Débat/ Conseil général/ Janvier 1997
M. LE PRESIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 16 décembre 1996 a été affiché.
Le compte rendu intégral de la séance du lundi 28 octobre 1996 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.