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Octobre 2007
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Conseil Municipal
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2007, Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à exonérer de taxe professionnelle les librairies indépendantes parisiennes bénéficiaires du futur label “LIR”. Vœu déposé par l’Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2007


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous allons à présent examiner le v?u référencé n° 4 dans le fascicule, déposé par le groupe U.M.P., relatif à l?exonération de la taxe professionnelle pour les librairies indépendantes parisiennes.

Madame DOUVIN, vous avez la parole.

Mme Laurence DOUVIN. - Nous sommes d?accord pour retirer notre voeu et voter le v?u n° 4 bis de l?Exécutif.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - C?est une bonne nouvelle. Merci, Madame DOUVIN, de votre célérité.

Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de v?u est adopté. (2007, V. 239).