Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, Modification de la composition des 5e et 9e Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2007


M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Mes chers collègues, je vous informe que Mme Danièle BOUVELOT, conseillère de Paris, en remplacement de M. Jean-Pierre FRÉMONT, démissionnaire, siégera en 5e Commission en qualité de titulaire. Par conséquent, M. FRÉMONT ne sera pas remplacé en 9e Commission.