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Septembre 2008
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Conseil Général
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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Septembre 2008


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2008, DPA 63 G - Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à bons de commande pour des prestations intellectuelles d?études et de conseils techniques en matière énergétique, dans les différentes phases de conception, réalisation, exploitation des équipements relevant du budget municipal et départemental de Paris et autorisation de signer le marché correspondant.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, DASES 324 G - Approbation du dispositif expérimental d?hébergement temporaire dédié aux personnes souffrant de maladie d?Alzheimer ou de troubles apparentés.

2008, DASES 326 G - Signature d?une convention avec l?établissement public de santé Maison Blanche pour l?unité de soins de longue durée ?La Roseraie? (93330 Neuilly-sur-Marne) habilitant l?établissement à héberger des personnes âgées dépendantes.

2008, DASES 337 G - Signature d?une convention avec la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 61.000 euros.

2008, DASES 338 G - Subvention à l?association ?Au Rendez-vous des seniors? (18e) au titre de 2008. - Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 339 G - Subvention à l?association ?A la Découverte de l?Age Libre - ADAL? (20e) au titre de 2008. Montant : 17.040 euros.

2008, DASES 342 G - Signature d?une convention avec l?association ?L?essentiel - Services aux Personnes? (13e) pour l?attribution d?une subvention au titre de 2008. - Montant : 40.000 euros.

2008, DASES 389 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association ?La Clepsydre? pour lui permettre de poursuivre son action recherche, menée en lien avec les ?Points Paris Emeraude/CLIC?. - Montant : 78.000 euros.

2008, DASES 431 G - Signature de l?avenant n° 1 à la convention passée avec l?association ?Ayyem Zamen? (20e) pour l?attribution d?une subvention destinée au fonctionnement du café social Belleville (20e). - Montant : 35.000 euros. Signature d?une convention avec ladite association pour l?attribution d?une subvention destinée au Café Social Dejean (18e). Montant : 25.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, DASCO 12 G - Approbation du changement de dénomination du collège ?Saint-Blaise? 4, rue Galleron (20e) en collège ?Flora Tristan?.

2008, DASCO 46 G - Crédits complémentaires de fonctionnement (2e tranche) et d?investissement (4e tranche) aux collèges, destinés notamment au financement des ?projets des collèges? pour l?année scolaire 2008-2009. - Montant total : 208.412 euros.

2008, DASCO 49 G - Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 57.454 euros.

2008, DASCO 50 G - Dotations pour travaux d?entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 34.763 euros.

2008, DASCO 59 G - Subvention à l?Association Départementale des Parents d?Elèves de l?Enseignement Public de Paris (20e). - Montant : 20.000 euros.

2008, DASCO 61 G - Dotations pour travaux d?entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 30.166 euros.

2008, DPA 44 G - Signature d?un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la SNC CBC SERVICE pour les travaux de modernisation de la cuisine du lycée collège Jean de La Fontaine, 1 place de la porte Molitor (16e).

2008, DPA 57 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de désamiantage des sols et pose de sols souples au collège Pierre Mendès France 24, rue Le Vau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux.

2008, DPA 66 G - Signature d?un avenant de substitution au marché de travaux passé avec la société Pilliot S.A. et la société Forclim Ile-de-France dans le cadre de l?opération de la mise en oeuvre d?une nouvelle chaufferie au Collège départemental Jean-Baptiste Poquelin 4-6, rue Molière (1er).

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, SGCP 15 G - Reversement de l?écrêtement de M. Yves POZZO DI BORGO.

2008, SGCP 16 G - Reversement de l?écrêtement de huit conseillers de Paris.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2008, DDEE 29 G - Signature de conventions avec les associations régie de quartier ?TELA 13? (13e), ?La Chapelle? (18e) et Saint-Blaise Charonne? (20e) visant le soutien à l?insertion professionnelle d?allocataires parisiens du RMI.

2008, DDEE 39 G - Programme départemental d?insertion. Soutien aux coopératives d?activités et d?emplois - soutien à l?économie sociale et solidarité. - Signature de conventions avec cinq coopératives d?activités et d?emplois pour l?attribution de subventions. - Montant total : 210.000 euros.

2008, DDEE 42 G - Subvention à l?association SOS Insertion et Alternatives (3e) pour l?organisation du 3e forum national de l?emploi dans l?économie sociale et solidaire. Montant : 40.000 euros.

