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Mai 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Mai 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009 DASCO 9-G Approbation de l'attribution du nom de collège Edgar VARESE à l'établissement public local d'enseignement 16-18 rue Adolphe Mille (19e).

2009 DASCO 16-G Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 17.801 euros.

2009 DASCO 27-G Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 30.561 euros.

2009 DASCO 31-G Subventions aux collèges (2e tranche d'équipement). - Montant total : 1.019.780 euros.

2009 DASCO 39-G Subvention au lycée professionnel Galilée (13e) pour un projet pédagogique en faveur d'écoliers, de collégiens et de lycéens. - Montant : 3 500 euros.

2009 DASCO 44-G Approbation du principe de réalisation de travaux dans le cadre de la 3e tranche de restructuration du lycée-collège Jacques Decour (9e).

2009 DPA 36-G Signature du marché relatif aux travaux de modernisation des menuiseries extérieures au Collège Départemental Louise Michel, 11 rue Jean Poulmarch et à l'école élémentaire 17, rue de Marseille (10e).

2009 DPA 43-G Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des faux-plafonds au collège départemental 199, quai de Valmy (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009 DASES 126-G Signature des conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'Accueil de Jour (CAJ) pour personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées. Montant global : 1.547.172 euros.

2009 DASES 129-G Publication de la liste des personnes qualifiées prévue à l'article L. 311-5 du Code de l'Action Sociale et des Familles et fixation des modalités de prise en charge de ce dispositif.

2009 DASES 143-G Subvention à l'Association des Clubs de l'Amitié Juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (5e) au titre de 2009. - Montant : 10.000 euros.

2009 DASES 144-G Subvention à l'association "L'âge d'Or de France" (17e). - Montant : 2.500 euros.

2009 DASES 147-G Dotation du prix 2009 "Les Initiatives de la Bientraitance de la Mairie de Paris". - Montant : 10.000 euros.

2009 DASES 216-G Subvention à l'association "Au Rendez-vous des Seniors" (18e). - Montant : 6.000 euros.

2009 DASES 267-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Coeur en Fête" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 5.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009 DASES 132-G Signature d'une convention annuelle avec l'association "Léa pour Samy" (11e), pour l'attribution d'une participation. - Montant : 54.930 euros.

2009 DASES 190-G Signature d'un avenant n° 3 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Autisme 75 - Centre Ile de France" (13e) pour l'attribution d'une participation pour financer l'extension des activités du "P'tit Club". - Montant : 70.000 euros.

2009 DASES 191-G Subvention à l'association "Le Papotin - Fenêtre sur la Ville" (92160 Antony). - Montant : 9.000 euros.

2009 DASES 192-G Subvention à l'association "Turbulences !" (11e). - Montant : 15.000 euros.

2009 DASES 193-G Signature d'une convention annuelle avec l'Association Nationale pour la Prévention des Handicaps et pour l'Information (ANPHI) (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2009 DASES 195-G Subvention à l'association "Personimages" (14e). - Montant : 20.000 euros.

2009 DASES 197-G Signature d'une convention annuelle avec l'association "ABC Autisme" (15e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 70.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2009 DASES 230-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Parrains par mille" (4e) pour l'attribution d'une participation au titre de son activité de parrainage. - Montant : 60.000 euros.

2009 DASES 231-G Subvention à l'association "Enter" (6e). - Montant : 14.000 euros.

2009 DASES 232-G Subvention à l'association "Enfance et Familles d'Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris" (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. - Montant : 3.500 euros.

2009 DASES 233-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention avec le "Centre Français de Protection de l'Enfance" (94270 Le Kremlin Bicêtre), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 61.000 euros.

2009 DPA 46-G Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie du bâtiment "ébénisterie" au Centre d'Education et de Formation Professionnelle (C.E.F.P.) d'Alembert, RN 34, 77 144 Montevrain, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009 DAJ 9-G Signature d'une convention constitutive de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités.

2009 DALIAT 10-G Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la mise à disposition et l'entretien d'appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville et du Département de Paris. - Lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant.

