des écoles du 18e arrondissement. - Montant : 550.000 euros.

2007, DASCO 210 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat d?objectifs avec la caisse des écoles du 1er arrondissement dans le cadre de l?octroi par la Ville de Paris d?une subvention exceptionnelle. - Montant : 40.000 euros.

2007, DPA 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 de transfert au marché de maîtrise d?oeuvre relatif à la construction d?une école polyvalente de 10 classes, 27-29 rue Emile Duployé (18e).

2007, DPA 195 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration d?un bâtiment annexe, avec création d?une entrée autonome à l?école élémentaire B, 41, rue de Tanger (19e).

2007, DPA 206 - Approbation du principe de réalisation de l?opération d?extension de la cour de l?école élémentaire, 18, rue d?Oran (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 223 - Approbation du principe de création d?une nouvelle verrière dans l?école élémentaire, 15, rue de l?Arbre Sec (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 227 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l?école maternelle, 70 rue Vitruve (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 229 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la couverture et des chéneaux à l?école maternelle 23, rue Jacquier (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 231 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des canalisations, du système de sécurité incendie et d?asservissement des portes coupe-feu à l?école maternelle 53 bis, rue Marx Dormoy (18e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants.

2007, DPA 235 - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l?école élémentaire 104, rue de Belleville (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 242 - Approbation du principe de réalisation des travaux concernant la restructuration des salles à manger maternelle et élémentaire du groupe scolaire Vandrezanne 3840 rue Vandrezanne (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 244 - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au groupe scolaire, 2, rue Eugène Reisz (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de travaux d?implantation d?un ascenseur et de réaménagement du réfectoire à l?école élémentaire 17, rue de Marseille (10e).

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2007, DASCO 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes un bail emphytéotique administratif relatif à la concession de locaux scolaires municipaux situés 43, rue Falguière (15e) et de consentir au dépôt d?un permis de construire et de démolir par M. le Président de ladite association portant sur la restructuration des locaux susmentionnés.

M. Eric FERRAND, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2007, DAJ 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris et à un mandataire de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres les 9 et 18 juillet, 3, 10 et 17 septembre 2007.

2007, DAJ 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de service de représentation juridique (marché passé selon la procédure de l?article 30) de la Ville et du Département de Paris.

2007, DF 55 - Autorisation du représentant de la Ville porteur de parts - à voter en Assemblée Générale Extraordinaire la modification des statuts de la Société d?Economie Mixte d?Aménagement de la Ville de Paris ?SEMAVIP? en vue de  proroger la durée de vie de la société.

2007, DGIC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier de façon anticipée 3 marchés d?impression de différents supports pour la communication et l?information de la Ville de Paris, de signer les avenants portant résiliation correspondants et, le cas échéant, d?indemniser les titulaires de ces marchés.

2007, DGIC 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la réalisation de travaux photographiques pour la Mairie de Paris à signer le marché en résultant.

2007, DPA 168 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?aménagement partiel du sous-sol et du rez-dechaussée à la mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, DPA 213 - Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation et de vérification de divserses installations techniques dans des équipements relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés.

2007, DPA 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux prenant en compte la substitution de la ?SNC SACHET et BRULET? par la ?SNC PRADEAU ET MORIN? en vue de travaux de reprise de pierre de taille et de ravalement  à la mairie du 14e arrondissement.

2007, DPA 220 - Approbation du principe d?indemnisation de l?Entreprise Pierre Noël en raison des préjudices subis par elle lors de travaux supplémentaires de restauration des façades de la mairie du 4e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2007, DPA 221 - Approbation du principe d?indemnisation de la société ME21 en raison des préjudices subis par elle suite à son intervention sur le site 15, rue de Lancry (10e) dans le cadre du marché à commande attribuée à la société ?GEOTEC?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants.

2007, DPA 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 6 avenants aux marchés à bons de commande relatifs aux travaux de maintenance et d?aménagement dans les équipements publics et locaux relevant du budget municipal.

2007, DPA 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal.

2007, DPA 240 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité du bâtiment administratif 98, quai de la Rapée (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?arrêté de résiliation pour faute, aux torts exclusifs de la société BURATTI du marché ?restauration des menuiseries extérieures? à la mairie du 10e arrondissement.

2007, DPA 271 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert substituant la Société CARMIE FRANCE pour le marché de modernisation de deux centres thermiques situés dans les gymnases 27-31, rue du Commandant Mouchotte (14e) 251, rue de Vaugirard (15e).

2007, DPA 278 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants de substitution aux marchés de travaux prenant compte la substitutions de la ?SNC SACHET et BRULET? par la ?SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE ETABLISSEMENT SECONDAIRE PRADEAU et MORIN?.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2007, CAB_MA 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?GO TO TOGO? pour la mise en oeuvre d?un projet éducatif et culturel. - Montant : 1.000 euros.

2007, CAB_MA 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Abra Pampa? pour la mise en oeuvre d?un projet culturel. Montant : 1.000 euros.

2007, DAC 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement de 23.000 euros et d?attribuer une subvention de fonctionnement de 22.000 euros à l?association ?Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing? 7, square des Cardeurs (20e).

2007, DAC 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Compagnie d?expression musicale et d?Opéra vivant - Péniche-Opéra, sise Hôtel Gouthière 6, rue Pierre Bullet (10e), un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. - Montant : 85.000 euros.

2007, DAC 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Centre de la chanson d?expression française? située 24, rue Geoffroy l?Asnier (4e), au titre de ses activités 2007.  - Montant : 22.000 euros.

2007, DAC 144 - Attribution d?une subvention d?équipement à la SARL Mauclai pour les travaux de la salle de spectacle La Java. - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 192 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Demi Soupir à Paris? située 75, boulevard Saint-Michel (5e), au titre de ses activités en 2007. Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 201 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d?objectifs relative à une subvention de fonctionnement avec l?association ?Jeunes Talents?, dont le siège social est situé 1, rue Saint-Joseph (2e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 34.600 euros.

2007, DAC 229 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer?, 15, rue Georges Pitard (15e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 27 décembre 2006 relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Abricadabra? 94 bis, quai de la Loire (19e). Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 247 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Festival d?Ile-de-France?, dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2007. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 251 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association Mabel Octobre située 45, rue de Tourtille (20e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 269 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SA CINELBA (cinéma Le Balzac) sise 1, rue Balzac (8e), au titre d?un projet de ?ciné-concerts? en 2007. Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 270 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la société ?Paris Ciné SARL?, dont le siège social est situé 17, boulevard de Strasbourg (10e), au titre de ses activités musicales en 2007. - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 271 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Musique et santé? situé 9, passage Saint-Bernard (11e), au titre des activités en 2007. - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 275 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Hommes penchés? située 9, rue Vauvenargues (18e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 294 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cassandre/Horschamp?, dont le siège social se situe 12, passage de Clichy (18e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 315 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ombre en lumière? dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 318 - Autorisation à M. le Maire de signer avec la Fondation nationale Cité internationale universitaire de Paris 19, boulevard Jourdan (14e), un avenant à la convention triennale d?objectifs 2007-2009 relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville pour le ?Théâtre de la Cité internationale?. - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 319 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie des Hommes? dans le cadre de la politique de la Ville. - Montant : 1.500 euros.