2008, DDEE 50 G - Signature avec l?association Réseau 2000 d?une convention relative à l?insertion professionnelle de personnes en difficulté dont des allocataires parisiens du RMI. Montant : 40.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2008, DASES 41 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec l?association ?L?Espace Psychanalytique d?Orientation et de Consultations? (19e) pour l?attribution d?une participation pour le fonctionnement des deux Points d?Appui et d?Accueil de Jour dans le 19e arrondissement. - Montant : 20.000 euros.

2008, DASES 65 G - Subvention à la Fondation CASIPCOJASOR (20e) pour la rénovation des 41 salles de bain de son foyer d?hébergement pour travailleurs en situation de handicap ?Michel Cahen? (20e). - Montant : 280.000 euros.

2008, DASES 150 G - Signature d?un avenant n° 2 à la convention avec l?association ?Centre des Panoyaux? pour l?habilitation à l?aide sociale de son Centre d?Activités de Jour situé 40, rue des Panoyaux (20e).

2008, DASES 184 G - Subvention à la Fondation des Caisses d?Epargne pour la Solidarité pour sa structure d?accueil médicalisé de jour dénommée Centre d?Activités de Jour Médicalisé La note Bleue Erard (12e). - Montant : 287.040 euros.

2008, DASES 270 G - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée entre l?Etat, le Département de Paris, la Fédération Départementale ADMR de Paris et l?association d?aide à domicile AMSAD-ADMR.

2008, DASES 299 G - Subvention à l?association ?L?Orange Rouge? (19e) pour l?organisation d?une exposition dans la chapelle Saint-Louis de la Salpetrière. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 300 G - Subvention à l?association ?PEP 75? (15e) pour l?extension de l?offre de visites pour les personnes en situation de handicap, en lien avec les établissements culturels parisiens et pour la création d?un site internet. - Montant : 10.500 euros.

2008, DASES 306 G - Subvention à l?Union nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (12e) pour le paiement du loyer de son local. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 313 G - Subvention à l?association ?Groupe Polyhandicap France? GPF (17e). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 314 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association ?Lieu ressource? (17e) pour l?attribution d?une participation au fonctionnement du ?Centre A.P.P.U.I.? (17e). - Montant : 78.000 euros.

2008, DASES 328 G - Subventions à deux associations ?Vagabondanse? (11e) et ?Notre-Dame de Joye? (14e) pour leurs activités visant à améliorer l?accès des personnes en situation de handicap à la culture et aux loisirs. - Montant total : 14.000 euros.

2008, DASES 332 G - Subvention à l?association ?Coridys? (Saint-Etienne) pour le fonctionnement de son antenne parisienne (19e). - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 333 G - Subvention à l?association ?APAEMA? (Association des Parents et Amis des Enfants de Marie Abadie) pour le fonctionnement de son activité ?Groupe de Paroles Parents?. - Montant : 1.100 euros.

2008, DASES 361 G - Signature d?un 1er avenant à la convention pluriannuelle avec l?association ?Trisomie 21 France? (Saint-Etienne) - ex ?FAIT 21? - pour l?attribution d?une subvention afin de financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 393 G - Subvention à l?association ?APTE? (Autisme et Piano Thérapie Educative) pour le développement de ses activités auprès de jeunes autistes pour l?apprentissage du piano. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 394 G - Signature d?un 1er avenant à la convention pluriannuelle signée avec l?association ?Léa pour Samy? (11e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant :

50.000 euros.

2008, DASES 395 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association ?Léa pour Samy? (11e) pour l?attribution d?une participation pour le fonctionnement de l?unité ?Futuroschool?. - Montant : 54.930 euros.

2008, DASES 396 G - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association ?Regard?en France Compagnie? (4e) pour le versement d?une avance à la subvention d?investissement.

2008, DASES 397 G - Subvention à l?association ?Art Eveil? (20e) pour l?acquisition d?un appareil photo numérique. Montant : 360 euros.

2008, DASES 399 G - Subvention à l?association ?Compostelle 2000? (4e) pour le renouvellement d?une partie de ses équipements permettant la prise en charge des personnes en situation de handicap moteur. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 400 G - Subvention de fonctionnement à l?association ?Art Eveil? (20e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 402 G - Subvention à l?Association de réadaptation et de défense des devenus sourds - ARDDS (20e) pour financer l?accueil et la formation des Devenus Sourds. Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 403 G - Subvention à l?association ??Les Lutins Malins? (15e) pour la poursuite des cours de théâtre proposés à des enfants et adultes handicapés. - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 404 G - Subvention à l?association ?Parole de Chien? (9e) pour la réalisation de visites et d?animations auprès des personnes en situation de handicap. - Montant :

2.000 euros.

