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2009, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Mai 2009


 

M. Jean-Marie LE GUEN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2009, DASES 181 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec la Fondation de coopération scientifique "IMAGINE" (15e) pour l'attribution de deux subventions en faveur de "l'Institut des Maladies Génétiques". - Montant global : 3.000.000 euros.