2007, DAC 328 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Motus? située 62, avenue de Flandre (19e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 340 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs fixant les relations de l?Etat et de la Ville de Paris avec l?association ?Ensemble Orchestral de Paris?. - Montant : 50.000 euros.

2007, DAC 345 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?À Fleur de Peau? située 15, rue Henri Poincaré (20e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 347 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société par actions simplifiée ?Cité de la Musique - Salle Pleyel?, dont le siège social est situé 252, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e), un avenant à la convention pluriannuelle d?objectifs relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant : 875.000 euros.

2007, DAC 348 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l?Est Parisien, dont le siège social est situé 159, avenue Gambetta (20e). - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 358 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?L?Onde et Cybèle?, dont le siège social est situé 8, rue de Laghouat (18e), pour l?organisation des Festivals ?Musiques et Jardins? et ?Jazz Nomades? et d?activités dans le cadre de la politique de la ville. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 31.000 euros.

2007, DAC 359 - Approbation des modalités d?attribution de marchés à prix globaux forfaitaires, après appel d?offres ouvert européen, portant sur la fourniture de mobiliers destinés à la bibliothèque Picpus.

2007, DAC 367 - Attribution d?une subvention de fonctionnement l?Association pour la promotion de la lecture et de l?écriture dans le 14e ?APLE 14? 9, rue Boissonade (14e). Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 369 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Cemaforre? (Centre d?études des médiateurs artistiques formation recherche) située 15, Chemin du Halage, 45000 Orléans, un avenant à la convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 55.000 euros.

2007, DAC 370 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement à la SARL Larueforaine située 22, boulevard Saint-Marcel (5e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 378 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à la SARL ?El Alamein?, dont le siège social est situé 9, boulevard Flandrin (16e), une subvention de fonctionnement au titre de son projet culturel 2007. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 381 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Concerts romantiques? située 40, avenue du Maréchal Juin (93260 Les Lilas), pour l?organisation de la quatrième édition du festival ?Les Journées romantiques du Vaisseau fantôme? en 2007. - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 382 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité des fêtes et d?animations du 3e arrondissement?, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 384 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Sea Art - Secrétariat et Administration Artistiques? sise 86, rue de l?Ecole 77720 Bréau. Montant : 12.000 euros.

2007, DAC 385 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Arguia Théâtre? sise 64, boulevard Claude-Lorrain 40100 Dax. - Montant : 11.000 euros.

2007, DAC 386 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Traverse? sise Maison des Associations, 11, rue Caillaux (13e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 387 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre du Troisième Oeil? sise 4, rue Ferdinand Flocon (18e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 388 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Collectif Hic et Nunc? sise 2, La Moinerie, lieu dit Les Bonnefoys 77120 Saints. - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 389 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie de la Mandarine Blanche? sise Maison de Quartier des Quatre Chemins 42, avenue Edouard-Vaillant 93500 Pantin. - Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 390 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Contre-Ciel? sise 186 bis, rue de la Roquette (11e). - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 391 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Acharnés? sise 189, avenue Henri-Barbusse, 93700 Drancy. - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 392 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Nathalie Sevilla? sise 15, rue Rubens (13e). - Montant : 9.000 euros.

2007, DAC 394 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité Chili?, c/o Armando Uribe, 167, boulevard Saint-Germain (6e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 399 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Centre d?art et de culture de la rue Broca?, 39, rue Broca (5e). - Montant : 30.000 euros.

2007, DAC 400 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Festival du Livre et de la Presse d?Ecologie?, 92, boulevard Barbès (18e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 405 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Petit Ney? située 10, avenue de la Porte Montmartre (18e). - Montant : 14.000 euros.

2007, DAC 409 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Smart Association? 113 bis, rue Oberkampf (11e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 410 - Attribution d?une subvention à l?association ?LGBT Dance, Pride off?, dont le siège social est situé 132, rue du Faubourg Poissonnière (10e), pour l?organisation du Festival ?Proud off, queer mais pas queue? en 2007. - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 420 - Attribution à l?association ?Les Petits Riens?, dont le siège social est situé, 22 rue des Ardennes (19e), d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant : 3.500 euros.

2007, DAC 426 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Maison des illustrateurs? 127, rue du Chevaleret (13e). - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 437 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Art dans la Ville? située atelier 13, 13, rue Cadet (9e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 438 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le 6e, Ateliers d?Artistes?, 2, rue Guynemer (6e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 443 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à l?association ?Fédération musicale de Paris?, dont le siège social est situé 181, avenue de Choisy (13e), une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2007. Montant : 12.000 euros.

2007, DAC 455 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Abraxas. - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 456 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Collège international de philosophie? 1, rue Descartes (5e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 457 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Dédale? 23, rue Olivier Métra (20e). Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 462 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à la SARL ?Le Bateau Feu?, dont le siège social est situé face au 11, quai François Mauriac (13e), une subvention de fonctionnement au titre de son projet culturel 2007. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 463 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Métazone?, 37, rue Sainte Croix de la Bretonnerie (4e). - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 464 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre Obligatoire?, 16, rue de Romainville (19e). - Montant : 13.000 euros.

2007, DAC 468 - Autorisation à l?association ?Les amis de Magnum? de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives aux travaux prévus dans les locaux municipaux sis 6, impasse de la Défense (18e).

2007, DAC 469 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre de l?Aquarium? la Cartoucherie, Route du Champ de Manoeuvre (12e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DAC 473 - Attribution à l?association ?Passage des Arts?, dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (9e), d?une subvention de fonctionnement au titre de sa manifestation ?Place à la fête?. - Montant : 1.200 euros.

2007, DAC 475 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?13 en vue-Treize en Vue, Portes ouvertes d?ateliers d?artistes du 13e arrondissement? 170, rue Nationale (13e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 481 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?3015? 19 bis, rue de Cotte (12e). Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 487 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL CDP Le cirque de Paris située 61-63, boulevard de Belleville (11e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 497 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à la SARL (3POM PROD) une subvention pour l?organisation des Duophonie. - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 507 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL ?Théâtre du Renard?, dont le siège social est situé 12, rue du Renard (4e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 25.000 euros.

2007, DAC 510 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SARL ?L?Ermitage?, dont le siège social est situé 8, rue de l?Ermitage (20e), relative à l?attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 523 - Attribution d?une subvention à la SARL Le Sentier des Halles au titre de 2007. - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 527 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Artistes du 4e?, 7, rue Geoffroy Langevin (4e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 538 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?occupation du Théâtre du Rond-Point, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e), avec la SARL ?Théâtre du Rond-Point?.

2007, DAC 544 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Brigade des Images? 4, avenue Boutroux (13e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 565 - Acquisition pour le Musée d?Art moderne de la Ville de Paris d?une sculpture de James Lee Byars.

2007, DAC 612 - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer des conventions relatives à l?occupation du domaine public pour 7 théâtres.

2007, DAC 635 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l?opération ?Nuit Blanche? du 6 octobre 2007.

2007, DAC 639 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant au marché de services passé avec la société ?Art public contemporain? 9, cité Paradis (10e), pour la production déléguée de manifestations dans le cadre de la 6e édition de Nuit Blanche (2007).