2008, DASES 405 G - Subvention à l?association ?E-Seniors? (11e) pour le développement de l?accessibilité auprès des personnes âgées en situation de handicap. - Montant :

5.000 euros.

2008, DASES 409 G - Subvention à l?Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France / Paris (14e). Montant : 6.000 euros.

2008, DASES 434 G - Signature d?un avenant n° 1 à la convention avec l?association ?L?ADAPT? pour l?habilitation à l?aide sociale de son Centre d?Activités de Jour de 36 places situé 8, place de la Chapelle (18e).

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DASES 271 G - Signature d?un avenant n° 2 à la convention passée entre l?Etat, le Département de Paris, l?Union des associations d?aide, de soins et de services à domicile de Paris (UNA PARIS) et les Associations d?aide à domicile, gestionnaires de services prestataires, habilitées à l?aide sociale légale.

2008, DASES 358 G - Adoption de l?avenant au cahier des charges relatif à l?habilitation des services prestataires d?aide et d?accompagnement à domicile pour personnes âgées ou handicapées de l?aide sociale légale.

2008, DASES 360 G - Signature d?une convention avec l?association ??Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l?Egalité des Droits - CATRED? (11e) pour l?attribution de deux subventions. - Montant total : 15.000 euros.

Mmes Véronique DUBARRY et Liliane CAPELLE, rapporteures.

2008, DASES 197 G - Subvention à l?association ?Pulsart? pour son action ?l?écart d?identité? à destination des jeunes en errance accueillis par l?espace d?accueil d?urgence du ?16-25? (12e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 243 G - Subvention à l?Oeuvre des Orphelins de la Préfecture de Police (1er). - Montant : 9.756 euros.

2008, DASES 244 G - Signature d?un avenant n° 2 à la convention avec l?Association d?Entraide des Pupilles et Anciens Pupilles de l?Etat, des Adoptés et des Personnes admises ou ayant été admises à l?Aide sociale à l?enfance (11e) fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour l?année 2008. - Montant : 85.000 euros.

2008, DASES 275 G - Signature d?une convention avec l?association ?CRESCENDO? (11e) pour l?attribution d?une subvention destinée à l?aménagement du centre social ?Elisabeth? (20e). - Montant : 60.344 euros.

2008, DASES 287 G - Signature d?une convention avec l?association ?Le Fil d?Ariane France? 3, allée des Aubépines 93600 Aulnay-sous-Bois pour l?attribution d?une subvention. Montant : 10.200 euros.

2008, DASES 289 G - Subvention à l?Association des anciens élèves de l?Institut Gabriel Prévost (18e). - Montant : 1.020 euros.

2008, DASES 322 G - Signature d?une convention avec l?association ?Dumas Réunion? (20e) pour l?attribution d?une subvention destinée à l?aménagement du centre social ?Etincelles?. - Montant : 178.345 euros.

2008, DASES 349 G - Participation financière pour le fonctionnement du Lieu d?Ecoute et d?Accueil - LEA - géré par l?association ?Olga Spitzer?, boulevard de Picpus (12e). - Montant : 106.053 euros.

2008, DASES 372 G - Signature d?une convention avec l?association ?Hors La Rue? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 41.860 euros.

2008, DASES 376 G - Signature d?un contrat de location pour la location d?un studio à Rambouillet (78) dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d?apprentissage de l?autonomie pour les jeunes accueillis au CEFP Le Nôtre Domaine de Pinceloup 78120 Sonchamp.

2008, DASES 429 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec la Mission Locale Belliard (18e) pour le versement d?une participation se rapportant à la création, à titre expérimental, d?un poste de chargé(e) de projet. - Montant : 60.000 euros.

2008, DPA 53 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des toitures des trois châteaux de l?internat scolaire éducatif, domaine des trois châteaux, route de Chaumontel à Coye-la-Forêt (60580) et des modalités de passation du marché correspondant.

2008, DPA 59 G - Approbation du principe de restructuration et d?extension de l?immeuble 26, rue Levert (20e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DAJ 13 G - Appel du jugement du Tribunal administratif de Paris du 22 février 2008 ayant annulé la décision de refus d?agrément d?assistante maternelle de Madame Fatima ROULET en date du 28 juillet 2005.

2008, DAJ 19 G - Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l?Accès au Droit (CDAD) de Paris. - Montant : 12.000 euros.

2008, DALIAT 31 G - Approbation et signature d?une convention constitutive d?un groupement de commandes pour la fourniture de mobiliers de collectivité destinés aux services de la Ville de Paris et du Département de Paris, aux services dotés d?un budget annexe et aux mairies d?arrondissement.

