Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

Ouverture de la séance.

Débat/ Conseil général/ Mai 2009


 

M. LE PRÉSIDENT. - Nous commençons nos travaux en formation de Conseil général.