2007, DAC 643 - Création d?une régie personnalisée intitulée ?Maison des pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain?. - Modification de la délibération 2007 DAC 174 : Modification des statuts de la régie ; Fixation de la dotation initiale.

2007, DAC 648 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 2 au marché de services passé avec la société ?Art public contemporain?, 9, cité Paradis (10e), pour la production déléguée de manifestations dans le cadre de la 6e édition de Nuit Blanche (2007).

2007, DAJ 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d?une part, une convention portant acceptation de cession au profit de la Ville de Paris de la marque ?Mois de la Photo à Paris?, par MM. Henry CHAPIER et Jean-Luc MONTEROSSO, et d?autre part, une convention de licence de ladite marque par la Ville de Paris au bénéfice de l?association ?Paris Audiovisuel Maison Européenne de la Photographie?.

2007, DPA 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux relatif au renforcement des fondations du conservatoire municipal Francis Poulenc 11, rue La Fontaine (16e), signé avec la société Colas Ile-de-France Normandie, Agence Génie Civil.

2007, DPA 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l?entreprise Somatra SA relatif à l?opération de restructuration et d?amélioration des conditions d?accueil de la bibliothèque Trocadéro sise 4-6, rue du Commandant Schloesing (16e).

2007, DPA 192 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?aménagement de locaux à usage de bureaux aux 3e et 4e étages de l?immeuble 55, rue des Francs Bourgeois (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 194 - Approbation du principe de réalisation des travaux relatif au traitement acoustique des locaux situés dans l?aile Hittorf au Conservatoire Hector Berlioz, 6, rue Pierre Bullet (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction relatif à l?indemnisation de la société COLAS Ile-de-France Normandie, Agence Génie Civil, pour les préjudices subis par elle lors des travaux de renforcement des fondations du conservatoire municipal Francis Poulenc sis 11, rue La Fontaine (16e).

2007, DPA 224 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de l?immeuble situé 5, impasse Bonne Nouvelle (10e) en vue d?y aménager des locaux associatifs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2007, SG 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association Française des Cinémas Art et Essai (AFCAE) afin d?organiser la 3e édition de Mon premier Festival dédié au jeune public (3-15 ans) du 24 au 30 octobre 2007 dans 7 salles Art et Essai parisiennes. - Montant : 55.000 euros.

2007, SG 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement au cinéma Accatone (SARL Accatone) situé 20, rue Cujas (5e), afin de soutenir sa politique de programmation tout au long de l?année. - Montant : 25.000 euros.

2007, SG 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SA ?Société du Cinéma de l?Hôtel de Ville Le Latina? situé 20, rue du Temple (4e), afin de faire découvrir à un public scolaire les cinématographies contemporaines en langues latines. - Montant : 3.000 euros.

2007, SG 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Ciné Sorbonne, dont le siège social est situé 9, rue Champollion (5e), pour le cinéma la Filmothèque du Quartier Latin 9, rue Champollion (5e). - Montant : 20.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2007, DAC 361 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention biannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l?Athénée, dont le siège social est situé 24, rue de Caumartin (9e). Montant : 5.500 euros.

2007, DAC 371 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Esprit Jazz?, dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e), pour l?organisation du festival ?Jazz à Saint-Germain-des-Prés?. - Montant : 18.000 euros.

2007, DAC 440 - Attribution d?une subvention à l?Association pour l?insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la musique et du son pour l?organisation du festival Désin?volt. Montant : 8.000 euros.

2007, DAC 545 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Paris Macadam Les Arcavals? située 18, rue Stephenson (18e). - Montant : 23.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

2007, DAC 263 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Livres d?Afrique? 20, boulevard Beaumarchais (11e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 362 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Maison d?Europe et d?Orient?, 3, passage Hennel (12e). - Montant : 32.000 euros.

2007, DAC 416 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Forum des instituts culturels étrangers à Paris?, 50, rue de Varenne (7e). - Montant : 14.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

2007, DAC 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Confluences?, dont le siège social est situé 190, boulevard de Charonne (20e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 116.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2007, DAC 376 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Conservatoire de musique et d?expressions artistiques? (CMEA), dont le siège social est situé 80, boulevard Saint-Germain (5e). - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 403 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Delidemo? 63, rue de Picpus (12e). Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 406 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité APAJH (association de placement et d?aide pour jeunes handicapés) 5, rue Viollet le Duc (9e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DAC 407 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Clair Obscur, une autre vision pour la culture? située 2, rue Gervex (17e). - Montant : 4.500 euros.

2007, DAC 428 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?SESAME Service pour l?Edition Spécialisée destinée aux Aveugles, Malvoyants et autres personnes Empêchées de Lire? 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e). - Montant : 4.500 euros.

2007, DAC 452 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Demi Pause?. - Montant : 2.500 euros.

2007, DAC 526 - Attribution d?une subvention d?aide au projet à l?association ?La Compagnie des Toupies?, dont le siège est situé 20, rue Saint Nicolas (12e), pour l?organisation des projets ?Chrysalide? et ?Carnaval? au titre de l?année 2007. Montant : 14.500 euros.

2007, DAC 543 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association SIDVEM (Service d?aide à l?intégration des personnes déficientes visuelles dans les lieux de l?enseignement de la musique), dont le siège est situé 88, avenue Denfert-Rochereau (14e), au titre de l?année 2007. - Montant : 4.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2007, DAC 184 - Approbation du principe de restauration du massif d?entrée de l?église Saint-Augustin (8e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant.

2007, DAC 282 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restauration des couvertures charpentes et maçonneries hautes de l?église Notre-Dame de Bonne Nouvelle - Lot n° 1 : ?maçonnerie - pierre de taille échafaudages? - Lot n° 2 : ?charpente? - Lot n° 3 ?couverture? Lot n° 5 ?serrurerie?.

2007, DAC 352 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Bibliothèque du Saulchoir?, 43 bis, rue de la Glacière (13e). - Montant : 7.600 euros.

2007, DAC 357 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs entre la Ville de Paris et l?association ?Les amis du musée Carnavalet?.

2007, DAC 364 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?association ?Société des amis du musée Cernuschi?.

2007, DAC 413 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Institut Protestant de Théologie? 83, boulevard Arago (14e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DAC 424 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Alliance Israélite Universelle?, 45, rue de La Bruyère (9e). - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 425 - Attribution d?une subvention à la fondation ?Centre d?Etudes, de Documentation et d?Information Musée social? 5, rue Las Cases (7e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 472 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction pour le retour dans le patrimoine de la Ville de Paris de six vitraux.

2007, DDATC 187 - Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par M. Michel DEVERNE.

2007, DPA 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir pour la réalisation des travaux de restauration de la fontaine Roquette 70, rue de la Roquette (11e).

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2007, DAC 575 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la charte relative à l?attribution du label national d?accueil et d?accessibilité ?Tourisme et Handicap? (handicap moteur) à la maison de Victor Hugo.

Mme Moïra GUILMART, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

2007, SG 107 - Subvention à l?association ?Arborus? pour son action de lutte contre le sexisme. - Montant : 5.000 euros.

2007, SG 113 - Subvention à l??Association Archives, Recherches et Cultures Lesbiennes? pour le développement de son Centre de documentation. - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 144 - Subvention à l?Association Droits Partagés pour ses actions en faveur des droits de l?Homme et de l?Enfant. - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 160 - Subvention à l??Association européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail? pour ses actions de lutte contre les violences faites au travail. - Montant : 20.000 euros.