2008, DRH 14 G - Fixation du programme des épreuves du concours d?accès au corps des adjoints techniques des collèges, du Département de Paris - grade d?adjoint technique de 1ère classe dans la spécialité maintenance des bâtiments.

2008, DSTI 32 G - Signature d?un avenant n° 1 au marché passé avec la société France Téléphone relatif à la fourniture de prestations d?exploitation et d?assistance technique sur les systèmes de télécommunications pour le Département de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2008, DASES 118 G - Subvention à l?association ?Visiteurs pour les personnes hospitalisées? VPH (Argenteuil - Val-d?Oise). - Montant : 2.500 euros.

2008, DASES 154 G - Signature d?une convention annuelle avec l?association SOS Drogue International pour l?attribution d?une participation en faveur de son centre le Kaléidoscope. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 158 G - Subvention à l?association ?Prepsy? (15e) pour son réseau de santé. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 177 G - Signature d?un bail avec la Société Garraud Maillet pour les locaux du centre d?adaptation psychopédagogique situé dans un immeuble du 46-54, avenue Mathurin-Moreau (19e).

2008, DASES 199 G - Signature d?une convention avec l?Association pour l?Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne - A.U.R.A. (13e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 179.985 euros.

2008, DASES 221 G - Signature d?un avenant à la convention avec l?association ?Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit? pour l?attribution d?une subvention et d?une participation. - Montant total : 54.000 euros.

2008, DASES 253 G - Subvention à l?Association R.S.I. La Ressource, Centre KIRIKOU (17e) pour le ?Centre KIRIKOU? dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 295 G - Signature d?une convention avec l?association ?PréviSanté? (14e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 319 G - Signature d?une convention avec l?association ?Charonne? pour l?attribution d?une subvention relative à l?opération de travaux conduite au 58, boulevard Ney (18e). - Montant : 140.000 euros.

2008, DASES 336 G - Signature d?une convention avec l?association ?Les Amis du Bus des Femmes? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DASES 350 G - Création d?une régie de recettes départementale au centre de santé George Eastman (13e).

2008, DASES 371 G - Signature d?une convention avec l?association ?Dessine moi un mouton? (10e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 45.000 euros.

2008, DASES 414 G - Signature d?une convention avec l?association ?Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanies? (3e) pour l?attribution de deux subventions. - Montant total : 95.000 euros.

2008, DFPE 5 G - Signature d?une convention avec l?association ?Horizons? gestionnaire d?une équipe de soins spécialisés à domicile (ESSAD) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 60.000 euros.

2008, DFPE 13 G - Signature d?une convention avec l?association ?Croix-Rouge française? pour l?attribution d?une subvention destinée à financer les travaux liés au transfert et à l?aménagement du centre de protection infantile situé 19, rue de la Réunion (20e) dans des locaux situés 63, rue des Haies (20e). - Montant : 269.230 euros.

2008, DFPE 17 G - Protocole transactionnel avec Mme XXXX afin de l?indemniser du désagrément causé par le vol d?une poussette-cosy dans les locaux du centre de consultation infantile, 55, rue Aqueduc (10e).

2008, DPA 56 G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux n° 2 pour la restructuration du centre de Protection Maternelle et Infantile, 78, rue Lauriston (16e).

2008, DU 3 G - Prise à bail, auprès de la S.A.R.L. Foncière Romain d?Investissement, d?un local situé au 91, rue Blomet (15e), destiné à la Maison de l?Enfance.

2008, DU 4 G - Prise à bail, auprès de l?OPAC de Paris, d?un local situé au 4, rue Léon Séché (15e), destiné au maintien du centre de PMI.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 251 G - Subventions à l?association ?Savoir Apprendre? (16e) dans le cadre de la politique de la ville au titre de l?année 2008 pour ses activités dans les 11e et 13e arrondissements. - Montant total : 2.240 euros.

2008, DASES 345 G - Subvention à l?association ?Espace Universel? (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 1.500 euros.

2008, DASES 430 G - Subvention à l?association ?HUI JI? (11e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 8.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2008, DASCO 65 G - Signature d?une convention avec l?Institut Pasteur pour l?attribution d?une subvention pour la construction d?un nouveau centre de recherche sur la biologie intégrative des maladies émergentes. - Montant : 3.000.000 euros.

2008, DDEE 36 G - Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité ?CAP DIGITAL?, ?MEDICEN PARIS REGION?, ?SYSTEM@TIC PARIS REGION?, ?ASTECH? et ?FINANCE INNOVATION? et déposés au 5e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises. - Montant total : 3.275.002 euros.