2009 DRH 1-G Signature avec la Commune de Paris d'une convention relative au marché des prêts sociaux.

2009 DRH 6-G Approbation du principe et du financement d'un capital décès en faveur des ayants droit des agents du Département de Paris.

2009 DRH 7-G Défense dans l'instance engagée par Mme Ingrid BARBARIT à la suite du rejet implicite de sa demande d'admission aux allocations chômage.

2009 DSTI 24-G Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de prestations de services informatiques dans les établissements scolaires parisiens.

2009 DSTI 43-G Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville, le Département, le CAS-VP et la Maison des personnes handicapées (MDPH) préalablement au lancement d'une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l'attribution d'un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l'instruction des aides sociales.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009 DF 9-G Signature d'une convention constitutive du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le Département de Paris de cartes d'achat.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009 DASES 63-G Signature d'une convention avec l'Association Régionale contre l'Exclusion par l'Insertion et l'Emploi (A.R.C.I.E) (1er), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 15.000 euros.

2009 DASES 68-G Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Coordination Toxicomanies" (18e). - Montant total : 167.000 euros.

2009 DASES 135-G Signature d'une convention avec l'association "Actions Traitements" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009 DASES 167-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association "Alliance pour la vie - établissement Abritoit" (20e) pour l'attribution d'une subvention et d'une participation. - Montants : 50.000 euros et 4.000 euros.

2009 DASES 184-G Subvention à l'association "Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si" (19e) au titre de l'année 2009. Montant : 15.000 euros.

2009 DASES 250-G Subvention à l'association "Savoir Apprendre" (16e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 2.400 euros.

2009 DASES 251-G Signature d'une convention avec l'association "Centre Epinettes Famille Insertion Accueil" CEFIA (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 1.500 euros.

2009 DASES 257-G Signature d'une convention avec l'association "Les petits débrouillards Ile-de-France" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2009 DASES 258-G Signature d'une convention avec l'association "Le Pari's des Faubourgs" (10e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 3.000 euros.

2009 DFPE 4-G Signature de deux conventions à deux associations de médiation socioculturelle "PROMES", (19e) et "Femmes relais 20e" (20e) pour l'attribution de subventions pour permettre l'intervention de médiateurs socioculturels dans les centres de protection infantile. - Montant total : 40.155 euros.

2009 DFPE 15-G Signature d'une convention avec "Paris Habitat OPH" (5e) relative aux modalités de remboursement des charges communes concernant le centre de Protection Infantile situé 30, rue Vaucouleurs (11e).

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009 DDEE 26-G Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec "Scientipôle Initiative" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 80.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2009 DAJ 7-G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres les 8, 21 et 28 avril 2009.

2009 DAJ 8-G Délégation donnée au Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général en matière de marchés publics, accords cadres et avenants.

2009 DPA 38-G Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics.

2009 DPA 45-G Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché à bons de commande de travaux pour l'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009 DAC 150-G Fixation du prix de vente au public de l'ouvrage sur La juridiction consulaire (1563-1792) - Tribunal de commerce (1792-1997), publié par la direction des services d'archives de Paris.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2009 DDEE 14-G Signature d'une convention avec l'association "Centre de Formation et de Réinsertion Professionnelle" en vue de l'attribution d'une subvention pour son intervention au sein de la MDEE du 20e arrondissement. - Montant : 17.500 euros.

2009 DDEE 22-G Signature d'une convention avec l'association "CEFORP" (14e) relative à l'accompagnement de demandeurs d'emploi pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009 DASES 40-G Signature d'une convention avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE 75/AFCC) (15e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de ses activités de médiation familiale. - Montant : 22.400 euros.

2009 DASES 128-G Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Equipes Saint-Vincent-Permanence Oberkampf" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 12.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2009 DJS 3-G Subvention au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (Hauts-de-Seine). - Montant : 201.118 euros.

2009 DJS 4-G Subvention à l'Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, Champigny sur Marne (Val de Marne). - Montant : 470.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.