2007, SG 162 - Subvention au ?Centre national d?information sur les droits des femmes et des familles (CNIDFF)? pour le projet ?QualiTemps?. - Montant : 10.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2007, DASES 58 - Subvention compensatrice de loyer de 1.402 euros attribuée au titre de l?année 2007 à l?association ?Groupement pour une Information Progressive des Aveugles et des Amblyopes?, pour les locaux communaux qu?elle occupe 241, avenue Gambetta (20e).

Mme Pénélope KOMITÈS , rapporteure.

2007, DDATC 20 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Union des Institutions Sociales du 6e?. - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Danube Social et Culturel? du 19e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Montant : 2.000 euros.

2007, DDATC 28 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?Comité des fêtes du 11e arrondissement?. - Montant : 722 euros.

2007, DDATC 49 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?18 en scènes? (18e). Montant : 20.949 euros.

2007, DDATC 91 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?La Plume Bénévole? (19e). Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 96 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Comité des Fêtes et d?Action Sociale - Les amis du 6e?. - Montant : 2.500 euros.

2007, DDATC 97 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Paris CADECS?. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDATC 108 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?Accueil Social, Familial et Orientation des Sans Emploi? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 111 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?Equipe Saint Vincent, groupe de Saint Honoré d?Eylau du 16e arrondissement?. - Montant :

1.000 euros.

2007, DDATC 112 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?Relais Famille? (16e). Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 113 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire à l?association ?Association pour le Rayonnement Culturel et le Développement Social? (16e). Montant : 10.000 euros.

2007, DDATC 115 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?La Maison de l?Enfance? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 116 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire à l?association ?Association Générale des Familles? (16e). - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Centre Corot Entraide d?Auteuil? (16e). - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 137 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Florimont? (14e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 144 - Subvention à l?association ?Commune Libre d?Aligre?. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDATC 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Belle Ville? (19e). Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 23.000 euros.

2007, DDATC 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre et des conventions particulières avec 5 associations. - Attribution des subventions de fonctionnement correspondantes. - Montant total : 117.000 euros.

2007, DDATC 159 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Comité des fêtes et de solidarité du 8e arrondissement?. - Montant : 6.000 euros.

2007, DDATC 160 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Nation-Charonne? (11e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DDATC 161 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Comité d?Action Sociale et d?Animation du 14e arrondissement?. - Montant : 12.000 euros.

2007, DDATC 192 - Adhésion de la Ville de Paris à ?Réseau Nationale des Maisons des Associations? (RNMA) et versement de la cotisation 2007.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2007, DDATC 167 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Union départementale de la consommation, du logement et du cadre de vie de Paris?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 23.000 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

2007, DASES 101 - Subvention conventionnelle initiale de 91.0125 euros à l?INSERM (Délégation ADR Paris VI) au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle : ?immunologie des cancers : analyse intégratives? - Annuité 2007 de la promotion 2007 (Jérôme GALON, chercheur CRI INSERM : Chef de l?équipe lauréate 2007.

2007, DASES 102 - Subvention conventionnelle initiale de 91.125 euros à l?INSERM (Délégation ADR Paris XII), au titre du soutien municipal à une jeune équipe en vue de réaliser la recherche pluriannuelle: ?Développement des projections thalamorticales et plasticité cross-modale des circuits sensoriels associés?. Annuité de la promotion 2007 (Sonia GAREL, chef de l?équipe).

2007, DASES 103 - Subvention conventionnelle initiale de 91.125 euros à l?INSTITUT CURIE au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle : ?Structure et assemblages de protéines membranaires en membranes natives étudiés par microscopie à force atomique (AFM)? - Annuité 2007 de la Promotion 2007 (Simon SCHEURING).

2007, DASES 104 - Subvention conventionnelle initiale de 91.125 euros à l?Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (Hôpital Robert Debré) au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle : ? Effets du monoxyde d?azote inhalé sur le cerveau en développement et les lésions oxydatives périnatales de la substance blanche.

2007, DASES 126 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?INSERM, pour la poursuite des études sur les indicateurs de santé conduites par l?Atelier Parisien de Santé Publique en vue de l?attribution d?une subvention. - Montant : 80.000 euros.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2007, DASES 127 - SGRI 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Unité de Réflexion et d?Action des Communautés Africaines (URACA)? sise 1, rue Léon (18e) relative à un projet global de lutte contre le sida au Bénin. - Attribution d?une subvention pour l?action précitée pour un montant de 119.039 euros au titre de l?exercice 2007.

M. Alain LHOSTIS, M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2007, DLH 55 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction de 2 logements PLUS et d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS et 9 ateliers d?artistes situé 9-17, passage Savart (20e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 39, rue Richard Lenoir (11e).

2007, DLH 123 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale, d?une part l?aliénation et d?autre part, leur rachat par la Ville de Paris, de parties communes situées dans l?immeuble en copropriété 113, avenue Jean Jaurès (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre d?action sociale protestant (CASP) un avenant au bail emphytéotique conclu le 27 octobre 2006.

2007, DLH 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Observatoire des Loyers de l?Agglomération Parisienne?.

2007, DLH 137 - Réalisation par l?Union d?Economie Sociale ?Prolog-ues? de 2 programmes d?acquisition-réhabilisation de 7 logements communaux PLA-I dans les immeubles en copropriété situés 8, rue Legouvé (10e) et 5 bis, rue Basfroi (11e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer au nom de la Ville de Paris un bail emphytéotique avec ?Prolog-ues? portant location des lots de copropriété communaux nécessaires à la réalisation de l?opération. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris.

2007, DLH 143 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction comportant 5 logements PLUS et un local commercial situé 25-27, rue du Père Guérin et 20, rue Paulin Méry (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 146 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLUS, 10 logements PLA-I et des locaux d?activités situé 8, rue Molière et 19, rue de Richelieu (1er).

2007, DLH 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l?Office public d?aménagement et de construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location des lots de copropriété communaux dépendant de l?immeuble situé 27, boulevard Beaumarchais (4e).

2007, DLH 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un avenant au bail emphytéotique portant location d?une partie de l?immeuble communal situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e).

2007, DLH 161 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des emprunts complémentaires à contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement de programmes de logements sociaux.

2007, DLH 163 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 7 logements PLUS et 7 logements PLA-I situé 106, rue Castagnary (15e). Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération

2007, DLH 166 - Réalisation par la société ?Coopération et Famille? d?un programme de construction de 19 logements PLUS-CD et 7 logements PLA-I, 24, rue Picpus (12e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?Coopération et Famille? une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.

2007, DLH 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à la Fédération du Logement de Paris. - Montant : 15.000 euros.

2007, DLH 185 - Réalisation par la RIVP d?un programme comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 141 logements PLA-I situé 105, boulevard Diderot (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 186 - Réalisation par la SEM PariSeine d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 5 logements PLUS, 6 logements PLA-I et des locaux d?activités situé 1, rue Dussoubs (2e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 188 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLUS situé 23, rue du Capitaine Madon (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l?Office Public d?Aménagement et de Construction (OPAC) de Paris un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 26, avenue de l?Observatoire (14e).