2008, DDEE 38 G - Signature d?une convention avec l?association CENTRE D?ENTREPRISES PARIS INNOVISION prévoyant le versement d?une subvention au titre de 2008. Montant : 380.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 18 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres les 15 juillet, 3 et 6 septembre 2008.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2008, DFPE 6 G - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association ?Petite Enfance et Parentalité - La Maison Verte? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 162.000 euros.

2008, DFPE 7 G - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association ?Institut de Recherche Appliquée pour l?enfant et le couple - IRAEC? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 210.000 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DDEE 41 G - Subventions accordées au Groupement d?Intérêt Public ?Maison de l?Emploi de Paris?. Montant total : 182.500 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, DASES 26 G - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Centre Alpha Choisy?. - Montant : 31.000 euros.

2008, DASES 62 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec l?association ?Droits d?urgence? pour la fixation d?une participation. - Montant : 15.245 euros.

2008, DASES 69 G - Subvention à l?association ?Entraide Nôtre - Dame de grâce de Passy? (16e) pour son activité d?épicerie sociale. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 71 G - Signature d?un avenant n° 1 à la convention passée avec l?association ?Observatoire International des Prisons - Section Française? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2008, DASES 112 G - Subvention à l?association ?Centre d?Etudes Cliniques des Communications Familiales? (CECCOF) (11e) pour son action ?Intégration des Familles Migrantes?. Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 113 G - Signature d?une convention triennale avec la ?Croix-Rouge française? pour l?unité ?Le Passage? (20e). - Fixation de la participation 2008 à 70.000 euros.

2008, DASES 121 G - Signature d?une convention triennale d?objectifs avec l?association ?Mouvement pour la Réinsertion Sociale? (M.R.S.) relative à l?attribution d?une subvention pour son action d?aide à l?accès aux droits des sortants de prison. - Montant : 26.000 euros.

2008, DASES 145 G - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec l?association ?Jaurès-Pantin-Petit (J2P)? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2008, DASES 160 G - Subvention à l?association ?Les Amis de la Maison Verte? pour son action d?aide à l?accès aux droits intitulée ?Accompagnement global à l?insertion?. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 165 G - Signature d?une convention pluriannuelle avec l?association ?Banque alimentaire de Paris et d?Ilede-France? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 32.000 euros.

2008, DASES 231 G - Signature de l?avenant n° 2 à la convention passée avec l?association ?Le Coeur des Haltes? (12e) pour des actions de resocialisation d?allocataires parisiens du RMI sans domicile fixe, établissant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. - Montant : 80.000 euros.

2008, DASES 258 G - Subventions à quatre associations pour leurs activités d?épiceries sociales notamment en faveur d?allocataires parisiens du RMI. - Montant total : 55.100 euros.

2008, DASES 262 G - Signature d?un avenant à la convention passée avec l?association ?Les Amis du Bus des Femmes? (20e) pour l?attribution d?une subvention pour son action de permanences sociales. - Montant : 38.000 euros.

2008, DASES 268 G - Subvention à l?association ?Le Relais Frémicourt? (15e) pour son action de distribution de produits alimentaires. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 285 G - Subvention à l?association ?Les ateliers du Chaudron? (11e) pour l?action ?Théâtre Moteur?. Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 288 G - Signature d?un avenant n° 2 à la convention avec l?association ?CERAF Médiation? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.500 euros.

2008, DASES 290 G - Signature d?un avenant n° 2 à la convention avec l?association ?La Maison de la Médiation? (20e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 6.120 euros.

2008, DASES 309 G - Subvention à l?Association Jeunesse Education pour son action en direction des jeunes déscolarisés du quartier ?Saint-Blaise, Porte de Montreuil? (20e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 362 G - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec l?association ?La Fayette Accueil? pour deux actions d?aide à l?insertion et de redynamisation de personnes en très grande précarité dans le 20e arrondissement Montant global : 18.000 euros.

2008, DASES 373 G - Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). - Montant : 5.100 euros.

2008, DPA 60 G - Approbation du principe de restructuration des locaux dans l?immeuble 79-81, rue Buzenval (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DASES 410 G - Signature avec la Ville de Paris d?une convention de mise à disposition précaire et gratuite de locaux situés 163, avenue d?Italie (13e).

2008, DPA 58 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l?immeuble 163, avenue d?Italie (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

Mmes Olga TROSTIANSKY et Myriam EL KHOMRI , rapporteures.