Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2008
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2008, DASES 366 G - Signature de 10 avenants aux conventions avec 10 associations de quartier intervenant dans le dispositif animation prévention précoce pour la fixation de la participation financière du Département de Paris et signature d’une nouvelle convention avec l’association “Entraide”. - Montant total : 543 127 euros.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2008


 

M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons maintenant à l?examen du projet de délibération DASES 366 G relatif à la signature de 10 avenants aux conventions avec 10 associations de quartier intervenant dans le dispositif animation prévention précoce pour la fixation de la participation financière du Département de Paris et signature d?une nouvelle convention avec l?association ?Entraide?, sur lequel l?Exécutif a déposé les amendements nos 2 G et 3 G.

Le montant total de la participation du Département s?élève à 543.127 euros.

Mme Myriam EL KHOMRI va nous présenter très rapidement les amendements nos 2 G et 3 G.

Mme Myriam EL KHOMRI, au nom de la 6e Commission. - Merci, Monsieur le Président.

Il s?agit tout simplement d?amendements de forme rédactionnelle qui n?appellent aucune difficulté.

M. Christian SAUTTER, président. - Merci.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 2 G déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 2 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d?amendement n° 3 G déposé par l?Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n° 3 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 366 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2008, DASES 366 G).