2007, DLH 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants n° 2 aux marchés relatifs au suivi animation de l?OAHD.

2007, DLH 196 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 14 logements PLUS et 10 logements PLA-I situé 146 ter à 154, rue du Faubourg-Poissonnière (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 197 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 5 logements PLUS et un local commercial situé 18, rue Richard Lenoir (11e). Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 200 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLUS et 14 logements PLS situé 110, rue de Crimée (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 202 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l?aliénation de parties communes en assemblée générale dans l?immeuble en copropriété situé 28, rue Mazarine (6e).

2007, DLH 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de donner son agrément concernant l?apport, à la société Foncière Europe Logistique, des droits afférents à trois baux à construction ayant pour assiette la ZAC ?Evangile? (18e), signés entre la société Bail investissement et la Ville de Paris.

2007, DLH 205 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS et un local commercial situé 2, rue de la Dhuis (20e). Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 209 - Réalisation par la SEMIDEP d?une opération d?acquisition en VEFA de 6 logements PLUS située 2, passage Saint-Antoine (11e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 210 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l?immeuble situé 36, rue Jacques Louvel Tessier (10e).

2007, DLH 212 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 11 logements PLUS, 12 logements PLA-I et des locaux d?activités situé 76-76 bis, rue de Rennes (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 219 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation ?Palulos? du groupe ?Pierre Quillard? situé 5-7, rue Dulaure et 6, rue Victor Dejeante (20e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 224 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation ?Palulos? et de travaux de résidentialisation du groupe ?Nationale? situé 47-73, rue Nationale (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris au nom de l?Etat et l?OPAC de Paris un protocole relatif à la résidentialisation.

2007, DLH 225 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?un foyer pour jeunes travailleurs de 91 logements PLA-I situé 35, rue Sedaine (11e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2007, DLH 226 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme d?acquisition-réhabilitation d?un foyer pour jeunes travailleurs de 130 logements PLA-I situé 59-61, rue Saint-Lazare (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.

2007, DLH 227 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation ?Palulos? du groupe ?Couronnes Eupatoria? situé 21-25, rue d?Eupatoria et 12-14, rue Julien-Lacroix (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 232 - Réalisation par la SA d?HLM ?Toit et Joie? d?un programme de création de 41 logements PLUS et 6 logements PLA-I situé 21, rue Bréguet (11e). - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec ?Toit et Joie? relative à la garantie d?emprunt de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2007, DLH 235 - Réalisation par la SA d?HLM ?La Sablière? de la première phase de résidentialisation du groupe ?Saussure? situé 140-142 et 164, rue de Saussure et 4-10 rue de la Crèche (17e). - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole avec le Département, au nom de l?Etat et la SA d?HLM ?La Sablière? relatif à la résidentialisation du groupe ?Saussure?.

2007, DLH 247 - Approbation du principe de réalisation de travaux de restauration et de ravalement des façades fond de cour de l?immeuble communal sis 24 rue Saint-Roch (1er). Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DLH 248 - Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance et d?aménagement en électricité dans les immeubles et les lots de copropriété à usage d?habitation ou de commerce relevant du budget municipal situés dans tous les arrondissements de Paris et dans la Région Ile-de-France. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DLH 258 - Transfert au profit de la Société anonyme d?HLM ?Batigère Ile-de-France? des garanties d?emprunts accordées par la Ville de Paris à la Société anonyme d?HLM du Hainaut pour le financement d?un programme de logements sociaux situé 87-89-91, rue Damrémont (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux transferts des garanties d?emprunts.

2007, DU - DF 63 - Cession amiable de parcelles communales situées à Ferrière-Larçon (Indre et Loire).

2007, DU - DF 126 - Vente de l?immeuble situé 116, avenue de Clichy (17e).

2007, DU - DF 147 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?une cave libre située 17 avenue du Maréchal Lyautey (16e).

2007, DU - DF 156 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication de 3 caves vacantes (lots n° 48, 49, 50) dans l?immeuble 6, rue de Seine (6e).

2007, DU - DF 166 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable d?un local annexe (lot n° 19) dans l?immeuble 10 rue de Seine (6e).

2007, DU - DF 172 - Cession de 8 logements dépendant de l?immeuble situé 36, rue de Terre-Neuve (20e) à la S.A. d?HLM ?Le Logement Urbain?.

2007, DU 180 - Vente de l?immeuble situé 43, rue Davy (17e).

2007, DU - DLH 187 - Résiliation du bail emphytéotique consenti à l?OPAC de Paris les 16 et 21 juillet 2004. - Cession à l?OPAC de Paris de deux parcelles situées 15-17, rue Julien Lacroix (20e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2007, DLH 237 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l?Association pour l?accueil et la formation des travailleurs migrants (AFTAM) un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 84, rue du Docteur Arnold Netter (12e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

2007, DLH 155 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l?amortissement d?un emprunt complémentaire PLUS et de deux emprunts bancaires à contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement d?un foyer d?hébergement, d?une Maison d?accueil spécialisée et d?un Centre d?aide par le travail situés 57-69, rue de Patay, ZAC ?Château des Rentiers? (13e).

2007, DLH 236 - Octroi de la garantie d?emprunt de la Ville de Paris à la S.A. d?HLM ?AXIMO? pour un emprunt complémentaire à contracter par ladite société pour le financement d?un programme de réhabilitation d?un groupe d?immeubles en foyer pour personnes handicapées de 45 PLUS situé 59, boulevard de Strasbourg (10e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2007, DLH 211 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction comportant 41 logements étudiants PLUS situé 3-5, rue de Reims (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

M. Jean-Yves MANO, Mme Sandrine MAZETIER , rapporteurs.

2007, DLH 153 - Réalisation par la RIVP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de type maison relais de 15 logements PLA-I situé 126, rue du Cherche Midi (6e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 213 - Réalisation par la RIVP d?un programme de construction comportant une résidence sociale de type maison relais de 13 logements PLA-I situé 22, rue Duranton (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2007, DDATC 15 - Adhésion de la Ville de Paris à l?Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) et versement de la cotisation 2007.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2007, DASCO 53 - Subventions à 10 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. - Montant total : 35.400 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2007, DASCO 156 - Subventions à 3 associations pour soutenir leurs actions en faveur des étudiants handicapés. Montant total : 20.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

2007, DASCO 41 - Subvention de fonctionnement à l?Université Denis Diderot (Paris VII) (5e) destinée à financer des actions d?information pour favoriser la démocratisation de l?accès à l?enseignement supérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante ?Cap en Fac? avec les universités Panthéon Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII). - Montant : 30.000 euros.

2007, DASCO 158 - Approbation des modalités d?attribution d?un appel d?offres ouvert portant sur l?acquisition, la livraison, l?installation et la mise en service (avec formation des enseignants) de deux presses offset on line, avec leur station de travail dédiée, destinées à l?Ecole supérieure d?arts appliqués Estienne (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants.

2007, DASCO 173 - Subventions complémentaires de fonctionnement et d?investissement aux Ecoles supérieures d?arts appliqués de la Ville de Paris pour 2007. - Montant total : 416.589 euros.

2007, DASCO 174 - Subventions de fonctionnement aux Ecoles supérieures d?arts appliqués de la Ville de Paris pour 2008. - Montant total : 1.604.700 euros.

2007, DASCO 180 - Subvention de fonctionnement à l?association des anciens élèves du CFJ (2e). - Montant : 2.500 euros.

2007, DASCO 181 - Subvention de fonctionnement à l?association ECEPIE (6e) pour l?organisation du colloque ?Femmes ingénieures dans la recherche technologique?. Montant : 3.500 euros.

2007, DASCO 182 - Subventions de fonctionnement à des établissements d?enseignement supérieur parisiens pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d?information et de découverte intitulée ?Envie d?Amphi?. - Montant total : 24.525 euros.

2007, DASCO 183 - Subventions de fonctionnement à diverses associations ou fondations pour financer leurs dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d?information et de découverte intitulée ?Envie d?Amphi?. - Montant total : 10.020 euros.

2007, DASCO 184 - Subvention de fonctionnement à l?Institut Pratique de Journalisme (IPJ). - Montant : 10.000 euros.

2007, DASCO 190 - Subvention de fonctionnement à l?université Sorbonne Nouvelle (Paris III) (5e) destinée à financer des actions d?information pour favoriser la démocratisation de l?accès à l?enseignement supérieur. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante ?Cap en Fac?. Montant : 9.000 euros.

2007, DASCO 191 - Subvention à l?Ecole du Louvre (1er) pour la participation au financement des cours d?histoire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 16.000 euros.

2007, DASCO 202 - Subvention de fonctionnement à l?Université Panthéon-Sorbonne (Paris I) (5e) pour l?organisation du colloque intitulé ?Trente ans de formations juridiques binationales à la Sorbonne?. - Montant : 4.000 euros.

2007, DASCO 211 - Subvention de fonctionnement à l?Ecole Supérieure d?Interprètes et de Traducteurs de l?Université Paris III, Centre universitaire Dauphine (16e) pour l?organisation du colloque intitulé ?Profession : traducteur?. - Montant : 1.250 euros.

2007, DPA 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre hors loi MOP signé avec la société EURATECH relatif aux travaux de sécurité et d?électricité à l?Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.) 11, rue Pierre et Marie Curie (5e).

2007, DPA 208 - Restructuration et extension de l?Ecole Boulle 5-9 rue Pierre Bourdan (12e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d?un marché de travaux correspondant aux travaux préparatoires. - Approbation du principe et des modalités de consultation d?un marché de fournitures courantes et services relatifs aux bâtiments provisoires. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 2 marchés correspondants.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2007, DASCO 209 - DAC 630 - Subvention d?investissement à l?association Bétonsalon, 37, boulevard Ornano (18e) pour l?équipement vidéo de l?espace culturel de la Halle aux Farines (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 25.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, DF 61 - Exonérations facultatives de la taxe d?enlèvement des ordures ménagères (TEOM).

2007, DF 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec Monsieur Jean-François MOUTON, gérant d?un kiosque à journaux.

2007, DU 171 - Subvention complémentaire à l?Atelier Parisien d?Urbanisme (APUR) au titre du financement de l?étude approfondie du site de Bercy. - Approbation de l?avenant n° 3 à la convention pluriannuelle d?objectifs conclue entre la Ville de Paris et l?APUR, justifiant le montant de cette subvention pour 2007. - Montant : 100.000 euros.

2007, DDEE 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association Emmaüs Défi un avenant à la convention d?occupation de locaux situé 80, boulevard Jourdan (14e).

2007, DPA 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société IBTP relatif aux travaux de restructuration de la salle Hénaff, annexe de la Bourse du Travail 85 rue Charlot (3e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2007, DF 59 - Décision modificative n° 2 d?investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

2007, DF 60 - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 2 d?investissement de 2007.

2007, DDATC 169 - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d?animation locales destinées aux états spéciaux d?arrondissements en 2008, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l?organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon.

2007, DDATC 170 - Autorisation aux conseils d?arrondissement d?effectuer des dépenses d?investissement sur des équipements autres que ceux visés à l?article L. 2511-16 du code général des collectivités territoriales.

2007, DF 63 - Budget primitif de la Ville pour 2008. Approbation du montant des dotations destinées aux états spéciaux d?arrondissement.

M. Christian SAUTTER, M. François DAGNAUD, rapporteurs.

2007, SGRI 23 - Subvention attribuée à l?association ?CAP Magellan? sise 17, rue de Turbigo (2e). - Montant : 10.000 euros.

2007, SGRI 58 - Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et la Commune Urbaine d?Antananarivo, intitulé ?appui institutionnel à la Commune Urbaine d?Antannarivo dans les domaines de la formation continue des cadres et du réaménagement d?un espace public, la place d?Andohalo?.

2007, SGRI 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris et la Ville de Bethléem (Territoires Palestiniens) dans le cadre du projet d?éclairage public ?Bethléhem Municipality street lighting? précisant les conditions de l?apport par la Ville de Paris d?un concours technique et financier.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2007, SGRI 52 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Sida Info Service? 190, boulevard de Charonne (20e), pour l?appui aux dispositifs téléphoniques d?écoute, d?information, de conseil et d?orientation dédiés au VIH/Sida au Maroc, au Cameroun et au Sénégal. - Montant : 116.213 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, M. Alain LHOSTIS , rapporteurs.

2007, CAB_MA 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Case sociale et culturelle des Antillais? pour la mise en oeuvre de son programme d?actions en faveur des originaires d?Outre-Mer. - Montant : 5.000 euros.

2007, DASES 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 30.069 euros au titre de 2006 au centre d?information et d?animation du 7e dit ?Inter 7? rue Saint-Dominique (7e).

2007, DASES 124 - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite de locaux situés au 185 bis rue Ordener (18e).

2007, DASES 140 - Attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros à l?association ?Nouveaux Droits de l?Homme? dont le siège social est situé 14, cité Vaneau (7e) pour ses actions menées au profit des personnes démunies à Paris en 2007.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2007, CAS 3 - Fixation pour 2007-2008 de la participation financière demandée aux bénéficiaires de la carte ?Améthyste?.

Mmes Gisèle STIEVENARD, Danièle HOFFMAN-RISPAL, Pénélope KOMITÈS , rapporteures.

2007, DASES 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention signée le 16 juin 2005 avec l?association ?Paris Tout P?tits?, dont le siège social est situé 130, avenue du Général de Gaulle 92130 Issy les Moulineaux, qui fixe le montant de la subvention à 97.000 euros au titre de 2007.

2007, DASES 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l?association ?Fédération de Paris du Secours populaire français?, dont le siège social est situé 6, passage Ramey (18e), fixant le montant de la subvention à 30.000 euros au titre de l?année 2007.

Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2007, DFPE 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre Israélite de Montmartre? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 18e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 283.972 euros.

2007, DFPE 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Dauphin Bleu? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 72.212 euros.

2007, DFPE 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre Israélite de Montmartre? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 91.076 euros.

2007, DFPE 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre Israélite de Montmartre? gestionnaire d?un jardin maternel située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 64.953 euros.

2007, DFPE 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix-Rouge Française? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 19e arrondissement.

2007, DFPE 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfance et Famille? gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007. - Montant :

582.438 euros.

2007, DFPE 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfance et Famille? gestionnaire d?un jardin maternel situé dans le 19e arrondissement. - Subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 19.265 euros.

2007, DFPE 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Belleville? située 126, boulevard de Belleville (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 117.706 euros.

2007, DFPE 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Fontarabie? située 19-21, rue Fontarabie (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 93.315 euros.

2007, DFPE 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?La Souris Verte? située 112, rue Brancion (15e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 144.943 euros.

2007, DFPE 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Saint Roch? située 26, rue Saint-Roch (1er). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 118.532 euros.

2007, DFPE 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Champerret? située 24, avenue de la Porte de Villiers (17e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 95.207 euros.

2007, DFPE 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Zèbres de l?Atlas? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 48.847 euros.

2007, DFPE 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre de protection Maternelle et Infantile La Goutte de Lait Saint Léon? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 123.727 euros.

2007, DFPE 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Plaisir d?enfance? gestionnaire d?un établissement de type multi accueil situé dans le 19e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 86.140  euros.

2007, DFPE 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une multi-structure ?La Fée Tiphaine? située 16, rue Tiphaine (15e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 82.707 euros.

2007, DFPE 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes? (O.N.C.P.) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 149.231 euros.

2007, DFPE 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre français de protection de l?enfance? gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 555.388 euros.

2007, DFPE 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Calinot Singe? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 19.947 euros.

2007, DFPE 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Le Toboggan? située 149, rue de la Croix-Nivert (15e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 82.612 euros.

2007, DFPE 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre français de protection de l?enfance? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 53.150 euros.

2007, DFPE 127 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfants Présent? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 50.603 euros.

2007, DFPE 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant Présent? gestionnaire d?une crèche familiale préventive située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 160.175 euros.

2007, DFPE 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant Présent? gestionnaire d?une crèche familiale préventive située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 196.759 euros.

2007, DFPE 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant Présent? gestionnaire d?une structure multiaccueil située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 105.577 euros.

2007, DFPE 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant Présent? gestionnaire d?une crèche familiale préventive située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 254.646 euros.

2007, DFPE 136 - Autorisation à M le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Moulin Bleu? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 75.094 euros.

2007, DFPE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Petits Loups - Crèche parentale? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 56.180 euros.

2007, DFPE 139 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?L?Ile Aux Trésors? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 33.300 euros.

2007, DFPE 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association Société maternelle ?La Nouvelle Etoile des Enfants de France? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 19e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 61.332 euros.

2007, DFPE 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?Association des cités du secours catholique gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 4e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 149.131 euros.

2007, DFPE 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?Vivre au Jardin? située 26, rue Bisson (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 73.384 euros.

2007, DFPE 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une halte-garderie ?1, 2, 3 Soleil? située 7-9, rue des Islettes (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 26.095 euros.

2007, DFPE 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un établissement multi-accueil situé dans le 17e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 79.785 euros.

2007, DFPE 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une crèche collective ?Crèche Bethléem? située 14, rue Jean Bart (6e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 309.115 euros.

2007, DFPE 154 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une crèche collective ?La Providence? située 3, rue Oudinot (7e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 363.963 euros.

2007, DFPE 155 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 13e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 242.118 euros.

2007, DFPE 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 13e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement pour 2007 au dit établissement. - Montant : 58.812 euros.

2007, DFPE 158 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 38.229 euros.

2007, DFPE 159 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 519.658 euros.

2007, DFPE 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 48.273 euros.

2007, DFPE 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une crèche collective en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 247.41 euros.

2007, DFPE 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une crèche collective ?Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise? située 3, place Martin-Nadaud (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 413.992 euros.

2007, DFPE 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une crèche collective ?Crèche Collective Sainte Amélie? située 104-106, rue de la Réunion (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 376.072 euros.

2007, DFPE 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une crèche familiale ?Crèche Familiale Sainte Amélie? située 104-106, rue de la Réunion (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au dit établissement. - Montant : 170.520 euros.

2007, DFPE 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Petits du Canard? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 3e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 92.383 euros.

2007, DFPE 179 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil Petite Enfance XVème? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 44.204 euros.

2007, DFPE 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint Simon? gestionnaire d?une multi-structure ?La Souris Verte? située 14, boulevard Gouvion Saint Cyr (17e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 345.645 euros.

2007, DFPE 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 17e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 83.949 euros.

2007, DFPE 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Mowgli? gestionnaire d?une crèche collective située 26, rue Simart (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 243.009 euros.

2007, DFPE 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Haut comme 3 pommes? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 149.477 euros.

2007, DFPE 188 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants - APATE gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 97.496 euros.

2007, DFPE 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants - APATE gestionnaire d?un jardin d?enfants située dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 269.623 euros.

2007, DFPE 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?ECLORE? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 63.793 euros.

2007, DFPE 191 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une mini-crèche ?Coccinelle? située 4, square du Nouveau Belleville (20e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 55.760 euros.

2007, DFPE 192 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un établissement multi-accueil situé dans le 18e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 81.771 euros.

2007, DFPE 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les 19èmes Rugissants? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 36.127 euros.

2007, DFPE 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Pirouett? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 2.474 euros.

2007, DFPE 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Repaire des Lutins? gestionnaire d?une crèche parentale située 19, rue Henri Duvernois (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 66.856 euros.

2007, DFPE 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un établissement multi-accueil situé dans le 17e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 40.880 euros.

2007, DFPE 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un établissement multi-accueil situé dans le 10e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 86.051 euros.

2007, DFPE 214 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?Association pour l?accueil de tous les enfants - APATE gestionnaire d?une multi-structure située dans le 11e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 176.070 euros.

2007, DFPE 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes? (ONCP) gestionnaire d?une crèche collective située dans le 2e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 197.182 euros.

2007, DFPE 220 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Mini Coccinelles? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 23.138 euros.

2007, DFPE 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Au Fil de la Découvert? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 16.386 euros.

2007, DFPE 225 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?année 2007 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon gestionnaire de la halte-garderie du 7e arrondissement. - Montant : 163.046 euros.

2007, DFPE 230 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?Association générale des familles du XVIème gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 15.430 euros.

2007, DFPE 232 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Grenadine et Menthe à l?Eau? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 51.035 euros.

2007, DFPE 233 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Quel Univers Inventer (Qui ?)? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 74.831 euros.

2007, DFPE 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?Association familiale catholique Notre Dame de Perpétuel Secours gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 63.459 euros.

2007, DFPE 236 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?A.I.R.A.P.E? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 61.457 euros.

2007, DFPE 238 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association du jardin d?enfants de l?Organisation des Nations Unies à Paris gestionnaire d?un jardin d?enfants situé dans le 16e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 28.975 euros.

2007, DFPE 240 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Enfances? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 16.126 euros.

2007, DFPE 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil et Reclassement Féminin - Oeuvre des Gares? (AR-OG) gestionnaire d?une crèche collective dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 48.779 euros.

2007, DFPE 261 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison Kangourou? gestionnaire d?un établissement multi-accueil situé dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 33.717 euros.

2007, DFPE 285 - Attribution d?une subvention à l?association ?OPEJ - Oeuvre de Protection des Enfants Juifs? sise 10, rue Théodule Ribot (17e), pour le fonctionnement d?une Maison des Familles et des Cultures dans le 11e arrondissement. Montant : 15.000 euros.

2007, DFPE 286 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Mission Populaire 11e - Foyer Le Picoulet? sise 59, rue de La Fontaine au Roi (11e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DFPE 287 - Attribution d?une subvention à l?association ?Caravansérail Développement? sise 12, rue Martin Bernard (13e), pour le fonctionnement d?une ludothèque dans le 13e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2007, DFPE 288 - Attribution d?une subvention à l?association ?LOREM - Loisirs Résidentiels des Mariniers? sise 4 , rue des Mariniers (14e), pour le fonctionnement d?une ludothèque dans le 14e arrondissement. - Montant : 5.000 euros.

2007, DFPE 289 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Ronde des bébés? sise 3, rue des Suisses (14e). - Montant : 2.000 euros.

2007, DFPE 290 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?RSI La Ressource? sise 45, rue Berzelius (17e). - Montant : 6.000 euros.

2007, DFPE 291 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Culture 2+? sise 33, rue de l?Évangile (18e). - Montant : 9.500 euros.

2007, DFPE 293 - Attribution d?une subvention de fonctionnement au Comité d?établissement du gérant de l?infrastructure SNCF sis 6, avenue François Mitterrand à La Plaine Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), pour le fonctionnement de la ludothèque ?Planète Jeux? qu?il gère dans ses locaux du 21, rue Ordener (18e). - Montant : 9.000 euros.

2007, DFPE 295 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement avec l?association ?Cafézoïde? sise 92 bis, quai de la Loire (19e).

2007, DFPE 296 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Plus Loin? sise 4, rue Paul Jean Toulet (20e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DFPE 297 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Fondation Croix Saint Simon? sise 18, rue de la Croix Saint Simon (20e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DFPE 299 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Maman à Paris, l?association des parents de la Région Parisienne? sise 147 bis, avenue Jean Jaurès (19e). - Montant : 2.300 euros.

2007, DFPE 300 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 20 novembre 2006 avec l?association ?Oeuvre de secours aux Enfants?, gestionnaire du lieu de paroles ?La Maison des Sources? située 83, rue Julien Lacroix (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?année 2007 au dit établissement. - Montant : 115.018 euros.

2007, DFPE 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 1er décembre 2005 avec l?association ?Ecole des Parents et des Educateurs?, gestionnaire du lieu de parole dénommé ?La Maison Ouverte? situé 164, boulevard Voltaire (11e). - Attribution au titre de l?année 2007 d?une subvention de fonctionnement au dit établissement. - Montant : 72.459 euros.

2007, DFPE 303 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue avec l?association ?Les Equipes d?Amitié?, gestionnaire du lieu de parole ?La Caragole? situé 17, rue de l?Echiquier (10e). - Attribution d?une subvention au dit établissement au titre de l?année 2007. - Montant : 38.193 euros.

2007, DFPE 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue avec la Fondation Rothschild, gestionnaire du lieu de parole dénommé ?Ilot Bébés? situé 4-7, square Dunois (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?année 2007 au dit établissement. - Montant : 122.789 euros.

2007, DFPE 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement du 23 mai 2006 avec l?association ?LIRE à Paris? pour soutenir son action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d?Assistantes Maternelles et les Maisons de l?Enfance. Montant : 78.202 euros.

2007, DFPE 310 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Gribouille Alésia? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 84.551 euros.

2007, DFPE 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Planète des enfants? gestionnaire d?une multistructure située 6, Villa Moderne (14e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 67.089 euros.

2007, DFPE 322 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec la Fondation ?Oeuvre de la Croix Saint-Simon?, ayant son siège social 18, rue de la Croix Saint-Simon (20e), pour la création d?une structure multi-accueil de la Petite Enfance sise 151-155, rue Haxo (19e).

2007, DFPE 346 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil Petite Enfance XVème? gestionnaire d?une crèche collective située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 75.132 euros.

2007, DFPE 348 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Aire de Famille? gestionnaire d?une crèche familiale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 55.137 euros.

2007, DFPE 351 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Les Pieds Tendres? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 36.641 euros.

2007, DFPE 352 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 4 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 24 avril 2003 avec la R.I.V.P. pour la réalisation d?une halte-garderie de 25 places, 34, rue Alphonse Penaud (20e). - Approbation de la passation d?un avenant n° 2 au marché de travaux passé pour la construction de cet équipement par ladite R.I.V.P.

2007, DFPE 357 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d?allocations familiales de Paris gestionnaire d?une halte-garderie située 47, avenue de Boutroux (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 95.597 euros.

2007, DFPE 362 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Maison des Bout?chou? gestionnaire d?un jardin maternel situé dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 37.551 euros.

2007, DFPE 363 - Approbation de la passation d?un contrat de transaction et d?un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 23 mai 2002 avec la SEMIDEP pour la réalisation d?une crèche collectif de 33 berceaux, 33-33 bis, rue Mongallet (12e).

2007, DFPE 364 - Approbation du principe et des modalités de passation et d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits d?entretien, lessiviels et à usage unique pour les années 2008 et 2009.

2007, DFPE 367 - Attribution d?un marché de prestations de service pour l?exploitation d?une crèche collective située 9-11, rue de la Pépinière (8e).

2007, DPA 60 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de restructuration et d?extension de la crèche 38, rue Saint-Bernard (11e) en vue de la création de 2 crèches de 22 et 50 berceaux.

2007, DPA 73 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de création d?une crèche collective de 45 berceaux 9-11 rue Erlanger (16e).

2007, DPA 130 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l?entreprise BATGECO relatif à la restructuration-extension de la crèche collective 49, boulevard Masséna (13e).

2007, DPA 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société SN ERCT CONSTRUCTION relatif à la construction d?une halte-garderie de 25 places, 5-7-9, passage des Tourelles (20e).

2007, DPA 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de coordination en matière de sécurité et protection de la santé signé avec la société NORISKO COORDINATION représentée par M. Jean-Luc MERTEN, responsable d?agence, dans le cadre des travaux de construction d?une crèche collective de 60 berceaux, d?un jardin d?enfants de 60 places et d?un logement de fonction dans le secteur Léman-Belleville sis 327 à 331, rue de Belleville, 86 à 90, rue de Romainville (19e).

2007, DPA 199 - Autorisation à M. le Mairie de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société Nodal Entreprise S.A.S. relatif à la construction d?une crèche collective de 40 berceaux, 15-17 rue Pierre Picard (18e).

2007, DPA 204 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société S.R.C. (SNC) pour l?aménagement d?une crèche collective de 50 berceaux 7, rue de la Pépinière (8e).

2007, DPA 236 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section des moyens à la crèche sise 211, avenue Gambetta (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 239 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la résiliation du marché de travaux et approbation des modalités de passation d?un nouveau marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective sise 7, allée Arthur-Honegger (19e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2007, DPA 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec l?entreprise PRADEAU § MORIN pour création d?une halte garderie/crèche et d?une bibliothèque jeunesse 26, rue Chaptal (9e).

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Christophe GIRARD , rapporteurs.

2007, DPA 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de mise aux normes des installations techniques et d?amélioration de l?accès et de l?accueil des handicapés à la crèche collective Charlemagne 8, rue Eginhard (4e).

Mmes Olga TROSTIANSKY, Pénélope KOMITÈS, rapporteures.